Marque FR : 4047125 - LE GOUT DE
Marque française
Marque
LE GOUT DE
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
MERCURE DE FRANCE, Société anonyme - 26 rue de CONDE, 75006 PARIS, FR - Siren : 582144572
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
MIIP - MADE IN IP, Société par actions simplifiée - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR - Siren : 399970615
Numéro
4047125
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
14/11/2013
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
14/11/2033
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 16 ; 41
Produits et services
-
Classe 09 : appareils d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques ; supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non ; publications électroniques (téléchargeables), films (pellicules) impressionnées ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques numériques ; cartes électroniques, cartes de jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de donnée vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images ; disquettes, disques compacts numériques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; ;
-
Classe 16 : cartonnages, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinés, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, albums, atlas, peintures (tableaux) et gravures, affiches, cartes postales, dessins, gravures, images, photographie, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, articles pour reliures, papeterie, articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons,trousses, serre-livres, matériel pour les artistes, pinceaux, blocs à dessin, fournitures pour le dessin, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ;
-
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services d'édition de livres, services d'édition et de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services rendus par un franchiseur, à savoir reportages photographiques ; Micro éditions de livres.
Inscriptions
-
Constitution de mandataire n° 0897201 du 04/10/2023 : BOPI 2023-45 du 10/11/2023 - Bénéficiaire : MIIP - MADE IN IP - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR - Siren : 399970615
Historique
-
Publication : BOPI 2013-49 du 06/12/2013
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2014-10 du 07/03/2014
-
Renouvellement avec limitation : dossier n° 2849961 du 18/07/2023 : BOPI 2023-46 du 17/11/2023
BOPI Marques 2023/46 du 17 novembre 2023 - Renouvellements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
14 novembre 2013
Nom de la marque
LE GOUT DE
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
09, 16, 41
Classe n° 09
: appareils d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numériques ; supports d'information y compris numériques, impressionnés ou non ; publications électroniques (téléchargeables), films (pellicules) impressionnées ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques numériques ; cartes électroniques, cartes de jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de donnée vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images ; disquettes, disques compacts numériques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; ;
Classe n° 16
: cartonnages, produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinés, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications, magazines, revues, périodiques, albums, atlas, peintures (tableaux) et gravures, affiches, cartes postales, dessins, gravures, images, photographie, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), livres pour enfants, articles pour reliures, papeterie, articles de papeterie, cahiers, bloc-notes, carnets, stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, crayons d'ardoise, taille-crayons,trousses, serre-livres, matériel pour les artistes, pinceaux, blocs à dessin, fournitures pour le dessin, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches, posters ;
Classe n° 41
: Éducation ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs ; organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services d'édition de livres, services d'édition et de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services rendus par un franchiseur, à savoir reportages photographiques ; Micro éditions de livres.
Origine de la marque
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué avec une limitation de la liste des produits et services
156Date de déclaration du renouvellement
18 juillet 2023
116N° de déclaration de renouvellement
2849961
N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié
2014/10
730Déclarant
-
MERCURE DE FRANCE, Société anonyme - 26 rue de CONDE, 75006 PARIS, FRANCE - Siren : 582144572
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE - Siren : 399970615
BOPI Marques 2023/45 du 10 novembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
1273029 | 10/06/1983 | Marque française | FRANÇOISE SAGET (Marque verbale) |
1240683 | 12/07/1983 | Marque française | DESCAMPS (Marque verbale) |
1247996 | 14/10/1983 | Marque française | ELIE BLEU (Marque verbale) |
1248510 | 17/10/1983 | Marque française | BARTHOLDI (Marque verbale) |
1536926 | 06/12/1983 | Marque française | POIRE PRISONNIERE (Marque semi-figurative) |
1536927 | 06/12/1983 | Marque française | POMME PRISONNIERE (Marque semi-figurative) |
93469463 | 25/05/1993 | Marque française | GIBOULEES (Marque verbale) |
93469709 | 26/05/1993 | Marque française | SELESTANE (Marque verbale) |
93471961 | 11/06/1993 | Marque française | VINAPLUS (Marque verbale) |
93484594 | 22/09/1993 | Marque française | SPORT 2000 (Marque semi-figurative) |
03 3216130 | 14/03/2003 | Marque française | CASTOR POCHE (Marque semi-figurative) |
03 3245080 | 11/09/2003 | Marque française | L'INNOVATHEQUE (Marque verbale) |
03 3248001 | 26/09/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
03 3248459 | 30/09/2003 | Marque française | INFO DEVIS SANTE (Marque semi-figurative) |
03 3251535 | 13/10/2003 | Marque française | LA PAYSE (Marque verbale) |
03 3251533 | 13/10/2003 | Marque française | LA CAVELETTE (Marque verbale) |
03 3251952 | 17/10/2003 | Marque française | créa (Marque semi-figurative) |
03 3261967 | 09/12/2003 | Marque française | A + CTB A+ QUALITE CERTIFIEE (Marque semi-figurative) |
13 3995852 | 05/04/2013 | Marque française | S2 SOSELECT (Marque verbale) |
13 4006178 | 21/05/2013 | Marque française | LC AVOCATS (Marque semi-figurative) |
13 4006513 | 22/05/2013 | Marque française | GIBOULEES (Marque verbale) |
13 4011916 | 12/06/2013 | Marque française | SELECTIVE CUBE (Marque verbale) |
13 4014453 | 22/06/2013 | Marque française | TOP MARQUES SPORT 2000 (Marque verbale) |
13 4020288 | 17/07/2013 | Marque française | PIOT-SEVILLANO CUVEE INTERDITE (Marque verbale) |
13 4023088 | 29/07/2013 | Marque française | LES INITIES (Marque verbale) |
13 4044675 | 04/11/2013 | Marque française | cb (Marque semi-figurative) |
13 4047125 | 14/11/2013 | Marque française | LE GOUT DE (Marque verbale) |
13 4052188 | 04/12/2013 | Marque française | AUX MARQUES CITOYENS! SPORT 2000 (Marque semi-figurative) |
13 4056361 | 20/12/2013 | Marque française | P PALMER & CO (Marque semi-figurative) |
13 4057399 | 27/12/2013 | Marque française | W.A.S. We Are Select (Marque verbale) |
19 4526766 | 19/02/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
19 4526774 | 19/02/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
22 4852602 | 15/03/2022 | Marque française | VITIVINI (Marque figurative) |
22 4901463 | 29/09/2022 | Marque française | MON SEJOUR PBNA (Marque figurative) |
23 4940171 | 24/02/2023 | Marque française | les Grands Buffets (Marque figurative) |
23 4946946 | 20/03/2023 | Marque française | LA PART DES AUTRES (Marque figurative) |
23 4951623 | 05/04/2023 | Marque française | Père Castor (Marque verbale) |
23 4953282 | 12/04/2023 | Marque française | CHOKOTI (Marque verbale) |
23 4954606 | 17/04/2023 | Marque française | Juliette des Sables de la baie de somme (Marque figurative) |
23 4954607 | 17/04/2023 | Marque française | BAYARD (Marque figurative) |
23 4955633 | 20/04/2023 | Marque française | ASL PANMEDICA (Marque verbale) |
23 4956446 | 24/04/2023 | Marque française | ORCHARD BRANDY The MONKEY KING ALL FRUITS ARE MINE ! (Marque figurative) |
4957695 | 27/04/2023 | Marque française | (Marque figurative) |
4960465 | 10/05/2023 | Marque française | VITIQUETTE (Marque figurative) |
23 4960833 | 11/05/2023 | Marque française | TREDES (Marque verbale) |
23 4965667 | 31/05/2023 | Marque française | Guisabel chocolatier créateur (Marque figurative) |
23 4967825 | 08/06/2023 | Marque française | PROVIVA (Marque figurative) |
23 4968693 | 12/06/2023 | Marque française | BB BIOBURGER (Marque figurative) |
23 4968966 | 13/06/2023 | Marque française | NECTAR HEDONISTE (Marque verbale) |
23 4969990 | 16/06/2023 | Marque française | M metropack (Marque figurative) |
23 4973039 | 28/06/2023 | Marque française | Alentours (Marque verbale) |
23 4973280 | 28/06/2023 | Marque française | flexiplé (Marque figurative) |
23 4978894 | 20/07/2023 | Marque française | HENRI D’OSNE (Marque verbale) |
23 4981630 | 31/07/2023 | Marque française | (Marque figurative) |
23 4981485 | 31/07/2023 | Marque française | CB (Marque figurative) |
N° de la formalité concernée
0897201
Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10707
N° d’inscription
897201
580Date d’inscription
4 octobre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE