Marque FR : 4521886 - l'armoire de BéBé
Marque française
Marque
l'armoire de BéBé
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Classification des éléments figuratifs
29.02.00 ; 55.00.00
Déposant / Titulaire
-
GROUPE LDLC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2 RUE DES ERABLES CS21035, 69578 LIMONEST CEDEX, FR - Siren : 403554181
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR
Numéro
4521886
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
04/02/2019
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
04/02/2029
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 20 ; 28 ; 35 ; 38 ; 41
Produits et services
-
Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, de recherche, photographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs de sécurité pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes ; lunettes 3D ; lunettes de protection ; lunettes de sport ; casques de protection pour le sport ; casques à écouteurs ; casques de protection ; vêtements et casques de protection contre les accidents ; machines à calculer ; publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques ; équipement de traitement de données ; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l'envoi et la réception de données, de contenu sonore, de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel et d'autres contenus multimédias, et d'autres données numériques ; programmes de synchronisation de données ; cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial ; cartes cadeaux codées magnétiques prépayées ; cartes cadeaux magnétiques plastifiées prépayées ; cartes de fidélité magnétiques ; casques audio et/ou vidéo ; appareils de commande d'éclairage ; émetteurs radio pour commandes à distance ; récepteurs radio pour commandes à distance ; commandes à distance ; alarmes pour bébés ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils électroniques de surveillance ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; bandes audio musicales préenregistrées ; bandes audio et vidéo ; bandes audionumériques vierges ; bandes audio préenregistrées ; caches de sécurité pour prises de courant électriques ; capteurs à infrarouges ; capteurs de vibrations ; caméras de vidéosurveillance ; capteurs optiques ; détecteurs ; détecteurs de mouvement ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; enregistrements audio et vidéo ; lecteurs de cassettes audio ; lecteurs de CD-ROM ; lecteurs de musique numérique ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; livres audio ; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux informatiques ; logiciels de jeux téléchargeables ; logiciels et applications pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes électroniques ; logiciels et programmes informatiques ; musique numérique téléchargeable ; vidéos comportant de la musique préenregistrée ; vidéos comportant des films cinématographiques préenregistrés ; cuillers et boîtes doseuses ; indicateurs de température ; instruments de mesure ; pèse-lait ; toises [instrument de mesure] ; thermomètres à usage domestique ; thermomètres non à usage médical ;
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Classe 20 : Meubles ; meubles de rangement ; parcs pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; lits ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; tables à langer murales ; tables de massage ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants, nourrissons et bébés ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; poufs ; fauteuils ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ; nacelles pour bébés ; coussins de confort cervical pour bébés ; tapis de change pour bébés ; sièges spécialement conçus pour les bébés ; traversins pour lits de bébé ; coussins de soutien pour maintenir les bébés en position assise ; protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit ; coussins de grossesse ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meuble] ; barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meuble] ; tapis de sol ; tapis de sol pour coucher les enfants ; têtes de lit ; tours de lits d'enfants ; plans inclinés pour bébés ; cintres pour vêtements ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métalliques ; figurines (statuettes) en bois ou en matière plastiques ; poids nappes ; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier] ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; coussins à air non à usage médical ; rehausseur ; bloc-fenêtres ; tours à tiroirs ; plaques de porte, non métalliques ;
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Classe 28 : Jeux, jouets ; appareils de jeux vidéo ; appareils de jeux électroniques ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël artificiels ; accessoires pour poupées ; accessoires pour véhicules [jouets] ; bacs à sable [articles de jeu] ; balançoires pour bébés ; boîtes à malices à diablotin ; boîtes à musique [jouets] ; circuits automobiles [jouets] ; coffrets spécialement adaptés pour des accessoires de jeu ; confettis ; cordes de cerf-volant ; blocs ou cubes pour jeux de construction ; dînettes [jouets] ; hochets ; jouets éducatifs pour bébés ; jouets gonflables ; jouets multi-activités pour bébés ; jouets pour bacs à sable ; maisonnettes pour enfants ; marionnettes ; jouets rembourrés ; masques (jouets) ; masques de déguisement ; masques pour le sport ; mobiles en tant que jouets ; meubles en tant que jouets ; peluches [jouets] ; poupées ; tapis de jeu comportant des jouets pour bébés [articles de jeu] ; Tapis de jeu et d'éveil pour bébés ; jouets d'éveil pour bébés ; tentes de jeu ; théâtres de marionnettes [articles de jeu] ; tricycles pour enfants en bas âge [jouets] ; véhicules [jouets] ; voitures à tirer [jouets] ; trottinettes (jouets) ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jouets pour lits de bébés ; sièges-balançoires pour bébés ; jouets pour le bain ; maisons de poupées ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; jeux de société ; objets de cotillon ; sacs, housses, enveloppes conçus pour être utilisées avec des équipements de sport ; sacs, housses, enveloppes conçus pour appareils de jeux ; sacs, housses, enveloppes conçus pour ranger ou protéger les jeux ou jouets ; jouets télécommandés ; jeux de cartes ou de tables ; cartes à jouer ; instruments de musique (jouets) ; jouets pour dessiner ; jouets pour la baignade ; matelas ou coussins flottants gonflables pour activités de loisir ; figurines (jouets) ; tables pour football de salon ; jouets pour animaux domestiques ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
