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Marque WO : 1733571 - BOLOTOV
Marque internationale
Marque
BOLOTOV
Type de la marque
-
Marque individuelle
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
05.01.05 ; 05.01.13 ; 05.01.16 ; 05.13.25 ; 24.03.07 ; 24.03.17 ; 24.03.18 ; 24.03.19 ; 29.01.13
Couleur
Vert, marron, beige et cramoisi
Déposant
-
vul. Viacheslava Chornovola, 41, office 201 Kyiv 01135, UA
Adresse pour la correspondance
"FAON" LIMITED LIABILITY COMPANY, vul. Viacheslava Chornovola, 41, office 201 Kyiv 01135, UA
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
P.O. Box 57 Kyiv-210 04210, UA
Numéro
1733571
Date de dépôt / Enregistrement
14/04/2023
Date prévue pour l'expiration
14/04/2033
Dépôt d'origine
UA 330868 29/03/2023
Langue
Anglais (Langue de dépôt)
Pays désignés
- Brésil, Canada, Estonie, Géorgie, Grèce, Lituanie, Turquie, Ouzbékistan (Protocole)
- Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Bulgarie, Benelux, Bélarus, Chine, République tchèque, Allemagne, Espagne, France, Croatie, Hongrie, Italie, Lettonie, République de Moldova, Mongolie, Portugal, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Tadjikistan (Protocole article 9-6)
Classification de Nice
5 ; 44
Produits et services
-
Classe 05 : Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; préparations d'hygiène à usage médical; nourriture et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières d'obturation dentaire, cire dentaire; désinfectants; préparations pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; coton hydrophile; compléments d'apport alimentaire à base de poudre d'açaï; acaricides; acétates à usage pharmaceutique; acides à usage pharmaceutique; préparations pour le traitement de l'acné; aconitine; pansements adhésifs; adhésifs pour prothèses dentaires; rubans adhésifs à usage médical; adjuvants à usage médical; préparations de désodorisation d'atmosphère; préparations pour la purification d'air; compléments d'apport alimentaire à base d'albumine; produits alimentaires à base d'albumine à usage médical; préparations albumineuses à usage médical; alcool à usage pharmaceutique; aldéhydes à usage pharmaceutique; algicides; compléments d'apport alimentaire à base d'alginates; alginates à usage pharmaceutique; iodures alcalins à usage pharmaceutique; alcaloïdes à usage médical; alliages de métaux précieux à usage dentaire; lait d'amandes à usage pharmaceutique; préparations d'aloe vera à usage pharmaceutique; acétate d'aluminium à usage pharmaceutique; acides aminés à usage médical; acides aminés à usage vétérinaire; anesthésiques; analgésiques; écorce d'angosture à usage médical; produits lavants pour animaux [insecticides]; produits lavants antibactériens pour les mains; savons antibactériens; antibiotiques; préparations anticryptogamiques; anti-inflammatoires; pilules antioxydantes; colliers antiparasitaires pour animaux; préparations antiparasitaires; cotons antiseptiques; antiseptiques; préparations anti-uriques; pilules coupe-faim; anorexigènes à usage médical; désodorisants aromatiques pour toilettes; cotons aseptiques; thé antiasthmatique; astringents à usage médical; couches-culottes pour bébés; couches pour bébés; poisons bactériens; préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire; préparations bactériologiques à usage médical et vétérinaire; baumes à usage médical; préparations balsamiques à usage médical; bandages pour pansements; écorces à usage pharmaceutique; préparations pour le bain à usage médical; sels de bain à usage médical; thé pour le bain à usage thérapeutique; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique; biocides; préparations biologiques destinées à un usage médical; préparations biologiques à usage vétérinaire; cultures de tissus biologiques à usage médical; cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire; préparations de bismuth à usage pharmaceutique; sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique; sang à usage médical; plasma sanguin; ciment osseux à usage chirurgical et orthopédique; matières de comblement osseux comprenant des tissus vivants; bouillons de culture pour la bactériologie; bracelets imprégnés d'insectifuge; coussinets d'allaitement; compléments d'apport alimentaire à base de levure de brasserie; brome à usage pharmaceutique; préparations de bronchodilatation; coussinets pour oignons; résidus du traitement des grains de céréales à usage diététique ou médical; cachets à usage pharmaceutique; cachous à usage pharmaceutique; calomel [fongicide]; camphre à usage médical; huile camphrée à usage médical; cannabidiol à usage médical; cannabis à usage médical; gélules pour médicaments; capsules en polymères à base de dendrimères, pour produits pharmaceutiques; carbonyle [antiparasitaire]; compléments d'apport alimentaire à base de caséine; huile de ricin à usage médical; produits pour le lavage du bétail [insecticides]; crayons caustiques; caustiques à usage pharmaceutique; bois de cèdre anti-insectes; esters de cellulose à usage pharmaceutique; éthers de cellulose à usage pharmaceutique; ciment pour sabots d'animaux; charbon de bois à usage pharmaceutique; conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe; contraceptifs chimiques; préparations chimiques à usage médical; préparations chimiques à usage pharmaceutique; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse; préparations chimiques pour traiter des maladies affectant les plantes céréalières; préparations chimiques pour le traitement des maladies touchant les pieds de vigne; préparations chimiques pour le traitement du mildiou; préparations chimiques pour le traitement du phylloxéra; préparations chimiques pour le traitement de la nielle; préparations chimiques à usage vétérinaire; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire; préparations chimio-pharmaceutiques; chewing-gum à usage médical; préparations contre les engelures; quinoléine à usage médical; chloroforme; cocaïne à usage médical; huile de foie de morue; collagène à usage médical; collodion à usage pharmaceutique; collyres; compresses; écorce de condurango à usage médical; préparations pour le nettoyage de lentilles de contact; éponges contraceptives; sprays réfrigérants à usage médical; coricides; anneaux pour cors aux pieds; coton à usage médical; bâtonnets de coton à usage médical; crème de tartre à usage pharmaceutique; créosote à usage pharmaceutique; écorce de croton; sucre candi cristallisé à usage médical; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; curare; décoctions à usage pharmaceutique; abrasifs à usage dentaire; amalgames dentaires; amalgames dentaires en or; ciments dentaires; matières pour empreintes dentaires; laques dentaires; mastics dentaires; désodorisants pour vêtements et textiles; désodorisants, autres que pour êtres humains ou animaux; désodorisants pour caisses à litière; dépuratifs; détergents [détersifs] à usage médical; pain pour diabétiques à usage médical; réactifs de biomarquage pour le diagnostic à des fins médicales; préparations de diagnostic à usage médical; préparations de diagnostic à usage vétérinaire; bandelettes de diagnostic pour le test de lait maternel à usage médical; matelas à langer, jetables, pour bébés; couches pour l'incontinence; couches pour animaux de compagnie; diastases à usage médical; fibres alimentaires; compléments d'apport alimentaire pour animaux; compléments alimentaires pour êtres humains; compléments d'apport alimentaire ayant un effet cosmétique; produits à boire diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; digestifs à usage pharmaceutique; digitaline; huile d'aneth à usage médical; désinfectants; désinfectants pour toilettes chimiques; désinfectants à usage hygiénique; savon désinfectant; protections absorbantes jetables pour le revêtement de caisses d'animaux de compagnie; tapis d'entraînement domestiques jetables pour animaux de compagnie; produits lavants pour chiens [insecticides]; préparations de lavage vaginal à usage médical; pansements à usage médical; substances médicamenteuses destinées à un usage médical; élixirs [préparations pharmaceutiques]; compléments d'apport alimentaire à base d'enzymes; préparations enzymatiques à usage médical; préparations enzymatiques à usage vétérinaire; enzymes à usage médical; enzymes à usage vétérinaire; ergot de seigle à usage pharmaceutique; esters à usage pharmaceutique; éthers à usage pharmaceutique; eucalyptol à usage pharmaceutique; eucalyptus à usage pharmaceutique; extraits de houblon à usage pharmaceutique; caches oculaires à usage médical; fébrifuges; fenouil à usage médical; ferments à usage pharmaceutique; boîtes à pharmacie de premiers soins, garnies; farine de poisson à usage pharmaceutique; farines à usage pharmaceutique; fleurs de soufre à usage pharmaceutique; papier tue-mouches; préparations pour l'élimination de mouches; glu contre les mouches; aliments pour bébés; aldéhyde formique à usage pharmaceutique; nourriture lyophilisée conçue pour un usage médical; viande déshydratée par congélation conçue pour un usage médical; baumes contre les gelures à usage pharmaceutique; clous fumants; préparations pour fumigations à usage médical; fongicides; acide gallique à usage pharmaceutique; gommes-guttes à usage médical; gaz à usage médical; gaze pour pansements; gélatine à usage médical; gentiane à usage pharmaceutique; germicides; compléments d'apport alimentaire à base de glucose; glucose à usage médical; glycérine à usage médical; glycérophosphates; graisses à usage médical; graisses à usage vétérinaire; gaïacol à usage pharmaceutique; gommes à usage médical; baume de gurjun, gurgu, gurgum ou gurjum, à usage médical; hématogènes; hémoglobine; préparations anti-hémorroïdales; crayons hémostatiques; crayons antimigraineux; extraits végétaux à usage médical; tisanes aux plantes à usage médicinal; herbicides; nourriture homogénéisée conçue pour un usage médical; hormones à usage médical; hydrastine; hydrastinine; hydrate de chloral à usage pharmaceutique; peroxyde d'hydrogène à usage médical; immunostimulants; lait maternisé; produits injectables de comblement dermique; shampoings insecticides pour animaux; produits lavants vétérinaires insecticides; insecticides; encens répulsif pour insectes; insectifuges; iodures à usage pharmaceutique; iode à usage pharmaceutique; iodoforme; mousse d'irlande à usage médical; isotopes à usage médical; jalap; pâte de jujube médicamenteuse; farines lactées pour bébés; préparations pour la destruction de larves; laxatifs; eau blanche; compléments d'apport alimentaire à base de lécithine; lécithine à usage médical; sangsues à usage médical; préparations pour le traitement contre les poux [pédiculicides]; préparations pharmaceutiques à base de chaux; liniments; compléments d'apport alimentaire à base de graines de lin; graines de lin à usage pharmaceutique; farine de lin à usage pharmaceutique; compléments d'apport alimentaire à base d'huile de graines de lin; charpie à usage médical; réglisse à usage pharmaceutique; lotions à usage pharmaceutique; lotions à usage vétérinaire; lupuline à usage pharmaceutique; magnésie à usage pharmaceutique; produits à boire à base de lait malté à usage médical; malt à usage pharmaceutique; écorce de manglier à usage pharmaceutique; bougies de massage à usage thérapeutique; gels de massage à usage médical; préparations médicales pour l'amincissement; lotions médicamenteuses après-rasage; aliments médicamenteux pour animaux; dentifrices médicamenteux; shampooings secs médicamenteux; collyres médicamenteux; lotions capillaires médicamenteuses; shampooings médicamenteux; shampooings médicamenteux pour animaux de compagnie; savons médicinaux; bonbons à usage pharmaceutique; préparations médicamenteuses de toilette; pâtes dentifrices médicamenteuses; alcools médicinaux; boissons médicinales; préparations médicinales pour la croissance des cheveux; herbes médicinales; infusions médicinales; boues médicinales; huiles médicinales; racines médicinales; thés médicinaux; pharmacies portatives garnies; médicaments contre la constipation; médicaments à usage dentaire; médicaments à usage humain; médicaments à usage vétérinaire; eau de mélisse à usage pharmaceutique; menthol; onguents mercuriels; ferments lactiques à usage pharmaceutique; graisse à traire; sucre de lait (lactose) à usage pharmaceutique; compléments alimentaires minéraux; sels d'eaux minérales; eaux minérales à usage médical; menthe à usage pharmaceutique; moleskine à usage médical; papier pour traitements antimites; préparations antimites; cires à modeler à usage dentaire; produits pour bains de bouche à usage médical; rouleaux de moxa pour moxibustion; boues pour bains; moutarde à usage pharmaceutique; huile de moutarde à usage médical; sinapismes; écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique; narcotiques; nervins; chewing-gums à la nicotine permettant d'arrêter de fumer; patchs de nicotine utilisés comme produits d'aide au sevrage tabagique; préparations nutraceutiques à usage thérapeutique ou médical; compléments nutritionnels; substances nutritives pour micro-organismes; huile de térébenthine à usage pharmaceutique; onguents à usage pharmaceutique; opiacés; opium; opodeldoch; produits opothérapiques; bains d'oxygène; bouteilles d'oxygène, remplies, à usage médical; oxygène à usage médical; culottes, absorbantes, pour l'incontinence; protège-slips [produits hygiéniques]; papier à sinapismes; parasiticides; pastilles à usage pharmaceutique; poudre de perles à usage médical; pectine à usage pharmaceutique; shampooings pédiculicides; pepsines à usage pharmaceutique; peptones à usage pharmaceutique; lubrifiants sexuels; pesticides; gelée de pétrole à usage médical; préparations pharmaceutiques; préparations pharmaceutiques pour soins cutanés; préparations pharmaceutiques antipelliculaires; préparations pharmaceutiques pour le traitement d'érythèmes solaires; produits pharmaceutiques; phénol à usage pharmaceutique; phosphates à usage pharmaceutique; préparations de phytothérapie à usage médical; extraits de plantes à usage pharmaceutique; poisons; compléments d'apport alimentaire à base de pollen; pommades à usage médical; porcelaine pour prothèses dentaires; sels de potassium à usage médical; cataplasmes; lait en poudre pour bébés; poudre de cantharide; seringues préremplies à usage médical; préparations contre les callosités; préparations antimérule; préparations pour l'élimination de souris; préparations pour la destruction d'animaux nuisibles; préparations pour réduire l'activité sexuelle; préparations utilisées pour le traitement de brûlures; préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale; préparations pour faciliter la dentition; compléments d'apport alimentaire à base de propolis; propolis à usage pharmaceutique; compléments d'apport alimentaire protéinés; compléments protéinés pour animaux; purgatifs; poudre de pyrèthre; quassia à usage médical; quebracho à usage médical; quinine à usage médical; quinquina à usage médical; substances radioactives à usage médical; substances de contraste radiologique à usage médical; radium à usage médical; mort-aux-rats; papier réactif à usage médical; papier réactif à usage vétérinaire; remèdes contre la transpiration des pieds; remèdes contre la transpiration; répulsifs pour chiens; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique; compléments d'apport alimentaire à base de gelée royale; gelée royale à usage pharmaceutique; caoutchouc à usage dentaire; sels à usage médical; sels pour bains d'eaux minérales; slips hygiéniques; tampons hygiéniques; serviettes hygiéniques; salsepareille à usage médical; scapulaires à usage chirurgical; eau de mer pour bains médicinaux; sédatifs; sperme pour l'insémination artificielle; médicaments sérothérapiques; sérums à usage médical; gels de stimulation sexuelle; siccatifs à usage médical; produits hydratants pour la peau en tant que produits de comblement dermique injectables; pilules amaigrissantes; préparations pour l'élimination de limaces; sels contre l'évanouissement; herbes à fumer à usage médical; sels de soude à usage médical; préparations stérilisantes pour sols; solutions pour verres de contact; solvants pour enlever les pansements adhésifs; somnifères; amidon à usage diététique ou pharmaceutique; cellules souches à usage médical; cellules souches à usage vétérinaire; préparations de stérilisation; stéroïdes; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique; strychnine; styptiques; sucre à usage médical; sulfamides [médicaments]; mèches soufrées [désinfectants]; onguents contre les érythèmes solaires; suppositoires; pansements chirurgicaux; colles chirurgicales; implants chirurgicaux composés de tissus vivants; couches de natation, jetables, pour bébés; couches de natation, réutilisables, pour bébés; sirops à usage pharmaceutique; pilules autobronzantes; tartre à usage pharmaceutique; matériaux d'obturation dentaire; tétrahydrocannabinol [THC] à usage médical; préparations thérapeutiques pour le bain; eaux thermales; thymol à usage pharmaceutique; teinture d'iode; teintures à usage médical; lingettes imprégnées de lotions pharmaceutiques; extraits de tabac [insecticides]; cigarettes sans tabac à usage médical; reconstituants [médicaments]; greffes [tissus vivants]; térébenthine à usage pharmaceutique; vaccins; produits lavants vaginaux à usage médical; vermifuges; vésicants; préparations vétérinaires; préparations de vitamines; patchs de compléments de vitamines; éponges vulnéraires; ouate à usage médical; crayons anti-verrues; compléments d'apport alimentaire à base de germes de blé; compléments d'apport alimentaire à base de protéines de petit-lait; lingettes imprégnées de désinfectants à usage hygiénique; compléments d'apport alimentaire à base de levure; levure à usage pharmaceutique.
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Classe 44 : Services médicaux; services vétérinaires; soins de beauté et d'hygiène pour êtres humains et animaux; services agricoles, aquacoles, horticoles et sylvicoles; acupuncture; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; services esthétiques; services de médecine alternative; services de thérapie assistée par l’animal; services d'amélioration génétique d'animaux; toilettage d'animaux; services d'aquaculture; services d'aromathérapie; services d'insémination artificielle; art thérapie; services de dépistage des troubles déficitaires de l'attention; services de dépistage des troubles déficitaires de l'attention avec hyperactivité; services de salons de coiffure pour hommes; services d'esthéticiennes; services d'instituts de beauté; services de banques de sang; services de perçage corporel [piercing]; services de chiropraxie; services de conseillers dans le domaine de la viticulture; services de maisons de convalescence; culture de plantes; services de banques cellulaires de culture pour transplantations médicales; thérapie par ventouses; thérapie par la danse; services de dentisterie; épilation à la cire à épiler; diagnostic de troubles du traitement visuel; conseil en diététique et nutrition; services de location de matériel pour exploitations agricoles; services de composition florale; jardinage; services de coiffure; services de teinture des cheveux; implantation de cheveux; services de bilans de santé; soins de santé; services de centres de santé; services de conseillers en matière de santé; services de stations thermales; soins infirmiers en visites à domicile; horticulture; services d'hospices; services hospitaliers; services de banques de tissus humains; services de fécondation in vitro; architecture paysagère; conception d'aménagements paysagers; services de jardiniers-paysagistes; entretien de pelouses; services pour le dépistage de difficultés d'apprentissage; services de manucure; services de massages; conseils médicaux pour personnes handicapées; Services d'analyses médicales à des fins de diagnostic et de traitement fournis par des laboratoires médicaux; assistance médicale; services de cliniques médicales; location d'équipements médicaux; examen médical à des fins d’autorisation de quarantaine; dépistages médicaux; traitement médical à l'aide de cellules de culture; services de sages-femmes; services de musicothérapie; services de maisons de soins infirmiers; soins infirmiers (soins médicaux); ergothérapie; services d'opticiens; services d'orthodontie; soins palliatifs; services de lutte contre les nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; toilettage d'animaux de compagnie; prestation de conseils en pharmacie; physiothérapie; services de pépiniéristes; chirurgie esthétique; services de soins postnataux; services de préparation d'ordonnances par des pharmaciens; fourniture d'installations de jardinage communautaire; fourniture d'animaux de service auprès de personnes atteintes de handicaps; élagage d'arbres; services de bains publics à des fins d'hygiène; services de reforestation; services de médecine régénérative; désintoxication de toxicomanes; suivi à distance de données médicales pour le diagnostic et le traitement médicaux; services de location d'animaux pour le jardinage; location de ruches; location de bouteilles et récipients contenant du gaz à usage médical; location d'instruments de jardinage; location d'appareils de coiffage; location de générateurs d'eau hydrogénée pour bains; location de masques respiratoires pour la respiration artificielle; location d'installations sanitaires; location de robots chirurgicaux; services de maisons de repos; services de sanatoriums; services de saunas; services de psychologues; services de solariums; services d'orthophonie; tatouage; services de télémédecine; services thérapeutiques; services pour la transplantation d'arbres; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone; chirurgie des arbres; services de bains turcs; services de vaccination; extermination des animaux nuisibles pour l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture; assistance vétérinaire; services de viticulture; destruction de mauvaises herbes; gestion de la faune sauvage; confection de couronnes.
Historique
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Enregistrement 14/04/2023 (Gazette 2023/21 du 08/06/2023)
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Roumanie 09/08/2023 (Gazette 2023/33 du 31/08/2023)
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Désignation postérieure pour Géorgie; Ouzbékistan; Arménie; Azerbaïdjan; Bélarus; Chine; République de Moldova; Mongolie; Tadjikistan 16/08/2023 (Gazette 2023/41 du 26/10/2023)
