Marque WO : 1736295 - Pioli
Marque internationale
Marque
Pioli
Type de la marque
-
Marque individuelle
Classification des éléments figuratifs
24.09.05 ; 27.05.01 ; 27.05.08
Déposant
-
Maslak mahallesi, Büyükdere caddesi, USO Center 245 12 Sarıyer İstanbul, TR
Adresse pour la correspondance
PORLAND PORSELEN SANAYİ VE TİCARET ANONİM ŞİRKETİ, Maslak mahallesi, Büyükdere caddesi, USO Center 245 12 Sarıyer İstanbul, TR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Odunluk Mahallesi, Akademi Caddesi, Zeno İş Merkezi, D Blok, Kat: 4 TR-16110 Nilüfer, Bursa, TR
Numéro
1736295
Date de dépôt / Enregistrement
29/12/2022
Date prévue pour l'expiration
29/12/2032
Dépôt d'origine
TR 2022 084874 13/06/2022
Langue
Anglais (Langue de dépôt)
Pays désignés
- Émirats arabes unis, Albanie, Autriche, Australie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Brésil, Canada, Chine, Allemagne, Espagne, France, Royaume-Uni, Grèce, Irlande, Israël, Italie, Mexique, Norvège, Pologne, Portugal, Fédération de Russie, Ukraine, États-Unis d'Amérique (Protocole)
Classification de Nice
21
Produits et services
-
Classe 21 : Appareils et instruments de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel; brosses, à l'exception de pinceaux, paille de fer pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, laine d'acier pour le nettoyage, chiffons en matières textiles pour le nettoyage, gants pour le lavage de vaisselle, cireuses non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges; brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux, brosses à cheveux, peignes; ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, compris dans cette classe, [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [vaisselle], marmites et casseroles, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boissons, ustensiles de cuisson non électriques; planches à repasser et leurs housses préformées, étendoirs à linge, supports de séchage pour vêtements; cages pour animaux domestiques, aquariums d'appartement, vivariums et terrariums d'appartement pour animaux et la culture de plantes; ornements et articles décoratifs en verre, porcelaine, faïence ou argile, à savoir statues, figurines, vases et trophées; souricières, pièges à insectes, dispositifs électriques pour l'attraction et l'élimination de mouches et d'insectes, tue-mouches, chasse-mouches; brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppes à poudrer, trousses de toilette; buses pour tuyaux d'arrosage, pommes d'arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardinage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception de verre pour la construction, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, autres que pour la construction, laine de verre autre que pour l'isolation ou l'usage textile.
Historique
-
Enregistrement 29/12/2022 (Gazette 2023/23 du 22/06/2023) Limitation : États-Unis d'Amérique Liste limitée à 21 Objets décoratifs en porcelaine; œuvres d'art en porcelaine de Chine, cristal, céramique, faïence, verre, porcelaine, terre cuite; proposant de l'art mural; vaisselle, à savoir pots, plats, tasses et soucoupes, bols, bols de service et plateaux; récipients de conditionnement industriel en verre ou porcelaine; pots à fleurs en porcelaine; bassines de rinçage; mugs; assiettes; bols; bustes en faïence; bustes en verre; ornements en porcelaine; figurines en terre cuite; services à moka composés de tasses et soucoupes; services à moka composés de tasses et soucoupes; Services de table jetables, à savoir assiettes, bols et plateaux à servir; plaques murales en porcelaine de Chine, cristal, faïence, verre, porcelaine, terre cuite; salières; saladiers; cafetières non électriques non en métaux précieux; vases; assiettes, bols et tasses à base de pâte à papier biodégradable; sculptures, vases, récipients, bols, assiettes et pots en céramique; grandes tasses (mugs) en porcelaine; figurines en porcelaine de Chine, cristal, faïence, verre, porcelaine, terre cuite; figurines en porcelaine de Chine, cristal, faïence, terre cuite, verre, porcelaine, décorations pour gâteaux en porcelaine; bols mélangeurs; bocaux pour confitures et gelées en faïence, verre, porcelaine et matières plastiques; coupes à fruits, cuillères de service jetables; cruches, autres qu'en métaux précieux; garnitures pour gâteaux en porcelaine de Chine, cristal, faïence, terre cuite, verre, porcelaine; salières et poivriers; ornements de fête de fin d'année en porcelaine, autres qu'ornements pour arbres de Noël; centres de table décoratifs en cristal, porcelaine de Chine, terre cuite, faïence, verre, porcelaine, céramique; cuillères à café; croix décoratives en porcelaine de Chine, cristal, faïence, verre, porcelaine, terre cuite, autres qu'articles de bijouterie; dessous-de-verre, (ni en papier ni en matières textiles); œuvres d'art en porcelaine de Chine, cristal, céramique, faïence, verre, porcelaine, terre cuite; objets d'art en porcelaine; crucifix décoratifs en porcelaine de Chine, cristal, faïence, verre, porcelaine, terre cuite, autres qu'articles de bijouterie; surtouts de table; services à café sous forme de vaisselle de table; pelles à pâtisseries; mortiers pour la cuisine; présentoirs à gâteaux sur pied; services à thé sous forme de vaisselle; supports de plateaux à pizzas; assiettes à dessert; plaques pour la diffusion d’huiles aromatiques; ustensiles de table, à savoir assiettes et soucoupes; plats à gâteaux; sphères décoratives en porcelaine de Chine, cristal, céramique, faïence, verre, terre cuite, porcelaine.
