Marque FR : 4854784 - CALEB
Marque française
Marque
CALEB
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
UMAN SAS, Société par actions simplifiée - 47 Rue Spontini, 75116 Paris, FR - Siren : 910153832
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Cabinet Bouchara - Avocats, Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée, 75008 Paris, FR
Numéro
4854784
Statut
Marque enregistrée
Revendiquée comme ancienneté par EUTM
Date de dépôt / Enregistrement
22/03/2022
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
22/03/2032
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 14 ; 18 ; 25 ; 35
Produits et services
-
Classe 09 : Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de vue ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ; montures de lunettes ; verres de lunettes ; branches de lunettes ; chaînes pour lunettes ; cordes pour lunettes ; protections pour lunettes ; supports pour lunettes ; accessoires pour téléphones mobiles, ordiphones (smartphones), tablettes électroniques et pour ordinateurs portables ; supports adaptés pour téléphones mobiles ; sacs, housses, étuis et coques de protection pour téléphones mobiles, ordiphones (smartphones) et pour appareils et instruments de télécommunication ; coques, sacs, housses, étuis de transport d'ordinateurs portables, de tablettes électroniques et pour appareils et instruments informatiques ; clé USB ; tapis de souris ; écouteurs ; produits virtuels téléchargeables, à savoir, programmes informatiques présentant des articles de lunetterie, d’accessoires de téléphonie et d’ordinateurs, de bijouterie, d’articles de maroquinerie, de vêtements, d'articles chaussants, d'articles de chapellerie, d'accessoires de mode destinés à être utilisés en ligne et dans des environnements virtuels en ligne ; logiciels téléchargeables pour jeux et divertissements interactifs destinés à être utilisés à partir d'un réseau informatique global, de réseaux sans fil et de tout appareil électronique ; logiciels téléchargeables permettant d'avoir accès aux réseaux sociaux et d'interagir avec des communautés en ligne ; logiciels téléchargeables pour avoir accès et diffuser du contenu de divertissement multimédia ; logiciels téléchargeables pour fournir un accès à un environnement virtuel en ligne ; logiciels téléchargeables pour la création, la production et la modification de personnages et dessins numériques animés et non animés, d'avatars, d'incrustations et d'habillage numériques pour un accès et une utilisation dans des environnements en ligne, des environnements virtuels en ligne et des environnements virtuels de réalité étendue ; jetons de communication en champ proche, à savoir lecteurs de cartes à puce sans contact ; applications mobiles téléchargeables pour commander des articles de lunetterie, d’accessoires de téléphonie et d’ordinateurs, de bijouterie, d’articles de maroquinerie, de vêtements, d'articles chaussants, d'articles de chapellerie, d'accessoires de mode ; étiquettes de communication en champ proche pour interagir avec des applications mobiles afin d'obtenir des informations concernant des articles de lunetterie, d’accessoires de téléphonie et d’ordinateurs, de bijouterie, d’articles de maroquinerie, de vêtements, d'articles chaussants, d'articles de chapellerie, d'accessoires de mode (Étiquettes contenant des informations enregistrées ou encodées électroniquement) ; étiquettes de communication en champ proche pour promouvoir et authentifier des articles de lunetterie, d’accessoires de téléphonie et d’ordinateurs, de bijouterie, d’articles de maroquinerie, de vêtements, d'articles chaussants, d'articles de chapellerie, d'accessoires de mode (Étiquettes contenant des informations enregistrées ou encodées électroniquement) ;
-
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; montres ; montre-bracelet ; horloges ; pendules (horlogerie) ; chronomètres ; chronographes (montres) ; réveille-matin ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; breloques (bijouterie) ; cadrans solaires ;
-
Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs de plage ; sacs à langer ; porte-documents en cuir ; serviettes (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de voyage (maroquinerie) ; cartables ; malles ; mallettes ; valises ; bagages ; étiquettes à bagages (maroquinerie) ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis en cuir pour permis de conduire ; porte-cartes de visite ; housses à vêtements en cuir pour le voyage ; trousses de toilette ; trousses pour le maquillage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir ; parapluies ; ombrelles ; cannes ; colliers ou habits pour animaux ; sacs de transport pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ; fouets et sellerie ; laisses ; bourses ; ceintures banane ;
-
Classe 25 : Vêtements ; sous-vêtements ; chaussettes ; bas ; collants ; jambières ; maillots de bain ; short de bain ; paréo ; peignoirs ; peignoirs de bain ; pyjamas ; robes de chambres ; chemises de nuit ; cravates ; nœuds de papillon ; foulards ; écharpes ; étoles ; châles ; bandeaux pour la tête (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants (habillement) ; mitaines ; chapellerie ; visières (chapellerie) ; couvre-oreilles ; chaussures (à l`exception des chaussures orthopédiques) ; baskets ; chaussures de course ; chaussures de jogging ; chaussures de soirée ; chaussures sans lacets ; chaussures de sport ; chaussures avec scratchs ; chaussures en vinyle ; chaussures plates ; chaussures à talons hauts ; chaussons ; semelles ; talonnettes pour chaussures ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ;
-
Classe 35 : Publicité ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires ; parrainage et mécénat publicitaire et commercial ; sponsorisation (publicité) ; publication de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; services de ventes au détail et sur internet d’articles de lunetterie, d’accessoires de téléphonie et d’ordinateurs, de bijouterie, d’articles de maroquinerie, de vêtements, d'articles chaussants, d'articles de chapellerie, d'accessoires de mode ; services de magasin de vente au détail, services de vente au détail et sur internet d’articles de lunetterie, d’accessoires de téléphonie et d’ordinateurs, de bijouterie, d’articles de maroquinerie, de vêtements, d'articles chaussants, d'articles de chapellerie, d'accessoires de mode ; services de magasin de vente au détail de produits virtuels, à savoir d’articles de lunetterie, d’accessoires de téléphonie et d’ordinateurs, de bijouterie, d’articles de maroquinerie, de vêtements, d'articles chaussants, d'articles de chapellerie, d'accessoires de mode, pour une utilisation en ligne ; services de vente au détail en ligne de produits virtuels, à savoir d’articles de lunetterie, d’accessoires de téléphonie et d’ordinateurs, de bijouterie, d’articles de maroquinerie, de vêtements, d'articles chaussants, d'articles de chapellerie, d'accessoires de mode ; relations publiques ; services de gestion commerciale liés au commerce électronique (e-commerce) ; présentation d’offres de services sur tout moyens de communication permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services ; gestion administrative de sites Internet permettant aux utilisateurs desdits sites d'effectuer des achats sécurisés de biens et de services ; services de réseautage d'affaires ; émission et diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; développement de programmes de fidélisation de la clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires.
Inscriptions
-
Revendication d’ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n° 0898585 du 16/10/2023 : BOPI 2023-46 du 17/11/2023
Historique
-
Publication : BOPI 2022-15 du 15/04/2022
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2022-30 du 29/07/2022
BOPI Marques 2023/46 du 17 novembre 2023 - Registre national des marques : Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
99791168 | 10/05/1999 | Marque française | MICroSTREP Plus (Marque verbale) |
99778392 | 02/03/1999 | Marque française | VORACE (Marque verbale) |
99774553 | 11/02/1999 | Marque française | AIR Ness (Marque verbale) |
98737209 | 16/06/1998 | Marque française | SCIENTIFIC AMERICAN (Marque verbale) |
98715410 | 29/01/1998 | Marque française | INDASEC (Marque verbale) |
96644873 | 08/10/1996 | Marque française | MITSUBA (Marque verbale) |
96608456 | 26/01/1996 | Marque française | FOREZ-BENNES (Marque verbale) |
95582698 | 28/07/1995 | Marque française | ALPHA ACTIVE (Marque verbale) |
95572821 | 23/05/1995 | Marque française | SAFECHEM (Marque verbale) |
94547606 | 05/12/1994 | Marque française | B (Marque verbale) |
94546301 | 25/11/1994 | Marque française | E (Marque verbale) |
94543523 | 07/11/1994 | Marque française | SCRABBLE (Marque verbale) |
94538366 | 26/09/1994 | Marque française | FORESTER (Marque verbale) |
94533187 | 18/08/1994 | Marque française | BETAFERON (Marque verbale) |
94510423 | 10/03/1994 | Marque française | BIOMAX (Marque verbale) |
94507821 | 23/02/1994 | Marque française | SCRABBLE (Marque verbale) |
93495503 | 07/12/1993 | Marque française | POLYTRIBOLATE (Marque verbale) |
93489291 | 25/10/1993 | Marque française | BLACK LABEL (Marque verbale) |
93485845 | 01/10/1993 | Marque française | EASYMELT (Marque verbale) |
93485366 | 28/09/1993 | Marque française | CORZAN (Marque verbale) |
93481468 | 25/08/1993 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
93474443 | 30/06/1993 | Marque française | A PEA IN THE POD (Marque verbale) |
93472430 | 16/06/1993 | Marque française | CRUCIAL TRADING (Marque verbale) |
93470104 | 28/05/1993 | Marque française | TAC (Marque verbale) |
93466727 | 03/05/1993 | Marque française | IMPREZA (Marque verbale) |
93466725 | 03/05/1993 | Marque française | JUSTY (Marque verbale) |
93461577 | 29/03/1993 | Marque française | SCRABBLE (Marque verbale) |
93458901 | 10/03/1993 | Marque française | BIG JIM (Marque verbale) |
93455870 | 18/02/1993 | Marque française | RHAPSODY (Marque verbale) |
93454834 | 11/02/1993 | Marque française | FRANKLIN (Marque verbale) |
93453600 | 03/02/1993 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
93452520 | 27/01/1993 | Marque française | SKECHERS (Marque verbale) |
93452032 | 20/01/1993 | Marque française | BARON DE HOEN (Marque verbale) |
93451503 | 20/01/1993 | Marque française | SYLVANIA (Marque verbale) |
92447438 | 23/12/1992 | Marque française | SKOPE (Marque verbale) |
92446614 | 17/12/1992 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
92442741 | 23/11/1992 | Marque française | DORMER (Marque verbale) |
92441684 | 13/11/1992 | Marque française | CALMAX (Marque verbale) |
92440202 | 03/11/1992 | Marque française | MONTANOV (Marque verbale) |
92437475 | 14/10/1992 | Marque française | TODD (Marque verbale) |
92435299 | 25/09/1992 | Marque française | CRASH DUMMIES (Marque verbale) |
92434389 | 18/09/1992 | Marque française | BABY BOP (Marque verbale) |
92432871 | 07/09/1992 | Marque française | CONTRELLE (Marque verbale) |
92431223 | 20/08/1992 | Marque française | FRESHLOOK (Marque verbale) |
92427119 | 17/07/1992 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
92425690 | 06/07/1992 | Marque française | SUN (Marque verbale) |
92425689 | 06/07/1992 | Marque française | SUN (Marque verbale) |
92422496 | 12/06/1992 | Marque française | WEARSHIELD (Marque verbale) |
92420496 | 26/05/1992 | Marque française | MIRENA (Marque verbale) |
4931921 | 27/01/2023 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4931322 | 25/01/2023 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4930870 | 24/01/2023 | Marque française | BOWLYWOOD (Marque verbale) |
4929896 | 19/01/2023 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4929530 | 18/01/2023 | Marque française | L'ATELIER MAREY (Marque verbale) |
