Marque WO : 1748474 - ALOVA

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Marque internationale

Marque

ALOVA

Type de la marque

  • Marque individuelle

Informations complémentaires

  • Marque déposée en couleur

Classification des éléments figuratifs

27.05.01 ; 27.05.19 ; 29.01.13

Couleur

Noir, blanc et rouge

Déposant

  • Kemalpaşa Mh. Atatürk Blv. Emlak Apt. No:30 K:4/16 Fatih İstanbul, TR

Adresse pour la correspondance

SABOR HAYDAR JAMEL, Kemalpaşa Mh. Atatürk Blv. Emlak Apt. No:30 K:4/16 Fatih İstanbul, TR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Gürsel Mah. Darülaceze Cad. Ekşioğlu Plaza No: 36/8, Kağıthane İSTANBUL, TR

Numéro

1748474

Date de dépôt / Enregistrement

29/05/2023

Date prévue pour l'expiration

29/05/2033

Dépôt d'origine

TR 2023/068653 25/05/2023

Langue

Anglais (Langue de dépôt)

Dépôt origine

TR 2023/068653 25/05/2023

Priorité

  • TR 25/05/2023 2023/068653

Pays désignés

  • France (Protocole)
Image de la marque

Classification de Nice

3 ; 5 ; 8 ; 9 ; 11 ; 21 ; 35

Produits et services

  • Classe 03 : Préparations de blanchiment et de nettoyage, détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et à usage médical, produits de blanchissage, produits assouplissants pour le linge, détachants, détergents pour lave-vaisselle; produits de parfumerie; cosmétiques non médicamenteux; fragrances; déodorants à usage humain et pour animaux; savons; préparations pour soins dentaires; dentifrices, préparations de polissage pour prothèses dentaires, préparations de blanchiment dentaire, bains de bouche, autres qu'à usage médical; préparations abrasives; toile émeri; papier de verre; pierre ponce; pâtes abrasives; préparations pour le polissage de cuir, vinyle, métal et bois, cirages et crèmes pour cuir, vinyle, métal et bois, cire de polissage.

  • Classe 05 : Préparations pharmaceutiques et vétérinaires à usage médical; préparations chimiques à usage médical et vétérinaire, substances radioactives chimiques à usage pharmaceutique et vétérinaire; cosmétiques médicamenteux; compléments d'apport alimentaire à usage pharmaceutique et vétérinaire; compléments d'apport alimentaire pour êtres humains et animaux; compléments nutritionnels; préparations médicales pour l'amincissement; aliments pour bébés; plantes et produits à boire à base de plantes à usage médicinal; préparations dentaires; matériaux pour le plombage de dents, matériaux pour empreintes dentaires, adhésifs dentaires et matériaux pour la réparation de dents; préparations d'hygiène à usage médical; serviettes hygiéniques, tampons hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements, couches en papier et en matières textiles pour bébés, adultes et animaux de compagnie; préparations pour la destruction d'animaux nuisibles; herbicides, fongicides, préparations pour la destruction de rongeurs; désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; préparations pour la purification d'air; préparations pour la désodorisation d'atmosphère; désinfectants; antiseptiques; détergents [détersifs] à usage médical; savons médicamenteux; savons désinfectants; lotions antibactériennes pour les mains.

  • Classe 08 : Fourchettes, cuillères, couteaux ainsi que découpeurs, trancheuses, éplucheurs non électriques pour la cuisine, y compris ceux en métaux précieux; armes de poing et lames (armes); outils et appareils compris dans cette classe pour soins de beauté à usage personnel; outils et appareils compris dans cette classe pour le rasage, l'épilation, la manucure et la pédicurie, instruments à main électriques pour le lissage et le frisage de cheveux, ciseaux; outils à main à fonctionnement manuel [non électriques] compris dans cette classe pour la réparation de machines, appareils et véhicules et utilisés en construction, agriculture, horticulture et sylviculture, aucun de ceux-ci n'étant des outils mécaniques; fers à repasser électriques ou non électriques; fers à vapeur; manches pour outils à main à fonctionnement manuel.

