Précédent
Suivant
Marque FR : 4526766
Marque française
Marque
(Marque sans texte)
Type de la marque
-
Marque figurative
Informations complémentaires
- Couleur(s) de la marque : Bleu Pantone 291 ; Noir
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
25.07.20 ; 26.04.02 ; 26.04.12 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
COJEAN SAS, Société par actions simplifiée - 53 BOULEVARD DU GÉNÉRAL MARTIAL VALIN, 75015 PARIS, FR - Siren : 433432820
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
MIIP - MADE IN IP, Société par actions simplifiée - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR - Siren : 399970615
Numéro
4526766
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
19/02/2019
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
19/02/2029
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
16 ; 21 ; 30 ; 43
Produits et services
-
Classe 16 : magazines ; publications ; brochures ; catalogues ; journaux ; prospectus ; recettes de cuisine ; livres ; livres dans le domaine culinaire ; livres de recettes de cuisine ; ;
-
Classe 21 : Ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; chopes à bière ;
-
Classe 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucre ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; sandwiches ; sandwiches sur mesure ; club-sandwiches ; bagels ; panini ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz ; pâtes alimentaires ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; tartes, tourtes, feuilletés ; pizzas ; pains ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; petits-beurre ; poudings ; quiches ; en-cas à base de riz ; raviolis ; nouilles et produits à bases de céréales ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauces de soja ; assaisonnements ; condiments ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; infusions à base de plantes non médicinales ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; flocons de maïs ; pâtes de fruits (confiseries) ; barres de céréales hyper protéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; sushi ; taboulé ; tacos ; thé ; thé glacé ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans pâtissiers ; croque-monsieur, croque madame ; hot-dog ; plats préparés et cuisinés principalement à base de céréales ; ;
-
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés.
Inscriptions
-
Constitution de mandataire n° 0897201 du 04/10/2023 : BOPI 2023-45 du 10/11/2023 - Bénéficiaire : MIIP - MADE IN IP - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR - Siren : 399970615
-
Rejet partiel n° 0903102 du 29/11/2023 : BOPI 2024-01 du 05/01/2024
Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Classe : 16 magazines ; publications ; brochures ; catalogues ; journaux ; prospectus ; recettes de cuisine ; livres ; livres dans le domaine culinaire ; livres de recettes de cuisine ; ; Classe : 21 Ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; chopes à bière ; Classe : 24 Classe : 25 Classe : 30 Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucre ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; sandwiches ; sandwiches sur mesure ; club-sandwiches ; bagels ; panini ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz ; pâtes alimentaires ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; tartes, tourtes, feuilletés ; pizzas ; pains ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; petits-beurre ; poudings ; quiches ; en-cas à base de riz ; raviolis ; nouilles et produits à bases de céréales ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauces de soja ; assaisonnements ; condiments ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; infusions à base de plantes non médicinales ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; flocons de maïs ; pâtes de fruits (confiseries) ; barres de céréales hyper protéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; sushi ; taboulé ; tacos ; thé ; thé glacé ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans pâtissiers ; croque-monsieur, croque madame ; hot-dog ; plats préparés et cuisinés principalement à base de céréales ; ; Classe : 43 Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés.
Historique
-
Publication : BOPI 2019-11 du 15/03/2019
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2023-50 du 15/12/2023
BOPI Marques 2024/01 du 5 janvier 2024 - Registre national des marques : Rejet partiel
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 19 4526766 | 19/02/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
Nature de l’inscription
-
Rejet partiel (RY)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-18104
N° d’inscription
903102
580Date d’inscription
29 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE - Siren : 399970615
511 Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription
16, 21, 30, 43
Classe n° 16
: magazines ; publications ; brochures ; catalogues ; journaux ; prospectus ; recettes de cuisine ; livres ; livres dans le domaine culinaire ; livres de recettes de cuisine ; ;
Classe n° 21
: Ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; chopes à bière ;
Classe n° 30
: Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucre ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; sandwiches ; sandwiches sur mesure ; club-sandwiches ; bagels ; panini ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz ; pâtes alimentaires ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; tartes, tourtes, feuilletés ; pizzas ; pains ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; petits-beurre ; poudings ; quiches ; en-cas à base de riz ; raviolis ; nouilles et produits à bases de céréales ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauces de soja ; assaisonnements ; condiments ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; infusions à base de plantes non médicinales ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; flocons de maïs ; pâtes de fruits (confiseries) ; barres de céréales hyper protéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; sushi ; taboulé ; tacos ; thé ; thé glacé ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans pâtissiers ; croque-monsieur, croque madame ; hot-dog ; plats préparés et cuisinés principalement à base de céréales ; ;
Classe n° 43
: Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés.
BOPI Marques 2023/50 du 15 décembre 2023 - Enregistrements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
19 février 2019
550Type de la marque
Marque figurative
Marque déposée en couleur
Description de la marque
Couleur(s) de la marque : Bleu Pantone 291 ; Noir
511Classes de produits ou services
16, 21, 30, 43
Classe n° 16
: magazines ; publications ; brochures ; catalogues ; journaux ; prospectus ; recettes de cuisine ; livres ; livres dans le domaine culinaire ; livres de recettes de cuisine ; ;
Classe n° 21
: Ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; chopes à bière ;
Classe n° 30
: Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucre ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; sandwiches ; sandwiches sur mesure ; club-sandwiches ; bagels ; panini ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz ; pâtes alimentaires ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; tartes, tourtes, feuilletés ; pizzas ; pains ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; petits-beurre ; poudings ; quiches ; en-cas à base de riz ; raviolis ; nouilles et produits à bases de céréales ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauces de soja ; assaisonnements ; condiments ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; infusions à base de plantes non médicinales ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; flocons de maïs ; pâtes de fruits (confiseries) ; barres de céréales hyper protéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; sushi ; taboulé ; tacos ; thé ; thé glacé ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans pâtissiers ; croque-monsieur, croque madame ; hot-dog ; plats préparés et cuisinés principalement à base de céréales ; ;
Classe n° 43
: Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés.
Origine de la marque
Marque française
N° de BOPI de publication antérieure
2019/11
450Date d'enregistrement
15 décembre 2023
Enregistrement
effectué avec modification par rapport à la demande publiée
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
730Déposant
-
COJEAN SAS, Société par actions simplifiée - 53 BOULEVARD DU GÉNÉRAL MARTIAL VALIN, 75015 PARIS, FRANCE - Siren : 433432820
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE - Siren : 399970615
BOPI Marques 2023/45 du 10 novembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 1273029 | 10/06/1983 | Marque française | FRANÇOISE SAGET (Marque verbale) |
| 1240683 | 12/07/1983 | Marque française | DESCAMPS (Marque verbale) |
| 1247996 | 14/10/1983 | Marque française | ELIE BLEU (Marque verbale) |
| 1248510 | 17/10/1983 | Marque française | BARTHOLDI (Marque verbale) |
| 1536926 | 06/12/1983 | Marque française | POIRE PRISONNIERE (Marque semi-figurative) |
| 1536927 | 06/12/1983 | Marque française | POMME PRISONNIERE (Marque semi-figurative) |
| 93469463 | 25/05/1993 | Marque française | GIBOULEES (Marque verbale) |
| 93469709 | 26/05/1993 | Marque française | SELESTANE (Marque verbale) |
| 93471961 | 11/06/1993 | Marque française | VINAPLUS (Marque verbale) |
| 93484594 | 22/09/1993 | Marque française | SPORT 2000 (Marque semi-figurative) |
| 03 3216130 | 14/03/2003 | Marque française | CASTOR POCHE (Marque semi-figurative) |
| 03 3245080 | 11/09/2003 | Marque française | L'INNOVATHEQUE (Marque verbale) |
| 03 3248001 | 26/09/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
| 03 3248459 | 30/09/2003 | Marque française | INFO DEVIS SANTE (Marque semi-figurative) |
| 03 3251535 | 13/10/2003 | Marque française | LA PAYSE (Marque verbale) |
| 03 3251533 | 13/10/2003 | Marque française | LA CAVELETTE (Marque verbale) |
| 03 3251952 | 17/10/2003 | Marque française | créa (Marque semi-figurative) |
| 03 3261967 | 09/12/2003 | Marque française | A + CTB A+ QUALITE CERTIFIEE (Marque semi-figurative) |
| 13 3995852 | 05/04/2013 | Marque française | S2 SOSELECT (Marque verbale) |
| 13 4006178 | 21/05/2013 | Marque française | LC AVOCATS (Marque semi-figurative) |
| 13 4006513 | 22/05/2013 | Marque française | GIBOULEES (Marque verbale) |
| 13 4011916 | 12/06/2013 | Marque française | SELECTIVE CUBE (Marque verbale) |
| 13 4014453 | 22/06/2013 | Marque française | TOP MARQUES SPORT 2000 (Marque verbale) |
| 13 4020288 | 17/07/2013 | Marque française | PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE (Marque verbale) |
| 13 4023088 | 29/07/2013 | Marque française | LES INITIES (Marque verbale) |
| 13 4044675 | 04/11/2013 | Marque française | cb (Marque semi-figurative) |
| 13 4047125 | 14/11/2013 | Marque française | LE GOUT DE (Marque verbale) |
| 13 4052188 | 04/12/2013 | Marque française | AUX MARQUES CITOYENS! SPORT 2000 (Marque semi-figurative) |
| 13 4056361 | 20/12/2013 | Marque française | P PALMER & CO (Marque semi-figurative) |
| 13 4057399 | 27/12/2013 | Marque française | W.A.S. We Are Select (Marque verbale) |
| 19 4526766 | 19/02/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
| 19 4526774 | 19/02/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
| 22 4852602 | 15/03/2022 | Marque française | VITIVINI (Marque figurative) |
| 22 4901463 | 29/09/2022 | Marque française | MON SEJOUR PBNA (Marque figurative) |
| 23 4940171 | 24/02/2023 | Marque française | les Grands Buffets (Marque figurative) |
| 23 4946946 | 20/03/2023 | Marque française | LA PART DES AUTRES (Marque figurative) |
| 23 4951623 | 05/04/2023 | Marque française | Père Castor (Marque verbale) |
| 23 4953282 | 12/04/2023 | Marque française | CHOKOTI (Marque verbale) |
| 23 4954606 | 17/04/2023 | Marque française | Juliette des Sables de la baie de somme (Marque figurative) |
| 23 4954607 | 17/04/2023 | Marque française | BAYARD (Marque figurative) |
| 23 4955633 | 20/04/2023 | Marque française | ASL PANMEDICA (Marque verbale) |
| 23 4956446 | 24/04/2023 | Marque française | ORCHARD BRANDY The MONKEY KING ALL FRUITS ARE MINE ! (Marque figurative) |
| 4957695 | 27/04/2023 | Marque française | (Marque figurative) |
| 4960465 | 10/05/2023 | Marque française | VITIQUETTE (Marque figurative) |
| 23 4960833 | 11/05/2023 | Marque française | TREDES (Marque verbale) |
| 23 4965667 | 31/05/2023 | Marque française | Guisabel chocolatier créateur (Marque figurative) |
| 23 4967825 | 08/06/2023 | Marque française | PROVIVA (Marque figurative) |
| 23 4968693 | 12/06/2023 | Marque française | BB BIOBURGER (Marque figurative) |
| 23 4968966 | 13/06/2023 | Marque française | NECTAR HEDONISTE (Marque verbale) |
| 23 4969990 | 16/06/2023 | Marque française | M metropack (Marque figurative) |
| 23 4973039 | 28/06/2023 | Marque française | Alentours (Marque verbale) |
| 23 4973280 | 28/06/2023 | Marque française | flexiplé (Marque figurative) |
| 23 4978894 | 20/07/2023 | Marque française | HENRI D’OSNE (Marque verbale) |
| 23 4981630 | 31/07/2023 | Marque française | (Marque figurative) |
| 23 4981485 | 31/07/2023 | Marque française | CB (Marque figurative) |
Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10707
N° d’inscription
897201
580Date d’inscription
4 octobre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE
