Marque WO : 1737327 - RALLY.TV
Marque internationale
Marque
RALLY.TV
Type de la marque
-
Marque individuelle
Classification des éléments figuratifs
26.03.01 ; 26.03.05 ; 26.03.18 ; 26.03.24 ; 27.05.01 ; 27.05.09 ; 27.05.10 ; 27.05.24
Déposant
-
Hermann-Weinhauser-Straße 73 81673 München, DE
Adresse pour la correspondance
WRC Promoter GmbH, Hermann-Weinhauser-Straße 73 81673 München, DE
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
Riehler Straße 33 50668 Köln, DE
Numéro
1737327
Date de dépôt / Enregistrement
23/01/2023
Date prévue pour l'expiration
23/01/2033
Dépôt d'origine
DE 30 2022 012 704 02/09/2022
Langue
Anglais (Langue de dépôt)
Dépôt origine
DE 30 2022 012 704 28/07/2022
Priorité
-
DE 28/07/2022 30 2022 012 704
Pays désignés
- Brésil, Finlande, Royaume-Uni, Indonésie, Japon, Lituanie, Mexique, Norvège, Suède, États-Unis d'Amérique (Protocole)
- Autriche, Benelux, Suisse, Chine, Espagne, France, Italie, Lettonie, Pologne, Portugal (Protocole article 9-6)
Classification de Nice
35 ; 38 ; 41
Produits et services
-
Classe 35 : Publicité; gestion d'activités commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; marketing; services promotionnels; services de relations publiques; démonstration de vente [pour des tiers]; services de promotion des produits et services de tiers; organisation de salons commerciaux; mise à disposition d'informations commerciales et prestations de conseils pour les consommateurs sur le choix de produits et services; assistance commerciale; comptabilité, vérification de comptes et tenue de livres; traitement administratif de données; services d'information et analyses commerciales, ainsi qu'études de marchés; services de programmes de fidélisation, de primes et de récompenses; mise à disposition de supports, de temps et d'espaces publicitaires; services de recrutement et de gestion des ressources humaines; services de bureau et secrétariat; services de location de machines de bureau; services de conseillers commerciaux; études de marchés; mise à disposition de données d'affaires; services d'analyse de données commerciales; services de détail en ligne de musique et films cinématographiques téléchargeables et préenregistrés; publicité en ligne sur un réseau informatique; mise disposition de critiques d’utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires; mise à disposition de classements utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires; mise à disposition de notes à des fins commerciales ou publicitaires; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais d'Internet, en lien avec des produits de parfumerie, produits cosmétiques non médicamenteux, produits de toilette, lubrifiants, combustibles [y compris essences pour moteurs], bougies, carburants, compléments d'apport alimentaire pour êtres humains, préparations caféinées en tant que stimulants, compléments alimentaires, compléments de vitamines, cigarettes sans tabac à usage médical, constructions transportables métalliques, structures métalliques, statues et œuvres d'art en métaux communs, contenants, ainsi qu'articles de transport et de conditionnement, métalliques, capsules de bouteille métalliques, fermetures de bouteille métalliques, enseignes métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, distributeurs automatiques, instruments et outils à main [à fonctionnement manuel], appareils et machines pour la préparation et la transformation de nourriture et de produits à boire, articles de coutellerie et couteaux de cuisine, rasoirs, appareils pour l'épilation, électriques et non électriques, tondeuses à cheveux à usage personnel, électriques et non électriques, étuis de rasoir, étuis de rasage, instruments et appareils photographiques, instruments et appareils cinématographiques, instruments et appareils d'enseignement, appareils pour l'enregistrement de sons, appareils pour la transmission de sons, appareils pour la reproduction de sons, appareils pour l'enregistrement d'images, appareils pour la transmission d'images, appareils pour la reproduction d'images, supports de données magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD, supports d'enregistrement numériques, logiciels informatiques, contenus enregistrés, dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, dispositifs de navigation, d'orientation, de localisation, de ciblage et de cartographie, simulateurs, téléphones mobiles, cartes SIM, logiciels pour téléphones mobiles, programmes de jeux informatiques multimédias interactifs, supports de données lisibles par machine, programmes informatiques, enregistrés, logiciels de jeux informatiques, enregistrés, vêtements de protection [gilets pare-balles], lunettes de protection, masques de protection, casques de protection, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de protection pour le sport, casques à écouteurs, coques pour smartphones, étuis pour smartphones, lunettes intelligentes, montres intelligentes, bornes lumineuses, haut-parleurs, programmes informatiques, téléchargeables, logiciels de jeux informatiques, téléchargeables, dessins animés, fichiers d'images téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, publications électroniques, téléchargeables, bouées de sauvetage, aimants décoratifs, tapis de souris, étuis à lunettes, véhicules et moyens de transport, appareils de locomotion par voie terrestre, appareils de locomotion par voie aérienne, appareils de locomotion par voie nautique, parties et garnitures pour véhicules aériens et spatiaux, parties et garnitures pour véhicules nautiques, parties et garnitures pour véhicules terrestres, drones équipés d'un appareil de prise de vues, porte-gobelets pour véhicules, châssis de véhicule, articles de bijouterie, instruments d'horlogerie, instruments chronométriques, boîtes à bijoux et boîtes pour montres, œuvres d'art en métaux précieux, chaînes porte-clés [anneaux fendus dotés d'une breloque ou d'un colifichet décoratif], médailles, figurines en métaux précieux, instruments de musique, accessoires de musique, produits de l'imprimerie, matériel de reliure, photographies, articles de papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement [à l'exception d'appareils], œuvres d'art et figurines en papier et en carton, ainsi que maquettes d'architecture, sacs et articles de conditionnement, d'empaquetage et de stockage en papier, en carton ou en matières plastiques, range-monnaie, publications imprimées, affiches, calendriers, drapeaux en papier, autocollants [articles de papeterie], étiquettes, autres qu'en matières textiles, marque-pages, malles et sacs de voyage, parapluies et parasols, articles de sellerie, bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport, portemonnaies, portefeuilles de poche, sacs à main, serviettes, sacoches-cartables d'écolier, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs de sport, cartouchières, sacs de plage, étuis pour cartes [porte-cartes], porte-adresses pour valises, constructions transportables non métalliques, statues et œuvres d'art en matériaux tels que la pierre, le béton et le marbre, comprises dans cette classe, panneaux de signalisation, non lumineux et non mécaniques, non métalliques, bornes non lumineuses et non mécaniques, non métalliques, meubles et éléments d'ameublement, miroirs, cadres, statues, figurines, œuvres d'art ainsi qu'ornements et décorations, en matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou les matières plastiques, compris dans cette classe, dispositifs d'affichage, socles et dispositifs de signalétique, non métalliques, capsules de bouteille, non métalliques, fermetures de bouteille, non métalliques, objets publicitaires gonflables, contenants pour le ménage ou la cuisine, statues, figurines, plaques et œuvres d'art, en matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre compris dans cette classe, récipients pour boissons, supports de manchon isotherme pour canettes de produit à boire, glacières [contenants] pour produits à boire, supports pour cartes de menu, tentes, auvents, bâches, filets, voiles, sacs de grande contenance, hamacs, couvre-lits, produits en matières textiles et succédanés de produits en matières textiles, bannières en matières textiles ou en matières plastiques, drapeaux, autres qu'en papier, vêtements, articles chaussants, coiffures, jeux, articles de jeu, articles de gymnastique, équipements et articles pour le sport, décorations pour arbres de Noël, jouets, machines de jeux de hasard pour jeux d'argent, machines de jeux vidéo, jeux vidéo portatifs, modèles réduits de véhicules, véhicules [jouets], drones [jouets], consoles de jeux vidéo, sacs spécialement conçus pour des skis et planches de surf, sacs de golf, avec ou sans roues, viande, laitages, produits laitiers et succédanés de produits laitiers, café, thés et cacao ainsi que leurs succédanés, succédanés de café, riz, tapioca, sagou, farine, préparations à base de céréales, pain, pâtisseries, produits de boulangerie, confiseries, chocolat et desserts, glaces comestibles, sucres, édulcorants naturels, garnitures et enrobages sucrés, produits apicoles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel alimentaire, assaisonnements, condiments, aromatisants alimentaires, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, produits à boire à base de thé, thé glacé, chewing-gums, aliments à grignoter à base de céréales, bonbons, essences pour produits alimentaires, aromatisants, autres qu'huiles essentielles, pour produits à boire, extraits de malt à usage alimentaire, maltose, poudres pour crèmes glacées, animaux vivants, organismes pour la reproduction, plantes naturelles, produits alimentaires pour animaux, malt, plants de cannabis, cannabis, non transformé, bières, eaux minérales, eaux gazéifiées, produits à boire sans alcool, produits à boire aux fruits et jus de fruits, sirops pour la confection de produits à boire, préparations pour la confection de produits à boire sans alcool, boissons énergisantes, produits à boire alcoolisés [à l'exception de bières], spiritueux et alcools forts, vin, cidre, produits à boire alcoolisés pré-mélangés, préparations pour la confection de produits à boire alcoolisés, boissons énergisantes alcoolisées, essences alcoolisées, extraits alcoolisés, extraits de fruits, produits à boire alcoolisés, tabac et produits de tabac [y compris succédanés], articles pour fumeurs, allumettes, aromatisants pour tabac, cendriers, boîtes pourvues d'un humidificateur et contenants à tabac, briquets pour fumeurs, vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques ainsi que leurs aromatisants et solutions, narguilés, cigarettes, cigarettes contenant des succédanés de tabac, autres qu'à usage médical, cigarillos, cigares, tabac à priser, tabatières; services de magasins de détail en lien avec des produits virtuels, à savoir des vêtements, articles chaussants, coiffures, articles de lunetterie, sacs, sacs de sport, sacs à dos, équipements de sport, objets d'art, jouets, accessoires, vêtements de protection, bottes de protection [articles chaussants de protection], articles de chapellerie de protection et articles de lunetterie de protection, enseignes et panneaux, logos d'événements, podiums, distributeurs automatiques, aimants, réfrigérateurs, véhicules, horloges, tableaux noirs, autocollants, décalcomanies, photographies, affiches, revues, parapluies, parasols, tables, bureaux, chaises, bornes d'affichage publicitaire [mécaniques ou lumineuses], objets publicitaires gonflables, plateaux de service, glacières portables, seaux à glace, tasses, récipients pour boissons, ouvre-bouteilles, tentes, auvents, drapeaux, drapeaux et fanions en matières textiles, bannières en matières textiles ou en matières plastiques, étiquettes en matières textiles, tentures murales, produits en matières textiles, produits à boire alcoolisés et sans alcool, étuis et housses pour téléphones cellulaires, smartphones, tablettes électroniques, lecteurs multimédias portables, liseuses électroniques, à utiliser dans des mondes virtuels en ligne; services de magasins de détail en ligne en lien avec des produits virtuels, à savoir des vêtements, articles chaussants, coiffures, articles de lunetterie, sacs, sacs de sport, sacs à dos, équipements de sport, objets d'art, jouets et accessoires, vêtements de protection, bottes de protection [articles chaussants de protection], articles de chapellerie de protection et articles de lunetterie de protection, enseignes et panneaux, logos d'événements, podiums, distributeurs automatiques, aimants, réfrigérateurs, véhicules, horloges, tableaux noirs, autocollants, décalcomanies, photographies, affiches, revues, parapluies, parasols, tables, bureaux, chaises, dispositifs d'affichage et bornes publicitaires, objets publicitaires gonflables, plateaux de service, glacières portables, seaux à glace, tasses, récipients pour boissons, ouvre-bouteilles, tentes, auvents, drapeaux, fanions, bannières, étiquettes, tentures murales, produits en matières textiles, produits à boire alcoolisés et sans alcool, étuis et housses pour téléphones cellulaires, smartphones, tablettes électroniques, lecteurs multimédias portables, liseuses électroniques; services de plateformes de commerce en ligne proposant des marchandises physiques et virtuelles à utiliser par les membres d'une communauté en ligne en rapport avec un site Web désigné produisant des personnages de fiction; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs d’images d’art numériques téléchargeables, de musique, de clips vidéo; services de détail et de détail en ligne en lien avec des logiciels, dispositifs électroniques et articles chaussants comprenant des capteurs intégrés permettant aux consommateurs de participer à des compétitions d'athlétisme ainsi qu'à des cours de fitness individuels et collectifs virtuels; services de magasins de vente au détail et de vente au détail en ligne permettant à des consommateurs de prendre part à l'accompagnement personnalisé dans le domaine du fitness, à des cours de fitness individuels et collectifs ainsi qu’à des compétitions d'athlétisme virtuelles; services de magasins de vente au détail en rapport avec des dispositifs électroniques portables pour la remise en forme, pèse-personnes, capteurs d'activité à porter sur soi, vêtements de sport et de remise en forme, ainsi qu'accessoires pour les produits précités; organisation et animation d'événements, exhibitions, expositions et salons professionnels à des fins commerciales dans les industries du divertissement interactif, de la réalité virtuelle, du sport et des jeux vidéo (divertissements); organisation et gestion de programmes d'encouragement et de fidélisation; organisation, mise en œuvre et supervision de systèmes de fidélisation et systèmes d'incitation.
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Classe 38 : Télécommunications; Services de radiodiffusion; communication informatique et accès à Internet; mise à disposition et location d'installations et équipements de télécommunications; Diffusion en continu de données; services de transmission de vidéos à la demande; services d'affichage électronique [télécommunications]; Mise à disposition de salons de discussion virtuels; mise à disposition d’un forum en ligne pour la personnalisation de véhicules virtuels; diffusion en continu d'événements dans un environnement virtuel, diffusion en continu d'événements sportifs, diffusion en continu d'événements en matière de sports électroniques, diffusion en continu de la télévision sur Internet, diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet; mise à disposition d'installations virtuelles pour la diffusion en continu d'événements en temps réel; mise à disposition d'un forum en ligne permettant aux utilisateurs de partager et diffuser en continu des informations, fichiers audio et vidéo, nouvelles en temps réel, contenus sportifs et de divertissement ou des informations, de former des communautés virtuelles et de s'adonner au réseautage social; fourniture d'informations dans le domaine des télécommunications; location de télécopieurs; location d'appareils de transmission de messages; location de modems; location d'équipements de télécommunication; location de téléphones; transmission de podcasts.