  • Classe 09 : Équipements et appareils de mesurage, y compris ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, industriel et pour laboratoires, thermomètres autres qu'à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils de test autres qu'à usage médical, télescopes, périscopes, boussoles, indicateurs de vitesse, appareils de laboratoire, microscopes, verres grossissants (loupes), alambics, jumelles, fours et fourneaux pour expériences en laboratoire; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, appareils de prise de vues, appareils photographiques, appareils de télévision, magnétoscopes, lecteurs et graveurs de CD et de DVD, lecteurs MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi, à savoir montres intelligentes, bandes de poignet et visiocasques de réalité virtuelle, microphones, haut-parleurs, écouteurs, appareils de télécommunication, appareils pour la reproduction de sons ou d'images, dispositifs périphériques d'ordinateurs, téléphones cellulaires, dispositifs de protection pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d'ordinateur, scanneurs [équipements pour le traitement de données], photocopieurs; supports de données magnétiques et optiques et programmes et logiciels informatiques enregistrés sur ceux-ci, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes optiques et magnétiques codées, films cinématographiques, séries télévisées et clips musicaux vidéo enregistrés sur des dispositifs magnétiques, optiques et électroniques; antennes, antennes satellitaires, amplificateurs pour antennes, parties des produits précités; distributeurs de billets (tickets), guichets automatiques bancaires; composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et appareils; semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électronique], têtes magnétiques pour appareils électroniques, serrures électroniques, cellules photoélectriques, appareils de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques; compteurs et indicateurs de quantités pour le mesurage de quantités consommées, minuteries automatiques; vêtements de protection contre les accidents, l'irradiation et le feu, gilets de sécurité, ainsi qu'appareils et équipements de sauvetage; lunettes de vue, lunettes de soleil et verres optiques ainsi que leurs étuis, contenants, parties et composants; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande d'électricité, fiches électriques, boîtes de connexion [électricité], interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts d'éclairage, câbles pour le démarrage de batteries, cartes de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs électriques, adaptateurs électriques, chargeurs de batteries, sonnettes de porte électriques, câbles électroniques et électriques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité; alarmes et dispositifs antivol, autres que pour véhicules, sonnettes électriques; appareils et instruments de signalisation, signaux lumineux ou mécaniques pour la circulation; extincteurs, pompes à incendie, tuyaux et lances à incendie; radars, sonars, appareils et instruments de vision nocturne; aimants décoratifs; métronomes.

  • Classe 11 : Installations d'éclairage; éclairages pour véhicules et espaces intérieurs-extérieurs; installations de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux ou d'électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, chaudières de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs thermiques, autres que parties de machines, réchauds, réchauds de cuisine, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage]; générateurs de vapeur, gaz et brouillard, chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote; installations pour le conditionnement d'air et la ventilation; installations de refroidissement et congélateurs; dispositifs, installations et appareils électriques et à gaz pour cuire, sécher et bouillir; cuisinières, marmites électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques; sèche-cheveux; sèche-mains; installations sanitaires, robinets [mitigeurs], installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, soupapes [robinets] en tant que parties d'installations sanitaires; appareils pour l'adoucissement d'eau; appareils pour la purification d'eau; installations pour la purification d'eau; installations d'épuration d'eaux usées; couvertures chauffantes et chauffe-lits électriques, autres qu'à usage médical; chauffe-oreillers électriques; chauffe-pieds électriques ou non électriques; bouillottes, chaussettes chauffées électriquement; filtres pour aquariums et appareils de filtration pour aquariums; installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement; pasteurisateurs et stérilisateurs.

  • Classe 21 : Appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, autres que pinceaux, copeaux d'acier pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, chiffons en matières textiles pour le nettoyage, gants pour le lavage de vaisselle, cireuses non électriques à usage ménager, balais pour tapis, balais à franges; brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux, brosses à cheveux, peignes; ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, compris dans cette classe, [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [vaisselle], marmites et casseroles, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques; planches à repasser et leurs housses préformées, étendoirs à linge, supports de séchage pour vêtements; cages pour animaux domestiques, aquariums d'appartement, vivariums et terrariums d'appartement pour animaux et la culture de plantes; ornements et articles décoratifs en verre, porcelaine, faïence ou argile, à savoir statues, figurines, vases et trophées; souricières, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et l'élimination de mouches et d'insectes, tue-mouches, chasse-mouches; brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppes à poudrer, trousses de toilette; buses pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardinage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception de verre pour la construction, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, autres que pour la construction, laine de verre autre que pour l'isolation ou l'usage textile.

  • Classe 35 : Services de regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits, à savoir de préparations de blanchiment et de nettoyage, détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et à usage médical, produits lessiviels de blanchiment, assouplissants à usage lessiviel, produits détachants, détergents pour lave-vaisselle, produits de parfumerie, produits cosmétiques non médicamenteux, fragrances, déodorants à usage personnel et pour animaux, savons, préparations pour soins dentaires, dentifrices, préparations pour polir les prothèses dentaires, préparations pour le blanchiment des dents, bains de bouche, autres qu'à usage médical, préparations abrasives, toile émeri, papier de verre, pierre ponce, pâtes abrasives, préparations de polissage pour le cuir, le vinyle, le métal et le bois, cirages et crèmes pour le cuir, le vinyle, le métal et le bois, cires de polissage, préparations pharmaceutiques et vétérinaires à usage médical, préparations chimiques à usage médical et vétérinaire, substances radioactives chimiques à usage pharmaceutique et vétérinaire, produits cosmétiques médicamenteux, compléments d'apport alimentaire à usage pharmaceutique et vétérinaire, compléments d'apport alimentaire, compléments nutritionnels, préparations médicales pour l'amincissement, aliments pour bébés, herbes et produits à boire à base de plantes conçus pour un usage médicinal, articles et préparations dentaires, matériaux d'obturation dentaire, matériaux pour empreintes dentaires, matériaux et adhésifs dentaires pour la réparation des dents, préparations d'hygiène à usage médical, bandes hygiéniques, tampons hygiéniques, emplâtres, matériel pour pansements, couches en papier et en matières textiles pour bébés, adultes et animaux de compagnie, préparations pour l'élimination de parasites, herbicides, fongicides, préparations pour l'élimination de rongeurs, désodorisants, autres que pour êtres humains ou pour animaux, préparations pour la purification d'air, préparations pour la désodorisation d'ambiance, désinfectants, antiseptiques, détergents à usage médical, savons médicamenteux, savons désinfectants, lotions antibactériennes pour les mains, fourchettes, cuillères, couteaux et dispositifs de découpe non électriques, tranchoirs, éplucheurs pour la cuisine, y compris ceux en métaux précieux, armes blanches et lames [armes], outils et appareils pour soins de beauté à usage personnel, outils et appareils pour le rasage, l'épilation, la manucure et la pédicurie, instruments à main électriques pour le lissage et l'ondulation des cheveux, ciseaux, outils à main à fonctionnement manuel [non électriques] pour la réparation de machines, d'appareils et de véhicules ainsi qu'à utiliser dans la construction, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, aucun de ces produits en tant qu'outils mécaniques, fers à repasser électriques ou non électriques, fers à repasser à vapeur, manches pour outils à main à fonctionnement manuel, équipements et appareils de mesurage, y compris ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, industriel et pour laboratoires, thermomètres, autres qu'à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils d'essai autres qu'à usage médical, télescopes, périscopes, boussoles, indicateurs de vitesse, appareils de laboratoire, microscopes, verres grossissants [loupes], alambics, jumelles, fours et fourneaux pour expériences en laboratoire, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, appareils de prise de vues, appareils de prise de vues photographiques, appareils de télévision, enregistreurs vidéo, graveurs et lecteurs de CD et de DVD, lecteurs de fichiers MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi [montres intelligentes, bracelets, dispositifs montés sur casques], microphones, haut-parleurs, écouteurs, appareils de télécommunication, appareils pour la reproduction de sons ou d'images, dispositifs périphériques informatiques, téléphones cellulaires, coques pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d'ordinateur, scanneurs [équipements pour le traitement de données], photocopieurs, supports de données magnétiques et optiques ainsi que programmes et logiciels informatiques enregistrés sur ces derniers, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes codées magnétiques et optiques, films cinématographiques, séries télévisées et clips musicaux vidéo enregistrés sur des supports magnétiques, optiques et électroniques, antennes, antennes satellitaires, amplificateurs pour antennes, parties des produits précités, distributeurs de tickets, guichets automatiques bancaires [GAB], composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et d'appareils, semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électroniques], têtes magnétiques pour appareils électroniques, serrures électroniques, cellules photoélectriques, appareils de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques, compteurs et indicateurs de quantité pour le mesurage de quantités de consommation, commutateurs horaires automatiques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets de sécurité ainsi qu'équipements et appareils de secours, lunettes, lunettes de soleil, verres optiques ainsi que leurs étuis, contenants, parties et composants, appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande d'électricité, fiches électriques, boîtiers de jonction [électricité], commutateurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts d'éclairage, câbles pour le démarrage de batteries, tableaux de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs [électricité], adaptateurs électriques, chargeurs de batterie, sonnettes de porte électriques, câbles électriques et électroniques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité, alarmes et alarmes antivol, autres que pour véhicules, sonneries électriques, instruments et appareils de signalisation, enseignes lumineuses ou mécaniques pour la signalisation routière, appareils pour l'extinction d'incendies, fourgons d'incendie, tuyau d'incendie et embouts de tuyau d'incendie, radars [appareils], sonars, instruments et appareils de vision nocturne, aimants décoratifs, métronomes, installations d'éclairage, dispositifs d'éclairage pour véhicules ainsi qu'espaces intérieurs et extérieurs, installations de chauffage utilisant des combustibles solides, liquides ou gazeux ou de l'électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs de chaleur, autres que parties de machines, poêles, cuisinières, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], générateurs de vapeur, de gaz et de brouillard, chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote, installations pour le conditionnement d'air et la ventilation, installations de refroidissement et congélateurs, appareils, installations et dispositifs à alimentation électrique et au gaz pour la cuisson, le séchage et la cuisson à l'eau, cuiseurs, marmites de cuisson électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques, sèche-cheveux, appareils pour le séchage des mains, installations sanitaires, robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, presse-étoupes [valves de robinet], appareils d'adoucissement d'eau, appareils de purification d'eau, installations de purification d'eau, installations de purification d'eaux usées, chauffe-lits électriques et couvertures électriques, autres qu'à usage médical, oreillers chauffants électriques, chauffe-pieds électriques ou non électriques, bouillottes, chaussettes chauffées électriquement, filtres pour aquariums et appareils de filtration d'aquarium, installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement, pasteurisateurs et stérilisateurs, appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, autres que pinceaux, paille de fer pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, laine d'acier pour le nettoyage, chiffons en matières textiles pour le nettoyage, gants pour le lavage de vaisselle, machines de polissage non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges, brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, brosses de rasage [blaireaux], brosses à cheveux, peignes, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [plats], casseroles et poêles, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques, planches à repasser et leurs housses façonnées, étendoirs de séchage pour lessives, cintres pour le séchage de vêtements, cages pour animaux de compagnie domestiques, aquariums d'intérieur, vivariums et terrariums d'intérieur pour animaux et pour la culture de plantes, ornements et articles décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence ou en argile, à savoir statues, figurines, vases et trophées, pièges à souris, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction de mouches et d'insectes, attrape-mouches, tapettes à mouches, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppettes à poudrer, trousses de toilette, embouts pour tuyau d'arrosage, embouts pour arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardin, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre pour le bâtiment, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, à l'exception de ceux pour le bâtiment, laine de verre autre que pour l'isolation ou à usage textile, permettant ainsi à une clientèle de les voir et de les acheter aisément, ces services pouvant être fournis par des magasins de détail, des points de vente en gros, au moyen de supports électroniques ou par le biais de catalogues de commande par correspondance.

Historique

  • Enregistrement 29/05/2023 (Gazette 2023/33 du 31/08/2023)

  • Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour France 28/11/2023 (Gazette 2023/48 du 14/12/2023)

  • Refus partiel de protection dossier n° 17889542 du 11/01/2024 (Gazette 2024/2 du 25/01/2024) du 25/01/2024

  • Limitation 12/03/2024 (Gazette 2024/14 du 18/04/2024) Limitation : France Liste limitée à 05 Herbicides, fongicides, préparations pour la destruction de rongeurs. Liste limitée à 35 Regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits, à savoir préparations de blanchiment et de nettoyage, détergents autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, produits de blanchissage, assouplissants pour le linge, détachants, détergents pour lave-vaisselle, produits de parfumerie, produits cosmétiques non médicamenteux, fragrances, déodorants à usage personnel et pour animaux, savons, préparations de soins dentaires, dentifrices, préparations pour polir les prothèses dentaires, préparations pour le blanchiment des dents, produits pour bains de bouche, autres qu'à usage médical, préparations abrasives, toile émeri, papier de verre, pierre ponce, pâtes abrasives, préparations de polissage pour le cuir, le vinyle, le métal et le bois, cirages et crèmes pour le cuir, le vinyle, le métal et le bois, cire à polir, herbicides, fongicides, préparations pour la destruction de rongeurs, fourchettes, cuillères, couteaux et coupoirs non électriques, trancheuses, éplucheurs pour la cuisine, y compris ceux en métaux précieux, armes blanches et lames [armes], outils et appareils pour les soins de beauté à usage personnel, outils et appareils de rasage, d'épilation, de manucure et de pédicurie, instruments à main électriques pour le lissage et le bouclage des cheveux, ciseaux, outils à main [non électriques] à fonctionnement manuel pour la réparation de machines, d’appareils et de véhicules et à utiliser dans la construction, l'agriculture, l’horticulture et la sylviculture, aucun des produits précités n'étant des outils électriques, fers à repasser électriques ou non électriques, fers à vapeur, manches pour outils à main à fonctionnement manuel, appareils et équipements de mesure, y compris ceux à usage scientifique, nautique, topographique, météorologique, industriel et pour laboratoires, thermomètres, autres qu'à usage médical, baromètres, ampèremètres, voltmètres, hygromètres, appareils d'essai autres qu'à usage médical, télescopes, périscopes, boussoles, indicateurs de vitesse, appareils de laboratoire, microscopes, loupes, alambics, jumelles, fours et fourneaux pour expériences en laboratoire, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images, appareils de prise de vues, appareils de prise de vues photographiques, appareils de télévision, magnétoscopes, lecteurs et enregistreurs de CD et DVD, lecteurs MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi [montres intelligentes, manchettes, dispositifs montés sur la tête], microphones, haut-parleurs, écouteurs, appareils de télécommunication, appareils pour la reproduction de sons ou d'images, dispositifs périphériques d'ordinateurs, téléphones cellulaires, housses pour téléphones cellulaires, appareils téléphoniques, imprimantes d'ordinateurs, scanneurs [équipements pour le traitement de données], photocopieurs, supports de données magnétiques et optiques ainsi que logiciels et programmes informatiques enregistrés sur ces derniers, publications électroniques téléchargeables et enregistrables, cartes magnétiques et optiques codées, films cinématographiques, séries télévisées et clips musicaux vidéo enregistrés sur des supports magnétiques, optiques et électroniques, antennes, antennes satellites, amplificateurs pour antennes, parties des produits précités, distributeurs de billets, guichets automatiques bancaires [GAB], composants électroniques utilisés dans les parties électroniques de machines et d’appareils, semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électronique], têtes magnétiques pour appareils électroniques, serrures électroniques, photocellules, appareils de commande à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques, compteurs et indicateurs de quantité pour le mesurage de quantités consommées, minuteries automatiques, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, gilets de sécurité et appareils et équipements de sauvetage, lunettes de vue, lunettes de soleil, lentilles optiques et étuis, récipients, leurs parties et composants, appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation ou la commande d'électricité, fiches électriques, boîtes de jonction [électricité], interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, ballasts pour appareils d'éclairage, câbles pour le démarrage de batteries, cartes de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs [électricité], adaptateurs électriques, chargeurs de batteries, sonnettes de porte électriques, câbles électroniques et électriques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité, alarmes et alarmes antivol, autres que pour véhicules, sonneries électriques, appareils et instruments de signalisation, enseignes lumineuses ou mécaniques pour la circulation, appareils pour l'extinction d'incendies, pompes à incendie, tuyaux d’incendie et lances à incendie, appareils radar, sonars, appareils et instruments de vision nocturne, aimants décoratifs, métronomes, installations d'éclairage, feux pour véhicules et espaces intérieurs-extérieurs, installations de chauffage à l'aide de combustibles solides, liquides ou gazeux ou d’électricité, chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs thermiques, autres que parties de machines, poêles, fourneaux de cuisine, capteurs solaires à conversion thermique [chauffage], générateurs de vapeur, de gaz et de brouillard, chaudières à vapeur, autres que parties de machines, générateurs d'acétylène, générateurs d'oxygène, générateurs d'azote, installations pour le conditionnement d'air et la ventilation, installations de refroidissement et congélateurs, dispositifs électriques et au gaz, installations et appareils pour la cuisson, le séchage et l'ébullition, cuisinières, marmites électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques, sèche-cheveux, sèche-mains, installations sanitaires, robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de bain et de douche, baignoires, sièges de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, presse-étoupes [vannes de robinet], appareils pour l'adoucissement d'eau, appareils pour la purification d'eau, installations pour la purification d'eau, installations pour la purification d'eaux usées, chauffe-lits électriques et couvertures électriques, autres qu'à usage médical, chauffe-oreillers électriques, chauffe-pieds électriques ou non électriques, bouillottes, chaussettes chauffées électriquement, filtres pour aquariums et appareils de filtration pour aquariums, installations de type industriel pour la cuisson, le séchage et le refroidissement, pasteurisateurs et stérilisateurs, appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel, brosses, autres que pinceaux de peinture, copeaux de fer pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, paille de fer pour le nettoyage, chiffons en matières textiles pour le nettoyage, gants pour laver la vaisselle, cireuses non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges, brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux à barbe, brosses à cheveux, peignes, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [vaisselle], batteries de cuisine, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques, planches à repasser et leurs housses profilées, étendoirs à linge, cintres pour le séchage de vêtements, cages pour animaux de compagnie, aquariums d'intérieur, vivariums et terrariums d’intérieur pour animaux et pour la culture de plantes, ornements et articles décoratifs en verre, porcelaine, faïence ou argile, à savoir statues, figurines, vases et trophées, souricières, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction de mouches et d’insectes, chasse-mouches, tapettes à mouches, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppes à poudrer, nécessaires de toilette, lances pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardin, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception de verre de construction, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, à l'exception de ceux pour la construction, laine de verre autre que pour l'isolation ou à usage textile, permettant ainsi à une clientèle de les voir et de les acheter aisément, lesdits services pouvant être fournis par des magasins de détail, par des points de vente en gros, au moyen de supports électroniques ou par le biais de catalogues de vente par correspondance. Les autres classes (le cas échéant) ne sont pas modifiées.

BOPI Marques 2024/03 du 19 janvier 2024 - Registre national des marques : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
1744103 15/06/2023 Marque internationale LAMBRETTA (Marque verbale)
1744105 06/06/2023 Marque internationale Senti2 (Marque figurative)
1744137 03/03/2023 Marque internationale LONGOT (Marque figurative)
1744203 23/03/2023 Marque internationale SABOR A ESPAÑA (Marque figurative)
1744235 04/04/2023 Marque internationale ITC Società Benefit (Marque figurative)
1744237 11/05/2023 Marque internationale MSA Mizar (Marque figurative)
1744322 21/02/2023 Marque internationale INFO (Marque figurative)
1744416 15/05/2023 Marque internationale SHELLY (Marque figurative)
1744432 12/07/2023 Marque internationale SPATIALVISION (Marque verbale)
1744440 02/06/2023 Marque internationale nemics (Marque verbale)
1744506 22/02/2023 Marque internationale SinoKooool (Marque figurative)
1744510 04/04/2023 Marque internationale ITC A FLUID SUSTAINABLE GROUP (Marque figurative)
1744513 23/05/2023 Marque internationale Eisbär BEGEISTERUNG PUR! (Marque figurative)
1744524 07/07/2023 Marque internationale CINCA (Marque verbale)
1744537 27/04/2023 Marque internationale TOUCHWALLET (Marque verbale)
1744540 25/04/2023 Marque internationale QUAD (Marque verbale)
1744622 20/06/2023 Marque internationale ECOCYCLE (Marque verbale)
1744717 29/06/2023 Marque internationale pens.com (Marque figurative)
1744735 05/07/2023 Marque internationale OWS FOODS (Marque verbale)
1744736 05/07/2023 Marque internationale PROTECTION THAT POWERS YOU (Marque verbale)
1744743 06/07/2023 Marque internationale SmartDiver (Marque verbale)
1744752 15/06/2023 Marque internationale F?DERM CLINIC (Marque verbale)
1744784 23/06/2023 Marque internationale wild pleasure (Marque figurative)
1744786 08/06/2023 Marque internationale SendQuick (Marque figurative)
1744791 23/05/2023 Marque internationale Tricentis (Marque figurative)
1744798 29/06/2023 Marque internationale BWT DIAMOND. . . ALL@ONE (Marque figurative)
1744805 26/06/2023 Marque internationale CHUP (Marque verbale)
1744820 18/06/2023 Marque internationale CHRISTOPHER ESBER (Marque verbale)
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1744849 12/05/2023 Marque internationale CAPAFLEX (Marque verbale)
1744875 21/03/2023 Marque internationale CARBOCALCO (Marque verbale)
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1744924 20/04/2023 Marque internationale GaaS (Marque verbale)
1744966 14/07/2023 Marque internationale mopio (Marque figurative)
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1745066 27/06/2023 Marque internationale LSTK (Marque verbale)
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1734499 13/04/2023 Marque internationale FARM CHIPS (Marque verbale)
1734568 11/04/2023 Marque internationale CSA (Marque verbale)
1734586 27/01/2023 Marque internationale AB (Marque verbale)
1461530 28/09/2018 Marque internationale IYC (Marque figurative)
1657091 28/03/2023 Marque internationale CTM (Marque verbale)
1671151 07/04/2023 Marque internationale Figurative (Marque verbale)
1671674 05/05/2022 Marque internationale (Marque figurative)
1686502 17/05/2023 Marque internationale BLUESTONE (Marque verbale)
1734604 28/03/2023 Marque internationale YELLOW CODE (Marque verbale)
1734605 12/04/2023 Marque internationale MILRAM (Marque verbale)
1734648 07/03/2023 Marque internationale PARTIOR (Marque verbale)
1734668 22/05/2023 Marque internationale HELEN KAMINSKI (Marque verbale)
1734672 04/04/2023 Marque internationale smile (Marque verbale)
1734773 23/11/2022 Marque internationale fuga (Marque verbale)
1734774 05/04/2023 Marque internationale SOİS (Marque figurative)
1734777 12/04/2023 Marque internationale ATKO (Marque verbale)
1734813 03/08/2022 Marque internationale FiTCONiX (Marque verbale)
1734818 09/01/2023 Marque internationale iarms (Marque verbale)
1734900 08/05/2023 Marque internationale EYESELLA (Marque verbale)
1734909 25/05/2023 Marque internationale Chericoni (Marque verbale)
1734961 10/01/2023 Marque internationale DROPBOX DASH (Marque verbale)
1734962 12/12/2022 Marque internationale ANTIOCH YOUR STYLE IS YOUR SIGNATURE (Marque verbale)
1734982 24/02/2023 Marque internationale Oro Viejo (Marque verbale)
1734998 18/04/2023 Marque internationale ACROSTICS (Marque verbale)
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1735029 17/05/2023 Marque internationale Synbrin (Marque verbale)
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1735057 23/03/2023 Marque internationale WRE World Real Estate (Marque figurative)
1735077 12/04/2023 Marque internationale dica (Marque figurative)
1735121 28/03/2023 Marque internationale MYFORM (Marque verbale)
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1735180 13/02/2023 Marque internationale RANTECH (Marque verbale)
1735242 21/03/2023 Marque internationale RIDEGEARS (Marque figurative)
1735280 30/12/2022 Marque internationale Adam's Garden (Marque verbale)
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1596225 04/12/2020 Marque internationale EKATO (Marque verbale)
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1682731 25/05/2023 Marque internationale SOJUBAR (Marque verbale)
1713465 12/04/2023 Marque internationale IYC (Marque verbale)
