Marque WO : 1748474 - ALOVA
Marque internationale
Marque
ALOVA
Type de la marque
-
Marque individuelle
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
27.05.01 ; 27.05.19 ; 29.01.13
Couleur
Noir, blanc et rouge
Déposant
-
Kemalpaşa Mh. Atatürk Blv. Emlak Apt. No:30 K:4/16 Fatih İstanbul, TR
Adresse pour la correspondance
SABOR HAYDAR JAMEL, Kemalpaşa Mh. Atatürk Blv. Emlak Apt. No:30 K:4/16 Fatih İstanbul, TR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Gürsel Mah. Darülaceze Cad. Ekşioğlu Plaza No: 36/8, Kağıthane İSTANBUL, TR
Numéro
1748474
Date de dépôt / Enregistrement
29/05/2023
Date prévue pour l'expiration
29/05/2033
Dépôt d'origine
TR 2023/068653 25/05/2023
Langue
Anglais (Langue de dépôt)
Dépôt origine
TR 2023/068653 25/05/2023
Priorité
-
TR 25/05/2023 2023/068653
Pays désignés
- France (Protocole)
Classification de Nice
3 ; 5 ; 8 ; 9 ; 11 ; 21 ; 35
Produits et services
-
Classe 03 : Préparations de blanchiment et de nettoyage, détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et à usage médical, produits de blanchissage, produits assouplissants pour le linge, détachants, détergents pour lave-vaisselle; produits de parfumerie; cosmétiques non médicamenteux; fragrances; déodorants à usage humain et pour animaux; savons; préparations pour soins dentaires; dentifrices, préparations de polissage pour prothèses dentaires, préparations de blanchiment dentaire, bains de bouche, autres qu'à usage médical; préparations abrasives; toile émeri; papier de verre; pierre ponce; pâtes abrasives; préparations pour le polissage de cuir, vinyle, métal et bois, cirages et crèmes pour cuir, vinyle, métal et bois, cire de polissage.
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Classe 05 : Préparations pharmaceutiques et vétérinaires à usage médical; préparations chimiques à usage médical et vétérinaire, substances radioactives chimiques à usage pharmaceutique et vétérinaire; cosmétiques médicamenteux; compléments d'apport alimentaire à usage pharmaceutique et vétérinaire; compléments d'apport alimentaire pour êtres humains et animaux; compléments nutritionnels; préparations médicales pour l'amincissement; aliments pour bébés; plantes et produits à boire à base de plantes à usage médicinal; préparations dentaires; matériaux pour le plombage de dents, matériaux pour empreintes dentaires, adhésifs dentaires et matériaux pour la réparation de dents; préparations d'hygiène à usage médical; serviettes hygiéniques, tampons hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements, couches en papier et en matières textiles pour bébés, adultes et animaux de compagnie; préparations pour la destruction d'animaux nuisibles; herbicides, fongicides, préparations pour la destruction de rongeurs; désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; préparations pour la purification d'air; préparations pour la désodorisation d'atmosphère; désinfectants; antiseptiques; détergents [détersifs] à usage médical; savons médicamenteux; savons désinfectants; lotions antibactériennes pour les mains.
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Classe 08 : Fourchettes, cuillères, couteaux ainsi que découpeurs, trancheuses, éplucheurs non électriques pour la cuisine, y compris ceux en métaux précieux; armes de poing et lames (armes); outils et appareils compris dans cette classe pour soins de beauté à usage personnel; outils et appareils compris dans cette classe pour le rasage, l'épilation, la manucure et la pédicurie, instruments à main électriques pour le lissage et le frisage de cheveux, ciseaux; outils à main à fonctionnement manuel [non électriques] compris dans cette classe pour la réparation de machines, appareils et véhicules et utilisés en construction, agriculture, horticulture et sylviculture, aucun de ceux-ci n'étant des outils mécaniques; fers à repasser électriques ou non électriques; fers à vapeur; manches pour outils à main à fonctionnement manuel.
-
Classe 09 : Équipements et appareils de mesurage, y compris ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, industriel et pour laboratoires, thermomètres autres qu'à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils de test autres qu'à usage médical, télescopes, périscopes, boussoles, indicateurs de vitesse, appareils de laboratoire, microscopes, verres grossissants (loupes), alambics, jumelles, fours et fourneaux pour expériences en laboratoire; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, appareils de prise de vues, appareils photographiques, appareils de télévision, magnétoscopes, lecteurs et graveurs de CD et de DVD, lecteurs MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi, à savoir montres intelligentes, bandes de poignet et visiocasques de réalité virtuelle, microphones, haut-parleurs, écouteurs, appareils de télécommunication, appareils pour la reproduction de sons ou d'images, dispositifs périphériques d'ordinateurs, téléphones cellulaires, dispositifs de protection pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d'ordinateur, scanneurs [équipements pour le traitement de données], photocopieurs; supports de données magnétiques et optiques et programmes et logiciels informatiques enregistrés sur ceux-ci, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes optiques et magnétiques codées, films cinématographiques, séries télévisées et clips musicaux vidéo enregistrés sur des dispositifs magnétiques, optiques et électroniques; antennes, antennes satellitaires, amplificateurs pour antennes, parties des produits précités; distributeurs de billets (tickets), guichets automatiques bancaires; composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et appareils; semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électronique], têtes magnétiques pour appareils électroniques, serrures électroniques, cellules photoélectriques, appareils de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques; compteurs et indicateurs de quantités pour le mesurage de quantités consommées, minuteries automatiques; vêtements de protection contre les accidents, l'irradiation et le feu, gilets de sécurité, ainsi qu'appareils et équipements de sauvetage; lunettes de vue, lunettes de soleil et verres optiques ainsi que leurs étuis, contenants, parties et composants; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande d'électricité, fiches électriques, boîtes de connexion [électricité], interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts d'éclairage, câbles pour le démarrage de batteries, cartes de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs électriques, adaptateurs électriques, chargeurs de batteries, sonnettes de porte électriques, câbles électroniques et électriques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité; alarmes et dispositifs antivol, autres que pour véhicules, sonnettes électriques; appareils et instruments de signalisation, signaux lumineux ou mécaniques pour la circulation; extincteurs, pompes à incendie, tuyaux et lances à incendie; radars, sonars, appareils et instruments de vision nocturne; aimants décoratifs; métronomes.
-
Classe 11 : Installations d'éclairage; éclairages pour véhicules et espaces intérieurs-extérieurs; installations de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux ou d'électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs thermiques, autres que parties de machines, réchauds, réchauds de cuisine, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; générateurs de vapeur, gaz et brouillard, chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote; installations pour le conditionnement d'air et la ventilation; installations de refroidissement et congélateurs; dispositifs, installations et appareils électriques et à gaz pour cuire, sécher et bouillir; cuisinières, marmites électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques; sèche-cheveux; sèche-mains; installations sanitaires, robinets [mitigeurs], installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, soupapes [robinets] en tant que parties d'installations sanitaires; appareils pour l'adoucissement d'eau; appareils pour la purification d'eau; installations pour la purification d'eau; installations d'épuration d'eaux usées; couvertures chauffantes et chauffe-lits électriques, autres qu'à usage médical; chauffe-oreillers électriques; chauffe-pieds électriques ou non électriques; bouillottes, chaussettes chauffées électriquement; filtres pour aquariums et appareils de filtration pour aquariums; installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement; pasteurisateurs et stérilisateurs.
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Classe 21 : Appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, autres que pinceaux, copeaux d'acier pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, chiffons en matières textiles pour le nettoyage, gants pour le lavage de vaisselle, cireuses non électriques à usage ménager, balais pour tapis, balais à franges; brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux, brosses à cheveux, peignes; ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, compris dans cette classe, [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [vaisselle], marmites et casseroles, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques; planches à repasser et leurs housses préformées, étendoirs à linge, supports de séchage pour vêtements; cages pour animaux domestiques, aquariums d'appartement, vivariums et terrariums d'appartement pour animaux et la culture de plantes; ornements et articles décoratifs en verre, porcelaine, faïence ou argile, à savoir statues, figurines, vases et trophées; souricières, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et l'élimination de mouches et d'insectes, tue-mouches, chasse-mouches; brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppes à poudrer, trousses de toilette; buses pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardinage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception de verre pour la construction, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, autres que pour la construction, laine de verre autre que pour l'isolation ou l'usage textile.
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Classe 35 : Services de regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits, à savoir de préparations de blanchiment et de nettoyage, détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et à usage médical, produits lessiviels de blanchiment, assouplissants à usage lessiviel, produits détachants, détergents pour lave-vaisselle, produits de parfumerie, produits cosmétiques non médicamenteux, fragrances, déodorants à usage personnel et pour animaux, savons, préparations pour soins dentaires, dentifrices, préparations pour polir les prothèses dentaires, préparations pour le blanchiment des dents, bains de bouche, autres qu'à usage médical, préparations abrasives, toile émeri, papier de verre, pierre ponce, pâtes abrasives, préparations de polissage pour le cuir, le vinyle, le métal et le bois, cirages et crèmes pour le cuir, le vinyle, le métal et le bois, cires de polissage, préparations pharmaceutiques et vétérinaires à usage médical, préparations chimiques à usage médical et vétérinaire, substances radioactives chimiques à usage pharmaceutique et vétérinaire, produits cosmétiques médicamenteux, compléments d'apport alimentaire à usage pharmaceutique et vétérinaire, compléments d'apport alimentaire, compléments nutritionnels, préparations médicales pour l'amincissement, aliments pour bébés, herbes et produits à boire à base de plantes conçus pour un usage médicinal, articles et préparations dentaires, matériaux d'obturation dentaire, matériaux pour empreintes dentaires, matériaux et adhésifs dentaires pour la réparation des dents, préparations d'hygiène à usage médical, bandes hygiéniques, tampons hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, couches en papier et en matières textiles pour bébés, adultes et animaux de compagnie, préparations pour l'élimination de parasites, herbicides, fongicides, préparations pour l'élimination de rongeurs, désodorisants, autres que pour êtres humains ou pour animaux, préparations pour la purification d'air, préparations pour la désodorisation d'ambiance, désinfectants, antiseptiques, détergents à usage médical, savons médicamenteux, savons désinfectants, lotions antibactériennes pour les mains, fourchettes, cuillères, couteaux et dispositifs de découpe non électriques, tranchoirs, éplucheurs pour la cuisine, y compris ceux en métaux précieux, armes blanches et lames [armes], outils et appareils pour soins de beauté à usage personnel, outils et appareils pour le rasage, l'épilation, la manucure et la pédicurie, instruments à main électriques pour le lissage et l'ondulation des cheveux, ciseaux, outils à main à fonctionnement manuel [non électriques] pour la réparation de machines, d'appareils et de véhicules ainsi qu'à utiliser dans la construction, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, aucun de ces produits en tant qu'outils mécaniques, fers à repasser électriques ou non électriques, fers à repasser à vapeur, manches pour outils à main à fonctionnement manuel, équipements et appareils de mesurage, y compris ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, industriel et pour laboratoires, thermomètres, autres qu'à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils d'essai autres qu'à usage médical, télescopes, périscopes, boussoles, indicateurs de vitesse, appareils de laboratoire, microscopes, verres grossissants [loupes], alambics, jumelles, fours et fourneaux pour expériences en laboratoire, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, appareils de prise de vues, appareils de prise de vues photographiques, appareils de télévision, enregistreurs vidéo, graveurs et lecteurs de CD et de DVD, lecteurs de fichiers MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi [montres intelligentes, bracelets, dispositifs montés sur casques], microphones, haut-parleurs, écouteurs, appareils de télécommunication, appareils pour la reproduction de sons ou d'images, dispositifs périphériques informatiques, téléphones cellulaires, coques pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d'ordinateur, scanneurs [équipements pour le traitement de données], photocopieurs, supports de données magnétiques et optiques ainsi que programmes et logiciels informatiques enregistrés sur ces derniers, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes codées magnétiques et optiques, films cinématographiques, séries télévisées et clips musicaux vidéo enregistrés sur des supports magnétiques, optiques et électroniques, antennes, antennes satellitaires, amplificateurs pour antennes, parties des produits précités, distributeurs de tickets, guichets automatiques bancaires [GAB], composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et d'appareils, semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électroniques], têtes magnétiques pour appareils électroniques, serrures électroniques, cellules photoélectriques, appareils de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques, compteurs et indicateurs de quantité pour le mesurage de quantités de consommation, commutateurs horaires automatiques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets de sécurité ainsi qu'équipements et appareils de secours, lunettes, lunettes de soleil, verres optiques ainsi que leurs étuis, contenants, parties et composants, appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande d'électricité, fiches électriques, boîtiers de jonction [électricité], commutateurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts d'éclairage, câbles pour le démarrage de batteries, tableaux de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs [électricité], adaptateurs électriques, chargeurs de batterie, sonnettes de porte électriques, câbles électriques et électroniques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité, alarmes et alarmes antivol, autres que pour véhicules, sonneries électriques, instruments et appareils de signalisation, enseignes lumineuses ou mécaniques pour la signalisation routière, appareils pour l'extinction d'incendies, fourgons d'incendie, tuyau d'incendie et embouts de tuyau d'incendie, radars [appareils], sonars, instruments et appareils de vision nocturne, aimants décoratifs, métronomes, installations d'éclairage, dispositifs d'éclairage pour véhicules ainsi qu'espaces intérieurs et extérieurs, installations de chauffage utilisant des combustibles solides, liquides ou gazeux ou de l'électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs de chaleur, autres que parties de machines, poêles, cuisinières, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], générateurs de vapeur, de gaz et de brouillard, chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote, installations pour le conditionnement d'air et la ventilation, installations de refroidissement et congélateurs, appareils, installations et dispositifs à alimentation électrique et au gaz pour la cuisson, le séchage et la cuisson à l'eau, cuiseurs, marmites de cuisson électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques, sèche-cheveux, appareils pour le séchage des mains, installations sanitaires, robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, presse-étoupes [valves de robinet], appareils d'adoucissement d'eau, appareils de purification d'eau, installations de purification d'eau, installations de purification d'eaux usées, chauffe-lits électriques et couvertures électriques, autres qu'à usage médical, oreillers chauffants électriques, chauffe-pieds électriques ou non électriques, bouillottes, chaussettes chauffées électriquement, filtres pour aquariums et appareils de filtration d'aquarium, installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement, pasteurisateurs et stérilisateurs, appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, autres que pinceaux, paille de fer pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, laine d'acier pour le nettoyage, chiffons en matières textiles pour le nettoyage, gants pour le lavage de vaisselle, machines de polissage non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges, brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, brosses de rasage [blaireaux], brosses à cheveux, peignes, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [plats], casseroles et poêles, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques, planches à repasser et leurs housses façonnées, étendoirs de séchage pour lessives, cintres pour le séchage de vêtements, cages pour animaux de compagnie domestiques, aquariums d'intérieur, vivariums et terrariums d'intérieur pour animaux et pour la culture de plantes, ornements et articles décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence ou en argile, à savoir statues, figurines, vases et trophées, pièges à souris, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction de mouches et d'insectes, attrape-mouches, tapettes à mouches, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppettes à poudrer, trousses de toilette, embouts pour tuyau d'arrosage, embouts pour arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardin, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre pour le bâtiment, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, à l'exception de ceux pour le bâtiment, laine de verre autre que pour l'isolation ou à usage textile, permettant ainsi à une clientèle de les voir et de les acheter aisément, ces services pouvant être fournis par des magasins de détail, des points de vente en gros, au moyen de supports électroniques ou par le biais de catalogues de commande par correspondance.
Historique
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Enregistrement 29/05/2023 (Gazette 2023/33 du 31/08/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour France 28/11/2023 (Gazette 2023/48 du 14/12/2023)
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Refus partiel de protection dossier n° 17889542 du 11/01/2024 (Gazette 2024/2 du 25/01/2024) du 25/01/2024
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Limitation 12/03/2024 (Gazette 2024/14 du 18/04/2024) Limitation : France Liste limitée à 05 Herbicides, fongicides, préparations pour la destruction de rongeurs. Liste limitée à 35 Regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits, à savoir préparations de blanchiment et de nettoyage, détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, produits de blanchissage, assouplissants pour le linge, détachants, détergents pour lave-vaisselle, produits de parfumerie, produits cosmétiques non médicamenteux, fragrances, déodorants à usage personnel et pour animaux, savons, préparations de soins dentaires, dentifrices, préparations pour polir les prothèses dentaires, préparations pour le blanchiment des dents, produits pour bains de bouche, autres qu'à usage médical, préparations abrasives, toile émeri, papier de verre, pierre ponce, pâtes abrasives, préparations de polissage pour le cuir, le vinyle, le métal et le bois, cirages et crèmes pour le cuir, le vinyle, le métal et le bois, cire à polir, herbicides, fongicides, préparations pour la destruction de rongeurs, fourchettes, cuillères, couteaux et coupoirs non électriques, trancheuses, éplucheurs pour la cuisine, y compris ceux en métaux précieux, armes blanches et lames [armes], outils et appareils pour les soins de beauté à usage personnel, outils et appareils de rasage, d'épilation, de manucure et de pédicurie, instruments à main électriques pour le lissage et le bouclage des cheveux, ciseaux, outils à main [non électriques] à fonctionnement manuel pour la réparation de machines, d’appareils et de véhicules et à utiliser dans la construction, l'agriculture, l’horticulture et la sylviculture, aucun des produits précités n'étant des outils électriques, fers à repasser électriques ou non électriques, fers à vapeur, manches pour outils à main à fonctionnement manuel, appareils et équipements de mesure, y compris ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, industriel et pour laboratoires, thermomètres, autres qu'à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils d'essai autres qu'à usage médical, télescopes, périscopes, boussoles, indicateurs de vitesse, appareils de laboratoire, microscopes, loupes, alambics, jumelles, fours et fourneaux pour expériences en laboratoire, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, appareils de prise de vues, appareils de prise de vues photographiques, appareils de télévision, magnétoscopes, lecteurs et enregistreurs de CD et DVD, lecteurs MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi [montres intelligentes, manchettes, dispositifs montés sur la tête], microphones, haut-parleurs, écouteurs, appareils de télécommunication, appareils pour la reproduction de sons ou d'images, dispositifs périphériques d'ordinateurs, téléphones cellulaires, housses pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d'ordinateurs, scanneurs [équipements pour le traitement de données], photocopieurs, supports de données magnétiques et optiques ainsi que logiciels et programmes informatiques enregistrés sur ces derniers, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes magnétiques et optiques codées, films cinématographiques, séries télévisées et clips musicaux vidéo enregistrés sur des supports magnétiques, optiques et électroniques, antennes, antennes satellites, amplificateurs pour antennes, parties des produits précités, distributeurs de billets, guichets automatiques bancaires [GAB], composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et d’appareils, semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électronique], têtes magnétiques pour appareils électroniques, serrures électroniques, photocellules, appareils de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques, compteurs et indicateurs de quantité pour le mesurage de quantités consommées, minuteries automatiques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets de sécurité et appareils et équipements de sauvetage, lunettes de vue, lunettes de soleil, lentilles optiques et étuis, récipients, leurs parties et composants, appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande d'électricité, fiches électriques, boîtes de jonction [électricité], interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts pour appareils d'éclairage, câbles pour le démarrage de batteries, cartes de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs [électricité], adaptateurs électriques, chargeurs de batteries, sonnettes de porte électriques, câbles électroniques et électriques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité, alarmes et alarmes antivol, autres que pour véhicules, sonneries électriques, appareils et instruments de signalisation, enseignes lumineuses ou mécaniques pour la circulation, appareils pour l'extinction d'incendies, pompes à incendie, tuyaux d’incendie et lances à incendie, appareils radar, sonars, appareils et instruments de vision nocturne, aimants décoratifs, métronomes, installations d'éclairage, feux pour véhicules et espaces intérieurs-extérieurs, installations de chauffage à l'aide de combustibles solides, liquides ou gazeux ou d’électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs thermiques, autres que parties de machines, poêles, fourneaux de cuisine, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], générateurs de vapeur, de gaz et de brouillard, chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote, installations pour le conditionnement d'air et la ventilation, installations de refroidissement et congélateurs, dispositifs électriques et au gaz, installations et appareils pour la cuisson, le séchage et l'ébullition, cuisinières, marmites électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques, sèche-cheveux, sèche-mains, installations sanitaires, robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de bain et de douche, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, presse-étoupes [vannes de robinet], appareils pour l'adoucissement d'eau, appareils pour la purification d'eau, installations pour la purification d'eau, installations pour la purification d'eaux usées, chauffe-lits électriques et couvertures électriques, autres qu'à usage médical, chauffe-oreillers électriques, chauffe-pieds électriques ou non électriques, bouillottes, chaussettes chauffées électriquement, filtres pour aquariums et appareils de filtration pour aquariums, installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement, pasteurisateurs et stérilisateurs, appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, autres que pinceaux de peinture, copeaux de fer pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, chiffons en matières textiles pour le nettoyage, gants pour laver la vaisselle, cireuses non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges, brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux à barbe, brosses à cheveux, peignes, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [vaisselle], batteries de cuisine, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques, planches à repasser et leurs housses profilées, étendoirs à linge, cintres pour le séchage de vêtements, cages pour animaux de compagnie, aquariums d'intérieur, vivariums et terrariums d’intérieur pour animaux et pour la culture de plantes, ornements et articles décoratifs en verre, porcelaine, faïence ou argile, à savoir statues, figurines, vases et trophées, souricières, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction de mouches et d’insectes, chasse-mouches, tapettes à mouches, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppes à poudrer, nécessaires de toilette, lances pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardin, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception de verre de construction, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, à l'exception de ceux pour la construction, laine de verre autre que pour l'isolation ou à usage textile, permettant ainsi à une clientèle de les voir et de les acheter aisément, lesdits services pouvant être fournis par des magasins de détail, par des points de vente en gros, au moyen de supports électroniques ou par le biais de catalogues de vente par correspondance. Les autres classes (le cas échéant) ne sont pas modifiées.
BOPI Marques 2024/03 du 19 janvier 2024 - Registre national des marques : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
1744103 | 15/06/2023 | Marque internationale | LAMBRETTA (Marque verbale) |
1744105 | 06/06/2023 | Marque internationale | Senti2 (Marque figurative) |
1744137 | 03/03/2023 | Marque internationale | LONGOT (Marque figurative) |
1744203 | 23/03/2023 | Marque internationale | SABOR A ESPAÑA (Marque figurative) |
1744235 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC Società Benefit (Marque figurative) |
1744237 | 11/05/2023 | Marque internationale | MSA Mizar (Marque figurative) |
1744322 | 21/02/2023 | Marque internationale | INFO (Marque figurative) |
1744416 | 15/05/2023 | Marque internationale | SHELLY (Marque figurative) |
1744432 | 12/07/2023 | Marque internationale | SPATIALVISION (Marque verbale) |
1744440 | 02/06/2023 | Marque internationale | nemics (Marque verbale) |
1744506 | 22/02/2023 | Marque internationale | SinoKooool (Marque figurative) |
1744510 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC A FLUID SUSTAINABLE GROUP (Marque figurative) |
1744513 | 23/05/2023 | Marque internationale | Eisbär BEGEISTERUNG PUR! (Marque figurative) |
1744524 | 07/07/2023 | Marque internationale | CINCA (Marque verbale) |
1744537 | 27/04/2023 | Marque internationale | TOUCHWALLET (Marque verbale) |
1744540 | 25/04/2023 | Marque internationale | QUAD (Marque verbale) |
1744622 | 20/06/2023 | Marque internationale | ECOCYCLE (Marque verbale) |
1744717 | 29/06/2023 | Marque internationale | pens.com (Marque figurative) |
1744735 | 05/07/2023 | Marque internationale | OWS FOODS (Marque verbale) |
1744736 | 05/07/2023 | Marque internationale | PROTECTION THAT POWERS YOU (Marque verbale) |
1744743 | 06/07/2023 | Marque internationale | SmartDiver (Marque verbale) |
1744752 | 15/06/2023 | Marque internationale | F?DERM CLINIC (Marque verbale) |
1744784 | 23/06/2023 | Marque internationale | wild pleasure (Marque figurative) |
1744786 | 08/06/2023 | Marque internationale | SendQuick (Marque figurative) |
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1744820 | 18/06/2023 | Marque internationale | CHRISTOPHER ESBER (Marque verbale) |
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Nature de l’inscription
-
Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (AV)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-18221
N° d’inscription
904830
580Date d’inscription
15 décembre 2023