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Classe 41 : Education; formation; services de divertissement; activités sportives et culturelles; services de publication; organisation de conférences, expositions et concours; services de jeu à but de divertissement; productions audio et vidéo et photographie; services de formations en matière d'exercice [remise en forme physique]; organisation de compétitions sportives; mise à disposition d'installations sportives; services de bibliothèques; traduction et interprétation; coaching sportif; entraînement sportif; activités sportives, en particulier organisation d'équipes de course et sportives participant à des compétitions; organisation d'évènements artistiques et culturels; exploitation d'installations sportives; services pédagogiques fournis à du personnel, services de développement organisationnel et d'équipes; services de clubs de sport, en particulier dans le domaine des sports motorisés; production de films, autres que films publicitaires; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition de musique en ligne, non téléchargeable; mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables; services de distribution de films; services en ingénierie du son pour des manifestations; services de montage vidéo pour des manifestations; services de techniciens d'éclairage pour des manifestations; mise à disposition d'avis d'utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement; mise à disposition de classements d'utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement; coordination d'activités et manifestations sportives; services de divertissement, à savoir mise à disposition de produits virtuels en ligne non téléchargeables, à savoir de vêtements, articles chaussants, coiffures, articles de lunetterie, sacs, sacs à dos, équipements de sport, objets d'art, jouets, accessoires, vêtements de protection, bottes de protection [articles chaussants de protection], articles de chapellerie de protection et articles de lunetterie de protection, enseignes et panneaux, logos d'événements, podiums, distributeurs automatiques, aimants, réfrigérateurs, véhicules, horloges, tableaux noirs, autocollants, décalcomanies, photographies, affiches, revues, parapluies, parasols, tables, bureaux, chaises, bornes d'affichage publicitaire [mécaniques ou lumineuses], objets publicitaires gonflables, plateaux de service, glacières portables, seaux à glace, tasses, récipients pour boissons, ouvre-bouteilles, tentes, auvents, drapeaux, fanions, bannières, étiquettes, tentures murales, produits en matières textiles, produits à boire alcoolisés et sans alcool, étuis et housses pour téléphones cellulaires, smartphones, tablettes électroniques, lecteurs multimédias portables, liseuses électroniques, à utiliser dans des environnements virtuels créés à des fins de divertissement; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'environnements virtuels où les utilisateurs peuvent interagir à des fins ludiques, pour les loisirs ou le divertissement; services de divertissement, à savoir fourniture d’environnements virtuels permettant à des utilisateur de pouvoir consommer des aliments et des boissons virtuels; fourniture d'informations récréatives et de divertissement en lien avec la personnalisation de véhicules virtuels par le biais d'une base de données informatique en ligne; fourniture d’informations en ligne en lien avec la personnalisation de véhicules virtuels à des fins de loisirs ou de divertissement; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne; services de formation virtuelle dans le domaine du sport, des compétitions athlétiques, de la remise en forme physique, de la musique, de la photographie, de l'art, de la nutrition, de la santé, des arts créatifs, des jeux de hasard, de la télédiffusion et de la radiodiffusion, du tournage et du montage de contenus vidéo; services d'accompagnement personnel virtuel dans le domaine du sport, des compétitions athlétiques, de la remise en forme physique, de la musique, de la photographie, de l'art, de la nutrition, de la santé, des arts créatifs, des jeux de hasard, de la télédiffusion et de la radiodiffusion, du tournage et du montage de contenus vidéo; organisation, mise en place et animation de compétitions de danse, festivals de musique, conférences et expositions à des fins pédagogiques dans le domaine de la nature, de la science et de l'histoire, de compétitions sportives, en particulier de compétitions de tir à l'arc, compétitions de badminton, compétitions de biathlon, compétitions de bobsleigh, compétitions de boccia (jeu de boules), compétitions de bowling, compétitions de canoë et de kayak, compétitions de cricket, courses de ski de fond, tournois de fléchettes, courses de traîneaux à chiens, compétitions en matière de sports équestres, compétitions d'escrime, compétitions de handball, compétitions d'arts martiaux, compétitions d'aviron, compétitions de rugby, compétitions de course à pied, compétitions de skate-board, compétitions de ski, compétitions de snooker, compétitions de snowboard, compétitions de surf, compétitions de tennis de table, compétitions de taekwondo, tournois de tennis, compétitions de triathlon, compétitions de volley-ball, compétitions de ski nautique, compétitions d'haltérophilie, compétitions de saut d'obstacles, voltige, courses, en particulier de courses de bicyclettes, courses de bateaux, courses automobiles, courses de motocycles, courses de ski, compétitions de ski, courses de snowboard, courses de course à pied, courses de natation, courses de patinage et courses aériennes, d'événements basés sur des compétences impliquant des embarcations nautiques de plaisance personnelles, des canoës, des acrobaties aériennes, des avions, des motocycles, des motos de cross, des karts de cross, de rallyes automobiles (événements) virtuels; Mise à disposition de publications en ligne dans un environnement virtuel, en particulier revues spécialisées en ligne, à savoir carnets Web (blogs) proposant des commentaires, conseils et informations dans les domaines du sport, de la santé, du bien-être, du sommeil, de la remise en forme et de la nutrition; services de publication en ligne de revues spécialisées [services de carnets Web [blogs]]; services de publication en ligne de revues spécialisées [services de carnets Web [blogs sur le Web]] proposant des contenus définis par des utilisateurs; organisation et réalisation de concours et manifestations de divertissement pour joueurs de jeux mutimédias interactifs, vidéo, d’ordinateur ou électroniques; services de divertissement, à savoir mise en place et animation de concours pour l'encouragement de l'utilisation et du développement de divertissements interactifs, de la réalité virtuelle, de la réalité augmentée, d'appareils électroniques grand public, ainsi que de matériel informatique et de logiciels de divertissement en matière de jeux vidéo; organisation d'expositions dans le domaine des divertissements interactifs, de la réalité virtuelle, des appareils électroniques grand public et de l'industrie des divertissements par jeux vidéo à des fins culturelles ou éducatives; mise à disposition et animation de concours à des fins pédagogiques, de divertissement et culturelles, en lien avec des individus et groupes participant à des activités d'auto-perfectionnement, d'accomplissement personnel, caritatives, philanthropiques, bénévoles, de service public et communautaire ainsi qu'humanitaires et partageant le fruit de leur travail créatif; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'environnements de réalité virtuelle en ligne, y compris exploitation de stades de sport, théâtres, scènes de jeu ou pistes de course virtuels; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'environnements de réalité augmentée en ligne; production vidéo de réalité augmentée à des fins de divertissement; production vidéo de réalité virtuelle à des fins de divertissement; services de publication et production de divertissements multimédias; services de divertissement sous forme de services de production et postproduction de contenus de divertissement multimédias; services éducatifs et de divertissement, à savoir mise à disposition de films cinématographiques, émissions télévisées, émissions Web, œuvres audiovisuelles et multimédias non téléchargeables par le biais d'Internet, ainsi que fourniture d'informations, critiques et recommandations concernant des films cinématographiques, émissions télévisées, émissions Web, œuvres audiovisuelles et multimédias; fourniture d’informations sur des jeux d’ordinateur et des jeux vidéo en ligne par le biais de l’Internet et d’autres réseaux de communication; services d'organisation et animation de conférences pédagogiques; organisation d'expositions, de manifestations et de conférences dans les domaines de la culture, du divertissement, de l'éducation et du réseautage social à des fins autres que professionnelles et autres que commerciales.
Historique
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Enregistrement 23/01/2023 (Gazette 2023/24 du 29/06/2023) Limitation : Brésil , Suisse , Royaume-Uni , Indonésie , Japon , Mexique , Norvège Liste limitée à 35 Publicité; gestion d'activités commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; marketing; services promotionnels; services de relations publiques; démonstration de vente [pour des tiers]; services de promotion des produits et services de tiers; organisation de salons commerciaux; mise à disposition d'informations commerciales et prestations de conseils pour les consommateurs sur le choix de produits et services; assistance commerciale; comptabilité, vérification de comptes et tenue de livres; traitement administratif de données; services d'information et analyses commerciales, ainsi qu'études de marchés; services de programmes de fidélisation, de primes et de récompenses; mise à disposition de supports, de temps et d'espaces publicitaires; services de recrutement et de gestion des ressources humaines; services de bureau et secrétariat; services de location de machines de bureau; services de conseillers commerciaux; études de marchés; mise à disposition de données d'affaires; services d'analyse de données commerciales; services de détail en ligne de musique et films cinématographiques téléchargeables et préenregistrés; publicité en ligne sur un réseau informatique; mise disposition de critiques d’utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires; mise à disposition de classements utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires; mise à disposition de notes à des fins commerciales ou publicitaires; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais d'Internet, en lien avec des produits de parfumerie, produits cosmétiques non médicamenteux, produits de toilette, lubrifiants, combustibles [y compris essences pour moteurs], bougies, carburants, compléments d'apport alimentaire pour êtres humains, préparations caféinées en tant que stimulants, compléments alimentaires, compléments de vitamines, cigarettes sans tabac à usage médical, constructions transportables métalliques, structures métalliques, statues et œuvres d'art en métaux communs, contenants, ainsi qu'articles de transport et de conditionnement, métalliques, capsules de bouteille métalliques, fermetures de bouteille métalliques, enseignes métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, distributeurs automatiques, instruments et outils à main [à fonctionnement manuel], appareils et machines pour la préparation et la transformation de nourriture et de produits à boire, articles de coutellerie et couteaux de cuisine, rasoirs, appareils pour l'épilation, électriques et non électriques, tondeuses à cheveux à usage personnel, électriques et non électriques, étuis de rasoir, étuis de rasage, instruments et appareils photographiques, instruments et appareils cinématographiques, instruments et appareils d'enseignement, appareils pour l'enregistrement de sons, appareils pour la transmission de sons, appareils pour la reproduction de sons, appareils pour l'enregistrement d'images, appareils pour la transmission d'images, appareils pour la reproduction d'images, supports de données magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD, supports d'enregistrement numériques, logiciels informatiques, contenus enregistrés, dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, dispositifs de navigation, d'orientation, de localisation, de ciblage et de cartographie, simulateurs, téléphones mobiles, cartes SIM, logiciels pour téléphones mobiles, programmes de jeux informatiques multimédias interactifs, supports de données lisibles par machine, programmes informatiques, enregistrés, logiciels de jeux informatiques, enregistrés, vêtements de protection [gilets pare-balles], lunettes de protection, masques de protection, casques de protection, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de protection pour le sport, casques à écouteurs, coques pour smartphones, étuis pour smartphones, lunettes intelligentes, montres intelligentes, bornes lumineuses, haut-parleurs, programmes informatiques, téléchargeables, logiciels de jeux informatiques, téléchargeables, dessins animés, fichiers d'images téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, publications électroniques, téléchargeables, bouées de sauvetage, aimants décoratifs, tapis de souris, étuis à lunettes, véhicules et moyens de transport, appareils de locomotion par voie terrestre, appareils de locomotion par voie aérienne, appareils de locomotion par voie nautique, parties et garnitures pour véhicules aériens et spatiaux, parties et garnitures pour véhicules nautiques, parties et garnitures pour véhicules terrestres, drones équipés d'un appareil de prise de vues, porte-gobelets pour véhicules, châssis de véhicule, articles de bijouterie, instruments d'horlogerie, instruments chronométriques, boîtes à bijoux et boîtes pour montres, œuvres d'art en métaux précieux, chaînes porte-clés [anneaux fendus dotés d'une breloque ou d'un colifichet décoratif], médailles, figurines en métaux précieux, instruments de musique, accessoires de musique, produits de l'imprimerie, matériel de reliure, photographies, articles de papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement [à l'exception d'appareils], œuvres d'art et figurines en papier et en carton, ainsi que maquettes d'architecture, sacs et articles de conditionnement, d'empaquetage et de stockage en papier, en carton ou en matières plastiques, range-monnaie, publications imprimées, affiches, calendriers, drapeaux en papier, autocollants [articles de papeterie], étiquettes, autres qu'en matières textiles, marque-pages, malles et sacs de voyage, parapluies et parasols, articles de sellerie, bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport, portemonnaies, portefeuilles de poche, sacs à main, serviettes, sacoches-cartables d'écolier, mallettes pour documents, sacs à dos, sacs de sport, cartouchières, sacs de plage, étuis pour cartes [porte-cartes], porte-adresses pour valises, constructions transportables non métalliques, statues et œuvres d'art en matériaux tels que la pierre, le béton et le marbre, comprises dans cette classe, panneaux de signalisation, non lumineux et non mécaniques, non métalliques, bornes non lumineuses et non mécaniques, non métalliques, meubles et éléments d'ameublement, miroirs, cadres, statues, figurines, œuvres d'art ainsi qu'ornements et décorations, en matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou les matières plastiques, compris dans cette classe, dispositifs d'affichage, socles et dispositifs de signalétique, non métalliques, capsules de bouteille, non métalliques, fermetures de bouteille, non métalliques, objets publicitaires gonflables, contenants pour le ménage ou la cuisine, statues, figurines, plaques et œuvres d'art, en matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre compris dans cette classe, récipients pour boissons, supports de manchon isotherme pour canettes de produit à boire, glacières [contenants] pour produits à boire, supports pour cartes de menu, tentes, auvents, bâches, filets, voiles, sacs de grande contenance, hamacs, couvre-lits, produits en matières textiles et succédanés de produits en matières textiles, bannières en matières textiles ou en matières plastiques, drapeaux, autres qu'en papier, vêtements, articles chaussants, coiffures, jeux, articles de jeu, articles de gymnastique, équipements et articles pour le sport, décorations pour arbres de Noël, jouets, machines de jeux de hasard pour jeux d'argent, machines de jeux vidéo, jeux vidéo portatifs, modèles réduits de véhicules, véhicules [jouets], drones [jouets], consoles de jeux vidéo, sacs spécialement conçus pour des skis et planches de surf, sacs de golf, avec ou sans roues, viande, laitages, produits laitiers et succédanés de produits laitiers, café, thés et cacao ainsi que leurs succédanés, succédanés de café, riz, tapioca, sagou, farine, préparations à base de céréales, pain, pâtisseries, produits de boulangerie, confiseries, chocolat et desserts, glaces comestibles, sucres, édulcorants naturels, garnitures et enrobages sucrés, produits apicoles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel alimentaire, assaisonnements, condiments, aromatisants alimentaires, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, produits à boire à base de thé, thé glacé, chewing-gums, aliments à grignoter à base de céréales, bonbons, essences pour produits alimentaires, aromatisants, autres qu'huiles essentielles, pour produits à boire, extraits de malt à usage alimentaire, maltose, poudres pour crèmes glacées, animaux vivants, organismes pour la reproduction, plantes naturelles, produits alimentaires pour animaux, malt, plants de cannabis, cannabis, non transformé, bières, eaux minérales, eaux gazéifiées, produits à boire sans alcool, produits à boire aux fruits et jus de fruits, sirops pour la confection de produits à boire, préparations pour la confection de produits à boire sans alcool, boissons énergisantes, produits à boire alcoolisés [à l'exception de bières], spiritueux et alcools forts, vin, cidre, produits à boire alcoolisés pré-mélangés, préparations pour la confection de produits à boire alcoolisés, boissons énergisantes alcoolisées, essences alcoolisées, extraits alcoolisés, extraits de fruits, produits à boire alcoolisés, tabac et produits de tabac [y compris succédanés], articles pour fumeurs, allumettes, aromatisants pour tabac, cendriers, boîtes pourvues d'un humidificateur et contenants à tabac, briquets pour fumeurs, vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques ainsi que leurs aromatisants et solutions, narguilés, cigarettes, cigarettes contenant des succédanés de tabac, autres qu'à usage médical, cigarillos, cigares, tabac à priser, tabatières; services de magasins de détail en lien avec des produits virtuels, à savoir des vêtements, articles chaussants, coiffures, articles de lunetterie, sacs, sacs de sport, sacs à dos, équipements de sport, objets d'art, jouets, accessoires, vêtements de protection, bottes de protection [articles chaussants de protection], articles de chapellerie de protection et articles de lunetterie de protection, enseignes et panneaux, logos d'événements, podiums, distributeurs automatiques, aimants, réfrigérateurs, véhicules, horloges, tableaux noirs, autocollants, décalcomanies, photographies, affiches, revues, parapluies, parasols, tables, bureaux, chaises, bornes d'affichage publicitaire [mécaniques ou lumineuses], objets publicitaires gonflables, plateaux de service, glacières portables, seaux à glace, tasses, récipients pour boissons, ouvre-bouteilles, tentes, auvents, drapeaux, drapeaux et fanions en matières textiles, bannières en matières textiles ou en matières plastiques, étiquettes en matières textiles, tentures murales, produits en matières textiles, produits à boire alcoolisés et sans alcool, étuis et housses pour téléphones cellulaires, smartphones, tablettes électroniques, lecteurs multimédias portables, liseuses électroniques, à utiliser dans des mondes virtuels en ligne; services de magasins de détail en ligne proposant des marchandises virtuelles, à savoir des vêtements, articles chaussants, coiffures, articles de lunetterie, sacs, sacs de sport, sacs à dos, équipements de sport, objets d'art, jouets et accessoires, vêtements de protection, bottes de protection [articles chaussants de protection], articles de chapellerie de protection et articles de lunetterie de protection, enseignes et panneaux, logos d'événements, podiums, distributeurs automatiques, aimants, réfrigérateurs, véhicules, horloges, tableaux noirs, autocollants, décalcomanies, photographies, affiches, revues, parapluies, parasols, tables, bureaux, chaises, dispositifs d'affichage et bornes publicitaires, objets publicitaires gonflables, plateaux de service, glacières portables, seaux à glace, tasses, récipients pour boissons, ouvre-bouteilles, tentes, auvents, drapeaux, fanions, bannières, étiquettes, tentures murales, produits en matières textiles, produits à boire alcoolisés et sans alcool, étuis et housses pour téléphones cellulaires, smartphones, tablettes électroniques, lecteurs multimédias portables, liseuses électroniques; services de plateformes de commerce en ligne proposant des marchandises physiques et virtuelles à utiliser par les membres d'une communauté en ligne en rapport avec un site Web désigné produisant des personnages de fiction; mise à disposition d’une place de marché en ligne pour acheteurs et vendeurs d’images d’art numériques téléchargeables, de musique, de clips vidéo; services de détail et de détail en ligne en lien avec des logiciels, dispositifs électroniques et articles chaussants comprenant des capteurs intégrés permettant aux consommateurs de participer à des compétitions d'athlétisme ainsi qu'à des cours de fitness individuels et collectifs virtuels; services de magasins de vente au détail et de vente au détail en ligne permettant à des consommateurs de prendre part à l'accompagnement personnalisé dans le domaine du fitness, à des cours de fitness individuels et collectifs ainsi qu’à des compétitions d'athlétisme virtuelles; services de magasins de vente au détail en rapport avec des dispositifs électroniques portables pour la remise en forme, pèse-personnes, capteurs d'activité à porter sur soi, vêtements de sport et de remise en forme, ainsi qu'accessoires pour les produits précités; organisation et animation d'événements, exhibitions, expositions et salons professionnels à des fins commerciales dans les industries du divertissement interactif, de la réalité virtuelle, du sport et des jeux vidéo (divertissements); organisation et gestion de programmes d'encouragement et de fidélisation; organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation. Liste limitée à 38 Télécommunications; Services de radiodiffusion; communication informatique et accès à Internet; mise à disposition et location d'installations et équipements de télécommunications; Diffusion en continu de données; services de transmission de vidéos à la demande; services d'affichage électronique [télécommunications]; Mise à disposition de salons de discussion virtuels; mise à disposition d’un forum en ligne pour la personnalisation de véhicules virtuels; diffusion en continu d'événements dans un environnement virtuel, diffusion en continu d'événements sportifs, diffusion en continu d'événements en matière de sports électroniques, diffusion en continu de la télévision sur Internet, diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet; mise à disposition d'installations virtuelles pour la diffusion en continu d'événements en temps réel; mise à disposition d'un forum en ligne permettant aux utilisateurs de partager et diffuser en continu des informations, fichiers audio et vidéo, nouvelles en temps réel, contenus sportifs et de divertissement ou des informations, de former des communautés virtuelles et de s'adonner au réseautage social. Liste limitée à 41 Education; formation; services de divertissement; activités sportives et culturelles; services de publication; organisation de conférences, expositions et concours; services de jeu à but de divertissement; productions audio et vidéo et photographie; services de formations en matière d'exercice [remise en forme physique]; organisation de compétitions sportives; mise à disposition d'installations sportives; services de bibliothèques; traduction et interprétation; coaching sportif; entraînement sportif; activités sportives, en particulier organisation d'équipes de course et sportives participant à des compétitions; organisation d'évènements artistiques et culturels; exploitation d'installations sportives; services pédagogiques fournis à du personnel, services de développement organisationnel et d'équipes; services de clubs de sport, en particulier dans le domaine des sports motorisés; production de films, autres que films publicitaires; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition de musique en ligne, non téléchargeable; mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables; services de distribution de films; services en ingénierie du son pour des manifestations; services de montage vidéo pour des manifestations; services de techniciens d'éclairage pour des manifestations; mise à disposition d'avis d'utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement; mise à disposition de classements d'utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement; coordination d'activités et manifestations sportives; services de divertissement, à savoir mise à disposition de produits virtuels en ligne non téléchargeables, à savoir de vêtements, articles chaussants, coiffures, articles de lunetterie, sacs, sacs à dos, équipements de sport, objets d'art, jouets, accessoires, vêtements de protection, bottes de protection [articles chaussants de protection], articles de chapellerie de protection et articles de lunetterie de protection, enseignes et panneaux, logos d'événements, podiums, distributeurs automatiques, aimants, réfrigérateurs, véhicules, horloges, tableaux noirs, autocollants, décalcomanies, photographies, affiches, revues, parapluies, parasols, tables, bureaux, chaises, bornes d'affichage publicitaire [mécaniques ou lumineuses], objets publicitaires gonflables, plateaux de service, glacières portables, seaux à glace, tasses, récipients pour boissons, ouvre-bouteilles, tentes, auvents, drapeaux, fanions, bannières, étiquettes, tentures murales, produits en matières textiles, produits à boire alcoolisés et sans alcool, étuis et housses pour téléphones cellulaires, smartphones, tablettes électroniques, lecteurs multimédias portables, liseuses électroniques, à utiliser dans des environnements virtuels créés à des fins de divertissement; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'environnements virtuels où les utilisateurs peuvent interagir à des fins ludiques, pour les loisirs ou le divertissement; services de divertissement, à savoir fourniture d’environnements virtuels permettant à des utilisateur de pouvoir consommer des aliments et des boissons virtuels; fourniture d'informations récréatives et de divertissement en lien avec la personnalisation de véhicules virtuels par le biais d'une base de données informatique en ligne; fourniture d’informations en ligne en lien avec la personnalisation de véhicules virtuels à des fins de loisirs ou de divertissement; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne; services de formation virtuelle dans le domaine du sport, des compétitions athlétiques, de la remise en forme physique, de la musique, de la photographie, de l'art, de la nutrition, de la santé, des arts créatifs, des jeux de hasard, de la télédiffusion et de la radiodiffusion, du tournage et du montage de contenus vidéo; services d'accompagnement personnel virtuel dans le domaine du sport, des compétitions athlétiques, de la remise en forme physique, de la musique, de la photographie, de l'art, de la nutrition, de la santé, des arts créatifs, des jeux de hasard, de la télédiffusion et de la radiodiffusion, du tournage et du montage de contenus vidéo; organisation, mise en place et animation de compétitions de danse, festivals de musique, conférences et expositions à des fins pédagogiques dans le domaine de la nature, de la science et de l'histoire, de compétitions sportives, en particulier de compétitions de tir à l'arc, compétitions de badminton, compétitions de biathlon, compétitions de bobsleigh, compétitions de boccia (jeu de boules), compétitions de bowling, compétitions de canoë et de kayak, compétitions de cricket, courses de ski de fond, tournois de fléchettes, courses de traîneaux à chiens, compétitions en matière de sports équestres, compétitions d'escrime, compétitions de handball, compétitions d'arts martiaux, compétitions d'aviron, compétitions de rugby, compétitions de course à pied, compétitions de skate-board, compétitions de ski, compétitions de snooker, compétitions de snowboard, compétitions de surf, compétitions de tennis de table, compétitions de taekwondo, tournois de tennis, compétitions de triathlon, compétitions de volley-ball, compétitions de ski nautique, compétitions d'haltérophilie, compétitions de saut d'obstacles, voltige, courses, en particulier de courses de bicyclettes, courses de bateaux, courses automobiles, courses de motocycles, courses de ski, compétitions de ski, courses de snowboard, courses de course à pied, courses de natation, courses de patinage et courses aériennes, d'événements basés sur des compétences impliquant des embarcations nautiques de plaisance personnelles, des canoës, des acrobaties aériennes, des avions, des motocycles, des motos de cross, des karts de cross, de rallyes automobiles (événements) virtuels; Mise à disposition de publications en ligne dans un environnement virtuel, en particulier revues spécialisées en ligne, à savoir carnets Web (blogs) proposant des commentaires, conseils et informations dans les domaines du sport, de la santé, du bien-être, du sommeil, de la remise en forme et de la nutrition; services de publication en ligne de revues spécialisées [services de carnets Web [blogs]]; services de publication en ligne de revues spécialisées [services de carnets Web [blogs sur le Web]] proposant des contenus définis par des utilisateurs; organisation et réalisation de concours et manifestations de divertissement pour joueurs de jeux mutimédias interactifs, vidéo, d’ordinateur ou électroniques; services de divertissement, à savoir mise en place et animation de compétitions pour l'encouragement de l'utilisation et du développement de divertissements interactifs, de la réalité virtuelle, de la réalité augmentée, des appareils électroniques grand public et des jeux vidéo; organisation d'expositions dans le domaine des divertissements interactifs, de la réalité virtuelle, des appareils électroniques grand public et de l'industrie des divertissements par jeux vidéo à des fins culturelles ou éducatives; mise à disposition et animation de concours à des fins pédagogiques, de divertissement et culturelles, en lien avec des individus et groupes participant à des activités d'auto-perfectionnement, d'accomplissement personnel, caritatives, philanthropiques, bénévoles, de service public et communautaire ainsi qu'humanitaires et partageant le fruit de leur travail créatif; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'environnements de réalité virtuelle en ligne, y compris exploitation de stades de sport, théâtres, scènes de jeu ou pistes de course virtuels; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'environnements de réalité augmentée en ligne; production vidéo de réalité augmentée à des fins de divertissement; production vidéo de réalité virtuelle à des fins de divertissement; services de publication et production de divertissements multimédias; services de divertissement sous forme de services de production et postproduction de contenus de divertissement multimédias; services éducatifs et de divertissement, à savoir mise à disposition de films cinématographiques, émissions télévisées, émissions Web, œuvres audiovisuelles et multimédias non téléchargeables par le biais d'Internet, ainsi que fourniture d'informations, critiques et recommandations concernant des films cinématographiques, émissions télévisées, émissions Web, œuvres audiovisuelles et multimédias; fourniture d’informations sur des jeux d’ordinateur et des jeux vidéo en ligne par le biais de l’Internet et d’autres réseaux de communication; services d'organisation et animation de conférences pédagogiques; organisation d'expositions, de manifestations et de conférences dans les domaines de la culture, du divertissement, de l'éducation et du réseautage social à des fins autres que professionnelles et autres que commerciales.
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Refus partiel de protection dossier n° 17474361 du 23/08/2023 (Gazette 2023/34 du 07/09/2023) du 07/09/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Benelux 18/10/2023 (Gazette 2023/46 du 30/11/2023)