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1737251 05/12/2022 Marque internationale MiNeVitaL Breathable Nail Enamel (Marque verbale)
1737268 05/04/2023 Marque internationale P ZERO (Marque verbale)
1737280 15/05/2023 Marque internationale Molkerei Biedermann (Marque verbale)
1737327 23/01/2023 Marque internationale RALLY.TV (Marque figurative)
1737361 10/05/2023 Marque internationale PARAGON IEQ (Marque verbale)
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1738780 10/05/2023 Marque internationale J&co (Marque verbale)
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1738861 01/03/2023 Marque internationale smittho (Marque verbale)
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1739094 10/02/2023 Marque internationale W (Marque verbale)
1739163 24/12/2022 Marque internationale Menfloden (Marque verbale)
1739208 09/05/2023 Marque internationale VIONNET (Marque verbale)
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1740129 12/04/2023 Marque internationale RONGDA (Marque verbale)
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1740186 21/06/2023 Marque internationale THISBOWL (Marque verbale)
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1740208 19/05/2023 Marque internationale xtraCare (Marque verbale)
1740295 26/05/2023 Marque internationale Zitauto RENT A CAR (Marque verbale)
1740320 21/03/2023 Marque internationale SOLARIFY (Marque verbale)
1740345 22/02/2023 Marque internationale Fryola (Marque verbale)
1740357 11/05/2023 Marque internationale pinchpita (Marque verbale)
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1740425 13/02/2023 Marque internationale EvQUAL Evaluate Quality: smartly (Marque verbale)
1740435 05/04/2023 Marque internationale STEECO (Marque verbale)
1740449 31/03/2023 Marque internationale Gorgany (Marque verbale)
1740478 09/06/2023 Marque internationale SweeTARTS (Marque verbale)
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1122147 22/06/2023 Marque internationale THE MARKET (Marque verbale)
1216651 22/06/2023 Marque internationale HEALTHTEX (Marque verbale)
1312119 19/06/2023 Marque internationale BIGHORN (Marque verbale)
1393837 27/04/2023 Marque internationale XPPF (Marque verbale)
1593963 27/06/2023 Marque internationale VIWA VITAMIN WATER (Marque verbale)
1622635 12/06/2023 Marque internationale Martin's (Marque verbale)
1643758 25/06/2023 Marque internationale TORNADO (Marque verbale)
1686229 20/06/2023 Marque internationale AFFIRMNOW (Marque verbale)
1698909 21/02/2023 Marque internationale Chisto (Marque verbale)
1731172 28/06/2023 Marque internationale ZVELGA (Marque verbale)
1740762 02/06/2023 Marque internationale polaris IQ Home (Marque verbale)
1740858 26/04/2023 Marque internationale khan (Marque verbale)
1740927 12/06/2023 Marque internationale Precision Immunomics (Marque verbale)
1741079 17/05/2023 Marque internationale Dentosophie (Marque verbale)
1741105 15/05/2023 Marque internationale RONDO (Marque verbale)
1741108 10/04/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1741133 16/05/2023 Marque internationale PRINX LEAVE YOUR MARK (Marque verbale)
1741169 29/05/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1741202 04/05/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1741221 23/05/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1741248 26/05/2023 Marque internationale y (Marque verbale)
1741257 09/05/2023 Marque internationale BAMBOOHOOD (Marque verbale)
1741271 16/03/2023 Marque internationale JPIX (Marque verbale)
1741357 21/02/2023 Marque internationale TELS CARGO (Marque verbale)
1741389 23/05/2023 Marque internationale LGT CP (Marque verbale)
1741443 11/05/2023 Marque internationale AM66 (Marque verbale)
1741445 28/04/2023 Marque internationale FUZHOU (Marque verbale)
1741446 08/05/2023 Marque internationale LAARVEE (Marque verbale)
1741529 12/05/2023 Marque internationale LGCE (Marque verbale)
1741533 09/05/2023 Marque internationale Milesight (Marque verbale)
1741538 28/04/2023 Marque internationale FUZHOU (Marque verbale)
1741543 16/05/2023 Marque internationale JCM (Marque verbale)
1741544 22/05/2023 Marque internationale Plast Pet (Marque verbale)
1741563 22/03/2023 Marque internationale VIRTA (Marque verbale)
1741573 28/04/2023 Marque internationale polaris (Marque verbale)
1741577 13/06/2023 Marque internationale CAMELYA (Marque verbale)
1741595 24/05/2023 Marque internationale M MILANO (Marque verbale)
1741667 14/04/2023 Marque internationale EBERLE (Marque verbale)
1741759 31/03/2023 Marque internationale BIA SAIGON SPECIAL Yakima Hops PREMIUM QUALITY BEER FROM VIETNAM INTERNATIONAL BEER AWARDS GOLD MEDAL EST/ 1875 (Marque verbale)
1741837 16/03/2023 Marque internationale CAPITALAND ASCENDAS REIT (Marque verbale)
1741840 15/02/2023 Marque internationale mybestfriends (Marque verbale)
1741842 02/03/2023 Marque internationale 1966 (Marque verbale)
1741843 16/03/2023 Marque internationale CapitaLand Ascendas REIT (Marque verbale)
1741853 21/03/2023 Marque internationale ELVTR (Marque verbale)
1741881 11/05/2023 Marque internationale MAKESENSE (Marque verbale)
1741882 06/05/2023 Marque internationale TrinaStorage Elementa (Marque verbale)
1741961 15/05/2023 Marque internationale PRAVIVO (Marque verbale)
1741984 26/04/2023 Marque internationale FARMATEN (Marque verbale)
1742003 26/05/2023 Marque internationale MATTERHORN CERVINO SPEED OPENING ZERMATT CERVINIA (Marque verbale)
553246 12/04/1990 Marque internationale BUGATTI (Marque figurative)
1131175 01/06/2012 Marque internationale Fillico (Marque figurative)
1353328 24/04/2023 Marque internationale Joe (Marque verbale)
1377424 18/09/2017 Marque internationale EAKO (Marque figurative)
1476340 20/06/2023 Marque internationale LINCOLN (Marque verbale)
1624519 03/07/2023 Marque internationale Silent Loop (Marque verbale)
1664682 24/04/2023 Marque internationale Figurative (Marque verbale)
1664683 24/04/2023 Marque internationale Figurative (Marque verbale)
1684294 01/06/2023 Marque internationale ORIENTAL WEAVERS (Marque verbale)
1693184 24/04/2023 Marque internationale Joe (Marque verbale)
1696325 04/07/2023 Marque internationale DESIGNER GLOW (Marque verbale)
1742080 06/06/2023 Marque internationale WELL B4 (Marque verbale)
1742128 15/05/2023 Marque internationale SPANNER (Marque verbale)
1742210 03/05/2023 Marque internationale CapaCement (Marque verbale)
1742276 23/05/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1742277 31/05/2023 Marque internationale LUXLIGHT (Marque verbale)
1742308 04/05/2023 Marque internationale MYCOFENCE (Marque verbale)
1742322 03/05/2023 Marque internationale CAPA (Marque verbale)
1742358 02/05/2023 Marque internationale FOOSE (Marque verbale)
1742468 23/05/2023 Marque internationale Hotzy (Marque verbale)
1742526 02/06/2023 Marque internationale MOMENTUS TECHNOLOGIES (Marque verbale)
1742556 13/03/2023 Marque internationale EnviroFest International (Marque verbale)
1742561 28/01/2023 Marque internationale CommuniColor (Marque verbale)
1742702 02/06/2023 Marque internationale biomix pack (Marque verbale)
1742753 28/03/2023 Marque internationale FRAPP JUST ADD THE HOOK (Marque verbale)
1742809 13/04/2023 Marque internationale tango)) (Marque verbale)
1742936 26/05/2023 Marque internationale K (Marque verbale)
1742984 23/02/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1742993 03/03/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1742997 10/05/2023 Marque internationale DENOVA DETECT SMARTER GAS LEAK SAFETY (Marque verbale)
1742998 07/04/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1743004 20/06/2023 Marque internationale PARACTIN (Marque verbale)
1743006 07/06/2023 Marque internationale ?B BUGATTI (Marque verbale)
1687218 06/07/2022 Marque internationale HUMAN (Marque verbale)
997326 21/06/2023 Marque internationale MYCOSAN (Marque verbale)
1457606 13/06/2023 Marque internationale EMSEY HOSPITAL (Marque verbale)
1743082 28/04/2023 Marque internationale mama ANGELA FARMS (Marque verbale)
1743092 17/01/2023 Marque internationale ik8 (Marque verbale)
1743208 22/06/2023 Marque internationale PuraLuft (Marque verbale)
1743249 06/07/2023 Marque internationale SPEEDMAX (Marque verbale)
1743250 06/07/2023 Marque internationale LUBRITEC (Marque verbale)
1743269 02/03/2023 Marque internationale CHALI (Marque verbale)
1743358 24/05/2023 Marque internationale Smartmarker (Marque verbale)
1743386 06/04/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1743392 28/04/2023 Marque internationale SUPERIORE (Marque verbale)
1743443 21/02/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1743483 26/04/2023 Marque internationale KITCHIN (Marque verbale)
1743501 04/01/2023 Marque internationale NeuroDub (Marque verbale)
1743533 17/05/2023 Marque internationale uvex invictus (Marque verbale)
1743600 14/06/2023 Marque internationale INSCAPE (Marque verbale)
1743630 22/02/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1743660 27/03/2023 Marque internationale Sangoma (Marque verbale)
1743661 02/05/2023 Marque internationale DROPBOX (Marque verbale)
1743702 30/05/2023 Marque internationale saint martin eau de source (Marque verbale)
1743715 30/06/2023 Marque internationale VZ TRAILER (Marque verbale)
1743812 27/06/2023 Marque internationale DCB (Marque verbale)
1743835 24/03/2023 Marque internationale UrbanMetrix (Marque verbale)
1743942 23/02/2023 Marque internationale H/4 (Marque verbale)
1743945 27/02/2023 Marque internationale Aucun element verbal (Marque verbale)
1743958 16/06/2023 Marque internationale BUCASTER (Marque verbale)
1743960 16/06/2023 Marque internationale GYNASTER (Marque verbale)
1743996 04/07/2022 Marque internationale PFISTER (Marque verbale)
1609292 26/04/2021 Marque internationale Donat Mg (Marque verbale)
823356 20/06/2023 Marque internationale INOXIHP (Marque verbale)
1131256 20/07/2023 Marque internationale Ravel (Marque verbale)
1692928 06/07/2023 Marque internationale enza HOME (Marque verbale)
1716484 06/07/2023 Marque internationale yatas bedding (Marque verbale)

Nature de l’inscription

  • Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (AV)

N° de la demande d’inscription

OF-2023-18221

N° d’inscription

904830

580Date d’inscription

15 décembre 2023

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 10/07/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 10/07/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 10/07/2024
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