Marque FR : 4901463 - MON SEJOUR PBNA

Image de la marque

Marque française

Marque

MON SEJOUR PBNA

Type de la marque

  • Marque figurative

Classification des éléments figuratifs

02.01.95 ; 26.04.01 ; 26.04.05 ; 26.04.14 ; 26.04.98 ; 27.05.01 ; 29.01.04 ; 29.01.06 ; 29.01.11 ; 29.01.98

Déposant / Titulaire

  • POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINE, SA à conseil d'administration - 33 RUE DU DOCTEUR FINLAY, 33300 BORDEAUX, FR - Siren : 403149685

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • MIIP - MADE IN IP, Société par actions simplifiée - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR - Siren : 399970615

Numéro

4901463

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

29/09/2022

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

29/09/2032

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

9 ; 35 ; 38

Produits et services

  • Classe 09 : Logiciels et applications logicielles téléchargeables ; logiciels téléchargeables dans le nuage ; programmes d'ordinateurs (téléchargeables) ; logiciels de planification ; agendas électroniques ; applications logicielles pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciels permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage et la collaboration entre utilisateurs ; logiciels pour la transmission électronique de documents et de messages ; logiciels de gestion destinés aux professionnels de santé et aux établissements de santé ; logiciels pour le suivi de patients ; logiciels permettant l'accès à une plateforme collaborative destinée aux professionnels de santé et aux établissements de santé en vue de l'organisation du travail ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux ou numériques ; interfaces (informatique) ; logiciels d'interface ; publications électroniques, téléchargeables ; bases de données électroniques ; logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données ; tous ces produits étant destinés au domaine de la santé ;

  • Classe 35 : Services de gestion informatisée de fichiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services administratifs pour la prise et la gestion de rendez-vous ; confirmation de rendez-vous pour le compte de tiers ; services administratifs en matière de suivi de patients ; mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; collecte (compilation) d'informations et de données ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central ; Services de traitement de données ; Services de traitement de données en matière de suivi de patients ; services de facturation dans le domaine des soins [santé] ; gestion administrative d’établissements de santé pour le compte de tiers ; tous ces services étant rendus dans le domaine de la santé ;

  • Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des contenus multimédias en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des contenus multimédias en ligne permettant le suivi de patients ; services de messagerie électronique ; fournitures (transmission) d'informations en matière de santé et permettant le suivi de patients ; télécommunication via des plates-formes et portails sur Internet ; transmission d'informations et de données par voies téléphonique ou informatique, notamment dans le domaine de la santé ; transmission de messages, de données et d'informations, notamment dans le domaine de la santé.

Inscriptions

  • Constitution de mandataire n° 0897201 du 04/10/2023 : BOPI 2023-45 du 10/11/2023 - Bénéficiaire : MIIP - MADE IN IP - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR - Siren : 399970615

Historique

  • Republication pour erratum : BOPI 2022-43 du 28/10/2022
    La mention "Irrégularité matérielle" publiée au BOPI 22/42 est à considérer comme nulle et non avenue, le dossier ayant été régularisé, il convient de prendre en compte, la publication suivante :

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2023-48 du 01/12/2023

BOPI Marques 2023/48 du 1 décembre 2023 - Enregistrements de marques

111N° de marque

22 4901463

220Date de dépôt

29 septembre 2022

550Type de la marque

Marque figurative

511Classes de produits ou services

9, 35, 38

Classe n° 9 : Logiciels et applications logicielles téléchargeables ; logiciels téléchargeables dans le nuage ; programmes d'ordinateurs (téléchargeables) ; logiciels de planification ; agendas électroniques ; applications logicielles pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciels permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage et la collaboration entre utilisateurs ; logiciels pour la transmission électronique de documents et de messages ; logiciels de gestion destinés aux professionnels de santé et aux établissements de santé ; logiciels pour le suivi de patients ; logiciels permettant l'accès à une plateforme collaborative destinée aux professionnels de santé et aux établissements de santé en vue de l'organisation du travail ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux ou numériques ; interfaces (informatique) ; logiciels d'interface ; publications électroniques, téléchargeables ; bases de données électroniques ; logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données ; tous ces produits étant destinés au domaine de la santé ;

Classe n° 35 : Services de gestion informatisée de fichiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services administratifs pour la prise et la gestion de rendez-vous ; confirmation de rendez-vous pour le compte de tiers ; services administratifs en matière de suivi de patients ; mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; collecte (compilation) d'informations et de données ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central ; Services de traitement de données ; Services de traitement de données en matière de suivi de patients ; services de facturation dans le domaine des soins [santé] ; gestion administrative d’établissements de santé pour le compte de tiers ; tous ces services étant rendus dans le domaine de la santé ;

Classe n° 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des contenus multimédias en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès à des contenus multimédias en ligne permettant le suivi de patients ; services de messagerie électronique ; fournitures (transmission) d'informations en matière de santé et permettant le suivi de patients ; télécommunication via des plates-formes et portails sur Internet ; transmission d'informations et de données par voies téléphonique ou informatique, notamment dans le domaine de la santé ; transmission de messages, de données et d'informations, notamment dans le domaine de la santé.

Origine de la marque

Marque française

N° de BOPI de publication antérieure

2022/43

450Date d'enregistrement

1 décembre 2023

Enregistrement

effectué avec modification par rapport à la demande publiée

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

730Déposant

  • POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINE, SA à conseil d'administration - 33 RUE DU DOCTEUR FINLAY, 33300 BORDEAUX, FRANCE - Siren : 403149685

750Mandataire

  • MIIP - MADE IN IP - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE - Siren : 399970615

BOPI Marques 2023/45 du 10 novembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
1273029 10/06/1983 Marque française FRANÇOISE SAGET (Marque verbale)
1240683 12/07/1983 Marque française DESCAMPS (Marque verbale)
1247996 14/10/1983 Marque française ELIE BLEU (Marque verbale)
1248510 17/10/1983 Marque française BARTHOLDI (Marque verbale)
1536926 06/12/1983 Marque française POIRE PRISONNIERE (Marque semi-figurative)
1536927 06/12/1983 Marque française POMME PRISONNIERE (Marque semi-figurative)
93469463 25/05/1993 Marque française GIBOULEES (Marque verbale)
93469709 26/05/1993 Marque française SELESTANE (Marque verbale)
93471961 11/06/1993 Marque française VINAPLUS (Marque verbale)
93484594 22/09/1993 Marque française SPORT 2000 (Marque semi-figurative)
03 3216130 14/03/2003 Marque française CASTOR POCHE (Marque semi-figurative)
03 3245080 11/09/2003 Marque française L'INNOVATHEQUE (Marque verbale)
03 3248001 26/09/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3248459 30/09/2003 Marque française INFO DEVIS SANTE (Marque semi-figurative)
03 3251535 13/10/2003 Marque française LA PAYSE (Marque verbale)
03 3251533 13/10/2003 Marque française LA CAVELETTE (Marque verbale)
03 3251952 17/10/2003 Marque française créa (Marque semi-figurative)
03 3261967 09/12/2003 Marque française A + CTB A+ QUALITE CERTIFIEE (Marque semi-figurative)
13 3995852 05/04/2013 Marque française S2 SOSELECT (Marque verbale)
13 4006178 21/05/2013 Marque française LC AVOCATS (Marque semi-figurative)
13 4006513 22/05/2013 Marque française GIBOULEES (Marque verbale)
13 4011916 12/06/2013 Marque française SELECTIVE CUBE (Marque verbale)
13 4014453 22/06/2013 Marque française TOP MARQUES SPORT 2000 (Marque verbale)
13 4020288 17/07/2013 Marque française PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE (Marque verbale)
13 4023088 29/07/2013 Marque française LES INITIES (Marque verbale)
13 4044675 04/11/2013 Marque française cb (Marque semi-figurative)
13 4047125 14/11/2013 Marque française LE GOUT DE (Marque verbale)
13 4052188 04/12/2013 Marque française AUX MARQUES CITOYENS! SPORT 2000 (Marque semi-figurative)
13 4056361 20/12/2013 Marque française P PALMER & CO (Marque semi-figurative)
13 4057399 27/12/2013 Marque française W.A.S. We Are Select (Marque verbale)
19 4526766 19/02/2019 Marque française (Marque figurative)
19 4526774 19/02/2019 Marque française (Marque figurative)
22 4852602 15/03/2022 Marque française VITIVINI (Marque figurative)
22 4901463 29/09/2022 Marque française MON SEJOUR PBNA (Marque figurative)
23 4940171 24/02/2023 Marque française les Grands Buffets (Marque figurative)
23 4946946 20/03/2023 Marque française LA PART DES AUTRES (Marque figurative)
23 4951623 05/04/2023 Marque française Père Castor (Marque verbale)
23 4953282 12/04/2023 Marque française CHOKOTI (Marque verbale)
23 4954606 17/04/2023 Marque française Juliette des Sables de la baie de somme (Marque figurative)
23 4954607 17/04/2023 Marque française BAYARD (Marque figurative)
23 4955633 20/04/2023 Marque française ASL PANMEDICA (Marque verbale)
23 4956446 24/04/2023 Marque française ORCHARD BRANDY The MONKEY KING ALL FRUITS ARE MINE ! (Marque figurative)
4957695 27/04/2023 Marque française (Marque figurative)
4960465 10/05/2023 Marque française VITIQUETTE (Marque figurative)
23 4960833 11/05/2023 Marque française TREDES (Marque verbale)
23 4965667 31/05/2023 Marque française Guisabel chocolatier créateur (Marque figurative)
23 4967825 08/06/2023 Marque française PROVIVA (Marque figurative)
23 4968693 12/06/2023 Marque française BB BIOBURGER (Marque figurative)
23 4968966 13/06/2023 Marque française NECTAR HEDONISTE (Marque verbale)
23 4969990 16/06/2023 Marque française M metropack (Marque figurative)
23 4973039 28/06/2023 Marque française Alentours (Marque verbale)
23 4973280 28/06/2023 Marque française flexiplé (Marque figurative)
23 4978894 20/07/2023 Marque française HENRI D’OSNE (Marque verbale)
23 4981630 31/07/2023 Marque française (Marque figurative)
23 4981485 31/07/2023 Marque française CB (Marque figurative)

Nature de l’inscription

  • Constitution de mandataire (CM)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-10707

N° d’inscription

897201

580Date d’inscription

4 octobre 2023

750Mandataire

  • MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 27/09/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 27/09/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 27/09/2024
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