Marque WO : 1748126 - ATA HOME
Marque internationale
Marque
ATA HOME
Type de la marque
-
Marque individuelle
Informations complémentaires
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
26.11.05 ; 26.11.08 ; 27.05.10 ; 29.01.13
Déposant
-
AKÇABURGAZ MAH. MUHSİN YAZICIOĞLU CAD. 72 1 Esenyurt İstanbul, TR
Adresse pour la correspondance
ATA DİZAYN KALIP TASARIM PLASTİK İMALAT SANAYİ TİCARET LİMİTED ŞİRKETİ, AKÇABURGAZ MAH. MUHSİN YAZICIOĞLU CAD. 72 1 Esenyurt İstanbul, TR
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
YENİ MAHALLE ABDÜLHALİK RENDA SOK. KİPTAŞ 2 A-18 BLOK NO:66H DAİRE:38 SİLİVRİ - İSTANBUL, TR
Numéro
1748126
Date de dépôt / Enregistrement
21/12/2022
Date prévue pour l'expiration
21/12/2032
Dépôt d'origine
TR 2018 12601 25/07/2018
Langue
Anglais (Langue de dépôt)
Pays désignés
- Canada, Allemagne, France, Royaume-Uni, Mexique, États-Unis d'Amérique (Protocole)
Classification de Nice
35
Produits et services
-
Classe 35 : Services de regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits, à savoir produits et matériaux en métaux communs destinés au stockage, à l'empaquetage, au conditionnement et à la mise sous abri, conteneurs métalliques (stockage, transport) constructions métalliques, châssis métalliques pour la construction, poteaux métalliques pour la construction, boîtes métalliques, récipients de conditionnement métalliques, feuilles d'aluminium, clôtures métalliques, barrières de protection métalliques, tubes métalliques, conteneurs de stockage métalliques, conteneurs métalliques pour le transport de produits, échelles métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, articles de serrurerie, petits articles de quincaillerie métalliques; vis métalliques, clous, boulons métalliques, écrous métalliques, chevilles métalliques, rondelles métalliques, pitons métalliques, chaînes métalliques, roulettes métalliques pour meubles, garnitures métalliques pour meubles, roues métalliques à usage industriel, poignées de porte métalliques, poignées de fenêtre métalliques, charnières métalliques, loquets métalliques, serrures métalliques, clés pour serrures métalliques, anneaux métalliques pour clés, poulies métalliques, conduits de ventilation, évents, couvercles d’évents, tuyaux, chapeaux de cheminées, couvercles métalliques pour trous d’homme, grilles métalliques pour installations de ventilation, de chauffage, d’eaux usées, téléphoniques, d’électricité souterraines et de conditionnement d’air, panneaux ou plaques métalliques (non lumineux et non mécaniques) utilisés à des fins de signalisation, d’indication d’itinéraires, de publicité, panneaux d'indication métalliques, colonnes publicitaires métalliques, panneaux de signalisation métalliques, panneaux de signalisation routière métalliques non lumineux et non mécaniques, coffres blindés (coffres-forts) métalliques, moules métalliques de coulée, autres que parties de machines, œuvres d'art en métaux communs ou leurs alliages, trophées en métaux communs, dispositifs de fermeture métalliques, capsules pour bouteilles métalliques, moteurs (engine) et moteurs, autres pour véhicules terrestres, leurs parties et garnitures; commandes hydrauliques et pneumatiques pour moteurs (engine) et moteurs, freins, autres que pour véhicules, garnitures de frein pour moteurs (engine), vilebrequins, boîtes de vitesses, autres que pour véhicules, cylindres pour moteurs (engine), pistons pour moteurs (engine), turbines, autres que pour véhicules, filtres pour moteurs (engine) et moteurs, filtres à huile, à air et à carburant pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, pots d'échappement pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, collecteurs d'échappement pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, cylindres de moteurs (engine) pour véhicules terrestres, culasses de moteurs (engine) pour véhicules terrestres, pistons pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, carburateurs pour véhicules terrestres, appareils de conversion de carburant pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, injecteurs pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, économiseurs de carburant pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, pompes pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, soupapes pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, démarreurs pour véhicules terrestres, dynamos pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, bougies d'allumage pour moteurs (engine) de véhicules terrestres, roulements (parties de machines), roulements à rouleaux ou à billes, machines de cuisine électriques pour le hachage, la mouture, le concassage, le mélange et l'éminçage de produits alimentaires, lave-linge, machines à laver le linge, lave-vaisselle, essoreuses (non chauffées), machines de nettoyage électriques pour le nettoyage de sols, moquettes ou planchers, aspirateurs et leurs parties, distributeurs automatiques, mécanismes d'ouverture et de fermeture électriques, joints pour moteurs (engine) et moteurs, fourchettes, cuillères, couteaux et ustensiles de coupe non électriques, trancheurs, éplucheurs pour la cuisine, y compris ceux en métaux précieux, outils et appareils pour soins de beauté personnels; outils et appareils pour le rasage, l'épilation, la manucure et la pédicure, outils à main pour le lissage et le bouclage des cheveux, ciseaux, outils à main [non électriques] à fonctionnement manuel pour la réparation de machines, d'appareils et de véhicules et à utiliser dans la construction, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, aucun des produits précédents étant des outils mécaniques, fers à repasser électriques ou non électriques, fers à repasser à vapeur, manches pour outils à main à fonctionnement manuel, appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons et d’images, appareils de prise de vue, appareils photographiques, appareils de télévision, enregistreurs vidéo, dispositifs d’enregistrement et de lecture de CD et de DVD, lecteurs MP3, ordinateurs, ordinateurs de bureau, tablettes électroniques, dispositifs technologiques à porter sur soi [montres intelligentes, bracelets intelligents, dispositifs portés sur la tête], microphones, haut-parleurs, écouteurs, appareils de télécommunications, appareils de reproduction de sons et d’images, dispositifs périphériques informatiques, téléphones cellulaires, housses pour téléphones cellulaire, appareils téléphoniques, imprimantes informatiques, scanneurs [équipement de traitement de données], photocopieuses, composants électroniques utilisés dans des parties électroniques de machines et appareils; semi-conducteurs, circuits électroniques, circuits intégrés, puces [circuits intégrés], diodes, transistors [électroniques], têtes magnétiques pour appareils électroniques, systèmes de verrouillage électroniques, cellules photoélectriques, appareils à distance pour l'ouverture et la fermeture de portes, capteurs optiques, lunettes, lunettes de soleil, lentilles optiques et leurs étuis, contenants, parties et composants, appareils et instruments pour la conduction, la transformation, l'accumulation ou la régulation d'électricité, fiches électriques, boîtes de jonction [électricité], commutateurs électriques, coupe-circuits, fusibles, ballasts d'éclairage, câbles de démarreurs de batteries, cartes de circuits électriques, résistances électriques, prises électriques, transformateurs [électricité], adaptateurs électriques, chargeurs de batteries, sonnettes électriques pour portes, câbles électriques et électroniques, batteries, accumulateurs électriques, panneaux solaires pour la production d'électricité, alarmes et alarmes antivol, autres que pour véhicules, sonnettes électriques, aimants décoratifs, métronomes, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, meubles notamment à usage médical, biberons pour bébés, sucettes pour bébés, tétines, anneaux de dentition pour bébés, installations d'éclairage, éclairages pour véhicules et espaces intérieurs-extérieurs, installations de chauffage fonctionnant à l'aide de combustibles solides, liquides ou gazeux ou d'électricité; chaudières de chauffage central, chaudières pour installations de chauffage, radiateurs [chauffage], échangeurs thermiques, autres que parties de machines, poêles, cuisinières, collecteurs thermiques solaires [chauffage], dispositifs alimentés à l’électricité et au gaz, installations et appareils pour la cuisson, le séchage et l’ébullition; cuisinières, marmites électriques, chauffe-eau électriques, barbecues, sèche-linge électriques, sèche-cheveux, sèche-mains, installations sanitaires; robinets, installations de douche, toilettes [W.-C.], enceintes de douche et de bain, baignoires, lunettes de toilettes, éviers, lavabos [parties d'installations sanitaires], rondelles pour robinets d'eau, garnitures d'étanchéité [clapets de robinets], appareils pour l'adoucissement d'eau, appareils pour l'épuration d'eau, installations pour l'épuration d'eau, installations pour l'épuration d'eaux usées, chauffe-lits électriques et couvertures électriques, autres qu’à usage médical, chauffe-oreillers électriques, chauffe-pieds électriques ou non électriques, bouillottes, chaussettes chauffées électriquement, filtres pour aquariums et appareils de filtration pour aquariums, voitures d'enfant, fauteuils roulants, poussettes, brouettes, chariots de supermarché, brouettes à une ou plusieurs roues, chariots de courses, chariots à provisions, chariots de manutention, horloges, montres et instruments chronométriques, chronomètres et leurs parties, bracelets de montre de type lanière, chapelets, instruments de musique et étuis pour instruments de musique, matériel en matières plastiques à des fins de conditionnement et d’empaquetage, articles de papeterie, articles de papeterie pour le bureau, matériel d’instruction et d’enseignement [à l'exception de meubles et d’appareils], ustensiles d'écriture et de dessin, matériel pour artistes, produits en papier pour la papeterie, adhésifs pour la papeterie, stylos, crayons, gommes à effacer, rubans adhésifs pour la papeterie, cartonnages [matériel pour artistes], papier d’écriture, papier à copies, rouleaux de papier pour caisses enregistreuses, matériel de dessin, tableaux noirs, crayons à peinture, aquarelles [peintures], fournitures de bureau, lattes profilées en matières synthétiques pour véhicules à des fins de décoration, cuir et peaux d'animaux à l’état brut ou mi-ouvrés, imitations de cuir, cuir fort, cuir utilisé pour les doublures, produits en cuir, imitations de cuir et d’autres matériaux, conçus pour transporter des articles, sacs, portefeuilles, boîtes et malles en cuir et cuir fort, étuis pour clés, malles [bagages], valises, parapluies, parasols, ombrelles, cannes, sable, gravier, pierre concassée, asphalte, bitume, ciment, gypse, plâtre, béton, blocs de marbre pour la construction, matériaux de construction [en tant que produits finis] en béton, gypse, argile, argile de potier, pierre, marbre, bois, matières plastiques et matières synthétiques à des fins de construction, d'édification, de construction de routes, miroirs, ruches, rayons à miel artificiels et cadres en bois pour rayons à miel, transats pour bébés, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants en bas âge, panneaux d'affichage, cadres pour photos et peintures, plaques d'identification, bracelets d’identification, plaques nominatives, étiquettes d'identification en bois ou en matières synthétiques, petits articles de quincaillerie en bois ou en matières synthétiques, garnitures de meubles, en bois ou en matières synthétiques, mécanismes d'ouverture et de fermeture en bois ou en matières synthétiques, ornements et produits décoratifs en bois, liège, jonc, roseau, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, coquille, ambre, nacre, écume de mer, cire d'abeilles, matières plastiques ou plâtre, à savoir figurines, ornements muraux pour festivités, sculptures, trophées, paniers non métalliques, paniers à pêche, niches, nichoirs et lits pour animaux de compagnie d’intérieur, échelles portables et escaliers d'embarquement mobiles en bois ou en matières synthétiques, rideaux de bambou, stores enrouleurs d'intérieur [pour intérieurs], stores intérieurs à lamelles, stores intérieurs verticaux, rideaux de perles pour la décoration, crochets pour rideaux, anneaux pour rideaux, embrasses pour rideaux, tringles à rideaux, cales de roues non métalliques, instruments et appareils de nettoyage non électriques à fonctionnement manuel; brosses, autres que pinceaux de peinture, copeaux d'acier pour le nettoyage, éponges pour le nettoyage, laine d’acier pour le nettoyage, étoffes en matières textiles pour le nettoyage, gants pour faire la vaisselle à la main, machines de lustrage non électriques à usage ménager, balais pour moquettes, balais à franges, brosses à dents, brosses à dents électriques, fil dentaire, blaireaux de rasage, brosses à cheveux, peignes, ustensiles ménagers ou culinaires non électriques, [autres que fourchettes, couteaux, cuillères], services [vaisselle], casseroles et poêles, ouvre-bouteilles, pots à fleurs, pailles pour boire, ustensiles de cuisine non électriques, planches à repasser et leurs housses préformées, étendoirs pour le séchage du linge, dispositifs de suspension pour le séchage de vêtements, cages pour animaux de compagnie d’intérieur, aquariums d'intérieur, vivariums et terrariums d'intérieur pour animaux et pour la culture de plantes, ornements et produits décoratifs en verre, porcelaine, faïence ou argile, à savoir statues, figurines, vases et trophées, brûle-parfums, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, appareils électriques ou non électriques pour le démaquillage, houppes à poudrer, nécessaires de toilette, buses pour tuyaux d’arrosage perforés, pommes pour arrosoirs, dispositifs d'arrosage, arrosoirs de jardin, verre à l’état brut ou mi-ouvré, à l'exception de verre de construction, mosaïques en verre et verre en poudre pour la décoration, à l’exception de ceux pour la construction, laine de verre autre qu’à des fins d’isolation ou à usage textile, cordes, ficelles, échelles de corde, hamacs, filets de pêche, tentes, auvents, bâches, voiles, housses de véhicules, non ajustées, sacs en matières textiles, pour le conditionnement, filés et fils à usage textile, fils et filés pour la couture, la broderie et le tricot, filés, fils et filés en matières plastiques à usage textile, tissus textiles tissés ou non tissés, produits textiles à usage ménager, rideaux, couvre-lits, draps [textiles], taies d'oreiller, couvertures, couvertures piquées, serviettes, étiquettes volantes, fanions, étiquettes en matières textiles, couvertures enveloppantes, sacs de couchage pour le camping, vêtements, y compris sous-vêtements et vêtements de dessus, autres que vêtements de protection à usage spécial, chaussettes, cache-nez [vêtements], châles, bandanas, écharpes, ceintures [vêtements], articles chaussants, chaussures, pantoufles, sandales, articles de chapellerie, chapeaux, casquettes munies d’une visière, bérets, casquettes [coiffures], calottes, fleurs artificielles, fruits artificiels, épingles à cheveux, attaches à cheveux, élastiques à cheveux, articles décoratifs pour les cheveux, autres qu’en métaux précieux, perruques, extensions capillaires, dispositifs électriques ou non électriques pour le bouclage des cheveux, autres qu’ustensiles à main, moquettes, carpettes, tapis, tapis de prière, linoléum, gazon artificiel, linoléum pour le revêtement de sols, jeux et jouets, machines de jeux vidéo d'arcade, appareils et machines de jeux à utiliser avec un écran et moniteur d'affichage externe, y compris ceux à pièces, jouets pour animaux, jouets pour aires de jeux en plein air, parcs et parcs de jeux, arbres de Noël en matière artificielle, ornements pour arbres de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël, hochets [articles de jeu], objets de cotillon pour fêtes, accessoires de cotillon pour farce et pour fêtes, chapeaux de fête en papier, animaux vivants, œufs fécondés à couver, plantes, plantes séchées pour la décoration, herbes potagères fraîches, herbes potagères séchées pour la décoration, produits alimentaires pour animaux, thibaudes pour animaux de compagnie, litières à chat, eau minérale, eau de source, eau de table, eau de Seltz, jus de fruits et de légumes [produits à boire], concentrés de fruits et de légumes pour la confection de produits à boire et extraits de fruits sans alcool pour la confection de produits à boire, boissons rafraîchissantes non alcoolisées, allumettes, ces services pouvant être fournis par des magasins de vente au détail, par des points de vente en gros, au moyen de supports électroniques ou par le biais de catalogues de vente par correspondance.
Historique
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Enregistrement 21/12/2022 (Gazette 2023/33 du 31/08/2023)
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Refus total provisoire de protection dossier n° 17672828 du 17/10/2023 (Gazette 2023/42 du 02/11/2023) du 02/11/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17809984 du 22/11/2023 (Gazette 2023/47 du 07/12/2023) du 07/12/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour France 28/11/2023 (Gazette 2023/48 du 14/12/2023)
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Refus total provisoire de protection dossier n° 18104889 du 21/02/2024 (Gazette 2024/8 du 07/03/2024) du 07/03/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18107971 du 16/02/2024 (Gazette 2024/7 du 29/02/2024) du 29/02/2024
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Examen d'office achevé, mais opposition ou observations de la part de tiers encore possibles, en vertu de la règle 18bis.1) pour États-Unis d'Amérique 02/04/2024 (Gazette 2024/14 du 18/04/2024)
BOPI Marques 2024/03 du 19 janvier 2024 - Registre national des marques : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
1744103 | 15/06/2023 | Marque internationale | LAMBRETTA (Marque verbale) |
1744105 | 06/06/2023 | Marque internationale | Senti2 (Marque figurative) |
1744137 | 03/03/2023 | Marque internationale | LONGOT (Marque figurative) |
1744203 | 23/03/2023 | Marque internationale | SABOR A ESPAÑA (Marque figurative) |
1744235 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC Società Benefit (Marque figurative) |
1744237 | 11/05/2023 | Marque internationale | MSA Mizar (Marque figurative) |
1744322 | 21/02/2023 | Marque internationale | INFO (Marque figurative) |
1744416 | 15/05/2023 | Marque internationale | SHELLY (Marque figurative) |
1744432 | 12/07/2023 | Marque internationale | SPATIALVISION (Marque verbale) |
1744440 | 02/06/2023 | Marque internationale | nemics (Marque verbale) |
1744506 | 22/02/2023 | Marque internationale | SinoKooool (Marque figurative) |
1744510 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC A FLUID SUSTAINABLE GROUP (Marque figurative) |
1744513 | 23/05/2023 | Marque internationale | Eisbär BEGEISTERUNG PUR! (Marque figurative) |
1744524 | 07/07/2023 | Marque internationale | CINCA (Marque verbale) |
1744537 | 27/04/2023 | Marque internationale | TOUCHWALLET (Marque verbale) |
1744540 | 25/04/2023 | Marque internationale | QUAD (Marque verbale) |
1744622 | 20/06/2023 | Marque internationale | ECOCYCLE (Marque verbale) |
1744717 | 29/06/2023 | Marque internationale | pens.com (Marque figurative) |
1744735 | 05/07/2023 | Marque internationale | OWS FOODS (Marque verbale) |
1744736 | 05/07/2023 | Marque internationale | PROTECTION THAT POWERS YOU (Marque verbale) |
1744743 | 06/07/2023 | Marque internationale | SmartDiver (Marque verbale) |
1744752 | 15/06/2023 | Marque internationale | F?DERM CLINIC (Marque verbale) |
1744784 | 23/06/2023 | Marque internationale | wild pleasure (Marque figurative) |
1744786 | 08/06/2023 | Marque internationale | SendQuick (Marque figurative) |
1744791 | 23/05/2023 | Marque internationale | Tricentis (Marque figurative) |
1744798 | 29/06/2023 | Marque internationale | BWT DIAMOND. . . ALL@ONE (Marque figurative) |
1744805 | 26/06/2023 | Marque internationale | CHUP (Marque verbale) |
1744820 | 18/06/2023 | Marque internationale | CHRISTOPHER ESBER (Marque verbale) |
1744837 | 13/06/2023 | Marque internationale | NORLINE (Marque verbale) |
1744849 | 12/05/2023 | Marque internationale | CAPAFLEX (Marque verbale) |
1744875 | 21/03/2023 | Marque internationale | CARBOCALCO (Marque verbale) |
1744908 | 13/04/2023 | Marque internationale | TANGO (Marque verbale) |
1744924 | 20/04/2023 | Marque internationale | GaaS (Marque verbale) |
1744966 | 14/07/2023 | Marque internationale | mopio (Marque figurative) |
1744984 | 15/06/2023 | Marque internationale | nature CLEAN (Marque figurative) |
1745026 | 29/03/2023 | Marque internationale | TRADERNET (Marque verbale) |
1745066 | 27/06/2023 | Marque internationale | LSTK (Marque verbale) |
1745115 | 11/04/2023 | Marque internationale | EUROCAB (Marque figurative) |
1745122 | 10/04/2023 | Marque internationale | Lobbster (Marque figurative) |
1745131 | 26/05/2023 | Marque internationale | R RIMOBEL (Marque verbale) |
1568391 | 23/06/2020 | Marque internationale | EINOVA (Marque verbale) |
1573879 | 19/08/2020 | Marque internationale | EINOVA (Marque figurative) |
1587788 | 06/11/2020 | Marque internationale | novira (Marque verbale) |
1671872 | 16/05/2022 | Marque internationale | SEAGAL (Marque figurative) |
1708258 | 21/12/2022 | Marque internationale | NUTLAND (Marque verbale) |
1726363 | 25/10/2022 | Marque internationale | Three Bears (Marque figurative) |
1728157 | 03/04/2023 | Marque internationale | Lindt SQUARES (Marque figurative) |
1745209 | 09/05/2023 | Marque internationale | Beldia (Marque figurative) |
1745216 | 07/06/2023 | Marque internationale | MIKIMOTO (Marque verbale) |
1745294 | 28/04/2023 | Marque internationale | Sany View (Marque verbale) |
1745304 | 02/06/2023 | Marque internationale | Amarancho (Marque verbale) |
1745308 | 17/07/2023 | Marque internationale | FALCON SURFACE (Marque verbale) |
1745336 | 07/07/2023 | Marque internationale | INTEROJO (Marque verbale) |
1745350 | 21/12/2022 | Marque internationale | EV/CAB (Marque figurative) |
1745389 | 22/07/2023 | Marque internationale | Stabilens (Marque verbale) |
1745424 | 07/12/2022 | Marque internationale | Zuuks GAMES (Marque figurative) |
1745471 | 08/06/2023 | Marque internationale | eazle (Marque figurative) |
1745493 | 30/06/2023 | Marque internationale | neo chair (Marque figurative) |
1745570 | 13/03/2023 | Marque internationale | SPIRAL (Marque verbale) |
1745621 | 29/06/2023 | Marque internationale | NOSTO (Marque verbale) |
1745722 | 20/06/2023 | Marque internationale | KING WING CHICKEN & FOOD (Marque figurative) |
1745730 | 23/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745749 | 24/05/2023 | Marque internationale | ANMEC (Marque figurative) |
1745757 | 22/05/2023 | Marque internationale | JINXIANG (Marque figurative) |
1745768 | 30/06/2023 | Marque internationale | JASAL (Marque figurative) |
1745773 | 24/05/2023 | Marque internationale | HUAYIBAOLUO (Marque figurative) |
1745775 | 21/07/2023 | Marque internationale | GLOBAL K9 PROTECTION GROUP (Marque verbale) |
1745785 | 22/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745794 | 26/05/2023 | Marque internationale | SUNTANK (Marque verbale) |
1745796 | 18/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745807 | 31/05/2023 | Marque internationale | iHOME (Marque figurative) |
1745812 | 12/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745820 | 23/05/2023 | Marque internationale | Voudioty (Marque verbale) |
1745831 | 11/07/2023 | Marque internationale | GOSKI (Marque figurative) |
1745839 | 11/07/2023 | Marque internationale | Jolywood (Marque verbale) |
1745845 | 23/05/2023 | Marque internationale | PASIORI TM (Marque figurative) |
1745850 | 09/05/2023 | Marque internationale | DSPPA (Marque figurative) |
1745857 | 06/03/2023 | Marque internationale | ETRON (Marque verbale) |
1745864 | 08/03/2023 | Marque internationale | Chopin (Marque figurative) |
1745875 | 30/05/2023 | Marque internationale | SEVALO (Marque figurative) |
1745885 | 06/06/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745890 | 31/05/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1745914 | 23/06/2023 | Marque internationale | Climament (Marque verbale) |
1745916 | 01/06/2023 | Marque internationale | LAIQI (Marque figurative) |
1745943 | 11/07/2023 | Marque internationale | OULU (Marque figurative) |
1745950 | 17/05/2023 | Marque internationale | eSurfing Cloud (Marque figurative) |
1745951 | 17/05/2023 | Marque internationale | eSurfing Cloud (Marque verbale) |
1745978 | 23/05/2023 | Marque internationale | Amare Crystal (Marque figurative) |
1745988 | 12/06/2023 | Marque internationale | TRONOVO (Marque figurative) |
1745993 | 30/05/2023 | Marque internationale | SDEC (Marque figurative) |
1746001 | 05/06/2023 | Marque internationale | JIANHU (Marque figurative) |
1746015 | 30/06/2023 | Marque internationale | Equalio (Marque verbale) |
1746021 | 29/06/2023 | Marque internationale | (Marque figurative) |
1746025 | 12/06/2023 | Marque internationale | Trial Link (Marque verbale) |
1746069 | 29/06/2023 | Marque internationale | JWC (Marque figurative) |
1746084 | 13/06/2023 | Marque internationale | BotaniSpray (Marque verbale) |
1746100 | 06/06/2023 | Marque internationale | Among all the way (Marque figurative) |
1746124 | 25/05/2023 | Marque internationale | OUTFREE (Marque figurative) |
1746132 | 26/04/2023 | Marque internationale | FM-1500 (Marque verbale) |
1746135 | 10/05/2023 | Marque internationale | BIWORLD (Marque figurative) |
1746139 | 02/06/2023 | Marque internationale | IO Intelligent Organism (Marque figurative) |
1746144 | 01/06/2023 | Marque internationale | THJYH (Marque figurative) |
1746148 | 12/07/2023 | Marque internationale | Matthewaperry (Marque verbale) |
1746173 | 06/07/2023 | Marque internationale | FIESTA DEL SOL (Marque verbale) |
1746250 | 22/05/2023 | Marque internationale | QUIVO (Marque verbale) |
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1746271 | 06/07/2023 | Marque internationale | What's Left (Marque verbale) |
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1746293 | 07/06/2023 | Marque internationale | NyyJPYR (Marque figurative) |
1746295 | 07/06/2023 | Marque internationale | ZHENGRUN (Marque figurative) |
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1741133 | 16/05/2023 | Marque internationale | PRINX LEAVE YOUR MARK (Marque verbale) |
1741169 | 29/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1741202 | 04/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1741221 | 23/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1741248 | 26/05/2023 | Marque internationale | y (Marque verbale) |
1741257 | 09/05/2023 | Marque internationale | BAMBOOHOOD (Marque verbale) |
1741271 | 16/03/2023 | Marque internationale | JPIX (Marque verbale) |
1741357 | 21/02/2023 | Marque internationale | TELS CARGO (Marque verbale) |
1741389 | 23/05/2023 | Marque internationale | LGT CP (Marque verbale) |
1741443 | 11/05/2023 | Marque internationale | AM66 (Marque verbale) |
1741445 | 28/04/2023 | Marque internationale | FUZHOU (Marque verbale) |
1741446 | 08/05/2023 | Marque internationale | LAARVEE (Marque verbale) |
1741529 | 12/05/2023 | Marque internationale | LGCE (Marque verbale) |
1741533 | 09/05/2023 | Marque internationale | Milesight (Marque verbale) |
1741538 | 28/04/2023 | Marque internationale | FUZHOU (Marque verbale) |
1741543 | 16/05/2023 | Marque internationale | JCM (Marque verbale) |
1741544 | 22/05/2023 | Marque internationale | Plast Pet (Marque verbale) |
1741563 | 22/03/2023 | Marque internationale | VIRTA (Marque verbale) |
1741573 | 28/04/2023 | Marque internationale | polaris (Marque verbale) |
1741577 | 13/06/2023 | Marque internationale | CAMELYA (Marque verbale) |
1741595 | 24/05/2023 | Marque internationale | M MILANO (Marque verbale) |
1741667 | 14/04/2023 | Marque internationale | EBERLE (Marque verbale) |
1741759 | 31/03/2023 | Marque internationale | BIA SAIGON SPECIAL Yakima Hops PREMIUM QUALITY BEER FROM VIETNAM INTERNATIONAL BEER AWARDS GOLD MEDAL EST/ 1875 (Marque verbale) |
1741837 | 16/03/2023 | Marque internationale | CAPITALAND ASCENDAS REIT (Marque verbale) |
1741840 | 15/02/2023 | Marque internationale | mybestfriends (Marque verbale) |
1741842 | 02/03/2023 | Marque internationale | 1966 (Marque verbale) |
1741843 | 16/03/2023 | Marque internationale | CapitaLand Ascendas REIT (Marque verbale) |
1741853 | 21/03/2023 | Marque internationale | ELVTR (Marque verbale) |
1741881 | 11/05/2023 | Marque internationale | MAKESENSE (Marque verbale) |
1741882 | 06/05/2023 | Marque internationale | TrinaStorage Elementa (Marque verbale) |
1741961 | 15/05/2023 | Marque internationale | PRAVIVO (Marque verbale) |
1741984 | 26/04/2023 | Marque internationale | FARMATEN (Marque verbale) |
1742003 | 26/05/2023 | Marque internationale | MATTERHORN CERVINO SPEED OPENING ZERMATT CERVINIA (Marque verbale) |
553246 | 12/04/1990 | Marque internationale | BUGATTI (Marque figurative) |
1131175 | 01/06/2012 | Marque internationale | Fillico (Marque figurative) |
1353328 | 24/04/2023 | Marque internationale | Joe (Marque verbale) |
1377424 | 18/09/2017 | Marque internationale | EAKO (Marque figurative) |
1476340 | 20/06/2023 | Marque internationale | LINCOLN (Marque verbale) |
1624519 | 03/07/2023 | Marque internationale | Silent Loop (Marque verbale) |
1664682 | 24/04/2023 | Marque internationale | Figurative (Marque verbale) |
1664683 | 24/04/2023 | Marque internationale | Figurative (Marque verbale) |
1684294 | 01/06/2023 | Marque internationale | ORIENTAL WEAVERS (Marque verbale) |
1693184 | 24/04/2023 | Marque internationale | Joe (Marque verbale) |
1696325 | 04/07/2023 | Marque internationale | DESIGNER GLOW (Marque verbale) |
1742080 | 06/06/2023 | Marque internationale | WELL B4 (Marque verbale) |
1742128 | 15/05/2023 | Marque internationale | SPANNER (Marque verbale) |
1742210 | 03/05/2023 | Marque internationale | CapaCement (Marque verbale) |
1742276 | 23/05/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1742277 | 31/05/2023 | Marque internationale | LUXLIGHT (Marque verbale) |
1742308 | 04/05/2023 | Marque internationale | MYCOFENCE (Marque verbale) |
1742322 | 03/05/2023 | Marque internationale | CAPA (Marque verbale) |
1742358 | 02/05/2023 | Marque internationale | FOOSE (Marque verbale) |
1742468 | 23/05/2023 | Marque internationale | Hotzy (Marque verbale) |
1742526 | 02/06/2023 | Marque internationale | MOMENTUS TECHNOLOGIES (Marque verbale) |
1742556 | 13/03/2023 | Marque internationale | EnviroFest International (Marque verbale) |
1742561 | 28/01/2023 | Marque internationale | CommuniColor (Marque verbale) |
1742702 | 02/06/2023 | Marque internationale | biomix pack (Marque verbale) |
1742753 | 28/03/2023 | Marque internationale | FRAPP JUST ADD THE HOOK (Marque verbale) |
1742809 | 13/04/2023 | Marque internationale | tango)) (Marque verbale) |
1742936 | 26/05/2023 | Marque internationale | K (Marque verbale) |
1742984 | 23/02/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1742993 | 03/03/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1742997 | 10/05/2023 | Marque internationale | DENOVA DETECT SMARTER GAS LEAK SAFETY (Marque verbale) |
1742998 | 07/04/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1743004 | 20/06/2023 | Marque internationale | PARACTIN (Marque verbale) |
1743006 | 07/06/2023 | Marque internationale | ?B BUGATTI (Marque verbale) |
1687218 | 06/07/2022 | Marque internationale | HUMAN (Marque verbale) |
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1743082 | 28/04/2023 | Marque internationale | mama ANGELA FARMS (Marque verbale) |
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1743208 | 22/06/2023 | Marque internationale | PuraLuft (Marque verbale) |
1743249 | 06/07/2023 | Marque internationale | SPEEDMAX (Marque verbale) |
1743250 | 06/07/2023 | Marque internationale | LUBRITEC (Marque verbale) |
1743269 | 02/03/2023 | Marque internationale | CHALI (Marque verbale) |
1743358 | 24/05/2023 | Marque internationale | Smartmarker (Marque verbale) |
1743386 | 06/04/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1743392 | 28/04/2023 | Marque internationale | SUPERIORE (Marque verbale) |
1743443 | 21/02/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1743483 | 26/04/2023 | Marque internationale | KITCHIN (Marque verbale) |
1743501 | 04/01/2023 | Marque internationale | NeuroDub (Marque verbale) |
1743533 | 17/05/2023 | Marque internationale | uvex invictus (Marque verbale) |
1743600 | 14/06/2023 | Marque internationale | INSCAPE (Marque verbale) |
1743630 | 22/02/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
1743660 | 27/03/2023 | Marque internationale | Sangoma (Marque verbale) |
1743661 | 02/05/2023 | Marque internationale | DROPBOX (Marque verbale) |
1743702 | 30/05/2023 | Marque internationale | saint martin eau de source (Marque verbale) |
1743715 | 30/06/2023 | Marque internationale | VZ TRAILER (Marque verbale) |
1743812 | 27/06/2023 | Marque internationale | DCB (Marque verbale) |
1743835 | 24/03/2023 | Marque internationale | UrbanMetrix (Marque verbale) |
1743942 | 23/02/2023 | Marque internationale | H/4 (Marque verbale) |
1743945 | 27/02/2023 | Marque internationale | Aucun element verbal (Marque verbale) |
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1609292 | 26/04/2021 | Marque internationale | Donat Mg (Marque verbale) |
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1131256 | 20/07/2023 | Marque internationale | Ravel (Marque verbale) |
1692928 | 06/07/2023 | Marque internationale | enza HOME (Marque verbale) |
1716484 | 06/07/2023 | Marque internationale | yatas bedding (Marque verbale) |
Nature de l’inscription
-
Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (AV)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-18221
N° d’inscription
904830
580Date d’inscription
15 décembre 2023