Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)

BOPI Marques 2024/01 du 5 janvier 2024 - Registre national des marques : Rejet partiel

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
19 4526766 19/02/2019 Marque française (Marque figurative)

Nature de l’inscription

  • Rejet partiel (RY)

N° de la demande d’inscription

OF-2023-18104

N° d’inscription

903102

580Date d’inscription

29 novembre 2023

750Mandataire

  • MIIP - MADE IN IP - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE - Siren : 399970615

511 Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription

16, 21, 30, 43

Classe n° 16 : magazines ; publications ; brochures ; catalogues ; journaux ; prospectus ; recettes de cuisine ; livres ; livres dans le domaine culinaire ; livres de recettes de cuisine ; ;

Classe n° 21 : Ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; chopes à bière ;

Classe n° 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucre ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; sandwiches ; sandwiches sur mesure ; club-sandwiches ; bagels ; panini ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz ; pâtes alimentaires ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; tartes, tourtes, feuilletés ; pizzas ; pains ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; petits-beurre ; poudings ; quiches ; en-cas à base de riz ; raviolis ; nouilles et produits à bases de céréales ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauces de soja ; assaisonnements ; condiments ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; infusions à base de plantes non médicinales ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; flocons de maïs ; pâtes de fruits (confiseries) ; barres de céréales hyper protéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; sushi ; taboulé ; tacos ; thé ; thé glacé ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans pâtissiers ; croque-monsieur, croque madame ; hot-dog ; plats préparés et cuisinés principalement à base de céréales ; ;

Classe n° 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; mise à disposition temporaire de restaurants pour des films ou des programmes télévisés.

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Dernière mise à jour du BOPI Marques : 26/09/2024
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