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Australie 29/06/2023 (Gazette 2023/26 du 13/07/2023)
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Refus total provisoire de protection dossier n° 17354871 du 26/07/2023 (Gazette 2023/30 du 10/08/2023) du 10/08/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17533221 du 05/09/2023 (Gazette 2023/36 du 21/09/2023) du 21/09/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17590494 du 21/09/2023 (Gazette 2023/38 du 05/10/2023) du 05/10/2023
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Refus total provisoire de protection dossier n° 17695001 du 20/10/2023 (Gazette 2023/42 du 02/11/2023) du 02/11/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Autriche 23/10/2023 (Gazette 2023/43 du 09/11/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17714285 du 26/10/2023 (Gazette 2023/43 du 09/11/2023) du 09/11/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17724510 du 31/10/2023 (Gazette 2023/44 du 16/11/2023) du 16/11/2023
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Refus partiel de protection dossier n° 17724977 du 09/11/2023 (Gazette 2023/45 du 23/11/2023) du 23/11/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour France 28/11/2023 (Gazette 2023/48 du 14/12/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17848753 du 04/12/2023 (Gazette 2023/49 du 21/12/2023) du 21/12/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17863232 du 06/12/2023 (Gazette 2023/49 du 21/12/2023) du 21/12/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17927968 du 26/12/2023 (Gazette 2023/52 du 11/01/2024) du 11/01/2024
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour États-Unis d'Amérique 05/01/2024 (Gazette 2024/2 du 25/01/2024)
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Norvège 06/02/2024 (Gazette 2024/6 du 22/02/2024)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18089581 du 09/02/2024 (Gazette 2024/6 du 22/02/2024) du 22/02/2024
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Déclaration d'octroi de la protection faisant suite à un refus provisoire en vertu de la règle 18ter.2)ii) dossier n° 18104671 du 11/03/2024 (Gazette 2024/11 du 28/03/2024) du 28/03/2024
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Refus total provisoire de protection dossier n° 18266234 du 05/04/2024 (Gazette 2024/14 du 18/04/2024) du 18/04/2024
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Opposition possible après le délai de 18 mois pour Canada 22/04/2024 (Gazette 2024/17 du 09/05/2024)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18367584 du 26/04/2024 (Gazette 2024/17 du 09/05/2024) du 09/05/2024
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour Israël 12/05/2024 (Gazette 2024/20 du 30/05/2024)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18468861 du 28/05/2024 (Gazette 2024/22 du 13/06/2024) du 13/06/2024
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Opposition possible après le délai de 18 mois pour Émirats arabes unis 01/06/2024 (Gazette 2024/23 du 20/06/2024)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Italie 03/06/2024 (Gazette 2024/23 du 20/06/2024)
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Refus total provisoire de protection dossier n° 18512321 du 10/06/2024 (Gazette 2024/24 du 27/06/2024) du 27/06/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18553619 du 21/06/2024 (Gazette 2024/25 du 04/07/2024) du 04/07/2024
BOPI Marques 2024/03 du 19 janvier 2024 - Registre national des marques : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
1744103 | 15/06/2023 | Marque internationale | LAMBRETTA (Marque verbale) |
1744105 | 06/06/2023 | Marque internationale | Senti2 (Marque figurative) |
1744137 | 03/03/2023 | Marque internationale | LONGOT (Marque figurative) |
1744203 | 23/03/2023 | Marque internationale | SABOR A ESPAÑA (Marque figurative) |
