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Recherche avancée Marques
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Marques
Brevets
Dessins et modèles
Recherche avancée dans la base Marques
Vous pouvez utiliser les troncatures: *, ?, # et les opérateurs ET, OU, SAUF dans la saisie de la requête.
Choisissez la base de données :
Marques françaises (FR)
Marques européennes (EU)
Marques internationales (WO)
Validité de la marque :
En vigueur
Non en vigueur
Numéro
Exemple : 4205268 ; 018216935 ; 1145434
Rechercher sur un ou plusieurs numéros de marque. L'opérateur par défaut est le OU.
Nom de la marque
Exemple : clair de lune
L’interrogation s’effectue par mot ou groupe de mots.
Type de la marque
Exemple : Figurative
Sélectionner un ou plusieurs types de marque dans la liste.
Nature de la marque
Exemple : Collective
Cette recherche est disponible pour les marques françaises et européennes. Sélectionner une ou plusieurs natures de marque dans la liste.
Statut
Exemple : Demande publiée
Cette recherche est disponible pour les marques FR et EU. Sélectionner un ou plusieurs statuts de marque dans la liste.
classifications
Produits ou services
Exemple : 14 - Joaillerie ; bijouterie; pierres précieuses ; ...
Sélectionner une ou plusieurs classes de produits ou services dans la liste (Classification de Nice).
Classification des éléments figuratifs
Exemple : 06.01.02 - Montagnes, paysages de montagne, volcans
Sélectionner dans la liste un ou plusieurs codes décrivant les éléments figuratifs du logo (Classification de Vienne)
intervenants
Déposant / Titulaire
Exemple : Institut national de la propriété industrielle
L’interrogation s’effectue par mot ou groupe de mots. L’opérateur par défaut est le ET
Mandataire / Destinataire de la correspondance
Exemple : Institut national de la propriété industrielle
L’interrogation s’effectue par mot ou groupe de mots. L’opérateur par défaut est le ET
Siren du déposant / du titulaire
Exemple : 180080012
Cette recherche est disponible pour les marques françaises, uniquement si le déposant/titulaire a communiqué son siren (9 chiffres) lors du dépôt ou de la formalité d'inscription. Rechercher sur un ou plusieurs siren. L'opérateur par défaut est le ET.
Pays du déposant / du titulaire
Exemple : FR - France
Sélectionner le(s) pays dans la liste.
Département et outremer du déposant / du titulaire
Exemple : 69 - Rhone
Sélectionner le(s) département(s) dans la liste.
dates
Date de dépôt / d'enregistrement
Depuis le
Entre
Jusqu'au
Le
Exemple : 06/03/2020
Sélectionner la (les) date(s) dans le calendrier
Date de publication
Depuis le
Entre
Jusqu'au
Le
Sélectionner la (les) date(s) dans le calendrier. Cette recherche est disponible pour les marques françaises et européennes uniquement
Date de priorité
Depuis le
Entre
Jusqu'au
Le
inscriptions
Numéro d'inscription au Registre national des marques (RNM)
Exemple : 779081
Cette recherche porte sur les marques françaises. Rechercher sur un ou plusieurs numéros d'inscription. L'opérateur par défaut est le ET.
Limiter la recherche aux notices mises à jour il y a moins d'une semaine
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