4928011 | 13/01/2023 | Marque française | NEXTINGREDIENT (Marque verbale) |
4923667 | 23/12/2022 | Marque française | AZUR DRONES (Marque verbale) |
4923419 | 22/12/2022 | Marque française | WAVEHEALTH (Marque verbale) |
4921832 | 16/12/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4921829 | 16/12/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4921825 | 16/12/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4921040 | 13/12/2022 | Marque française | CLIMATE DESIGN INSTITUTE (Marque verbale) |
4919582 | 08/12/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4916224 | 25/11/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4915707 | 23/11/2022 | Marque française | Fú King (Marque verbale) |
4915693 | 23/11/2022 | Marque française | WINE PARIS & VINEXPO PARIS (Marque verbale) |
4915682 | 23/11/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4915171 | 22/11/2022 | Marque française | FINXO (Marque verbale) |
4914490 | 18/11/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4914475 | 18/11/2022 | Marque française | CLONE (Marque verbale) |
4911706 | 08/11/2022 | Marque française | Oneboard (Marque verbale) |
4909755 | 01/11/2022 | Marque française | ANN LOWE (Marque verbale) |
4909745 | 31/10/2022 | Marque française | ORGASMEAT (Marque verbale) |
4908883 | 27/10/2022 | Marque française | NEOBULLE (Marque verbale) |
4908595 | 26/10/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4906961 | 20/10/2022 | Marque française | NICOLAS GHESQUIÈRE (Marque verbale) |
4905340 | 10/10/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4905227 | 14/10/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4903820 | 11/10/2022 | Marque française | CALLINK (Marque verbale) |
4903816 | 11/10/2022 | Marque française | IZIGOLINK (Marque verbale) |
4902570 | 03/10/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4901382 | 28/09/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4900215 | 23/09/2022 | Marque française | Club 30's (Marque verbale) |
4900177 | 23/09/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4899812 | 22/09/2022 | Marque française | Laboratoires VITALTHÉA (Marque verbale) |
4897472 | 13/09/2022 | Marque française | MENYR (Marque verbale) |
4897388 | 13/09/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4897384 | 13/09/2022 | Marque française | SpaceTower (Marque verbale) |
4897379 | 13/09/2022 | Marque française | SpaceStudio (Marque verbale) |
4895155 | 05/09/2022 | Marque française | CAPREGATTA (Marque verbale) |
4894726 | 02/09/2022 | Marque française | NOVABIOM (Marque verbale) |
4890565 | 09/08/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4890243 | 08/08/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4889386 | 03/08/2022 | Marque française | TACITA DYNAMICS (Marque verbale) |
4889026 | 02/08/2022 | Marque française | ROCKROSS (Marque verbale) |
4886919 | 25/07/2022 | Marque française | ZAG PLAY (Marque verbale) |
4883591 | 09/07/2022 | Marque française | ANOTI (Marque verbale) |
4883179 | 07/07/2022 | Marque française | DO&KA (Marque verbale) |
4883089 | 07/07/2022 | Marque française | NILS ELEONOR (Marque verbale) |
4881503 | 01/07/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4878184 | 18/06/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4875202 | 07/06/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4873301 | 31/05/2022 | Marque française | ONLY DUST (Marque verbale) |
4873300 | 31/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4871534 | 23/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4869467 | 16/05/2022 | Marque française | Oléron Végétal (Marque verbale) |
4869205 | 13/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4869204 | 13/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4869201 | 13/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4869198 | 13/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4869189 | 13/05/2022 | Marque française | LINKEYS (Marque verbale) |
4867277 | 06/05/2022 | Marque française | compolife (Marque verbale) |
4866188 | 03/05/2022 | Marque française | WOLBER (Marque verbale) |
4865899 | 02/05/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4865306 | 29/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4865055 | 28/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4864338 | 26/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4864103 | 25/04/2022 | Marque française | PUY ARNAUD (Marque verbale) |
4864100 | 25/04/2022 | Marque française | CLOS PUY ARNAUD (Marque verbale) |
4863782 | 25/04/2022 | Marque française | SpaceVan (Marque verbale) |
4858728 | 05/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4858727 | 05/04/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4857460 | 31/03/2022 | Marque française | S-Protect (Marque verbale) |
4856940 | 30/03/2022 | Marque française | EMBALLAX (Marque verbale) |
4856570 | 29/03/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4855946 | 25/03/2022 | Marque française | PAUL & JOE (Marque verbale) |
4855092 | 23/03/2022 | Marque française | SIGNAL SAFETY (Marque verbale) |
4854784 | 22/03/2022 | Marque française | CALEB (Marque verbale) |
4854366 | 21/03/2022 | Marque française | SOOKL (Marque verbale) |
4852973 | 16/03/2022 | Marque française | MAPAKNA (Marque verbale) |
4852285 | 14/03/2022 | Marque française | iPearl (Marque verbale) |
4851810 | 14/03/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4851435 | 11/03/2022 | Marque française | Maison Crivelli Cuir Infrarouge (Marque verbale) |
4851433 | 11/03/2022 | Marque française | Oud Stallion (Marque verbale) |
4850069 | 07/03/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4850068 | 07/03/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4849652 | 05/03/2022 | Marque française | CARLO & CARLA (Marque verbale) |
4848617 | 02/03/2022 | Marque française | AADO (Marque verbale) |
4848185 | 01/03/2022 | Marque française | FINISHER (Marque verbale) |
4848184 | 01/03/2022 | Marque française | DRAGONFLY (Marque verbale) |
4846884 | 24/02/2022 | Marque française | MOBITEC (Marque verbale) |
4846429 | 22/02/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4846192 | 22/02/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4844809 | 17/02/2022 | Marque française | MASQUELIER (Marque verbale) |
4843804 | 15/02/2022 | Marque française | LAUVÉE (Marque verbale) |
4840823 | 04/02/2022 | Marque française | FAWAFEEL (Marque verbale) |
4838040 | 27/01/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4838033 | 27/01/2022 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4838000 | 27/01/2022 | Marque française | L'AME DE PAPE CLEMENT (Marque verbale) |
4837358 | 26/01/2022 | Marque française | CORITA (Marque verbale) |
4828866 | 23/12/2021 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4817832 | 17/11/2021 | Marque française | ENAYA (Marque verbale) |
4815521 | 08/11/2021 | Marque française | Maison Crivelli Tubéreuse Astrale (Marque verbale) |
4812929 | 29/10/2021 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4812759 | 29/10/2021 | Marque française | METAMOVE (Marque verbale) |
4811898 | 26/10/2021 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4809167 | 18/10/2021 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
4805464 | 04/10/2021 | Marque française | GREENSILVER (Marque verbale) |
4802668 | 24/09/2021 | Marque française | blocks (Marque verbale) |
4798801 | 10/09/2021 | Marque française | Parentally (Marque verbale) |
4794719 | 25/08/2021 | Marque française | Henoo (Marque verbale) |
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3158214 | 09/04/2002 | Marque française | PIX'HALL (Marque verbale) |
3154030 | 12/03/2002 | Marque française | LIGHTSKIN (Marque verbale) |
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3118002 | 24/08/2001 | Marque française | SKECHERS (Marque verbale) |
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1219658 | 23/11/1982 | Marque française | ARMALOK (Marque verbale) |
1214932 | 08/10/1982 | Marque française | ESTARAM (Marque verbale) |
1211793 | 25/08/1982 | Marque française | DIGRAIN (Marque verbale) |
1207867 | 29/06/1982 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
1199472 | 25/03/1982 | Marque française | ADAMAS (Marque verbale) |
1199471 | 25/03/1982 | Marque française | APPLAUSE (Marque verbale) |
1192906 | 21/01/1982 | Marque française | TONIK (Marque verbale) |
Nature de l’inscription
-
Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-15328
N° d’inscription
898585
580Date d’inscription
16 octobre 2023