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Marque FR : 4929530 - L'ATELIER MAREY
Marque française
Marque
L'ATELIER MAREY
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
L'ATELIER MAREY, Société par actions simplifiée - 42 Rue de Cléry, 75002 Paris, FR - Siren : 784839086
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Cabinet Bouchara - Avocats, Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée, 75008 Paris, FR
Numéro
4929530
Statut
Marque enregistrée
Revendiquée comme ancienneté par EUTM
Date de dépôt / Enregistrement
18/01/2023
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
18/01/2033
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
24 ; 25 ; 26 ; 35 ; 40 ; 42
Produits et services
-
Classe 24 : Tissus ; Tissus à usage textile ; Tissus de coton ; Tissus en coton recyclé ou non ; cotonnades ; Tissus de laine ; Tissus en fil de laine ; Tissus en laine destinés à la confection de vêtements ; Tissus destinés à la fabrication de vêtements ; Tissus élastiques ; tissus élastiques pour vêtements ; Tissus pour vêtements ; Tissus de soie ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; Couvertures de lit et de table ; Articles textiles à la pièce destinés à la confection d'articles d'habillement ; Articles textiles à la pièce destinés à la fabrication de chaussures ; Lin [tissu] ; Linge ; Linge de bain ; Linge de cuisine ; linge de table ; linge de table non en papier ; nappes et napperons en matière textile ; chemins de table ; tapis de table non en papier ; Linge de lit et couvertures ; Linge de maison ; sets de table en matières textiles ; serviettes de table en matière textile ; dessous de verre (linge de table) ; mouchoirs de poche en matière textile ; torchons ; essuie-mains en matière textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette et mini-serviettes ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de bain ; gants de toilette ; draps de bain ; draps de plage ; serviettes de plage ; Matériaux textiles destinés à la fabrication de chaussures ; Matériaux textiles destinés à la fabrication de semelles ; Matériaux textiles destinés à la fabrication de vêtements ; Matières textiles ; Rouleaux de tissus ; Taffetas [tissu] ; Succédanés de textiles ; Substituts de textiles en matières synthétiques ; Textiles pour la fabrication de vêtements ; Textiles de maison ; Textiles destinés à la confection d'articles d'habillement ; Textiles en coton ; Textiles en flanelle ; Textiles en lin ; Textiles en matières synthétiques ; Textiles en satin ; Textiles en velours ; Textiles enduits ; Textiles et substituts de textiles ; Tissus en fibres destinés à la fabrication de vêtements ; Tissus destinés à la fabrication de sacs ; Tissus en fibres destinés à la fabrication de doublures de sacs ; Tissus destinés à la fabrication de mobilier ; Tissus en dentelle ; Tissus en fibres de verre à usage textile ; Tissus en fils de caoutchouc recouverts à usage textile ; Tissus en nylon ; Tissus éponge à usage textile ; Tissus ignifuges ; Tissus imperméables destinés à la fabrication de vêtements ; Tissus imprimés ; Tissus industriels ; Tricots [tissus] ; Velours ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus adhésifs thermocollants ; tissus d'ameublement ; articles textiles d'ameublement ; tissus destinés à recouvrir les canapés et fauteuils ; tissus de jute ; tissus textiles pour la confection d'articles textiles ménagers ; tissus prédécoupés pour les travaux d’aiguille ; tissus non tissés ; tissus stratifiés ; tissus pour la lingerie ; velours ; feutres non tissés ; articles textiles imprimés à la pièce ; produits textiles et substituts de produits textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; doublures de rideaux ; doublures (étoffes) ; décorations murales en matières textiles ; fanions en matières textiles ou en matières plastiques ; moquette (étoffe) ; canevas pour la broderie ;
-
Classe 25 : Vêtements ; vêtements confectionnés ; Vêtements de sport ; Manteaux ; Articles de lingerie ; Lingerie de corps ; Sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; Chaussons ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; Bonneterie ; Chaussettes ; bas ; collants ; jambières ; maillots de bain ; short de bain ; paréo ; peignoirs ; Écharpes ; étoles ; châles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; foulards ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants (habillement) ; mitaines ; Pyjamas ; vêtements de nuit ; robes de chambres ; chemises de nuit ; tricots ; Tabliers ; cravates ; nœuds papillon ; semelles de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; fourrures (vêtements) ;
-
Classe 26 : Dentelles ; broderies ; Broderie pour vêtements ; lacet de chaussures ; boutons ; crochets (mercerie) ; crochets à tapis ; œillets ; épingles ; aiguilles ; fleurs artificielles ; Accessoires pour articles de lingerie [mercerie] ; Accessoires pour vêtements ; articles de couture et articles textiles décoratifs ; Agrafes pour vêtements ; Aiguilles ; Aiguilles à broder ; crochets à broder ; Aiguilles à coudre ; Aiguilles à crochet ; Aiguilles à tricoter ; Aiguilles de cordonniers ; Appliques en tissu [articles de mercerie] ; Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; Attaches de sangles [matériel de couture] ; Attaches pour vêtements ; Bandes de renforcement pour vêtements ; Bandes pour la confection et/ou la réparation d'articles textiles ; Bobines pour l'enroulement de fil à broder ou laine [autres que parties de machines] ; Bobines pour tricotage autres que pour machines ; Boîtes à aiguilles ; Boîtes à couture ; Bords [bordures] pour vêtements ; Boucles de ceinture ; Boucles de chaussures ; Boucles pour sacs ; Boucles pour vêtements ; boucles [accessoires d'habillement] ; Boutons ; Boutons pour vêtements ; Boutons à pression pour chaussures [attaches] ; Cordons d'attache pour vêtements ; attaches pour vêtements ; Empiècements utilisés pour réparer des vêtements ; Empiècements à repasser sur des matières textiles ; Épaulettes pour vêtements ; Épingles ; Étiquettes nominatives en matières textiles pour le marquage des vêtements ; Étiquettes nominatives en matières textiles pour identifier le linge ; Fermetures à glissière ; Fermetures pour vêtements ; Fermoirs de ceintures ; Fermoirs pour vêtements ; Lacets de chaussure ; Motifs à appliquer [mercerie] ; Motifs à rapiécer brodés ; Nécessaires de couture ; Pièces ornementales en tissu ; Rubans adhésifs double face pour vêtements ; Rubans de mercerie ; Rubans de toile ; Rubans en matières textiles ; Rubans en soie ; Rubans en velours ; Rubans pour chapeaux ; rubans fronceurs pour rideaux ; clous décoratifs (mercerie) ; lacets à border ; paniers à couture ; kits de couture ; épingles à cheveux ; barrettes à cheveux ; attaches pour queue de cheval ; baguettes servant à décorer les cheveux ; articles décoratifs pour la chevelure ; barrettes ; barrettes [pinces à cheveux] ; nœuds pour les cheveux ; perruques ; pinces à cheveux ; chouchous pour les cheveux ; bigoudis ; broches [accessoires d'habillement] ; plumes [accessoires d'habillement] ; pompons ; parures pour chaussures [non en métaux précieux] ; passementerie ;
-
Classe 35 : Publicité ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage ; mécénat publicitaire et commercial ; sponsorisation (publicité) ; publication de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; services de ventes au détail et sur internet de tissus, textiles, linge de maison, linge de table, rideaux , vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, accessoires de mode, articles de mercerie, broderies, dentelles ; services de magasin de vente au détail de tissus, textiles, linge de maison, linge de table, rideaux , vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, accessoires de mode, articles de mercerie, broderies, dentelles ; services de magasin de vente au détail de produits virtuels, à savoir tissus, textiles, linge de maison, linge de table, rideaux , vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, accessoires de mode, articles de mercerie, broderies, dentelles, pour une utilisation en ligne ; services de vente au détail en ligne de produits virtuels, à savoir tissus, textiles, linge de maison, linge de table, rideaux , vêtements, articles chaussants, articles de chapellerie, accessoires de mode, articles de mercerie, broderies, dentelles ; relations publiques ; services de gestion commerciale liés au commerce électronique (e-commerce) ; présentation d’offres de services sur tout moyens de communication permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services ; services de réseautage d'affaires ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; développement de programmes de fidélisation de la clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ;
-
Classe 40 : Services de traitement de tissus ; services traitement de textiles, du cuir et des fourrures ; services de broderie ; services de couture ; travaux de couture ; services de couture (confection sur commande) ; service de teinturerie de textiles ; blanchiment de tissus ; teinture du cuir ; travaux de peausserie ; retouche de vêtements ; services d'assemblage de tissus et de montage de vêtements ; services de confection de vêtements ; services de confection de vêtements sur mesure pour des tiers ; services de tailleurs ; apprêtage des textiles ; réalisation d'ourlets sur des textiles ; services d'impression de motifs décoratifs sur des tissus ou vêtements ; confection de rideaux ; imperméabilisation de tissus ; conseils et informations en matière de travaux de couture et de retouche ;
-
Classe 42 : Services de stylisme ; Conception graphique ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs d'art graphique ; services de dessinateurs de mode ; recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; services de conseils techniques en matière de développement de produits ; conduite d'études de projets techniques ; contrôle de qualité en vue de la certification de marchandises ; contrôle de qualité en vue de la certification de matériaux et produits textiles ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification ; développement et essais de marchandises et procédures d'essai pour matériaux et produits textiles ; essais de matériaux ; services d'essai, de contrôle (inspection) et de recherche dans le domaine des matériaux et produits textiles.
Inscriptions
-
Revendication d’ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n° 0898585 du 16/10/2023 : BOPI 2023-46 du 17/11/2023
Historique
-
Publication : BOPI 2023-06 du 10/02/2023
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2023-20 du 19/05/2023
BOPI Marques 2023/46 du 17 novembre 2023 - Registre national des marques : Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 99791168 | 10/05/1999 | Marque française | MICroSTREP Plus (Marque verbale) |
| 99778392 | 02/03/1999 | Marque française | VORACE (Marque verbale) |
| 99774553 | 11/02/1999 | Marque française | AIR Ness (Marque verbale) |
| 98737209 | 16/06/1998 | Marque française | SCIENTIFIC AMERICAN (Marque verbale) |
| 98715410 | 29/01/1998 | Marque française | INDASEC (Marque verbale) |
| 96644873 | 08/10/1996 | Marque française | MITSUBA (Marque verbale) |
| 96608456 | 26/01/1996 | Marque française | FOREZ-BENNES (Marque verbale) |
| 95582698 | 28/07/1995 | Marque française | ALPHA ACTIVE (Marque verbale) |
| 95572821 | 23/05/1995 | Marque française | SAFECHEM (Marque verbale) |
| 94547606 | 05/12/1994 | Marque française | B (Marque verbale) |
| 94546301 | 25/11/1994 | Marque française | E (Marque verbale) |
| 94543523 | 07/11/1994 | Marque française | SCRABBLE (Marque verbale) |
| 94538366 | 26/09/1994 | Marque française | FORESTER (Marque verbale) |
| 94533187 | 18/08/1994 | Marque française | BETAFERON (Marque verbale) |
| 94510423 | 10/03/1994 | Marque française | BIOMAX (Marque verbale) |
| 94507821 | 23/02/1994 | Marque française | SCRABBLE (Marque verbale) |
| 93495503 | 07/12/1993 | Marque française | POLYTRIBOLATE (Marque verbale) |
| 93489291 | 25/10/1993 | Marque française | BLACK LABEL (Marque verbale) |
| 93485845 | 01/10/1993 | Marque française | EASYMELT (Marque verbale) |
| 93485366 | 28/09/1993 | Marque française | CORZAN (Marque verbale) |
| 93481468 | 25/08/1993 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 93474443 | 30/06/1993 | Marque française | A PEA IN THE POD (Marque verbale) |
| 93472430 | 16/06/1993 | Marque française | CRUCIAL TRADING (Marque verbale) |
| 93470104 | 28/05/1993 | Marque française | TAC (Marque verbale) |
| 93466727 | 03/05/1993 | Marque française | IMPREZA (Marque verbale) |
| 93466725 | 03/05/1993 | Marque française | JUSTY (Marque verbale) |
| 93461577 | 29/03/1993 | Marque française | SCRABBLE (Marque verbale) |
| 93458901 | 10/03/1993 | Marque française | BIG JIM (Marque verbale) |
| 93455870 | 18/02/1993 | Marque française | RHAPSODY (Marque verbale) |
| 93454834 | 11/02/1993 | Marque française | FRANKLIN (Marque verbale) |
| 93453600 | 03/02/1993 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 93452520 | 27/01/1993 | Marque française | SKECHERS (Marque verbale) |
| 93452032 | 20/01/1993 | Marque française | BARON DE HOEN (Marque verbale) |
| 93451503 | 20/01/1993 | Marque française | SYLVANIA (Marque verbale) |
| 92447438 | 23/12/1992 | Marque française | SKOPE (Marque verbale) |
| 92446614 | 17/12/1992 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 92442741 | 23/11/1992 | Marque française | DORMER (Marque verbale) |
| 92441684 | 13/11/1992 | Marque française | CALMAX (Marque verbale) |
| 92440202 | 03/11/1992 | Marque française | MONTANOV (Marque verbale) |
| 92437475 | 14/10/1992 | Marque française | TODD (Marque verbale) |
| 92435299 | 25/09/1992 | Marque française | CRASH DUMMIES (Marque verbale) |
| 92434389 | 18/09/1992 | Marque française | BABY BOP (Marque verbale) |
| 92432871 | 07/09/1992 | Marque française | CONTRELLE (Marque verbale) |
| 92431223 | 20/08/1992 | Marque française | FRESHLOOK (Marque verbale) |
| 92427119 | 17/07/1992 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 92425690 | 06/07/1992 | Marque française | SUN (Marque verbale) |
| 92425689 | 06/07/1992 | Marque française | SUN (Marque verbale) |
| 92422496 | 12/06/1992 | Marque française | WEARSHIELD (Marque verbale) |
| 92420496 | 26/05/1992 | Marque française | MIRENA (Marque verbale) |
| 4931921 | 27/01/2023 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4931322 | 25/01/2023 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4930870 | 24/01/2023 | Marque française | BOWLYWOOD (Marque verbale) |
| 4929896 | 19/01/2023 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4929530 | 18/01/2023 | Marque française | L'ATELIER MAREY (Marque verbale) |
| 4928011 | 13/01/2023 | Marque française | NEXTINGREDIENT (Marque verbale) |
| 4923667 | 23/12/2022 | Marque française | AZUR DRONES (Marque verbale) |
| 4923419 | 22/12/2022 | Marque française | WAVEHEALTH (Marque verbale) |
| 4921832 | 16/12/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4921829 | 16/12/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4921825 | 16/12/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4921040 | 13/12/2022 | Marque française | CLIMATE DESIGN INSTITUTE (Marque verbale) |
| 4919582 | 08/12/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4916224 | 25/11/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4915707 | 23/11/2022 | Marque française | Fú King (Marque verbale) |
| 4915693 | 23/11/2022 | Marque française | WINE PARIS & VINEXPO PARIS (Marque verbale) |
| 4915682 | 23/11/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4915171 | 22/11/2022 | Marque française | FINXO (Marque verbale) |
| 4914490 | 18/11/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4914475 | 18/11/2022 | Marque française | CLONE (Marque verbale) |
| 4911706 | 08/11/2022 | Marque française | Oneboard (Marque verbale) |
| 4909755 | 01/11/2022 | Marque française | ANN LOWE (Marque verbale) |
| 4909745 | 31/10/2022 | Marque française | ORGASMEAT (Marque verbale) |
| 4908883 | 27/10/2022 | Marque française | NEOBULLE (Marque verbale) |
| 4908595 | 26/10/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4906961 | 20/10/2022 | Marque française | NICOLAS GHESQUIÈRE (Marque verbale) |
| 4905340 | 10/10/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4905227 | 14/10/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4903820 | 11/10/2022 | Marque française | CALLINK (Marque verbale) |
| 4903816 | 11/10/2022 | Marque française | IZIGOLINK (Marque verbale) |
| 4902570 | 03/10/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4901382 | 28/09/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4900215 | 23/09/2022 | Marque française | Club 30's (Marque verbale) |
| 4900177 | 23/09/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4899812 | 22/09/2022 | Marque française | Laboratoires VITALTHÉA (Marque verbale) |
| 4897472 | 13/09/2022 | Marque française | MENYR (Marque verbale) |
| 4897388 | 13/09/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4897384 | 13/09/2022 | Marque française | SpaceTower (Marque verbale) |
| 4897379 | 13/09/2022 | Marque française | SpaceStudio (Marque verbale) |
| 4895155 | 05/09/2022 | Marque française | CAPREGATTA (Marque verbale) |
| 4894726 | 02/09/2022 | Marque française | NOVABIOM (Marque verbale) |
| 4890565 | 09/08/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4890243 | 08/08/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4889386 | 03/08/2022 | Marque française | TACITA DYNAMICS (Marque verbale) |
| 4889026 | 02/08/2022 | Marque française | ROCKROSS (Marque verbale) |
| 4886919 | 25/07/2022 | Marque française | ZAG PLAY (Marque verbale) |
| 4883591 | 09/07/2022 | Marque française | ANOTI (Marque verbale) |
| 4883179 | 07/07/2022 | Marque française | DO&KA (Marque verbale) |
| 4883089 | 07/07/2022 | Marque française | NILS ELEONOR (Marque verbale) |
| 4881503 | 01/07/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4878184 | 18/06/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4875202 | 07/06/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4873301 | 31/05/2022 | Marque française | ONLY DUST (Marque verbale) |
| 4873300 | 31/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4871534 | 23/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4869467 | 16/05/2022 | Marque française | Oléron Végétal (Marque verbale) |
| 4869205 | 13/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4869204 | 13/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4869201 | 13/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4869198 | 13/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4869189 | 13/05/2022 | Marque française | LINKEYS (Marque verbale) |
| 4867277 | 06/05/2022 | Marque française | compolife (Marque verbale) |
| 4866188 | 03/05/2022 | Marque française | WOLBER (Marque verbale) |
| 4865899 | 02/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4865306 | 29/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4865055 | 28/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4864338 | 26/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4864103 | 25/04/2022 | Marque française | PUY ARNAUD (Marque verbale) |
| 4864100 | 25/04/2022 | Marque française | CLOS PUY ARNAUD (Marque verbale) |
| 4863782 | 25/04/2022 | Marque française | SpaceVan (Marque verbale) |
| 4858728 | 05/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4858727 | 05/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4857460 | 31/03/2022 | Marque française | S-Protect (Marque verbale) |
| 4856940 | 30/03/2022 | Marque française | EMBALLAX (Marque verbale) |
| 4856570 | 29/03/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4855946 | 25/03/2022 | Marque française | PAUL & JOE (Marque verbale) |
| 4855092 | 23/03/2022 | Marque française | SIGNAL SAFETY (Marque verbale) |
| 4854784 | 22/03/2022 | Marque française | CALEB (Marque verbale) |
| 4854366 | 21/03/2022 | Marque française | SOOKL (Marque verbale) |
| 4852973 | 16/03/2022 | Marque française | MAPAKNA (Marque verbale) |
| 4852285 | 14/03/2022 | Marque française | iPearl (Marque verbale) |
| 4851810 | 14/03/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4851435 | 11/03/2022 | Marque française | Maison Crivelli Cuir Infrarouge (Marque verbale) |
| 4851433 | 11/03/2022 | Marque française | Oud Stallion (Marque verbale) |
| 4850069 | 07/03/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4850068 | 07/03/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4849652 | 05/03/2022 | Marque française | CARLO & CARLA (Marque verbale) |
| 4848617 | 02/03/2022 | Marque française | AADO (Marque verbale) |
| 4848185 | 01/03/2022 | Marque française | FINISHER (Marque verbale) |
| 4848184 | 01/03/2022 | Marque française | DRAGONFLY (Marque verbale) |
| 4846884 | 24/02/2022 | Marque française | MOBITEC (Marque verbale) |
| 4846429 | 22/02/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4846192 | 22/02/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 4844809 | 17/02/2022 | Marque française | MASQUELIER (Marque verbale) |
| 4843804 | 15/02/2022 | Marque française | LAUVÉE (Marque verbale) |
| 4840823 | 04/02/2022 | Marque française | FAWAFEEL (Marque verbale) |
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| 1301940 | 12/03/1985 | Marque française | CANTADOU (Marque verbale) |
| 1300201 | 22/02/1985 | Marque française | JAKA (Marque verbale) |
| 1297511 | 30/01/1985 | Marque française | PRIMARK (Marque verbale) |
| 1287071 | 18/10/1984 | Marque française | SYNTRON (Marque verbale) |
| 1268745 | 30/09/1983 | Marque française | MYCOSTOP (Marque verbale) |
| 1264723 | 09/03/1984 | Marque française | GYROCOMPACT (Marque verbale) |
| 1261834 | 07/07/1983 | Marque française | SCRABBLE (Marque verbale) |
| 1260961 | 24/11/1983 | Marque française | MIW (Marque verbale) |
| 1260329 | 08/02/1984 | Marque française | ESF ECOLE DU SKI FRANÇAIS (Marque verbale) |
| 1256913 | 04/01/1984 | Marque française | LIGIER (Marque verbale) |
| 1256640 | 14/10/1983 | Marque française | IMPERIAL LEATHER (Marque verbale) |
| 1254417 | 16/12/1983 | Marque française | TURBUHALER (Marque verbale) |
| 1253659 | 09/12/1983 | Marque française | SOVEREIGN (Marque verbale) |
| 1248839 | 30/06/1983 | Marque française | KANTHAL (Marque verbale) |
| 1246275 | 04/05/1983 | Marque française | NISSORUN (Marque verbale) |
| 1243839 | 26/08/1983 | Marque française | PERFAX (Marque verbale) |
| 1240052 | 04/07/1983 | Marque française | WILDERNESS (Marque verbale) |
| 1239678 | 28/06/1983 | Marque française | CALLAWAY (Marque verbale) |
| 1239550 | 27/06/1983 | Marque française | MILDEX (Marque verbale) |
| 1237468 | 01/06/1983 | Marque française | PRIPLAK (Marque verbale) |
| 1223662 | 05/01/1983 | Marque française | DAF (Marque verbale) |
| 1221031 | 06/12/1982 | Marque française | COMTEROY (Marque verbale) |
| 1219658 | 23/11/1982 | Marque française | ARMALOK (Marque verbale) |
| 1214932 | 08/10/1982 | Marque française | ESTARAM (Marque verbale) |
| 1211793 | 25/08/1982 | Marque française | DIGRAIN (Marque verbale) |
| 1207867 | 29/06/1982 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
| 1199472 | 25/03/1982 | Marque française | ADAMAS (Marque verbale) |
| 1199471 | 25/03/1982 | Marque française | APPLAUSE (Marque verbale) |
| 1192906 | 21/01/1982 | Marque française | TONIK (Marque verbale) |
N° de la formalité concernée
0898585
Nature de l’inscription
-
Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-15328
N° d’inscription
898585
580Date d’inscription
16 octobre 2023