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Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers par ordinateur ; gestion de fichiers informatiques ; traitement administratif de commandes d'achats ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion de produits pour le compte de tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; services de vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, et de vente utilisant des moyens de télécommunication, regroupement pour le compte de tiers des produits suivants à l'exception de leur transport (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Internet marchand), à savoir d'articles dans le domaine de la puériculture ; services de vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, et de vente utilisant des moyens de télécommunication, regroupement pour le compte de tiers des produits suivants à l'exception de leur transport (ces services permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Internet marchand), à savoir appareils, dispositifs et articles de puériculture, cosmétiques, lotions, laits, crèmes, baumes, gels et préparations pour les soins du visage, du corps, du cuir chevelu, des ongles et des cheveux, talc à usage cosmétique, parfums, savons, dentifrices, aliments pour bébés, couches-culottes, couches pour bébés, coton hydrophile, coussinets d'allaitement, farines lactées pour bébés, lotions, laits, crèmes, baumes, gels et préparations à usage pharmaceutique pour les soins du visage, du corps, du cuir chevelu, des ongles et des cheveux, désinfectants, désodorisants, produits contre la callosité, ciseaux, coupe-ongles électriques ou non électriques, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], couteaux, cuillers, fourchettes, hache-légumes, instruments agricoles à main actionnés manuellement, trousses de manucures, appareils et instruments scientifiques, de recherche, photographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données, supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, dispositifs de calcul, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs de sécurité pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques versatiles digitaux, Cédéroms, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, supports d'information impressionnés ou non, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, articles de lunetterie, lunettes, étuis à lunettes, montures de lunettes, lunettes 3D, lunettes de protection, lunettes de sport, casques de protection pour le sport, casques à écouteurs, casques de protection, vêtements et casques de protection contre les accidents, machines à calculer, publications électroniques téléchargeables sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques, équipement de traitement de données, dispositifs électroniques numériques portables et mobiles pour l'envoi et la réception de données, de contenu sonore, de contenu vidéo, de messages instantanés, de musique, de contenu audiovisuel et d'autres contenus multimédias, et d'autres données numériques, programmes de synchronisation de données, cartes codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial, cartes cadeaux codées magnétiques prépayées, cartes cadeaux magnétiques plastifiées prépayées, cartes de fidélité magnétiques, casques audio et/ou vidéo, appareils de commande d'éclairage, émetteurs radio pour commandes à distance, récepteurs radio pour commandes à distance, commandes à distance, alarmes pour bébés, appareils de contrôle de chaleur, appareils électroniques de surveillance, applications logicielles informatiques téléchargeables, bandes audio musicales préenregistrées, bandes audio et vidéo, bandes audionumériques vierges, bandes audio préenregistrées, caches de sécurité pour prises de courant électriques, capteurs à infrarouges, capteurs de vibrations, caméras de vidéosurveillance, capteurs optiques, détecteurs, détecteurs de mouvement, dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés, enregistrements audio et vidéo, lecteurs de cassettes audio, lecteurs de CD-ROM, lecteurs de musique numérique, livres numériques téléchargeables sur Internet, livres audio, logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux informatiques, logiciels de jeux téléchargeables, logiciels et applications pour téléphones mobiles, ordinateurs et tablettes électroniques, logiciels et programmes informatiques, musique numérique téléchargeable, vidéos comportant de la musique préenregistrée, vidéos comportant des films cinématographiques préenregistrés, cuillers et boîtes doseuses, indicateurs de température, instruments de mesure, pèse-lait, toises [instrument de mesure], thermomètres à usage domestique, thermomètres non à usage médical, appareils de massage, appareils pour l'allaitement, biberons, accessoires de biberons, coussins à usage médical, gants pour massages, matelas pour l'accouchement, sucettes [tétines], tétines de biberons, fermetures de biberons, thermomètres à usage médical, tire-lait, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, attache-tétines, attache-sucettes, ceintures de grossesse, alaises, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, protège-mamelons, baignoires, chauffe-biberons électriques, stérilisateurs, lampes, suspensions décoratives, veilleuses, appareils pour la préparation et la cuisson des repas, appareils de désodorisation non à usage personnel, bouillottes, coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical, poches jetables de stérilisation, chauffe-bains, diffuseurs électriques de désodorisants, stérilisateurs à lait, stérilisateurs pour biberons, sèche biberon, appuie-tête pour sièges de véhicules, bâches de voitures d'enfants, capotes de voitures d'enfants, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, carrioles pour transporter des enfants, harnais de sécurité pour enfants, pour sièges de véhicules, pare-soleil pour automobiles, pare-soleil pour pare-brise d'automobiles, poussettes, bâches pour poussettes, porte-signes "bébé à bord" en plastique pour voitures, ombrelles à fixer sur des poussettes, parapluies à fixer sur des poussettes, albums, albums de naissance, articles de papeterie, bavoirs en papier, boîtes en carton ou en papier, carnets, cartes de souhaits, faire-part [papeterie], matières plastiques pour le modelage, modèles de broderie, mouchoirs de poche en papier, pâte à modeler, pâtes à modeler polymères, patrons pour la couture, albums de coloriage, sets de table en papier, autocollants [articles de papeterie], livres, livres d'éveil, protection pour carnet de santé, livres de cuisine, boîtes en cuir ou en carton-cuir, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", écharpes pour porter les bébés, parapluies, parasols, sacoches pour porter les enfants, sacs, sacs kangourou [porte-bébés], pochettes pour tétines, chariots, paniers, sac à langer, meubles, meubles de rangement, parcs pour bébés, chaises hautes pour enfants, lits, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, tables à langer murales, tables de massage, glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, nourrissons et bébés, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres, cadres pour photographies, pêle-mêle, boîtes en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, poufs, fauteuils, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, nacelles pour bébés, coussins de confort cervical pour bébés, tapis de change pour bébés, sièges spécialement conçus pour les bébés, traversins pour lits de bébé, coussins de soutien pour maintenir les bébés en position assise, protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit, coussins de grossesse, barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meuble], barrières de sécurité non métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques [meuble], tapis de sol, tapis de sol pour coucher les enfants, têtes de lit, tours de lits d'enfants, plans inclinés pour bébés, cintres pour vêtements, vannerie, objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffrets (meubles), coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres, corbeilles à usage domestique non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matière plastiques, poids nappes, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier], enseignes en bois ou en matières plastiques, coussins à air non à usage médical, rehausseur, bloc-fenêtres, tours à tiroirs, plaques de porte, non métalliques, meubles pour salle de bains, meubles pour cuisine, cloisons japonaises, assiettes en plastique, baignoires en plastique pour enfants, baignoires portatives pour bébés, brosserie, brosses, brosses de nettoyage à usage ménager, brosses pour laver la vaisselle, goupillons à biberons, chauffe-biberons non électriques, corbeilles à usage domestique, éponges de ménage, éponges de nettoyage, écouvillons pour nettoyer les récipients, nécessaires de toilette, brosses à dent, pots pour enfants, récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles cosmétiques, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de ménage, ustensiles de toilette, vaisselle, vaisselle en mélamine, verres à boire, verres [récipients], égoutte-biberons en plastique, porte-biberons isothermes, boîtes doseuses de lait, mouche-bébés, réducteurs de toilettes en plastique et en mousse, réducteurs de toilettes, sacs isothermes, tirelires, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, couvertures de voyage, draps, enveloppes de matelas, gants de toilette, moustiquaires, tissus à langer pour bébés, douillettes, turbulettes, chancelières, vêtements, articles d'habillement, bonneterie, chapellerie, chaussures, peignoirs, peignoirs de bain pour bébés, enfants, adultes, vêtements en éponge, chaussons, sous-vêtements, bodys [justaucorps], bonnets, bottes, caleçons, maillots, ceintures [habillement], châles, chandails, chapeaux, chaussettes, chemisettes, culottes, écharpes, foulards, gants [habillement], gilets, habits, imperméables, jerseys [vêtements], jupes, layettes, lingerie de corps, maillots, manteaux, masques pour dormir, pantalons, pull-overs, pyjamas, robes, tee-shirts, vestes, vêtements confectionnés, bavoirs en tissus, bavoirs non en papier, bavoirs pour bébés en plastique, chaussons de bébés, culottes pour bébés, lingerie de grossesse, robes de grossesse, tricots [vêtements], vareuses, vêtements de nuit pour la grossesse, vêtements pour bébés, tapis, tapis antiglissants, descentes de bain [tapis], tapis de bain en matières plastiques ou en matières textiles, jeux, jouets, appareils de jeux vidéo, appareils de jeux électroniques, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations et ornements pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), arbres de Noël artificiels, accessoires pour poupées, accessoires pour véhicules [jouets], bacs à sable [articles de jeu], balançoires pour bébés, boîtes à malices à diablotin, boîtes à musique [jouets], circuits automobiles [jouets], coffrets spécialement adaptés pour des accessoires de jeu, confettis, cordes de cerf-volant, blocs ou cubes pour jeux de construction, dînettes [jouets], hochets, jouets éducatifs pour bébés, jouets gonflables, jouets multi-activités pour bébés, jouets pour bacs à sable, maisonnettes pour enfants, marionnettes, jouets rembourrés, masques (jouets), masques de déguisement, masques pour le sport, mobiles en tant que jouets, meubles en tant que jouets, peluches [jouets], poupées, tapis de jeu comportant des jouets pour bébés [articles de jeu], Tapis de jeu et d'éveil pour bébés, jouets d'éveil pour bébés, tentes de jeu, théâtres de marionnettes [articles de jeu], tricycles pour enfants en bas âge [jouets], véhicules [jouets], voitures à tirer [jouets], trottinettes (jouets), jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides, jouets pour lits de bébés, sièges-balançoires pour bébés, jouets pour le bain, maisons de poupées, balles de jeu, ballons de jeu, boules de jeu, jeux de société, objets de cotillon, sacs, housses, enveloppes conçus pour être utilisées avec des équipements de sport, sacs, housses, enveloppes conçus pour appareils de jeux, sacs, housses, enveloppes conçus pour ranger ou protéger les jeux ou jouets, jouets télécommandés, jeux de cartes ou de tables, cartes à jouer, instruments de musique (jouets), jouets pour dessiner, jouets pour la baignade, matelas ou coussins flottants gonflables pour activités de loisir, figurines (jouets), tables pour football de salon, jouets pour animaux domestiques, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, costumes de déguisements, déguisements pour bébés ou enfants, déguisements pour jeux de rôle, trotteurs pour bébé ou enfant ; services de listes de cadeaux ; services de listes de naissance ; services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation et conduite de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchises ; assistance en gestion d'entreprise et commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; services d'assistance en matière de commercialisation de produits dans le cadre de contrats de franchise ; services rendus par un franchiseur ou un concédant ou donneur de licence, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; services rendus par un franchiseur ou un concédant ou donneur de licence, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits, appareils, dispositifs et articles de puériculture, de jeux et jouets ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; organisation d'abonnements à des publications pour des tiers ; publication de produits d'imprimerie à des fins publicitaires ; Compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise au point de stratégies et concepts de marketing ; Informations commerciales par le biais de sites web ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; marketing ciblé dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; services de saisie, de gestion, de traitement et de mises à jour de bases de données ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; bases de données de commercialisation [database marketing] ; organisation de concours à but commercial ou publicitaire ; organisation et aide publicitaire à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct ;
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Classe 38 : Télécommunications ; services de diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias, audio, vidéo et de données sur des réseaux électroniques de communications, et/ou sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonnerie par radiotéléphone et/ou via un réseau de radiocommunication ; services de téléchargement de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonnerie, de données numériques, de logiciels ; service de fourniture (transmission, téléchargement) de contenu numérique par télécommunication ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs, de fourniture d'accès à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique ; services de diffusion (transmission) de programmes radiophoniques, de diffusion de programmes de télévision ; communication (transmission d'informations) par télévision ; communications radiophoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des publications électroniques ; fourniture d'accès à des périodiques en ligne, ainsi qu'à des serveurs de liste pour la transmission de nouvelles, commentaires et contenus multimédia entre utilisateurs dans le domaine de la puériculture, de l’enfance et de la petite enfance ; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet ; fourniture d'accès à des boutiques électroniques [télécommunications] ; services d'assistance téléphonique (services téléphoniques) ; services de bulletins d'informations électroniques ; transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, par câble, téléphone mobile, courrier électronique ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; diffusion de vidéos préenregistrées contenant de la musique et du divertissement, des programmes télévisés, des films cinématographiques, des programmes éducatifs, de l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des programmes de divertissement connexes de tous types, via un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; services de téléchargement de données numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques ; services de fournisseurs de services d'application, à savoir téléchargement d'applications informatiques, téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques, téléchargement de logiciels ; services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo ; Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion d'émissions de télé-achat ; services de diffusion de podcasts ; transmission de faire-parts et de cartes de voeux en ligne ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet dans le domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet dans le domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ;
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Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement, formation pratique [démonstration] ; coaching [formation] ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; informations en matière de récréation du public (divertissement) ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; informations en matière d'activités de loisirs ; activités culturelles ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions et de concours à buts culturels, ludiques ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation et conduite de séminaires, de conférences et d'expositions à des fins culturelles, éducatives ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, de conférences et d'expositions à des fins culturelles, éducatives ou de divertissement dans les domaines de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; édition et publication de livres, magazines, périodiques, revues, journaux, logiciels, Cédéroms, DVD ; publication électronique en ligne sous forme de magazines, de livres, de bulletins d'information, de périodiques ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de produits imprimés et textes, autres que textes publicitaires dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; fourniture de publications à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet via un navigateur notamment dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; animation d'activités culturelles ; animation d'ateliers de formation ; animation de cours d'exercices ou de cours prénataux ; informations en matière d'éducation ou de divertissement, fournies en ligne depuis une base de données informatique ou Internet ou par le biais d'émissions de télévision ou de radio ; location de livres, de films ; location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; production de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; mise à disposition de tutoriels en ligne dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; montage de bandes vidéo ; mise à disposition de séquences vidéo en ligne, non téléchargeables, contenant de la musique ou des images animées ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement ; production et mise à disposition de manuels et de matériel pédagogique dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; édition et publication de livres audio ; publication de matériel éducatif ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires dans les domaine de la puériculture, de l'enfance et de la petite enfance ; services récréatifs et de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations de jeux pour enfants ; reportage photographique ; photographie.
Inscriptions
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Constitution de mandataire n° 0900961 du 08/11/2023 : BOPI 2023-50 du 15/12/2023 - Bénéficiaire : MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR
Historique
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Publication : BOPI 2019-09 du 01/03/2019
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2019-22 du 31/05/2019
BOPI Marques 2023/50 du 15 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
15 4233170 | 11/12/2015 | Marque française | HF HABITATFUTUR (Marque semi-figurative) |
20 4633848 | 20/03/2020 | Marque française | 15-1 DIFFUSION (Marque figurative) |
13 4009358 | 03/06/2013 | Marque française | PLI PAL (Marque verbale) |
19 4580982 | 11/09/2019 | Marque française | Lexilens (Marque verbale) |
18 4428310 | 13/02/2018 | Marque française | DE LEUR TEMPS ADIAF (Marque semi-figurative) |
13 4038869 | 10/10/2013 | Marque française | SANTE EDUCATION (Marque semi-figurative) |
09 3623729 | 20/01/2009 | Marque française | LUCIE ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE (Marque semi-figurative) |
18 4508244 | 14/12/2018 | Marque française | LUCIE MISSION ENGAGE ET RESPONSABLE (Marque semi-figurative) |
19 4599277 | 15/11/2019 | Marque française | TOUMAÏ by LUCIE (Marque semi-figurative) |
19 4599291 | 15/11/2019 | Marque française | Communauté LUCIE (Marque semi-figurative) |
23 4933138 | 31/01/2023 | Marque française | AGENCE LUCIE (Marque figurative) |
23 4933139 | 31/01/2023 | Marque française | LUCIE POSITIVE + (Marque figurative) |
23 4933141 | 31/01/2023 | Marque française | LUCIE PROGRESS (Marque figurative) |
04 3271357 | 03/02/2004 | Marque française | LOGIVIANDE (Marque verbale) |
16 4276707 | 01/06/2016 | Marque française | AGRO Generation (Marque semi-figurative) |
08 3581700 | 12/06/2008 | Marque française | AGROGENERATION (Marque verbale) |
22 4889129 | 02/08/2022 | Marque française | SEVENSEE (Marque verbale) |
20 4665445 | 10/07/2020 | Marque française | Y HEYALINK LE RESEAU DES PROFESSIONNELS DU BTP (Marque figurative) |
16 4268237 | 27/04/2016 | Marque française | THE DREAM LAB (Marque verbale) |
15 4173025 | 13/04/2015 | Marque française | • ÊTRE • GOURMAND (Marque semi-figurative) |
21 4816055 | 10/11/2021 | Marque française | EDONIS (Marque verbale) |
22 4842204 | 09/02/2022 | Marque française | VIGNOBLES EDONIS (Marque figurative) |
22 4842208 | 09/02/2022 | Marque française | VIGNOBLES EDONIS (Marque figurative) |
09 3623619 | 19/01/2009 | Marque française | ANKKA SALADBAR (Marque semi-figurative) |
14 4115920 | 05/09/2014 | Marque française | ANKKA (Marque semi-figurative) |
14 4116370 | 08/09/2014 | Marque française | BIEN PLUS QU'UNE SALADE… (Marque semi-figurative) |
16 4281004 | 17/06/2016 | Marque française | ANKKA PASSIONNEMENT BON! (Marque semi-figurative) |
10 3714391 | 18/02/2010 | Marque française | Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ; ANSES ; Anses ; Ansés ; Ansès ; ANSeS ; ANSéS ; ANSèS ; anses ; ansés ; ansès (Marque verbale) |
10 3733021 | 23/04/2010 | Marque française | anses alimentation, environnement, travail (Marque semi-figurative) |
15 4234733 | 17/12/2015 | Marque française | E-Phy (Marque semi-figurative) |
19 4601341 | 22/11/2019 | Marque française | ANSES (Marque verbale) |
19 4601348 | 22/11/2019 | Marque française | ANSES agence nationale de sécurité sanitaire alimentation, environnement, travail Connaître, évaluer, protéger (Marque semi-figurative) |
19 4601364 | 22/11/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
14 4061108 | 16/01/2014 | Marque française | 1001 Remedies (Marque verbale) |
96608922 | 30/01/1996 | Marque française | ARCHI LIGNE CREATION ESPACE IMAGE (Marque semi-figurative) |
1758534 | 20/09/1990 | Marque française | L'ARPEGE (Marque verbale) |
00 3035447 | 20/06/2000 | Marque française | L'ARPEGE (Marque verbale) |
08 3557296 | 20/02/2008 | Marque française | TARTE BOUQUET DE ROSES (Marque verbale) |
08 3557298 | 20/02/2008 | Marque française | TARTE BOUTONS DE ROSE (Marque verbale) |
13 3984547 | 20/02/2013 | Marque française | ALAIN PASSARD (Marque semi-figurative) |
19 4597189 | 07/11/2019 | Marque française | Les jardins d'Alain (Marque semi-figurative) |
00 3043838 | 28/07/2000 | Marque française | ART PRO *L ESPRIT CREATIF (Marque semi-figurative) |
01 3087922 | 09/03/2001 | Marque française | ARTEIS (Marque verbale) |
01 3121492 | 18/09/2001 | Marque française | ARTEIS L'ESPRIT CREATIF (Marque semi-figurative) |
08 3616869 | 10/12/2008 | Marque française | artéïs l'esprit créatif (Marque semi-figurative) |
99819427 | 14/10/1999 | Marque française | " ARTPRO " (Marque verbale) |
14 4131277 | 04/11/2014 | Marque française | VINOLIB (Marque verbale) |
20 4612689 | 08/01/2020 | Marque française | Jouets Dejou (Marque verbale) |
20 4613218 | 10/01/2020 | Marque française | DEJOU (Marque verbale) |
20 4712406 | 15/12/2020 | Marque française | RADIGUET & MASSIOT (Marque verbale) |
20 4712428 | 15/12/2020 | Marque française | MOLTENI (Marque verbale) |
20 4712446 | 15/12/2020 | Marque française | JOUJOULAC (Marque verbale) |
21 4723344 | 20/01/2021 | Marque française | MASSIOT (Marque verbale) |
21 4780258 | 25/06/2021 | Marque française | Urbancust (Marque figurative) |
07 3541650 | 04/12/2007 | Marque française | « OLD'UP » La Génération Des Vieux Debout G.D.V.D. (Marque verbale) |
15 4171693 | 08/04/2015 | Marque française | VIEILLISSEMENT DURABLE (Marque verbale) |
16 4284471 | 01/07/2016 | Marque française | PLUS SI JEUNES, MAIS PAS SI VIEUX (Marque verbale) |
16 4284479 | 01/07/2016 | Marque française | OLD UP (Marque semi-figurative) |
1555265 | 13/10/1989 | Marque française | TEXAFFAIRES (Marque verbale) |
00 3025175 | 02/05/2000 | Marque française | JARDIN SECRET (Marque verbale) |
09 3655072 | 05/06/2009 | Marque française | jalla happycolor (Marque semi-figurative) |
94502196 | 19/01/1994 | Marque française | PETIT DESCAMPS (Marque semi-figurative) |
10 3709895 | 03/02/2010 | Marque française | DESCAMPS (Marque verbale) |
10 3731244 | 19/04/2010 | Marque française | jalla (Marque semi-figurative) |
11 3848204 | 25/07/2011 | Marque française | HL 1881 (Marque semi-figurative) |
11 3849739 | 29/07/2011 | Marque française | D1888 (Marque semi-figurative) |
11 3850475 | 02/08/2011 | Marque française | D 1802 (Marque semi-figurative) |
15 4158224 | 18/02/2015 | Marque française | D 1802 DESCAMPS (Marque semi-figurative) |
20 4680492 | 08/09/2020 | Marque française | Jalla (Marque figurative) |
1489463 | 19/09/1988 | Marque française | ATOL (Marque verbale) |
00 3032208 | 29/05/2000 | Marque française | ATOL AUDIO (Marque verbale) |
01 3110186 | 28/06/2001 | Marque française | Duo (Marque verbale) |
02 3161688 | 23/04/2002 | Marque française | RIEN QUE POUR VOS YEUX (Marque verbale) |
03 3230177 | 02/06/2003 | Marque française | e-opticien (Marque verbale) |
03 3230178 | 02/06/2003 | Marque française | e-opticiens (Marque verbale) |
04 3321314 | 29/10/2004 | Marque française | DUO EX AEQUO (Marque verbale) |
04 3321316 | 29/10/2004 | Marque française | DUO EXPERT (Marque verbale) |
05 3348393 | 11/03/2005 | Marque française | Améliorez votre vision du monde (Marque verbale) |
06 3410692 | 16/02/2006 | Marque française | DUO EXTRA (Marque verbale) |
06 3422781 | 11/04/2006 | Marque française | ATOL NET (Marque verbale) |
06 3422782 | 11/04/2006 | Marque française | ATOL CONTACT (Marque verbale) |
06 3439140 | 05/07/2006 | Marque française | HEIVA BY ATOL (Marque verbale) |
06 3444968 | 07/08/2006 | Marque française | LES JOURNEES CITOYENNES D'ATOL (Marque verbale) |
06 3446814 | 23/08/2006 | Marque française | ATOL OPTICIENS VISION BOX (Marque semi-figurative) |
06 3468335 | 08/12/2006 | Marque française | G ATOL GROUP (Marque semi-figurative) |
07 3512317 | 09/07/2007 | Marque française | LES PACKS MARQUES (Marque verbale) |
07 3534210 | 29/10/2007 | Marque française | ATOL Les opticiens (Marque semi-figurative) |
07 3543773 | 13/12/2007 | Marque française | DUO CONDUITE (Marque verbale) |
08 3580186 | 05/06/2008 | Marque française | ECOGARANTIE (Marque verbale) |
09 3692642 | 20/11/2009 | Marque française | ARCHIPEL DES OPTICIENS (Marque verbale) |
09 3696008 | 03/12/2009 | Marque française | EASY D'ATOL (Marque verbale) |
95582913 | 31/07/1995 | Marque française | DUO D'ATOL (Marque verbale) |
96635299 | 18/07/1996 | Marque française | LA CENTRALE D'OPTIQUE, "L'AUTRE VISION DE L'OPTIQUE" (Marque semi-figurative) |
97658691 | 10/01/1997 | Marque française | RIEN QUE POUR VOS YEUX (Marque verbale) |
97710705 | 18/12/1997 | Marque française | SIX FACILE (Marque verbale) |
98737167 | 12/06/1998 | Marque française | ATOLsoft (Marque verbale) |
12 3919098 | 10/05/2012 | Marque française | ATOL AUDITION (Marque verbale) |
13 3982915 | 14/02/2013 | Marque française | DUO LIBERTE (Marque verbale) |
14 4110433 | 05/08/2014 | Marque française | TEOU D'ATOL (Marque verbale) |
14 4115922 | 05/09/2014 | Marque française | TEOU D'ATOL (Marque semi-figurative) |
14 4130095 | 30/10/2014 | Marque française | TU'DORS D'ATOL (Marque verbale) |
14 4133470 | 13/11/2014 | Marque française | TUBRONZ (Marque verbale) |
15 4163810 | 11/03/2015 | Marque française | WAY D'ATOL (Marque verbale) |
15 4228026 | 23/11/2015 | Marque française | ATOL Mon opticien quelqu'un de bien (Marque verbale) |
16 4276270 | 31/05/2016 | Marque française | EKO D ATOL (Marque semi-figurative) |
16 4290065 | 27/07/2016 | Marque française | i-TECH d'ATOL (Marque verbale) |
17 4371407 | 26/06/2017 | Marque française | LATITUDE 47 (Marque verbale) |
17 4383451 | 21/08/2017 | Marque française | ATOL MON OPTICIEN (Marque verbale) |
17 4403871 | 13/11/2017 | Marque française | GénérationATOL (Marque verbale) |
17 4403880 | 13/11/2017 | Marque française | ATOL MON OPTICIEN (Marque semi-figurative) |
18 4423632 | 29/01/2018 | Marque française | LES ULTIMATOL (Marque semi-figurative) |
18 4423642 | 29/01/2018 | Marque française | LA TOTALE ATOL (Marque semi-figurative) |
18 4460991 | 13/06/2018 | Marque française | ATOL ACCESS (Marque semi-figurative) |
18 4470992 | 23/07/2018 | Marque française | ATOL Zen (Marque semi-figurative) |
19 4571503 | 29/07/2019 | Marque française | AMEYA (Marque semi-figurative) |
19 4572559 | 01/08/2019 | Marque française | ANAXIO PAR ATOL (Marque verbale) |
19 4589115 | 10/10/2019 | Marque française | ATOL Dys (Marque verbale) |
19 4598093 | 12/11/2019 | Marque française | ANAXIO ACCESS par Atol (Marque verbale) |
19 4598094 | 12/11/2019 | Marque française | ANAXIO INTEGRAAL par Atol (Marque verbale) |
19 4598101 | 12/11/2019 | Marque française | ANAXIO PREMIUM par Atol (Marque verbale) |
19 4598108 | 12/11/2019 | Marque française | ANAXIO ARMONIA par Atol (Marque verbale) |
20 4641858 | 24/04/2020 | Marque française | Vue & Approuvé par Atol (Marque verbale) |
20 4702314 | 17/11/2020 | Marque française | ANYWAY by Atol (Marque verbale) |
21 4759844 | 26/04/2021 | Marque française | ATOL BIEN VOIR BIEN ÊTRE (Marque verbale) |
21 4759856 | 26/04/2021 | Marque française | ATOL BIEN VOIR. BIEN ÊTRE. (Marque figurative) |
21 4807058 | 11/10/2021 | Marque française | Heye (Marque figurative) |
21 4812511 | 28/10/2021 | Marque française | ONEO (Marque figurative) |
21 4827564 | 20/12/2021 | Marque française | ATOL AUDITION (Marque figurative) |
22 4886859 | 25/07/2022 | Marque française | ATOL STYLE (Marque figurative) |
22 4886861 | 25/07/2022 | Marque française | ATOL STYLE (Marque figurative) |
22 4890748 | 10/08/2022 | Marque française | OPTISCORE (Marque verbale) |
22 4890749 | 10/08/2022 | Marque française | OPTOSCORE (Marque verbale) |
22 4907722 | 24/10/2022 | Marque française | ATOL BIEN VOIR. BIEN ÊTRE. (Marque figurative) |
15 4151667 | 27/01/2015 | Marque française | PERCHE BEKY (Marque verbale) |
15 4169306 | 30/03/2015 | Marque française | CAPITAL TOIT (Marque verbale) |
15 4169307 | 30/03/2015 | Marque française | LA DEFENSE DU CAPITAL TOIT (Marque verbale) |
15 4169310 | 30/03/2015 | Marque française | NOUS DEFENDONS VOTRE CAPITAL TOIT (Marque verbale) |
15 4207921 | 08/09/2015 | Marque française | ATTILA (Marque verbale) |
16 4294690 | 25/08/2016 | Marque française | Attila répare et entretient vos toits (Marque verbale) |
16 4294693 | 25/08/2016 | Marque française | Attila maintenance de toiture (Marque verbale) |
10 3765551 | 10/09/2010 | Marque française | ATTILA SYSTEME (Marque verbale) |
10 3785334 | 26/11/2010 | Marque française | ATTILA SYSTEME LE SPECIALISTE DES TOITURES (Marque semi-figurative) |
17 4410357 | 05/12/2017 | Marque française | (Marque figurative) |
17 4410363 | 05/12/2017 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4428631 | 14/02/2018 | Marque française | ROOFI BY ATTILA (Marque verbale) |
23 4937791 | 16/02/2023 | Marque française | ATTILA HOME (Marque verbale) |
23 4946450 | 17/03/2023 | Marque française | HABITAT'Home (Marque figurative) |
22 4844407 | 16/02/2022 | Marque française | AWO (Marque figurative) |
17 4379870 | 28/07/2017 | Marque française | LE CLOS (Marque semi-figurative) |
10 3765745 | 10/09/2010 | Marque française | DELUBAC FACTOR (Marque verbale) |
18 4496347 | 31/10/2018 | Marque française | DELUBAC (Marque verbale) |
18 4496598 | 02/11/2018 | Marque française | BANQUE DELUBAC ET CIE Fondée en 1924 (Marque semi-figurative) |
18 4510811 | 24/12/2018 | Marque française | Haussmann Recouvrement (Marque verbale) |
19 4531426 | 06/03/2019 | Marque française | eDELUBAC (Marque verbale) |
19 4539881 | 03/04/2019 | Marque française | Delubac Banque judiciaire (Marque verbale) |
19 4539883 | 03/04/2019 | Marque française | Delubac Banque des Administrateurs de biens (Marque verbale) |
19 4539886 | 03/04/2019 | Marque française | Delubac Banque Privée (Marque verbale) |
19 4539892 | 03/04/2019 | Marque française | Delubac Corporate & Investment Bank (Marque verbale) |
19 4539895 | 03/04/2019 | Marque française | Delubac Banque des Entreprises (Marque verbale) |
19 4539998 | 03/04/2019 | Marque française | Astorg immobilier (Marque verbale) |
19 4540001 | 03/04/2019 | Marque française | Compagnie Foncière du Confluent (Marque verbale) |
19 4540014 | 03/04/2019 | Marque française | Prix Cyrille Bialkiewicz (Marque verbale) |
19 4606758 | 12/12/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
19 4606768 | 12/12/2019 | Marque française | HR HAUSSMANN Recouvrement (Marque figurative) |
19 4606802 | 12/12/2019 | Marque française | BANQUE DELUBAC & CIE EXPERTS ET INDEPENDANTS (Marque figurative) |
20 4642600 | 27/04/2020 | Marque française | DELUBAC PROGRESSIVO (Marque verbale) |
20 4642605 | 27/04/2020 | Marque française | DELUBAC GESTION ORCHESTREE (Marque verbale) |
20 4642609 | 27/04/2020 | Marque française | DELUBAC CAPI GESTION ORCHESTREE (Marque verbale) |
21 4804634 | 01/10/2021 | Marque française | DeluPay (Marque verbale) |
22 4851112 | 10/03/2022 | Marque française | (Marque figurative) |
22 4851118 | 10/03/2022 | Marque française | (Marque figurative) |
22 4851152 | 10/03/2022 | Marque française | DeluPay (Marque figurative) |
22 4882264 | 05/07/2022 | Marque française | DELUBAC (Marque verbale) |
22 4882265 | 05/07/2022 | Marque française | BANQUE DELUBAC & CIE fondée en 1924 (Marque figurative) |
23 4925438 | 04/01/2023 | Marque française | (Marque figurative) |
00 3025930 | 04/05/2000 | Marque française | AXSMarine (Marque verbale) |
02 3139849 | 03/01/2002 | Marque française | AXSDRY (Marque verbale) |
02 3139850 | 03/01/2002 | Marque française | AXSMARINE (Marque semi-figurative) |
02 3139851 | 03/01/2002 | Marque française | AXSTANKER (Marque verbale) |
95599552 | 30/11/1995 | Marque française | BRS BARRY ROGLIANO SALLES (Marque semi-figurative) |
11 3834808 | 26/05/2011 | Marque française | ALPHALINER (Marque verbale) |
20 4647862 | 15/05/2020 | Marque française | AXS MARINE (Marque figurative) |
14 4084892 | 17/04/2014 | Marque française | FOOD AVENUE (Marque semi-figurative) |
20 4661454 | 29/06/2020 | Marque française | REJOO (Marque figurative) |
21 4790594 | 04/08/2021 | Marque française | LAPAPA (Marque figurative) |
21 4770629 | 27/05/2021 | Marque française | EVEA (Marque verbale) |
10 3706873 | 23/01/2010 | Marque française | BioBurger (Marque verbale) |
11 3823859 | 14/04/2011 | Marque française | bioburger (Marque semi-figurative) |
16 4275906 | 30/05/2016 | Marque française | B BIOBURGER (Marque semi-figurative) |
16 4325566 | 28/12/2016 | Marque française | B BIOBURGER (Marque semi-figurative) |
19 4587567 | 04/10/2019 | Marque française | BIOBURGER (Marque semi-figurative) |
21 4748543 | 26/03/2021 | Marque française | REGALE (Marque figurative) |
14 4095379 | 26/05/2014 | Marque française | PARIS TERROIRS (Marque verbale) |
15 4164265 | 12/03/2015 | Marque française | PARIS TERROIRS (Marque semi-figurative) |
21 4828890 | 23/12/2021 | Marque française | BONNY (Marque figurative) |
1469881 | 07/06/1988 | Marque française | BONNY (Marque verbale) |
18 4499826 | 14/11/2018 | Marque française | BOOSTHEAT (Marque semi-figurative) |
18 4499833 | 14/11/2018 | Marque française | BOOSTHEAT ENERGY UNITES PEOPLE (Marque semi-figurative) |
18 4499836 | 14/11/2018 | Marque française | ENERGY UNITES PEOPLE (Marque verbale) |
15 4178381 | 04/05/2015 | Marque française | boostHEAT (Marque verbale) |
15 4204488 | 21/08/2015 | Marque française | boostCONNECT (Marque verbale) |
15 4204554 | 21/08/2015 | Marque française | compresseur JOFFROY (Marque verbale) |
20 4667569 | 20/07/2020 | Marque française | BOVIS (Marque verbale) |
20 4667577 | 20/07/2020 | Marque française | BOVIS' (Marque figurative) |
20 4667580 | 20/07/2020 | Marque française | (Marque figurative) |
20 4667586 | 20/07/2020 | Marque française | Les Hommes de l'Art (Marque figurative) |
23 4936515 | 13/02/2023 | Marque française | TRANSEXPO (Marque verbale) |
23 4936518 | 13/02/2023 | Marque française | TE TransExpo (Marque figurative) |
23 4936527 | 13/02/2023 | Marque française | DEMENINGE (Marque verbale) |
23 4936533 | 13/02/2023 | Marque française | Déméninge L'ingénierie du déménagement (Marque figurative) |
23 4948093 | 23/03/2023 | Marque française | BOVIS (Marque figurative) |
05 3353672 | 18/04/2005 | Marque française | FERTILITY (Marque semi-figurative) |
05 3367012 | 24/06/2005 | Marque française | OCEOR HARMONIE (Marque verbale) |
05 3370389 | 13/07/2005 | Marque française | OCEOR VITALITE (Marque verbale) |
08 3591170 | 28/07/2008 | Marque française | INGEPAR (Marque verbale) |
09 3635834 | 11/03/2009 | Marque française | (Marque figurative) |
19 4570715 | 25/07/2019 | Marque française | BR Equitation (Marque semi-figurative) |
00 3005648 | 04/02/2000 | Marque française | BRETEUIL (Marque verbale) |
00 3005649 | 04/02/2000 | Marque française | BRETEUIL IMMOBILIER (Marque semi-figurative) |
10 3728001 | 07/04/2010 | Marque française | BRETEUIL APPARTEMENTS DE FAMILLE A PARIS (Marque semi-figurative) |
19 4526593 | 19/02/2019 | Marque française | BOUTIQUE REALTY (Marque verbale) |
20 4665515 | 10/07/2020 | Marque française | FLAT-FINDER (Marque verbale) |
17 4412982 | 14/12/2017 | Marque française | FISHTRE ! (Marque verbale) |
17 4350413 | 30/03/2017 | Marque française | Club des Tentations (Marque semi-figurative) |
17 4376165 | 13/07/2017 | Marque française | (Marque semi-figurative) |
17 4388332 | 13/09/2017 | Marque française | SOFINCO (Marque verbale) |
18 4467267 | 06/07/2018 | Marque française | SO'U (Marque verbale) |
18 4467285 | 06/07/2018 | Marque française | SOYOU (Marque verbale) |
22 4879750 | 24/06/2022 | Marque française | Act for green (Marque figurative) |
1519214 | 22/03/1988 | Marque française | SOFINCO (Marque verbale) |
18 4469087 | 13/07/2018 | Marque française | PICONI (Marque semi-figurative) |
19 4514160 | 10/01/2019 | Marque française | MANHATTAN HOT DOG (Marque semi-figurative) |
19 4520226 | 30/01/2019 | Marque française | Memphis Product (Marque semi-figurative) |
1698465 | 09/10/1991 | Marque française | T'CHOUPI (Marque verbale) |
99797534 | 15/06/1999 | Marque française | T'CHOUPI (Marque verbale) |
99797537 | 15/06/1999 | Marque française | Charley et Mimmo (Marque verbale) |
10 3778963 | 02/11/2010 | Marque française | T'choupi l'ami des petits (Marque semi-figurative) |
11 3839117 | 15/06/2011 | Marque française | T'CHOUPI (Marque semi-figurative) |
16 4252484 | 26/02/2016 | Marque française | BEBE T'CHOUPI (Marque verbale) |
16 4322455 | 14/12/2016 | Marque française | T'CHOUPI (Marque verbale) |
00 3037095 | 21/06/2000 | Marque française | DEGRIF AUTOS (Marque verbale) |
1181353 | 24/04/1981 | Marque française | COEUR DE LION (Marque semi-figurative) |
1308164 | 26/09/1984 | Marque française | GUILLAUME DE NORMANDIE (Marque semi-figurative) |
18 4471643 | 25/07/2018 | Marque française | Le Gin de Christian Drouin (Marque semi-figurative) |
20 4657540 | 16/06/2020 | Marque française | Expérimental de Christian Drouin (Marque figurative) |
98763865 | 11/12/1998 | Marque française | Chevalier des Touches (Marque semi-figurative) |
98763866 | 11/12/1998 | Marque française | Marquis de Saint-Loup (Marque semi-figurative) |
12 3909556 | 30/03/2012 | Marque française | COEUR DE LION CHRISTIAN DROUIN (Marque semi-figurative) |
15 4216245 | 08/10/2015 | Marque française | CHRISTIAN DROUIN (Marque verbale) |
17 4379509 | 27/07/2017 | Marque française | WORLD IS A VILLAGE (Marque verbale) |
17 4412589 | 13/12/2017 | Marque française | WORLD IS A VILLAGE (Marque semi-figurative) |
22 4919452 | 07/12/2022 | Marque française | BELIEVE CAP (Marque verbale) |
00 3059286 | 17/10/2000 | Marque française | PLEIN JOUR FENETRES (Marque semi-figurative) |
01 3100524 | 16/05/2001 | Marque française | FERMOBA (Marque verbale) |
17 4345540 | 13/03/2017 | Marque française | FERMOBA LA REFERENCE FRANCAISE DE LA MENUISERIE (Marque semi-figurative) |
17 4379781 | 27/07/2017 | Marque française | FERMOBA (Marque semi-figurative) |
18 4473010 | 30/07/2018 | Marque française | Fermoba la référence française de la menuiserie (Marque semi-figurative) |
17 4360340 | 10/05/2017 | Marque française | EXE EXPERIENTIAL EDUCATION NEOMA BUSINESS SCHOOL (Marque semi-figurative) |
18 4473183 | 31/07/2018 | Marque française | Hub Reims Business (Marque semi-figurative) |
18 4507079 | 11/12/2018 | Marque française | in&ma (Marque semi-figurative) |
19 4543771 | 16/04/2019 | Marque française | eff EVENT (Marque semi-figurative) |
19 4557849 | 07/06/2019 | Marque française | CCI MARKET (Marque verbale) |
19 4595405 | 31/10/2019 | Marque française | EXTRA-BRUT Event Agency (Marque semi-figurative) |
1564627 | 13/01/1989 | Marque française | CEKAL (Marque verbale) |
15 4197351 | 17/07/2015 | Marque française | CENTRE SOPHRENE (Marque semi-figurative) |
99800027 | 28/06/1999 | Marque française | TEMA (Marque semi-figurative) |
99801459 | 06/07/1999 | Marque française | CESEM (Marque verbale) |
11 3880254 | 08/12/2011 | Marque française | RMS REIMS MANAGEMENT SCHOOL (Marque semi-figurative) |
13 3999973 | 22/04/2013 | Marque française | NEOMA BUSINESS SCHOOL (Marque semi-figurative) |
1477923 | 11/04/1988 | Marque française | DES DAMES DE FRANCE (Marque semi-figurative) |
13 4002575 | 02/05/2013 | Marque française | CBL (Marque semi-figurative) |
13 4016447 | 01/07/2013 | Marque française | BERNARD LONCLAS (Marque verbale) |
23 4941593 | 01/03/2023 | Marque française | BLC BERNARD LONCLAS (Marque figurative) |
18 4424484 | 31/01/2018 | Marque française | CHAMPAGNE CLAUDE BERNARD (Marque verbale) |
17 4365700 | 02/06/2017 | Marque française | COLIN (Marque semi-figurative) |
21 4736751 | 24/02/2021 | Marque française | DEPUIS 1829 COLIN AU GRE DE NOTRE TERRE (Marque figurative) |
15 4198214 | 21/07/2015 | Marque française | CC BY COPINET COPINET MARIE (Marque semi-figurative) |
15 4195796 | 09/07/2015 | Marque française | FROMENT-GRIFFON (Marque verbale) |
09 3620797 | 05/01/2009 | Marque française | GOUTORBE (Marque verbale) |
20 4642315 | 27/04/2020 | Marque française | H. GOUTORBE (Marque verbale) |
20 4642318 | 27/04/2020 | Marque française | Henri GOUTORBE (Marque verbale) |
13 4025209 | 06/08/2013 | Marque française | Théodorine Rosé (Marque verbale) |
14 4078898 | 26/03/2014 | Marque française | Ecce terra (Marque verbale) |
14 4078904 | 26/03/2014 | Marque française | Terroirs, etc (Marque verbale) |
15 4158601 | 19/02/2015 | Marque française | APOLLONIS (Marque verbale) |
12 3938821 | 03/08/2012 | Marque française | MARIE LEOPOLD (Marque verbale) |
12 3938857 | 03/08/2012 | Marque française | PALMYRE (Marque verbale) |
12 3938878 | 03/08/2012 | Marque française | LES SOURCES DU FLAGOT (Marque verbale) |
12 3938887 | 03/08/2012 | Marque française | LE LORIOT (Marque verbale) |
13 3976905 | 24/01/2013 | Marque française | Monodie (Marque verbale) |
13 3976921 | 24/01/2013 | Marque française | Inspiration (Marque verbale) |
13 3987769 | 05/03/2013 | Marque française | MICHEL LORIOT (Marque semi-figurative) |
15 4221031 | 27/10/2015 | Marque française | APOLLONIS (Marque semi-figurative) |
1196094 | 28/01/1982 | Marque française | DORE-NOEL (Marque semi-figurative) |
1196095 | 28/01/1982 | Marque française | CLAUDE RUNNER (Marque semi-figurative) |
1338015 | 08/03/1985 | Marque française | BEAUTISSANT (Marque semi-figurative) |
1421428 | 28/07/1987 | Marque française | CP PALMER (Marque semi-figurative) |
96633560 | 09/07/1996 | Marque française | LE CONCERT (Marque verbale) |
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20 4625407 | 19/02/2020 | Marque française | AMAZONE de Palmer & Co (Marque figurative) |
20 4649834 | 22/05/2020 | Marque française | Palmer & Co Rosé Solera (Marque verbale) |
1321025 | 03/01/1985 | Marque française | CONTESSE MARIE DE FRANCE (Marque semi-figurative) |
10 3728030 | 07/04/2010 | Marque française | PAUL BARA (Marque verbale) |
15 4200315 | 29/07/2015 | Marque française | PIOT SEVILLANO A VINCELLES (Marque semi-figurative) |
19 4597225 | 08/11/2019 | Marque française | NOCT'EN BULLES (Marque semi-figurative) |
14 4078902 | 26/03/2014 | Marque française | LADIES BUBBLES (Marque verbale) |
14 4078931 | 26/03/2014 | Marque française | BULLES DE FEMMES (Marque verbale) |
14 4124116 | 08/10/2014 | Marque française | IMPERTINENTE (Marque verbale) |
14 4124134 | 08/10/2014 | Marque française | PROVOCANTE (Marque verbale) |
16 4294756 | 25/08/2016 | Marque française | INDISCRETE (Marque verbale) |
19 4578381 | 02/09/2019 | Marque française | AME DE LA RIVE DROITE (Marque verbale) |
19 4578384 | 02/09/2019 | Marque française | FRAICHEUR DE COTEAU (Marque verbale) |
19 4578392 | 02/09/2019 | Marque française | ESSENCE DE TERROIR (Marque verbale) |
20 4638228 | 10/04/2020 | Marque française | L'ECOLE BUISSONNIERE (Marque figurative) |
20 4638236 | 10/04/2020 | Marque française | L'INSTANT MEUNIER (Marque figurative) |
20 4638242 | 10/04/2020 | Marque française | LE TEMPS POUR ELLE (Marque figurative) |
08 3613553 | 25/11/2008 | Marque française | POTEL-PRIEUX (Marque verbale) |
08 3613560 | 25/11/2008 | Marque française | POTEL-PRIEUX l'instant précieux (Marque verbale) |
16 4268563 | 28/04/2016 | Marque française | PREVOTEAU-PERRIER (Marque semi-figurative) |
16 4268567 | 28/04/2016 | Marque française | PREVOTEAU-PERRIER (Marque semi-figurative) |
16 4268569 | 28/04/2016 | Marque française | L'EQUILIBRE (Marque verbale) |
16 4268570 | 28/04/2016 | Marque française | CROQUE EN BOUCHE (Marque verbale) |
12 3917008 | 30/04/2012 | Marque française | ROUALET (Marque verbale) |
12 3917011 | 30/04/2012 | Marque française | ROUALET PERE ET FILS (Marque verbale) |
12 3917012 | 30/04/2012 | Marque française | FABRICE ROUALET (Marque verbale) |
12 3917013 | 30/04/2012 | Marque française | ROUALET CROCHET (Marque verbale) |
09 3680654 | 02/10/2009 | Marque française | (Marque figurative) |
15 4162317 | 05/03/2015 | Marque française | LE MEUNIER A UN NOM (Marque verbale) |
20 4698913 | 06/11/2020 | Marque française | VO Veuve Olivier & Fils (Marque figurative) |
09 3681251 | 06/10/2009 | Marque française | ILS BTISSENT UN CHTEAU FORT (Marque verbale) |
09 3681254 | 06/10/2009 | Marque française | GUEDELON (Marque semi-figurative) |
1351905 | 23/04/1986 | Marque française | VINS SANS PASSEPORT (Marque verbale) |
1360252 | 24/06/1986 | Marque française | L'INSTANT (Marque verbale) |
00 3024796 | 28/04/2000 | Marque française | CELLIERS DU MAZET (Marque verbale) |
02 3163557 | 03/05/2002 | Marque française | COEUR DE FRANCE (Marque verbale) |
03 3206931 | 27/01/2003 | Marque française | VILLANCEAUX (Marque verbale) |
03 3214268 | 04/03/2003 | Marque française | LE SOMMELIER DU TERROIR (Marque verbale) |
03 3214301 | 04/03/2003 | Marque française | MAITRE DE CHAI (Marque verbale) |
03 3215813 | 12/03/2003 | Marque française | LOU MAZET (Marque verbale) |
03 3242544 | 22/08/2003 | Marque française | LES TERROISES (Marque verbale) |
05 3380473 | 16/09/2005 | Marque française | Cuvée Sainte Baudile (Marque verbale) |
94512290 | 21/03/1994 | Marque française | MON TONNEAU (Marque semi-figurative) |
96619985 | 09/04/1996 | Marque française | ROY GUILLAUME (Marque verbale) |
14 4065887 | 04/02/2014 | Marque française | LA FORGE (Marque verbale) |
14 4065891 | 04/02/2014 | Marque française | VENT & TERROIR (Marque verbale) |
14 4079261 | 27/03/2014 | Marque française | MON TONNEAU (Marque semi-figurative) |
15 4164705 | 16/03/2015 | Marque française | CHANTOVENT SIGNATURE (Marque verbale) |
16 4305644 | 10/10/2016 | Marque française | BISTRO MARQUISAT (Marque verbale) |
16 4305657 | 10/10/2016 | Marque française | BARON D'ARBAN (Marque verbale) |
16 4325204 | 27/12/2016 | Marque française | BISTRO SIGNATURE (Marque verbale) |
16 4325218 | 27/12/2016 | Marque française | JEAN D'ALIBERT NATURE (Marque verbale) |
16 4325222 | 27/12/2016 | Marque française | EMBASTIES (Marque verbale) |
17 4327060 | 05/01/2017 | Marque française | DOMAINE SAINTE MARIE (Marque verbale) |
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05 3358866 | 13/05/2005 | Marque française | EGGMAKI (Marque semi-figurative) |
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16 4244563 | 25/01/2016 | Marque française | LIVRE MOI (Marque verbale) |
16 4244567 | 25/01/2016 | Marque française | LES PETITS KIFFS (Marque verbale) |
16 4244570 | 25/01/2016 | Marque française | BLACK RINGO (Marque verbale) |
18 4423250 | 26/01/2018 | Marque française | PLANETSUSHI (Marque semi-figurative) |
18 4427028 | 08/02/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4469955 | 18/07/2018 | Marque française | KARAMEN (Marque verbale) |
18 4479083 | 30/08/2018 | Marque française | BOLBAR (Marque verbale) |
22 4889606 | 04/08/2022 | Marque française | KOKU (Marque figurative) |
1477789 | 27/05/1988 | Marque française | GRAPHIGRO (Marque verbale) |
1638597 | 15/01/1991 | Marque française | ROUGIER & PLE (Marque verbale) |
1694378 | 19/09/1991 | Marque française | CREA (Marque verbale) |
00 3065776 | 21/11/2000 | Marque française | ARTACREA (Marque verbale) |
01 3081884 | 09/02/2001 | Marque française | LES CAFES DE LA CREATION (Marque verbale) |
01 3081890 | 09/02/2001 | Marque française | LES ATELIERS DE LA CREATION (Marque verbale) |
02 3153910 | 15/03/2002 | Marque française | CREA (Marque verbale) |
02 3173824 | 11/07/2002 | Marque française | rouGier & plé GRAPHIGRO FOURNISSEURS D'INSPIRATION (Marque semi-figurative) |
03 3239632 | 01/08/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
93483597 | 10/09/1993 | Marque française | CREA UNE MARQUE D'INSPIRATION (Marque semi-figurative) |
14 4121547 | 29/09/2014 | Marque française | & (Marque semi-figurative) |
14 4121548 | 29/09/2014 | Marque française | Rougier&Plé (Marque semi-figurative) |
21 4734765 | 19/02/2021 | Marque française | color'I LOISIRS CREATIFS ENCADREMENTS BEAUX-ARTS EVEIL ARTISTIQUE (Marque figurative) |
22 4868501 | 11/05/2022 | Marque française | KICOUPP ROUGIER & PLE (Marque verbale) |
22 4868503 | 11/05/2022 | Marque française | SUPERCOUPP ROUGIER & PLE (Marque verbale) |
22 4923606 | 23/12/2022 | Marque française | LUCIEN LEFEBVRE-FOINET (Marque verbale) |
1184120 | 30/09/1981 | Marque française | CHEDDITE (Marque semi-figurative) |
1189964 | 15/12/1981 | Marque française | THRILLING (Marque semi-figurative) |
1291971 | 19/12/1984 | Marque française | VIRI (Marque semi-figurative) |
1302218 | 13/03/1985 | Marque française | CLERINOX (Marque verbale) |
1394462 | 17/02/1987 | Marque française | SUPERVIX (Marque semi-figurative) |
1446091 | 22/01/1988 | Marque française | FUTURAL (Marque verbale) |
1676535 | 04/07/1991 | Marque française | MARTIGNONI (Marque verbale) |
01 3138184 | 20/12/2001 | Marque française | TECNA N (Marque verbale) |
01 3138187 | 20/12/2001 | Marque française | SIPE N (Marque verbale) |
01 3138189 | 20/12/2001 | Marque française | S4 N (Marque verbale) |
02 3184236 | 19/09/2002 | Marque française | SPARTAN (Marque verbale) |
07 3541643 | 04/12/2007 | Marque française | SPARTAN (Marque verbale) |
07 3541646 | 04/12/2007 | Marque française | FOB (Marque verbale) |
07 3541651 | 04/12/2007 | Marque française | TUNET (Marque verbale) |
92437835 | 16/10/1992 | Marque française | NOBEL SPORT (Marque verbale) |
92439130 | 27/10/1992 | Marque française | MARY (Marque verbale) |
92439131 | 27/10/1992 | Marque française | MARY-ARM (Marque semi-figurative) |
93473818 | 25/06/1993 | Marque française | NOBELSPORT (Marque verbale) |
99811408 | 09/09/1999 | Marque française | Poudres vectan by Nobel Sport (Marque semi-figurative) |
N° de la formalité concernée
0900961
Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10733
N° d’inscription
900961
580Date d’inscription
8 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE