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Marque WO : 1737474 - PanoCinema
Marque internationale
Marque
PanoCinema
Type de la marque
-
Marque verbale
-
Marque individuelle
Déposant
-
Montgelasstraße 14 81679 München, DE
Adresse pour la correspondance
NIO Deutschland GmbH, Montgelasstraße 14 81679 München, DE
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Ganghoferstraße 33 80339 München, DE
Numéro
1737474
Date de dépôt / Enregistrement
21/03/2023
Date prévue pour l'expiration
21/03/2033
Dépôt d'origine
DE 30 2022 114 804 09/09/2022
Langue
Anglais (Langue de dépôt)
Pays désignés
- Royaume-Uni, Irlande, Islande, Norvège (Protocole)
- Autriche, Benelux, Suisse, Espagne, France, Italie, Pologne, Portugal (Protocole article 9-6)
Classification de Nice
3 ; 9 ; 11 ; 12 ; 41 ; 42
Produits et services
-
Classe 03 : Cosmétiques; pains de savon; huiles volatiles; huiles essentielles; parfums; dentifrices; préparations de parfums d'atmosphère; préparations lessivielles; produits de parfumerie; produits aromatiques [huiles essentielles]; produits de cire fondue [préparations de fragrance]; préparations de fragrances pour voitures; shampooings; détachants; cire à polir pour voitures et bicyclettes; diffuseurs à roseaux de parfums d'ambiance; baumes autres qu'à usage médical; encens; produits cosmétiques pour animaux.
-
Classe 09 : Programmes de systèmes d'exploitation; récepteurs pour systèmes de repérage universel; convertisseurs numérique/analogique; logiciels informatiques pour le traitement d'images numériques; processeurs de sons numériques; projecteurs numériques; panneaux d'affichage signalétique numériques; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; logiciels informatiques pour la maintenance et l'exploitation de systèmes informatiques; logiciels informatiques enregistrés; plateformes logicielles informatiques enregistrées ou téléchargeables; programmes informatiques pour l'édition d'images, de sons et de séquences vidéo; lunettes de réalité virtuelle; casques de réalité virtuelle; équipements de reconnaissance faciale; instruments pour la navigation; radars; visiophones; caméras de tableaux de bord; caméras vidéo à magnétoscope intégré; magnétoscopes pour véhicules; processeurs vidéo; appareils photographiques; appareils de mesurage; circuits intégrés; puces [circuits intégrés]; capteurs; appareils de commande à distance; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; alarmes; lunettes; simulateurs pour la conduite ou la commande de véhicules; hologrammes; fanaux de signalisation; appareils pour le traitement de données; crayons électroniques [unités de visualisation]; cartouches de jeux vidéo; fichiers de musique téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables; terminaux à écran tactile interactif; ordinateurs à porter sur soi; gants équipés de capteurs de données; logiciels de jeux informatiques, téléchargeables; écrans montés sur casques; casques neuronaux, autres qu'à usage médical; lunettes intelligentes [appareils de traitement de données]; bagues intelligentes (appareils de traitement de données); Montres intelligentes [appareils de traitement de données]; applications mobiles, téléchargeables; appareils de télécommunication sous forme d'articles de bijouterie; enceintes pour haut-parleurs; récepteurs audio et vidéo; mégaphones; microphones; appareils pour la transmission de sons; écouteurs; baladeurs multimédias; appareils d'affichage tête haute pour véhicules; Lunettes 3D.
-
Classe 11 : Lampes; feux pour véhicules; diffuseurs de lumière; appareils et installations d'éclairage; plafonniers; tubes lumineux pour l'éclairage; Appareils d'éclairage à diodes électroluminescentes (DEL); projecteurs de lumière; appareils d'éclairage pour véhicules; feux pour automobiles; bandes lumineuses; appareils de désodorisation d'air; installations de conditionnement d'air; installations pour la filtration d'air; installations de climatisation pour véhicules; appareils pour l'épuration de gaz [parties d'installations à gaz]; installations de ventilation [climatisation] pour véhicules.
-
Classe 12 : Sièges de voitures; housses de sièges spéciales pour voitures; bicyclettes; sièges de sécurité pour enfants à utiliser dans des moyens de transport; Voitures électriques; voitures sans conducteur [voitures autonomes]; parties spécialement adaptées à l'intérieur de voitures; dossiers spécialement adaptés à des porte-bagages de véhicules; appuie-tête pour sièges de voitures; volants pour moyens de transport; drones-caméras; moyeux pour roues automobiles; voitures.
-
Classe 41 : Projection de films; sous-titrage; mise à disposition de musique en ligne, non téléchargeable; mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition d'émissions télévisées, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; services de divertissement; mise à disposition d'installations de loisirs; mise à disposition d'informations dans le domaine du divertissement; fourniture d'informations en lien avec des activités récréatives; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition d'avis d'utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement; mise à disposition de jeux de réalité virtuelle en ligne sur des réseaux informatiques.
-
Classe 42 : Recherche technologique; réalisation d'essais de qualité; contrôle technique de véhicules automobiles; conception automobile; services d'intégration de systèmes informatiques [logiciels]; services d’analyse technique de systèmes informatiques; surveillance de systèmes informatiques par accès à distance; développement de logiciels de systèmes d'exploitation et pilotes; services de conception et développement de logiciels de réalité virtuelle; développement de logiciels informatiques; Services de logiciels en tant que services (SaaS); installation, maintenance et réparation de logiciels informatiques; services de conception de logiciels informatiques; mise à disposition de systèmes informatiques virtuels par le biais de l'informatique en nuage; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; plateformes en tant que service (PaaS); dessin industriel; fourniture de moteurs de recherche pour Internet; développement de jeux vidéo et jeux d’ordinateur.
Historique
-
Enregistrement 21/03/2023 (Gazette 2023/24 du 29/06/2023)
-
Opposition possible après le délai de 18 mois pour Irlande 28/08/2023 (Gazette 2023/37 du 28/09/2023)
-
Radiation effectuée pour une partie des produits et services à la demande d’un Office d’origine, selon l’article 6.4) de l’Arrangement ou l’article 6.4) du Protocole dossier n° 17574745 du 26/09/2023 (Gazette 2023/39 du 12/10/2023) du 12/10/2023
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17615620 du 28/09/2023 (Gazette 2023/39 du 12/10/2023) du 12/10/2023
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Benelux 01/11/2023 (Gazette 2023/44 du 16/11/2023)
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour France 28/11/2023 (Gazette 2023/48 du 14/12/2023)
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17856368 du 05/12/2023 (Gazette 2023/49 du 21/12/2023) du 21/12/2023
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Autriche 04/12/2023 (Gazette 2023/49 du 21/12/2023)
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18095635 du 13/02/2024 (Gazette 2024/7 du 29/02/2024) du 29/02/2024
-
Refus partiel de protection dossier n° 18137226 du 23/02/2024 (Gazette 2024/8 du 07/03/2024) du 07/03/2024
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18284011 du 02/04/2024 (Gazette 2024/14 du 18/04/2024) du 18/04/2024
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18358869 du 24/04/2024 (Gazette 2024/17 du 09/05/2024) du 09/05/2024
-
Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Italie 03/06/2024 (Gazette 2024/23 du 20/06/2024)
BOPI Marques 2024/03 du 19 janvier 2024 - Registre national des marques : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 1744103 | 15/06/2023 | Marque internationale | LAMBRETTA (Marque verbale) |
| 1744105 | 06/06/2023 | Marque internationale | Senti2 (Marque figurative) |
| 1744137 | 03/03/2023 | Marque internationale | LONGOT (Marque figurative) |
| 1744203 | 23/03/2023 | Marque internationale | SABOR A ESPAÑA (Marque figurative) |
| 1744235 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC Società Benefit (Marque figurative) |
| 1744237 | 11/05/2023 | Marque internationale | MSA Mizar (Marque figurative) |
| 1744322 | 21/02/2023 | Marque internationale | INFO (Marque figurative) |
| 1744416 | 15/05/2023 | Marque internationale | SHELLY (Marque figurative) |
| 1744432 | 12/07/2023 | Marque internationale | SPATIALVISION (Marque verbale) |
| 1744440 | 02/06/2023 | Marque internationale | nemics (Marque verbale) |
| 1744506 | 22/02/2023 | Marque internationale | SinoKooool (Marque figurative) |
| 1744510 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC A FLUID SUSTAINABLE GROUP (Marque figurative) |
| 1744513 | 23/05/2023 | Marque internationale | Eisbär BEGEISTERUNG PUR! (Marque figurative) |
| 1744524 | 07/07/2023 | Marque internationale | CINCA (Marque verbale) |
| 1744537 | 27/04/2023 | Marque internationale | TOUCHWALLET (Marque verbale) |
| 1744540 | 25/04/2023 | Marque internationale | QUAD (Marque verbale) |
| 1744622 | 20/06/2023 | Marque internationale | ECOCYCLE (Marque verbale) |
| 1744717 | 29/06/2023 | Marque internationale | pens.com (Marque figurative) |
| 1744735 | 05/07/2023 | Marque internationale | OWS FOODS (Marque verbale) |
| 1744736 | 05/07/2023 | Marque internationale | PROTECTION THAT POWERS YOU (Marque verbale) |
| 1744743 | 06/07/2023 | Marque internationale | SmartDiver (Marque verbale) |
| 1744752 | 15/06/2023 | Marque internationale | F?DERM CLINIC (Marque verbale) |
| 1744784 | 23/06/2023 | Marque internationale | wild pleasure (Marque figurative) |
| 1744786 | 08/06/2023 | Marque internationale | SendQuick (Marque figurative) |
| 1744791 | 23/05/2023 | Marque internationale | Tricentis (Marque figurative) |
| 1744798 | 29/06/2023 | Marque internationale | BWT DIAMOND. . . ALL@ONE (Marque figurative) |
| 1744805 | 26/06/2023 | Marque internationale | CHUP (Marque verbale) |
| 1744820 | 18/06/2023 | Marque internationale | CHRISTOPHER ESBER (Marque verbale) |
| 1744837 | 13/06/2023 | Marque internationale | NORLINE (Marque verbale) |
| 1744849 | 12/05/2023 | Marque internationale | CAPAFLEX (Marque verbale) |
| 1744875 | 21/03/2023 | Marque internationale | CARBOCALCO (Marque verbale) |
| 1744908 | 13/04/2023 | Marque internationale | TANGO (Marque verbale) |
| 1744924 | 20/04/2023 | Marque internationale | GaaS (Marque verbale) |
| 1744966 | 14/07/2023 | Marque internationale | mopio (Marque figurative) |
| 1744984 | 15/06/2023 | Marque internationale | nature CLEAN (Marque figurative) |
| 1745026 | 29/03/2023 | Marque internationale | TRADERNET (Marque verbale) |
| 1745066 | 27/06/2023 | Marque internationale | LSTK (Marque verbale) |
| 1745115 | 11/04/2023 | Marque internationale | EUROCAB (Marque figurative) |
| 1745122 | 10/04/2023 | Marque internationale | Lobbster (Marque figurative) |
| 1745131 | 26/05/2023 | Marque internationale | R RIMOBEL (Marque verbale) |
| 1568391 | 23/06/2020 | Marque internationale | EINOVA (Marque verbale) |
| 1573879 | 19/08/2020 | Marque internationale | EINOVA (Marque figurative) |
| 1587788 | 06/11/2020 | Marque internationale | novira (Marque verbale) |
| 1671872 | 16/05/2022 | Marque internationale | SEAGAL (Marque figurative) |
| 1708258 | 21/12/2022 | Marque internationale | NUTLAND (Marque verbale) |
| 1726363 | 25/10/2022 | Marque internationale | Three Bears (Marque figurative) |
| 1728157 | 03/04/2023 | Marque internationale | Lindt SQUARES (Marque figurative) |
| 1745209 | 09/05/2023 | Marque internationale | Beldia (Marque figurative) |
| 1745216 | 07/06/2023 | Marque internationale | MIKIMOTO (Marque verbale) |
| 1745294 | 28/04/2023 | Marque internationale | Sany View (Marque verbale) |
| 1745304 | 02/06/2023 | Marque internationale | Amarancho (Marque verbale) |
| 1745308 | 17/07/2023 | Marque internationale | FALCON SURFACE (Marque verbale) |
| 1745336 | 07/07/2023 | Marque internationale | INTEROJO (Marque verbale) |
| 1745350 | 21/12/2022 | Marque internationale | EV/CAB (Marque figurative) |
| 1745389 | 22/07/2023 | Marque internationale | Stabilens (Marque verbale) |
| 1745424 | 07/12/2022 | Marque internationale | Zuuks GAMES (Marque figurative) |
| 1745471 | 08/06/2023 | Marque internationale | eazle (Marque figurative) |
| 1745493 | 30/06/2023 | Marque internationale | neo chair (Marque figurative) |
| 1745570 | 13/03/2023 | Marque internationale | SPIRAL (Marque verbale) |
| 1745621 | 29/06/2023 | Marque internationale | NOSTO (Marque verbale) |
| 1745722 | 20/06/2023 | Marque internationale | KING WING CHICKEN & FOOD (Marque figurative) |
| 1745730 | 23/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
| 1745749 | 24/05/2023 | Marque internationale | ANMEC (Marque figurative) |
| 1745757 | 22/05/2023 | Marque internationale | JINXIANG (Marque figurative) |
| 1745768 | 30/06/2023 | Marque internationale | JASAL (Marque figurative) |
| 1745773 | 24/05/2023 | Marque internationale | HUAYIBAOLUO (Marque figurative) |
| 1745775 | 21/07/2023 | Marque internationale | GLOBAL K9 PROTECTION GROUP (Marque verbale) |
| 1745785 | 22/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
| 1745794 | 26/05/2023 | Marque internationale | SUNTANK (Marque verbale) |
| 1745796 | 18/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
| 1745807 | 31/05/2023 | Marque internationale | iHOME (Marque figurative) |
| 1745812 | 12/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
| 1745820 | 23/05/2023 | Marque internationale | Voudioty (Marque verbale) |
| 1745831 | 11/07/2023 | Marque internationale | GOSKI (Marque figurative) |
| 1745839 | 11/07/2023 | Marque internationale | Jolywood (Marque verbale) |
| 1745845 | 23/05/2023 | Marque internationale | PASIORI TM (Marque figurative) |
| 1745850 | 09/05/2023 | Marque internationale | DSPPA (Marque figurative) |
| 1745857 | 06/03/2023 | Marque internationale | ETRON (Marque verbale) |
| 1745864 | 08/03/2023 | Marque internationale | Chopin (Marque figurative) |
| 1745875 | 30/05/2023 | Marque internationale | SEVALO (Marque figurative) |
| 1745885 | 06/06/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
| 1745890 | 31/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
| 1745914 | 23/06/2023 | Marque internationale | Climament (Marque verbale) |
| 1745916 | 01/06/2023 | Marque internationale | LAIQI (Marque figurative) |
| 1745943 | 11/07/2023 | Marque internationale | OULU (Marque figurative) |
| 1745950 | 17/05/2023 | Marque internationale | eSurfing Cloud (Marque figurative) |
| 1745951 | 17/05/2023 | Marque internationale | eSurfing Cloud (Marque verbale) |
| 1745978 | 23/05/2023 | Marque internationale | Amare Crystal (Marque figurative) |
| 1745988 | 12/06/2023 | Marque internationale | TRONOVO (Marque figurative) |
| 1745993 | 30/05/2023 | Marque internationale | SDEC (Marque figurative) |
| 1746001 | 05/06/2023 | Marque internationale | JIANHU (Marque figurative) |
| 1746015 | 30/06/2023 | Marque internationale | Equalio (Marque verbale) |
| 1746021 | 29/06/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
| 1746025 | 12/06/2023 | Marque internationale | Trial Link (Marque verbale) |
| 1746069 | 29/06/2023 | Marque internationale | JWC (Marque figurative) |
| 1746084 | 13/06/2023 | Marque internationale | BotaniSpray (Marque verbale) |
| 1746100 | 06/06/2023 | Marque internationale | Among all the way (Marque figurative) |
| 1746124 | 25/05/2023 | Marque internationale | OUTFREE (Marque figurative) |
| 1746132 | 26/04/2023 | Marque internationale | FM-1500 (Marque verbale) |
| 1746135 | 10/05/2023 | Marque internationale | BIWORLD (Marque figurative) |
| 1746139 | 02/06/2023 | Marque internationale | IO Intelligent Organism (Marque figurative) |
| 1746144 | 01/06/2023 | Marque internationale | THJYH (Marque figurative) |
| 1746148 | 12/07/2023 | Marque internationale | Matthewaperry (Marque verbale) |
| 1746173 | 06/07/2023 | Marque internationale | FIESTA DEL SOL (Marque verbale) |
| 1746250 | 22/05/2023 | Marque internationale | QUIVO (Marque verbale) |
| 1746260 | 29/06/2023 | Marque internationale | BLUNT (Marque verbale) |
| 1746271 | 06/07/2023 | Marque internationale | What's Left (Marque verbale) |
| 1746284 | 02/06/2023 | Marque internationale | SINISO (Marque figurative) |
| 1746292 | 06/06/2023 | Marque internationale | Wind and snow (Marque figurative) |
| 1746293 | 07/06/2023 | Marque internationale | NyyJPYR (Marque figurative) |
| 1746295 | 07/06/2023 | Marque internationale | ZHENGRUN (Marque figurative) |
| 1746303 | 20/07/2023 | Marque internationale | Multiway Robotics (Marque figurative) |
| 1746366 | 20/06/2023 | Marque internationale | KLCCA Legal & Corporate Affairs (Marque figurative) |
| 1097724 | 11/08/2011 | Marque internationale | HNT (Marque figurative) |
| 1557798 | 17/08/2020 | Marque internationale | emelie (Marque figurative) |
| 1579776 | 28/12/2020 | Marque internationale | PAKIE (Marque figurative) |
| 1586638 | 27/07/2023 | Marque internationale | Mac Callister (Marque verbale) |
| 1595701 | 08/01/2021 | Marque internationale | DREAMKNIT (Marque verbale) |
| 1660529 | 30/03/2022 | Marque internationale | taft REFRESHING FULLNESS WONDER (Marque figurative) |
| 1665507 | 07/05/2022 | Marque internationale | eyespecs (Marque figurative) |
| 1746385 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÈ LATTE (Marque de forme) |
| 1746386 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÈ LATTE (Marque de forme) |
| 1746387 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÉ LATTE (Marque de forme) |
| 1746388 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÈ LATTE (Marque de forme) |
| 1746389 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÉ LATTE (Marque de forme) |
| 1746390 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÈ LATTE (Marque de forme) |
| 1746404 | 25/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1746425 | 31/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1746429 | 09/03/2023 | Marque internationale | GOLDEN WHISTLE (Marque verbale) |
| 1746566 | 19/05/2023 | Marque internationale | Pluchiez (Marque verbale) |
| 1746592 | 27/06/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1746602 | 21/03/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1746651 | 29/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1746675 | 21/07/2023 | Marque internationale | HanStar (Marque verbale) |
| 1746723 | 03/07/2023 | Marque internationale | BANK OF COMMUNICATIONS (Marque verbale) |
| 1746732 | 06/02/2023 | Marque internationale | TESCHE (Marque verbale) |
| 1746748 | 07/06/2023 | Marque internationale | seni Lady PANTS (Marque verbale) |
| 1746775 | 09/02/2023 | Marque internationale | SHIMOYAMA (Marque verbale) |
| 1746807 | 28/02/2023 | Marque internationale | Yong xuan (Marque verbale) |
| 1746809 | 12/05/2023 | Marque internationale | CAPASEC (Marque verbale) |
| 1746829 | 13/06/2023 | Marque internationale | H (Marque verbale) |
| 1746830 | 30/05/2023 | Marque internationale | ZEPEIN (Marque verbale) |
| 1746832 | 21/04/2023 | Marque internationale | INEA (Marque verbale) |
| 1746876 | 21/07/2023 | Marque internationale | WEIDE (Marque verbale) |
| 1746887 | 01/06/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1746932 | 28/04/2023 | Marque internationale | DR/ GABS SWAF (Marque verbale) |
| 1746943 | 21/04/2023 | Marque internationale | BANH TRANG Tan Nhien Cuon tron yeu thu o ng (Marque verbale) |
| 1746965 | 27/02/2023 | Marque internationale | Shades of Black (Marque verbale) |
| 1747027 | 05/06/2023 | Marque internationale | MAKFA (Marque verbale) |
| 1747063 | 14/07/2023 | Marque internationale | NORTON APPLICATION TECHNOLOGY (Marque verbale) |
| 1747074 | 20/07/2023 | Marque internationale | EDGIO (Marque verbale) |
| 1747107 | 26/04/2023 | Marque internationale | KLUUF (Marque verbale) |
| 1747156 | 11/05/2023 | Marque internationale | ALTRO TRANSFLOR SONIS (Marque verbale) |
| 1747174 | 26/06/2023 | Marque internationale | Madena (Marque verbale) |
| 1747220 | 07/06/2023 | Marque internationale | seni man PANTS (Marque verbale) |
| 1747253 | 23/06/2023 | Marque internationale | pramy (Marque verbale) |
| 1747254 | 21/07/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
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| 1664682 | 24/04/2023 | Marque internationale | Figurative (Marque verbale) |
| 1664683 | 24/04/2023 | Marque internationale | Figurative (Marque verbale) |
| 1684294 | 01/06/2023 | Marque internationale | ORIENTAL WEAVERS (Marque verbale) |
| 1693184 | 24/04/2023 | Marque internationale | Joe (Marque verbale) |
| 1696325 | 04/07/2023 | Marque internationale | DESIGNER GLOW (Marque verbale) |
| 1742080 | 06/06/2023 | Marque internationale | WELL B4 (Marque verbale) |
| 1742128 | 15/05/2023 | Marque internationale | SPANNER (Marque verbale) |
| 1742210 | 03/05/2023 | Marque internationale | CapaCement (Marque verbale) |
| 1742276 | 23/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
| 1742277 | 31/05/2023 | Marque internationale | LUXLIGHT (Marque verbale) |
| 1742308 | 04/05/2023 | Marque internationale | MYCOFENCE (Marque verbale) |
| 1742322 | 03/05/2023 | Marque internationale | CAPA (Marque verbale) |
| 1742358 | 02/05/2023 | Marque internationale | FOOSE (Marque verbale) |
| 1742468 | 23/05/2023 | Marque internationale | Hotzy (Marque verbale) |
| 1742526 | 02/06/2023 | Marque internationale | MOMENTUS TECHNOLOGIES (Marque verbale) |
| 1742556 | 13/03/2023 | Marque internationale | EnviroFest International (Marque verbale) |
| 1742561 | 28/01/2023 | Marque internationale | CommuniColor (Marque verbale) |
| 1742702 | 02/06/2023 | Marque internationale | biomix pack (Marque verbale) |
| 1742753 | 28/03/2023 | Marque internationale | FRAPP JUST ADD THE HOOK (Marque verbale) |
| 1742809 | 13/04/2023 | Marque internationale | tango)) (Marque verbale) |
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| 1742997 | 10/05/2023 | Marque internationale | DENOVA DETECT SMARTER GAS LEAK SAFETY (Marque verbale) |
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Nature de l’inscription
-
Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (AV)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-18221
N° d’inscription
904830
580Date d’inscription
15 décembre 2023