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Hongrie 04/09/2023 (Gazette 2023/36 du 21/09/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17711110 du 26/10/2023 (Gazette 2023/43 du 09/11/2023) du 09/11/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Estonie 27/10/2023 (Gazette 2023/44 du 16/11/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17747728 du 03/11/2023 (Gazette 2023/44 du 16/11/2023) du 16/11/2023
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Bulgarie 03/11/2023 (Gazette 2023/47 du 07/12/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17760563 du 08/11/2023 (Gazette 2023/45 du 23/11/2023) du 23/11/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17778952 du 13/11/2023 (Gazette 2023/46 du 30/11/2023) du 30/11/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Autriche 13/11/2023 (Gazette 2023/46 du 30/11/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17797079 du 17/11/2023 (Gazette 2023/46 du 30/11/2023) du 30/11/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour France 28/11/2023 (Gazette 2023/48 du 14/12/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Benelux 01/12/2023 (Gazette 2023/49 du 21/12/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17856138 du 05/12/2023 (Gazette 2023/49 du 21/12/2023) du 21/12/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17892999 du 14/12/2023 (Gazette 2023/50 du 28/12/2023) du 28/12/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Serbie 22/12/2023 (Gazette 2023/52 du 11/01/2024)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17988795 du 12/01/2024 (Gazette 2024/2 du 25/01/2024) du 25/01/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17992853 du 15/01/2024 (Gazette 2024/3 du 01/02/2024) du 01/02/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Croatie 08/06/2023 (Gazette 2024/6 du 22/02/2024)
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Turquie 14/02/2024 (Gazette 2024/7 du 29/02/2024)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18145805 du 26/02/2024 (Gazette 2024/9 du 14/03/2024) du 14/03/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Turquie 21/03/2024 (Gazette 2024/13 du 11/04/2024)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18281243 du 02/04/2024 (Gazette 2024/14 du 18/04/2024) du 18/04/2024
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Opposition possible après le délai de 18 mois pour Canada 08/04/2024 (Gazette 2024/15 du 25/04/2024)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18307519 du 09/04/2024 (Gazette 2024/15 du 25/04/2024) du 25/04/2024
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Refus partiel de protection dossier n° 18448809 du 23/05/2024 (Gazette 2024/21 du 06/06/2024) du 06/06/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Italie 03/06/2024 (Gazette 2024/23 du 20/06/2024)
BOPI Marques 2024/03 du 19 janvier 2024 - Registre national des marques : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 1744103 | 15/06/2023 | Marque internationale | LAMBRETTA (Marque verbale) |
| 1744105 | 06/06/2023 | Marque internationale | Senti2 (Marque figurative) |
| 1744137 | 03/03/2023 | Marque internationale | LONGOT (Marque figurative) |
| 1744203 | 23/03/2023 | Marque internationale | SABOR A ESPAÑA (Marque figurative) |
| 1744235 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC Società Benefit (Marque figurative) |
| 1744237 | 11/05/2023 | Marque internationale | MSA Mizar (Marque figurative) |
| 1744322 | 21/02/2023 | Marque internationale | INFO (Marque figurative) |
| 1744416 | 15/05/2023 | Marque internationale | SHELLY (Marque figurative) |
| 1744432 | 12/07/2023 | Marque internationale | SPATIALVISION (Marque verbale) |
| 1744440 | 02/06/2023 | Marque internationale | nemics (Marque verbale) |
| 1744506 | 22/02/2023 | Marque internationale | SinoKooool (Marque figurative) |
| 1744510 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC A FLUID SUSTAINABLE GROUP (Marque figurative) |
| 1744513 | 23/05/2023 | Marque internationale | Eisbär BEGEISTERUNG PUR! (Marque figurative) |
| 1744524 | 07/07/2023 | Marque internationale | CINCA (Marque verbale) |
| 1744537 | 27/04/2023 | Marque internationale | TOUCHWALLET (Marque verbale) |
| 1744540 | 25/04/2023 | Marque internationale | QUAD (Marque verbale) |
| 1744622 | 20/06/2023 | Marque internationale | ECOCYCLE (Marque verbale) |
| 1744717 | 29/06/2023 | Marque internationale | pens.com (Marque figurative) |
| 1744735 | 05/07/2023 | Marque internationale | OWS FOODS (Marque verbale) |
| 1744736 | 05/07/2023 | Marque internationale | PROTECTION THAT POWERS YOU (Marque verbale) |
| 1744743 | 06/07/2023 | Marque internationale | SmartDiver (Marque verbale) |
| 1744752 | 15/06/2023 | Marque internationale | F?DERM CLINIC (Marque verbale) |
| 1744784 | 23/06/2023 | Marque internationale | wild pleasure (Marque figurative) |
| 1744786 | 08/06/2023 | Marque internationale | SendQuick (Marque figurative) |
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| 1744805 | 26/06/2023 | Marque internationale | CHUP (Marque verbale) |
| 1744820 | 18/06/2023 | Marque internationale | CHRISTOPHER ESBER (Marque verbale) |
| 1744837 | 13/06/2023 | Marque internationale | NORLINE (Marque verbale) |
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| 1733350 | 13/02/2023 | Marque internationale | ROCK CIRCUS (Marque figurative) |
| 1733359 | 23/04/2023 | Marque internationale | SELF CLOSET (Marque figurative) |
| 1733403 | 19/05/2023 | Marque internationale | Kollie (Marque verbale) |
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| 1733435 | 07/03/2023 | Marque internationale | SURETRAC (Marque verbale) |
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| 1739077 | 22/05/2023 | Marque internationale | Maison Claudine (Marque verbale) |
| 1739085 | 18/11/2022 | Marque internationale | MERK (Marque verbale) |
| 1739094 | 10/02/2023 | Marque internationale | W (Marque verbale) |
| 1739163 | 24/12/2022 | Marque internationale | Menfloden (Marque verbale) |
| 1739208 | 09/05/2023 | Marque internationale | VIONNET (Marque verbale) |
| 1739211 | 19/12/2022 | Marque internationale | Bayka (Marque figurative) |
| 1739296 | 26/05/2023 | Marque internationale | ALFA AIRLINES SERVICES (Marque verbale) |
| 1739331 | 09/05/2023 | Marque internationale | 50TEA (Marque verbale) |
| 1739339 | 28/04/2023 | Marque internationale | AQUARIA (Marque verbale) |
| 1739350 | 17/04/2023 | Marque internationale | VERTEX CONNECTS (Marque verbale) |
| 1739379 | 12/06/2023 | Marque internationale | HADES (Marque verbale) |
| 1739411 | 09/02/2023 | Marque internationale | Eastman Solar ENERGY. UNLIMITED. (Marque figurative) |
| 1739510 | 20/06/2023 | Marque internationale | Ocacom (Marque verbale) |
| 1739548 | 20/06/2023 | Marque internationale | Traprem (Marque verbale) |
| 1739550 | 20/06/2023 | Marque internationale | Tracoprem (Marque verbale) |
| 1739557 | 26/04/2023 | Marque internationale | PORT DE BRAS (Marque figurative) |
| 1739585 | 01/06/2023 | Marque internationale | WILD POSTING (Marque verbale) |
| 1739619 | 16/06/2023 | Marque internationale | TONEFORGE (Marque verbale) |
| 1739651 | 13/04/2023 | Marque internationale | JoyCat (Marque verbale) |
| 1739655 | 11/05/2023 | Marque internationale | XIANG JIANG HUAN YU (Marque verbale) |
| 1739656 | 05/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1739667 | 20/04/2023 | Marque internationale | Vituva (Marque figurative) |
| 1739678 | 14/03/2023 | Marque internationale | ROBOCAM (Marque verbale) |
| 1739698 | 08/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1739700 | 10/05/2023 | Marque internationale | CONVOY (Marque verbale) |
| 1739712 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC (Marque verbale) |
| 1739744 | 21/04/2023 | Marque internationale | DRM (Marque verbale) |
| 1739814 | 16/03/2023 | Marque internationale | Japan Internet Xing (Marque verbale) |
| 1739815 | 05/04/2023 | Marque internationale | CO (Marque verbale) |
| 1739828 | 19/04/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1739846 | 07/04/2023 | Marque internationale | OXYENERGY (Marque figurative) |
| 1739852 | 23/04/2023 | Marque internationale | OmniBreeze (Marque verbale) |
| 1739866 | 11/05/2023 | Marque internationale | EP3 (Marque verbale) |
| 1739873 | 28/04/2023 | Marque internationale | Hantech (Marque verbale) |
| 1739880 | 20/04/2023 | Marque internationale | COMSAN (Marque verbale) |
| 1739899 | 22/06/2023 | Marque internationale | Ellen Kvam (Marque verbale) |
| 1739906 | 21/04/2023 | Marque internationale | GREENBUTTS (Marque verbale) |
| 1739907 | 21/04/2023 | Marque internationale | GREENBOSSING (Marque verbale) |
| 1739908 | 22/05/2023 | Marque internationale | WILD SOUTH (Marque verbale) |
| 1739913 | 05/12/2022 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1739916 | 23/04/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1739917 | 12/04/2023 | Marque internationale | luntech (Marque verbale) |
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| 1739921 | 05/06/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1739941 | 01/06/2023 | Marque internationale | Praise to the Sea (Marque verbale) |
| 1739942 | 09/03/2019 | Marque internationale | Pyxus International, Inc/ (Marque verbale) |
| 1739952 | 17/01/2023 | Marque internationale | ik8 (Marque verbale) |
| 1740029 | 23/04/2023 | Marque internationale | OmniHeat (Marque verbale) |
| 1740034 | 20/04/2023 | Marque internationale | CRYOFOCUS (Marque verbale) |
| 1740042 | 17/04/2023 | Marque internationale | B (Marque verbale) |
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| 1740061 | 06/05/2023 | Marque internationale | WALDASIA (Marque verbale) |
| 1740064 | 25/04/2023 | Marque internationale | Stefano Weini (Marque verbale) |
| 1740065 | 23/04/2023 | Marque internationale | KEWS (Marque verbale) |
| 1740066 | 28/04/2023 | Marque internationale | CARLAS (Marque verbale) |
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| 1740320 | 21/03/2023 | Marque internationale | SOLARIFY (Marque verbale) |
| 1740345 | 22/02/2023 | Marque internationale | Fryola (Marque verbale) |
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| 1740381 | 28/02/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1740425 | 13/02/2023 | Marque internationale | EvQUAL Evaluate Quality: smartly (Marque verbale) |
| 1740435 | 05/04/2023 | Marque internationale | STEECO (Marque verbale) |
| 1740449 | 31/03/2023 | Marque internationale | Gorgany (Marque verbale) |
| 1740478 | 09/06/2023 | Marque internationale | SweeTARTS (Marque verbale) |
| 1740571 | 09/12/2022 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1740650 | 14/06/2023 | Marque internationale | HEXPAVE (Marque verbale) |
| 1740659 | 14/04/2023 | Marque internationale | EISENHUT (Marque verbale) |
| 1740667 | 11/01/2023 | Marque internationale | VNTR (Marque verbale) |
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| 1740690 | 27/10/2022 | Marque internationale | momjeans (Marque verbale) |
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| 1643758 | 25/06/2023 | Marque internationale | TORNADO (Marque verbale) |
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| 1698909 | 21/02/2023 | Marque internationale | Chisto (Marque verbale) |
| 1731172 | 28/06/2023 | Marque internationale | ZVELGA (Marque verbale) |
| 1740762 | 02/06/2023 | Marque internationale | polaris IQ Home (Marque verbale) |
| 1740858 | 26/04/2023 | Marque internationale | khan (Marque verbale) |
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| 1741079 | 17/05/2023 | Marque internationale | Dentosophie (Marque verbale) |
| 1741105 | 15/05/2023 | Marque internationale | RONDO (Marque verbale) |
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| 1741573 | 28/04/2023 | Marque internationale | polaris (Marque verbale) |
| 1741577 | 13/06/2023 | Marque internationale | CAMELYA (Marque verbale) |
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| 1741759 | 31/03/2023 | Marque internationale | BIA SAIGON SPECIAL Yakima Hops PREMIUM QUALITY BEER FROM VIETNAM INTERNATIONAL BEER AWARDS GOLD MEDAL EST/ 1875 (Marque verbale) |
| 1741837 | 16/03/2023 | Marque internationale | CAPITALAND ASCENDAS REIT (Marque verbale) |
| 1741840 | 15/02/2023 | Marque internationale | mybestfriends (Marque verbale) |
| 1741842 | 02/03/2023 | Marque internationale | 1966 (Marque verbale) |
| 1741843 | 16/03/2023 | Marque internationale | CapitaLand Ascendas REIT (Marque verbale) |
| 1741853 | 21/03/2023 | Marque internationale | ELVTR (Marque verbale) |
| 1741881 | 11/05/2023 | Marque internationale | MAKESENSE (Marque verbale) |
| 1741882 | 06/05/2023 | Marque internationale | TrinaStorage Elementa (Marque verbale) |
| 1741961 | 15/05/2023 | Marque internationale | PRAVIVO (Marque verbale) |
| 1741984 | 26/04/2023 | Marque internationale | FARMATEN (Marque verbale) |
| 1742003 | 26/05/2023 | Marque internationale | MATTERHORN CERVINO SPEED OPENING ZERMATT CERVINIA (Marque verbale) |
| 553246 | 12/04/1990 | Marque internationale | BUGATTI (Marque figurative) |
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| 1664682 | 24/04/2023 | Marque internationale | Figurative (Marque verbale) |
| 1664683 | 24/04/2023 | Marque internationale | Figurative (Marque verbale) |
| 1684294 | 01/06/2023 | Marque internationale | ORIENTAL WEAVERS (Marque verbale) |
| 1693184 | 24/04/2023 | Marque internationale | Joe (Marque verbale) |
| 1696325 | 04/07/2023 | Marque internationale | DESIGNER GLOW (Marque verbale) |
| 1742080 | 06/06/2023 | Marque internationale | WELL B4 (Marque verbale) |
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| 1742809 | 13/04/2023 | Marque internationale | tango)) (Marque verbale) |
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| 1743392 | 28/04/2023 | Marque internationale | SUPERIORE (Marque verbale) |
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| 1743660 | 27/03/2023 | Marque internationale | Sangoma (Marque verbale) |
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Nature de l’inscription
-
Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (AV)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-18221
N° d’inscription
904830
580Date d’inscription
15 décembre 2023