1744235 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC Società Benefit (Marque figurative) |
1744237 | 11/05/2023 | Marque internationale | MSA Mizar (Marque figurative) |
1744322 | 21/02/2023 | Marque internationale | INFO (Marque figurative) |
1744416 | 15/05/2023 | Marque internationale | SHELLY (Marque figurative) |
1744432 | 12/07/2023 | Marque internationale | SPATIALVISION (Marque verbale) |
1744440 | 02/06/2023 | Marque internationale | nemics (Marque verbale) |
1744506 | 22/02/2023 | Marque internationale | SinoKooool (Marque figurative) |
1744510 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC A FLUID SUSTAINABLE GROUP (Marque figurative) |
1744513 | 23/05/2023 | Marque internationale | Eisbär BEGEISTERUNG PUR! (Marque figurative) |
1744524 | 07/07/2023 | Marque internationale | CINCA (Marque verbale) |
1744537 | 27/04/2023 | Marque internationale | TOUCHWALLET (Marque verbale) |
1744540 | 25/04/2023 | Marque internationale | QUAD (Marque verbale) |
1744622 | 20/06/2023 | Marque internationale | ECOCYCLE (Marque verbale) |
1744717 | 29/06/2023 | Marque internationale | pens.com (Marque figurative) |
1744735 | 05/07/2023 | Marque internationale | OWS FOODS (Marque verbale) |
1744736 | 05/07/2023 | Marque internationale | PROTECTION THAT POWERS YOU (Marque verbale) |
1744743 | 06/07/2023 | Marque internationale | SmartDiver (Marque verbale) |
1744752 | 15/06/2023 | Marque internationale | F?DERM CLINIC (Marque verbale) |
1744784 | 23/06/2023 | Marque internationale | wild pleasure (Marque figurative) |
1744786 | 08/06/2023 | Marque internationale | SendQuick (Marque figurative) |
1744791 | 23/05/2023 | Marque internationale | Tricentis (Marque figurative) |
1744798 | 29/06/2023 | Marque internationale | BWT DIAMOND. . . ALL@ONE (Marque figurative) |
1744805 | 26/06/2023 | Marque internationale | CHUP (Marque verbale) |
1744820 | 18/06/2023 | Marque internationale | CHRISTOPHER ESBER (Marque verbale) |
1744837 | 13/06/2023 | Marque internationale | NORLINE (Marque verbale) |
1744849 | 12/05/2023 | Marque internationale | CAPAFLEX (Marque verbale) |
1744875 | 21/03/2023 | Marque internationale | CARBOCALCO (Marque verbale) |
1744908 | 13/04/2023 | Marque internationale | TANGO (Marque verbale) |
1744924 | 20/04/2023 | Marque internationale | GaaS (Marque verbale) |
1744966 | 14/07/2023 | Marque internationale | mopio (Marque figurative) |
1744984 | 15/06/2023 | Marque internationale | nature CLEAN (Marque figurative) |
1745026 | 29/03/2023 | Marque internationale | TRADERNET (Marque verbale) |
1745066 | 27/06/2023 | Marque internationale | LSTK (Marque verbale) |
1745115 | 11/04/2023 | Marque internationale | EUROCAB (Marque figurative) |
1745122 | 10/04/2023 | Marque internationale | Lobbster (Marque figurative) |
1745131 | 26/05/2023 | Marque internationale | R RIMOBEL (Marque verbale) |
1568391 | 23/06/2020 | Marque internationale | EINOVA (Marque verbale) |
1573879 | 19/08/2020 | Marque internationale | EINOVA (Marque figurative) |
1587788 | 06/11/2020 | Marque internationale | novira (Marque verbale) |
1671872 | 16/05/2022 | Marque internationale | SEAGAL (Marque figurative) |
1708258 | 21/12/2022 | Marque internationale | NUTLAND (Marque verbale) |
1726363 | 25/10/2022 | Marque internationale | Three Bears (Marque figurative) |
1728157 | 03/04/2023 | Marque internationale | Lindt SQUARES (Marque figurative) |
1745209 | 09/05/2023 | Marque internationale | Beldia (Marque figurative) |
1745216 | 07/06/2023 | Marque internationale | MIKIMOTO (Marque verbale) |
1745294 | 28/04/2023 | Marque internationale | Sany View (Marque verbale) |
1745304 | 02/06/2023 | Marque internationale | Amarancho (Marque verbale) |
1745308 | 17/07/2023 | Marque internationale | FALCON SURFACE (Marque verbale) |
1745336 | 07/07/2023 | Marque internationale | INTEROJO (Marque verbale) |
1745350 | 21/12/2022 | Marque internationale | EV/CAB (Marque figurative) |
1745389 | 22/07/2023 | Marque internationale | Stabilens (Marque verbale) |
1745424 | 07/12/2022 | Marque internationale | Zuuks GAMES (Marque figurative) |
1745471 | 08/06/2023 | Marque internationale | eazle (Marque figurative) |
1745493 | 30/06/2023 | Marque internationale | neo chair (Marque figurative) |
1745570 | 13/03/2023 | Marque internationale | SPIRAL (Marque verbale) |
1745621 | 29/06/2023 | Marque internationale | NOSTO (Marque verbale) |
1745722 | 20/06/2023 | Marque internationale | KING WING CHICKEN & FOOD (Marque figurative) |
1745730 | 23/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745749 | 24/05/2023 | Marque internationale | ANMEC (Marque figurative) |
1745757 | 22/05/2023 | Marque internationale | JINXIANG (Marque figurative) |
1745768 | 30/06/2023 | Marque internationale | JASAL (Marque figurative) |
1745773 | 24/05/2023 | Marque internationale | HUAYIBAOLUO (Marque figurative) |
1745775 | 21/07/2023 | Marque internationale | GLOBAL K9 PROTECTION GROUP (Marque verbale) |
1745785 | 22/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745794 | 26/05/2023 | Marque internationale | SUNTANK (Marque verbale) |
1745796 | 18/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745807 | 31/05/2023 | Marque internationale | iHOME (Marque figurative) |
1745812 | 12/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745820 | 23/05/2023 | Marque internationale | Voudioty (Marque verbale) |
1745831 | 11/07/2023 | Marque internationale | GOSKI (Marque figurative) |
1745839 | 11/07/2023 | Marque internationale | Jolywood (Marque verbale) |
1745845 | 23/05/2023 | Marque internationale | PASIORI TM (Marque figurative) |
1745850 | 09/05/2023 | Marque internationale | DSPPA (Marque figurative) |
1745857 | 06/03/2023 | Marque internationale | ETRON (Marque verbale) |
1745864 | 08/03/2023 | Marque internationale | Chopin (Marque figurative) |
1745875 | 30/05/2023 | Marque internationale | SEVALO (Marque figurative) |
1745885 | 06/06/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745890 | 31/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745914 | 23/06/2023 | Marque internationale | Climament (Marque verbale) |
1745916 | 01/06/2023 | Marque internationale | LAIQI (Marque figurative) |
1745943 | 11/07/2023 | Marque internationale | OULU (Marque figurative) |
1745950 | 17/05/2023 | Marque internationale | eSurfing Cloud (Marque figurative) |
1745951 | 17/05/2023 | Marque internationale | eSurfing Cloud (Marque verbale) |
1745978 | 23/05/2023 | Marque internationale | Amare Crystal (Marque figurative) |
1745988 | 12/06/2023 | Marque internationale | TRONOVO (Marque figurative) |
1745993 | 30/05/2023 | Marque internationale | SDEC (Marque figurative) |
1746001 | 05/06/2023 | Marque internationale | JIANHU (Marque figurative) |
1746015 | 30/06/2023 | Marque internationale | Equalio (Marque verbale) |
1746021 | 29/06/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1746025 | 12/06/2023 | Marque internationale | Trial Link (Marque verbale) |
1746069 | 29/06/2023 | Marque internationale | JWC (Marque figurative) |
1746084 | 13/06/2023 | Marque internationale | BotaniSpray (Marque verbale) |
1746100 | 06/06/2023 | Marque internationale | Among all the way (Marque figurative) |
1746124 | 25/05/2023 | Marque internationale | OUTFREE (Marque figurative) |
1746132 | 26/04/2023 | Marque internationale | FM-1500 (Marque verbale) |
1746135 | 10/05/2023 | Marque internationale | BIWORLD (Marque figurative) |
1746139 | 02/06/2023 | Marque internationale | IO Intelligent Organism (Marque figurative) |
1746144 | 01/06/2023 | Marque internationale | THJYH (Marque figurative) |
1746148 | 12/07/2023 | Marque internationale | Matthewaperry (Marque verbale) |
1746173 | 06/07/2023 | Marque internationale | FIESTA DEL SOL (Marque verbale) |
1746250 | 22/05/2023 | Marque internationale | QUIVO (Marque verbale) |
1746260 | 29/06/2023 | Marque internationale | BLUNT (Marque verbale) |
1746271 | 06/07/2023 | Marque internationale | What's Left (Marque verbale) |
1746284 | 02/06/2023 | Marque internationale | SINISO (Marque figurative) |
1746292 | 06/06/2023 | Marque internationale | Wind and snow (Marque figurative) |
1746293 | 07/06/2023 | Marque internationale | NyyJPYR (Marque figurative) |
1746295 | 07/06/2023 | Marque internationale | ZHENGRUN (Marque figurative) |
1746303 | 20/07/2023 | Marque internationale | Multiway Robotics (Marque figurative) |
1746366 | 20/06/2023 | Marque internationale | KLCCA Legal & Corporate Affairs (Marque figurative) |
1097724 | 11/08/2011 | Marque internationale | HNT (Marque figurative) |
1557798 | 17/08/2020 | Marque internationale | emelie (Marque figurative) |
1579776 | 28/12/2020 | Marque internationale | PAKIE (Marque figurative) |
1586638 | 27/07/2023 | Marque internationale | Mac Callister (Marque verbale) |
1595701 | 08/01/2021 | Marque internationale | DREAMKNIT (Marque verbale) |
1660529 | 30/03/2022 | Marque internationale | taft REFRESHING FULLNESS WONDER (Marque figurative) |
1665507 | 07/05/2022 | Marque internationale | eyespecs (Marque figurative) |
1746385 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÈ LATTE (Marque de forme) |
1746386 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÈ LATTE (Marque de forme) |
1746387 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÉ LATTE (Marque de forme) |
1746388 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÈ LATTE (Marque de forme) |
1746389 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÉ LATTE (Marque de forme) |
1746390 | 30/06/2023 | Marque internationale | Emmi CAFFÈ LATTE (Marque de forme) |
1746404 | 25/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1746425 | 31/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1746429 | 09/03/2023 | Marque internationale | GOLDEN WHISTLE (Marque verbale) |
1746566 | 19/05/2023 | Marque internationale | Pluchiez (Marque verbale) |
1746592 | 27/06/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1746602 | 21/03/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1746651 | 29/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
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1741843 | 16/03/2023 | Marque internationale | CapitaLand Ascendas REIT (Marque verbale) |
1741853 | 21/03/2023 | Marque internationale | ELVTR (Marque verbale) |
1741881 | 11/05/2023 | Marque internationale | MAKESENSE (Marque verbale) |
1741882 | 06/05/2023 | Marque internationale | TrinaStorage Elementa (Marque verbale) |
1741961 | 15/05/2023 | Marque internationale | PRAVIVO (Marque verbale) |
1741984 | 26/04/2023 | Marque internationale | FARMATEN (Marque verbale) |
1742003 | 26/05/2023 | Marque internationale | MATTERHORN CERVINO SPEED OPENING ZERMATT CERVINIA (Marque verbale) |
553246 | 12/04/1990 | Marque internationale | BUGATTI (Marque figurative) |
1131175 | 01/06/2012 | Marque internationale | Fillico (Marque figurative) |
1353328 | 24/04/2023 | Marque internationale | Joe (Marque verbale) |
1377424 | 18/09/2017 | Marque internationale | EAKO (Marque figurative) |
1476340 | 20/06/2023 | Marque internationale | LINCOLN (Marque verbale) |
1624519 | 03/07/2023 | Marque internationale | Silent Loop (Marque verbale) |
1664682 | 24/04/2023 | Marque internationale | Figurative (Marque verbale) |
1664683 | 24/04/2023 | Marque internationale | Figurative (Marque verbale) |
1684294 | 01/06/2023 | Marque internationale | ORIENTAL WEAVERS (Marque verbale) |
1693184 | 24/04/2023 | Marque internationale | Joe (Marque verbale) |
1696325 | 04/07/2023 | Marque internationale | DESIGNER GLOW (Marque verbale) |
1742080 | 06/06/2023 | Marque internationale | WELL B4 (Marque verbale) |
1742128 | 15/05/2023 | Marque internationale | SPANNER (Marque verbale) |
1742210 | 03/05/2023 | Marque internationale | CapaCement (Marque verbale) |
1742276 | 23/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1742277 | 31/05/2023 | Marque internationale | LUXLIGHT (Marque verbale) |
1742308 | 04/05/2023 | Marque internationale | MYCOFENCE (Marque verbale) |
1742322 | 03/05/2023 | Marque internationale | CAPA (Marque verbale) |
1742358 | 02/05/2023 | Marque internationale | FOOSE (Marque verbale) |
1742468 | 23/05/2023 | Marque internationale | Hotzy (Marque verbale) |
1742526 | 02/06/2023 | Marque internationale | MOMENTUS TECHNOLOGIES (Marque verbale) |
1742556 | 13/03/2023 | Marque internationale | EnviroFest International (Marque verbale) |
1742561 | 28/01/2023 | Marque internationale | CommuniColor (Marque verbale) |
1742702 | 02/06/2023 | Marque internationale | biomix pack (Marque verbale) |
1742753 | 28/03/2023 | Marque internationale | FRAPP JUST ADD THE HOOK (Marque verbale) |
1742809 | 13/04/2023 | Marque internationale | tango)) (Marque verbale) |
1742936 | 26/05/2023 | Marque internationale | K (Marque verbale) |
1742984 | 23/02/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1742993 | 03/03/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1742997 | 10/05/2023 | Marque internationale | DENOVA DETECT SMARTER GAS LEAK SAFETY (Marque verbale) |
1742998 | 07/04/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1743004 | 20/06/2023 | Marque internationale | PARACTIN (Marque verbale) |
1743006 | 07/06/2023 | Marque internationale | ?B BUGATTI (Marque verbale) |
1687218 | 06/07/2022 | Marque internationale | HUMAN (Marque verbale) |
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1457606 | 13/06/2023 | Marque internationale | EMSEY HOSPITAL (Marque verbale) |
1743082 | 28/04/2023 | Marque internationale | mama ANGELA FARMS (Marque verbale) |
1743092 | 17/01/2023 | Marque internationale | ik8 (Marque verbale) |
1743208 | 22/06/2023 | Marque internationale | PuraLuft (Marque verbale) |
1743249 | 06/07/2023 | Marque internationale | SPEEDMAX (Marque verbale) |
1743250 | 06/07/2023 | Marque internationale | LUBRITEC (Marque verbale) |
1743269 | 02/03/2023 | Marque internationale | CHALI (Marque verbale) |
1743358 | 24/05/2023 | Marque internationale | Smartmarker (Marque verbale) |
1743386 | 06/04/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1743392 | 28/04/2023 | Marque internationale | SUPERIORE (Marque verbale) |
1743443 | 21/02/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1743483 | 26/04/2023 | Marque internationale | KITCHIN (Marque verbale) |
1743501 | 04/01/2023 | Marque internationale | NeuroDub (Marque verbale) |
1743533 | 17/05/2023 | Marque internationale | uvex invictus (Marque verbale) |
1743600 | 14/06/2023 | Marque internationale | INSCAPE (Marque verbale) |
1743630 | 22/02/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1743660 | 27/03/2023 | Marque internationale | Sangoma (Marque verbale) |
1743661 | 02/05/2023 | Marque internationale | DROPBOX (Marque verbale) |
1743702 | 30/05/2023 | Marque internationale | saint martin eau de source (Marque verbale) |
1743715 | 30/06/2023 | Marque internationale | VZ TRAILER (Marque verbale) |
1743812 | 27/06/2023 | Marque internationale | DCB (Marque verbale) |
1743835 | 24/03/2023 | Marque internationale | UrbanMetrix (Marque verbale) |
1743942 | 23/02/2023 | Marque internationale | H/4 (Marque verbale) |
1743945 | 27/02/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
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Nature de l’inscription
-
Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (AV)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-18221
N° d’inscription
904830
580Date d’inscription
15 décembre 2023