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Limitation 25/10/2023 (Gazette 2023/45 du 23/11/2023) Limitation : Finlande Liste limitée à 41 Education; formation; services de divertissement; activités sportives et culturelles; activités d'édition; organisation de conférences, expositions et concours; services de jeu à but de divertissement; productions audio et vidéo et photographie; services de formations en matière d'exercice [remise en forme physique]; organisation de compétitions sportives; mise à disposition d'installations sportives; services de bibliothèques; traduction et interprétation; coaching sportif; entraînement sportif; activités sportives, en particulier organisation d'équipes de course et sportives participant à des compétitions; organisation d'évènements artistiques et culturels; exploitation d'installations sportives; services pédagogiques fournis à du personnel, services de développement organisationnel et d'équipes; services de clubs de sport, en particulier dans le domaine des sports motorisés; production de films, autres que films publicitaires; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; mise à disposition de musique en ligne, non téléchargeable; mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables; services de distribution de films; services en ingénierie du son pour des manifestations; services de montage vidéo pour des manifestations; services de techniciens d'éclairage pour des manifestations; mise à disposition d'avis d'utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement; mise à disposition de classements d'utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement; coordination d'activités et manifestations sportives; services de divertissement, à savoir mise à disposition de produits virtuels en ligne non téléchargeables, à savoir de vêtements, articles chaussants, coiffures, articles de lunetterie, sacs, sacs à dos, équipements de sport, objets d'art, jouets, accessoires, vêtements de protection, bottes de protection [articles chaussants de protection], articles de chapellerie de protection et articles de lunetterie de protection, enseignes et panneaux, logos d'événements, podiums, distributeurs automatiques, aimants, réfrigérateurs, véhicules, horloges, tableaux noirs, autocollants, décalcomanies, photographies, affiches, revues, parapluies, parasols, tables, bureaux, chaises, bornes d'affichage publicitaire [mécaniques ou lumineuses], objets publicitaires gonflables, plateaux de service, glacières portables, seaux à glace, tasses, récipients pour boissons, ouvre-bouteilles, tentes, auvents, drapeaux, fanions, bannières, étiquettes, tentures murales, produits en matières textiles, produits à boire alcoolisés et sans alcool, étuis et housses pour téléphones cellulaires, smartphones, tablettes électroniques, lecteurs multimédias portables, liseuses électroniques, à utiliser dans des environnements virtuels créés à des fins de divertissement; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'environnements virtuels où les utilisateurs peuvent interagir à des fins ludiques, pour les loisirs ou le divertissement; services de divertissement, à savoir fourniture d’environnements virtuels permettant à des utilisateur de pouvoir consommer des aliments et des boissons virtuels; fourniture d'informations récréatives et de divertissement en lien avec la personnalisation de véhicules virtuels par le biais d'une base de données informatique en ligne; fourniture d’informations en ligne en lien avec la personnalisation de véhicules virtuels à des fins de loisirs ou de divertissement; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne; services de formation virtuelle dans le domaine du sport, des compétitions athlétiques, de la remise en forme physique, de la musique, de la photographie, de l'art, de la nutrition, de la santé, des arts créatifs, des jeux de hasard, de la télédiffusion et de la radiodiffusion, du tournage et du montage de contenus vidéo; services d'accompagnement personnel virtuel dans le domaine du sport, des compétitions athlétiques, de la remise en forme physique, de la musique, de la photographie, de l'art, de la nutrition, de la santé, des arts créatifs, des jeux de hasard, de la télédiffusion et de la radiodiffusion, du tournage et du montage de contenus vidéo; organisation, mise en place et animation de compétitions de danse, festivals de musique, conférences et expositions à des fins pédagogiques dans le domaine de la nature, de la science et de l'histoire, de compétitions sportives, en particulier de compétitions de tir à l'arc, compétitions de badminton, compétitions de biathlon, compétitions de bobsleigh, compétitions de boccia (jeu de boules), compétitions de bowling, compétitions de canoë et de kayak, compétitions de cricket, courses de ski de fond, tournois de fléchettes, courses de traîneaux à chiens, compétitions en matière de sports équestres, compétitions d'escrime, compétitions de handball, compétitions d'arts martiaux, compétitions d'aviron, compétitions de rugby, compétitions de course à pied, compétitions de skate-board, compétitions de ski, compétitions de snooker, compétitions de snowboard, compétitions de surf, compétitions de tennis de table, compétitions de taekwondo, tournois de tennis, compétitions de triathlon, compétitions de volley-ball, compétitions de ski nautique, compétitions d'haltérophilie, compétitions de saut d'obstacles, voltige, courses, en particulier de courses de bicyclettes, courses de bateaux, courses automobiles, courses de motocycles, courses de ski, compétitions de ski, courses de snowboard, courses de course à pied, courses de natation, courses de patinage et courses aériennes, d'événements basés sur des compétences impliquant des embarcations nautiques de plaisance personnelles, des canoës, des acrobaties aériennes, des avions, des motocycles, des motos de cross, des karts de cross, de rallyes automobiles (événements) virtuels; Mise à disposition de publications en ligne dans un environnement virtuel, en particulier revues spécialisées en ligne, à savoir carnets Web (blogs) proposant des commentaires, conseils et informations dans les domaines du sport, de la santé, du bien-être, du sommeil, de la remise en forme et de la nutrition; services de publication en ligne de revues spécialisées [services de carnets Web [blogs]]; services de publication en ligne de revues spécialisées [services de carnets Web [blogs sur le Web]] proposant des contenus définis par des utilisateurs; organisation et réalisation de concours et manifestations de divertissement pour joueurs de jeux mutimédias interactifs, vidéo, d’ordinateur ou électroniques; services de divertissement, à savoir mise en place et animation de concours pour l'encouragement de l'utilisation et du développement de divertissements interactifs, de la réalité virtuelle, de la réalité augmentée, d'appareils électroniques grand public, ainsi que de matériel informatique et de logiciels de divertissement en matière de jeux vidéo; organisation d'expositions dans le domaine des divertissements interactifs, de la réalité virtuelle, des appareils électroniques grand public et de l'industrie des divertissements par jeux vidéo à des fins culturelles ou éducatives; mise à disposition et animation de concours à des fins pédagogiques, de divertissement et culturelles, en lien avec des individus et groupes participant à des activités d'auto-perfectionnement, d'accomplissement personnel, caritatives, philanthropiques, bénévoles, de service public et communautaire ainsi qu'humanitaires et partageant le fruit de leur travail créatif; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'environnements de réalité virtuelle en ligne, y compris exploitation de stades de sport, théâtres, scènes de jeu ou pistes de course virtuels; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'environnements de réalité augmentée en ligne; production vidéo de réalité augmentée à des fins de divertissement; production vidéo de réalité virtuelle à des fins de divertissement; services de publication et production de divertissements multimédias; services de divertissement sous forme de services de production et postproduction de contenus de divertissement multimédias; services éducatifs et de divertissement, à savoir mise à disposition de films cinématographiques, émissions télévisées, émissions Web, œuvres audiovisuelles et multimédias non téléchargeables par le biais d'Internet, ainsi que fourniture d'informations, critiques et recommandations concernant des films cinématographiques, émissions télévisées, émissions Web, œuvres audiovisuelles et multimédias; fourniture d’informations sur des jeux d’ordinateur et des jeux vidéo en ligne par le biais de l’Internet et d’autres réseaux de communication; services d'organisation et animation de conférences pédagogiques; organisation d'expositions, de manifestations et de conférences dans les domaines de la culture, du divertissement, de l'éducation et du réseautage social à des fins autres que professionnelles et autres que commerciales; tous les services précités à l'exclusion de services de jeux de hasard fournis en ligne par le biais d'un réseau informatique pour l'échange de cartes à jouer virtuelles et de jetons et cartes de collection de sports numériques, à l'exception de ceux destinés aux sports de rallye. Les autres classes (le cas échéant) ne sont pas modifiées.
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Refus partiel de protection dossier n° 17745052 du 08/11/2023 (Gazette 2023/45 du 23/11/2023) du 23/11/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17823002 du 27/11/2023 (Gazette 2023/48 du 14/12/2023) du 14/12/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour France 28/11/2023 (Gazette 2023/48 du 14/12/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Autriche 04/12/2023 (Gazette 2023/49 du 21/12/2023)
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17888321 du 13/12/2023 (Gazette 2023/50 du 28/12/2023) du 28/12/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 17892225 du 14/12/2023 (Gazette 2023/50 du 28/12/2023) du 28/12/2023
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18131727 du 23/02/2024 (Gazette 2024/8 du 07/03/2024) du 07/03/2024
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Refus partiel de protection dossier n° 18224489 du 15/03/2024 (Gazette 2024/11 du 28/03/2024) du 28/03/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18284004 du 02/04/2024 (Gazette 2024/14 du 18/04/2024) du 18/04/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18346358 du 19/04/2024 (Gazette 2024/16 du 02/05/2024) du 02/05/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) dossier n° 18411338 du 10/05/2024 (Gazette 2024/19 du 23/05/2024) du 23/05/2024
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Déclaration d'octroi de la protection en vertu de la règle 18ter.1) pour Italie 03/06/2024 (Gazette 2024/23 du 20/06/2024)
BOPI Marques 2024/03 du 19 janvier 2024 - Registre national des marques : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
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1744103 | 15/06/2023 | Marque internationale | LAMBRETTA (Marque verbale) |
1744105 | 06/06/2023 | Marque internationale | Senti2 (Marque figurative) |
1744137 | 03/03/2023 | Marque internationale | LONGOT (Marque figurative) |
1744203 | 23/03/2023 | Marque internationale | SABOR A ESPAÑA (Marque figurative) |
1744235 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC Società Benefit (Marque figurative) |
1744237 | 11/05/2023 | Marque internationale | MSA Mizar (Marque figurative) |
1744322 | 21/02/2023 | Marque internationale | INFO (Marque figurative) |
1744416 | 15/05/2023 | Marque internationale | SHELLY (Marque figurative) |
1744432 | 12/07/2023 | Marque internationale | SPATIALVISION (Marque verbale) |
1744440 | 02/06/2023 | Marque internationale | nemics (Marque verbale) |
1744506 | 22/02/2023 | Marque internationale | SinoKooool (Marque figurative) |
1744510 | 04/04/2023 | Marque internationale | ITC A FLUID SUSTAINABLE GROUP (Marque figurative) |
1744513 | 23/05/2023 | Marque internationale | Eisbär BEGEISTERUNG PUR! (Marque figurative) |
1744524 | 07/07/2023 | Marque internationale | CINCA (Marque verbale) |
1744537 | 27/04/2023 | Marque internationale | TOUCHWALLET (Marque verbale) |
1744540 | 25/04/2023 | Marque internationale | QUAD (Marque verbale) |
1744622 | 20/06/2023 | Marque internationale | ECOCYCLE (Marque verbale) |
1744717 | 29/06/2023 | Marque internationale | pens.com (Marque figurative) |
1744735 | 05/07/2023 | Marque internationale | OWS FOODS (Marque verbale) |
1744736 | 05/07/2023 | Marque internationale | PROTECTION THAT POWERS YOU (Marque verbale) |
1744743 | 06/07/2023 | Marque internationale | SmartDiver (Marque verbale) |
1744752 | 15/06/2023 | Marque internationale | F?DERM CLINIC (Marque verbale) |
1744784 | 23/06/2023 | Marque internationale | wild pleasure (Marque figurative) |
1744786 | 08/06/2023 | Marque internationale | SendQuick (Marque figurative) |
1744791 | 23/05/2023 | Marque internationale | Tricentis (Marque figurative) |
1744798 | 29/06/2023 | Marque internationale | BWT DIAMOND. . . ALL@ONE (Marque figurative) |
1744805 | 26/06/2023 | Marque internationale | CHUP (Marque verbale) |
1744820 | 18/06/2023 | Marque internationale | CHRISTOPHER ESBER (Marque verbale) |
1744837 | 13/06/2023 | Marque internationale | NORLINE (Marque verbale) |
1744849 | 12/05/2023 | Marque internationale | CAPAFLEX (Marque verbale) |
1744875 | 21/03/2023 | Marque internationale | CARBOCALCO (Marque verbale) |
1744908 | 13/04/2023 | Marque internationale | TANGO (Marque verbale) |
1744924 | 20/04/2023 | Marque internationale | GaaS (Marque verbale) |
1744966 | 14/07/2023 | Marque internationale | mopio (Marque figurative) |
1744984 | 15/06/2023 | Marque internationale | nature CLEAN (Marque figurative) |
1745026 | 29/03/2023 | Marque internationale | TRADERNET (Marque verbale) |
1745066 | 27/06/2023 | Marque internationale | LSTK (Marque verbale) |
1745115 | 11/04/2023 | Marque internationale | EUROCAB (Marque figurative) |
1745122 | 10/04/2023 | Marque internationale | Lobbster (Marque figurative) |
1745131 | 26/05/2023 | Marque internationale | R RIMOBEL (Marque verbale) |
1568391 | 23/06/2020 | Marque internationale | EINOVA (Marque verbale) |
1573879 | 19/08/2020 | Marque internationale | EINOVA (Marque figurative) |
1587788 | 06/11/2020 | Marque internationale | novira (Marque verbale) |
1671872 | 16/05/2022 | Marque internationale | SEAGAL (Marque figurative) |
1708258 | 21/12/2022 | Marque internationale | NUTLAND (Marque verbale) |
1726363 | 25/10/2022 | Marque internationale | Three Bears (Marque figurative) |
1728157 | 03/04/2023 | Marque internationale | Lindt SQUARES (Marque figurative) |
1745209 | 09/05/2023 | Marque internationale | Beldia (Marque figurative) |
1745216 | 07/06/2023 | Marque internationale | MIKIMOTO (Marque verbale) |
1745294 | 28/04/2023 | Marque internationale | Sany View (Marque verbale) |
1745304 | 02/06/2023 | Marque internationale | Amarancho (Marque verbale) |
1745308 | 17/07/2023 | Marque internationale | FALCON SURFACE (Marque verbale) |
1745336 | 07/07/2023 | Marque internationale | INTEROJO (Marque verbale) |
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1734318 | 13/04/2023 | Marque internationale | LEES (Marque verbale) |
1734323 | 04/05/2023 | Marque internationale | DENTESTE (Marque verbale) |
1734326 | 02/02/2023 | Marque internationale | North Island (Marque verbale) |
1734384 | 16/03/2023 | Marque internationale | Rent Go (Marque verbale) |
1734434 | 31/03/2023 | Marque internationale | BrainGuards (Marque verbale) |
1734499 | 13/04/2023 | Marque internationale | FARM CHIPS (Marque verbale) |
1734568 | 11/04/2023 | Marque internationale | CSA (Marque verbale) |
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1735280 | 30/12/2022 | Marque internationale | Adam's Garden (Marque verbale) |
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1735427 | 03/03/2023 | Marque internationale | BONKERS (Marque verbale) |
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1740064 | 25/04/2023 | Marque internationale | Stefano Weini (Marque verbale) |
1740065 | 23/04/2023 | Marque internationale | KEWS (Marque verbale) |
1740066 | 28/04/2023 | Marque internationale | CARLAS (Marque verbale) |
1740078 | 28/04/2023 | Marque internationale | LISI (Marque verbale) |
1740081 | 17/04/2023 | Marque internationale | NEW CENTURY (Marque verbale) |
1740106 | 27/04/2023 | Marque internationale | ALLOOKING (Marque verbale) |
1740123 | 08/05/2023 | Marque internationale | RAY SOLUTION (Marque verbale) |
1740128 | 04/05/2023 | Marque internationale | Coloral (Marque verbale) |
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1740137 | 05/05/2023 | Marque internationale | Health Pocket (Marque verbale) |
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1741759 | 31/03/2023 | Marque internationale | BIA SAIGON SPECIAL Yakima Hops PREMIUM QUALITY BEER FROM VIETNAM INTERNATIONAL BEER AWARDS GOLD MEDAL EST/ 1875 (Marque verbale) |
1741837 | 16/03/2023 | Marque internationale | CAPITALAND ASCENDAS REIT (Marque verbale) |
1741840 | 15/02/2023 | Marque internationale | mybestfriends (Marque verbale) |
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1741853 | 21/03/2023 | Marque internationale | ELVTR (Marque verbale) |
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1741882 | 06/05/2023 | Marque internationale | TrinaStorage Elementa (Marque verbale) |
1741961 | 15/05/2023 | Marque internationale | PRAVIVO (Marque verbale) |
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1742003 | 26/05/2023 | Marque internationale | MATTERHORN CERVINO SPEED OPENING ZERMATT CERVINIA (Marque verbale) |
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Nature de l’inscription
-
Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle (AV)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-18221
N° d’inscription
904830
580Date d’inscription
15 décembre 2023