Marque FR : 4299678 - BEBE 9
Marque française
Marque
BEBE 9
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Couleurs revendiquées : Turquoise : 320 C – Fuschia : 233 C
- Demande d’extension : Polynésie française
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
02.09.01 ; 26.04.06 ; 26.04.22 ; 29.02.00 ; 38.01.09
Déposant / Titulaire
-
FRANCE MATERNITE, Société coopérative à forme anonyme à capital variable - 8, rue Apollo, 33700 MERIGNAC, FR - Siren : 466200391
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR
Numéro
4299678
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
16/09/2016
Lieu de dépôt
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date prévue pour l'expiration
16/09/2026
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
3 ; 5 ; 7 ; 8 ; 9 ; 10 ; 11 ; 12 ; 14 ; 16 ; 18 ; 20 ; 21 ; 22 ; 24 ; 25 ; 28 ; 35 ; 36 ; 41 ; 45
Produits et services
-
Classe 03 : Savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; cosmétiques ; shampooings ; eaux de toilette ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; lotions capillaires ; eaux de Cologne ; huiles à usage cosmétique ; lait d'amande à usage cosmétique ; laits de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; ouates à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; assouplissants pour la lessive ; lessives ;
-
Classe 05 : Produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical ; aliments pour bébés ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; farines lactées pour bébés ; coussinets d'allaitement ; pharmacies portatives ; tisanes ; sérums ; couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ;
-
Classe 07 : Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés ;
-
Classe 08 : Fourchettes ; cuillers ; couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines) ; ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines) ; coupe-ongles ; pinces à ongles ;
-
Classe 09 : Appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés ; appareils de télévision ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs ; cache-prises ; caches pour magnétoscopes ; veilleuses ; bonnets de protection pour enfants ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ; thermomètres non à usage médical ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ;
-
Classe 10 : Alèses ; biberons ; tétines de biberons ; tétines (sucettes) ; fermetures de biberons ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillers et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux ; bandes ombilicales ; coussins à usage médical ; seringues pour médicaments ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; coquilles d'allaitement ; attaches sucettes ;
-
Classe 11 : Lampions ; lampes de chevet et lampes pour appareils de projection ; stérilisateurs pour biberons ; chauffe-biberons électriques ; cuiseurs ; cuiseurs vapeurs ; veilleuses (lampes) ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ; pieds de baignoire ;
-
Classe 12 : Voitures d'enfants ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules) ; poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; rétroviseurs intérieurs ; cale-tête pour véhicules ; tours de cou pour véhicules ; housses de sièges pour automobiles ; sièges pour chariot roulant ; planches à roulettes à fixer sur des poussettes ;
-
Classe 14 : Bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques ;
-
Classe 16 : Bavoirs de bébés en papier ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; affiches ; albums ; photographies ; autocollants (articles de papeterie) ; calendriers ; catalogues ; brochures ; revues (périodiques) ; livres ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres) ;
-
Classe 18 : Sacs à langer ; porte-bébés ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs pour poussettes ; sacs de voyage ; sacs de pique-niques ; mallettes ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; trousses de voyage ; écharpes pour porter les bébés ; laisses pour les enfants ;
-
Classe 20 : Meubles d'enfants ; parcs pour bébés ; meubles de toilettes pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; literie pour bébés (à l'exception du linge de lit) ; berceaux ; lits pour enfants ; lits pliants pour enfants ; lits transportables pour enfants ; lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac ; gigoteuses ; couffins ; sièges ; sièges pliants ; sièges basculants ; sièges à roulettes ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tables ; tables de toilette ; tables à langer ; travailleuses (meubles) ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; porte-vêtements ; portemanteaux ; casiers pour biberons ; trotteurs pour enfants ; corbeilles en osier ; transats pour enfants ; matelas à langer non à usage médical ; matelas ; oreillers ; coussins ; arrêts non métalliques pour portes ; protection non métalliques pour coins de table ; commodes ; armoires ; coffres à jouets ; sièges de bain ; marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; patères ; cadres ; cadres pour photographies ; pêle-mêle ; boîtes à secret en bois ou en matières plastiques ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques ;
-
Classe 21 : Peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés ; boîtes à savon ; brosses à dents ; flacons non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; nécessaires de toilette ; pots ; cuvettes ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à coton ; poudreuses ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; récipients calorifuges ; ampoules de verres (récipients) ; baquets ; récipients à boire ; bouteilles réfrigérantes ; ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux ; assiettes ; timbales ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; sacs isothermes ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ;
-
Classe 22 : Tentes anti-UV pour bébés ; balancelles ;
-
Classe 24 : Couvertures ; langes (en matières textiles) ; literie pour bébés (linges) ; tissus à usage textile ; toiles à matelas ; couvertures de lits ; draps ; taies d'oreillers ; serviettes de toilette ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; moustiquaires ; couvre-lits ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; ciels de lit (textile) ; parures de lit (textile) ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ;
-
Classe 25 : Vêtements de grossesse ; layettes pour bébés ; chaussures pour bébés, vêtements pour enfants ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; chancelières (non chauffées électriquement) ; vêtements ; chaussures ; chaussettes ; collants ; chapeaux ; sous-vêtements ; ceintures (habillement) ; bretelles ; peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse ; soutiens-gorge ; tabliers (vêtements) ; pyjamas ; gants (habillement) ; lingerie de corps ; bavoirs non en papier ; jumpers ; foulards ; maillots de bain ; chaussons ;
-
Classe 28 : Jouets premier âge ; mobiles de voitures ; jeux d'extérieurs pour bébés ; jouets de bain ; tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons ; peluches (jouets) ; boîtes à musique (jouets) ; mobiles (jouets) ; jouets à bascule ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; piscines gonflables à usage récréatif ; flotteurs et jouets gonflables ; jeux éducatifs ; poupées ; arches de jeux ;
-
Classe 35 : Publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : savons, parfumerie, talc, produits nettoyants ; produits cosmétiques pour le soin de la peau, cosmétiques, shampooings, eaux de toilette, dentifrices, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, lotions capillaires, eaux de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouates à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, assouplissants pour la lessive, lessives, produits hygiéniques et diététiques pour bébés à usage médical, aliments pour bébés, comprimés de stérilisation à froid pour biberons, farines lactées pour bébés, coussinets d'allaitement, pharmacies portatives, tisanes, sérums, couches, couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter), appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés, fourchettes, cuillers, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, cache-prises, caches pour magnétoscopes, veilleuses, bonnets de protection pour enfants, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport), thermomètres non à usage médical, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier, cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, balances (pèse-bébés), vêtements anti-ultraviolets, flotteurs pour la natation, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux, Cédéroms, Dévédéroms, alèses, biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), fermetures de biberons, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de grossesse, tire-lait, mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, coussins à usage médical, seringues pour médicaments, bouts de seins en silicone pour l'allaitement, coquilles d'allaitement, attaches sucettes, lampions, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, stérilisateurs pour biberons, chauffe-biberons électriques, cuiseurs, cuiseurs vapeurs, veilleuses (lampes), humidificateurs d'air, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire, voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (véhicules), poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité, pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour véhicules, tours de cou pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, bijouterie, joaillerie, breloques, horlogerie et instruments chronométriques, bavoirs de bébés en papier, cartes non magnétiques à usage commercial ou financier, cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes, affiches, albums, photographies, autocollants (articles de papeterie), calendriers, catalogues, brochures, revues (périodiques), livres, housses pour albums, housses pour carnet de santé, ardoises (cadres), sacs à langer, porte-bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, sacs de voyage, sacs de pique-niques, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, trousses de voyage, écharpes pour porter les bébés, laisses pour les enfants, meubles d'enfants, parcs pour bébés, meubles de toilettes pour bébés, chaises hautes pour enfants, literie pour bébés (à l'exception du linge de lit), berceaux, lits pour enfants, lits pliants pour enfants, lits transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, gigoteuses, couffins, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), porte-vêtements, portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, matelas, oreillers, coussins, arrêts non métalliques pour portes, protection non métalliques pour coins de table, commodes, armoires, coffres à jouets, sièges de bain, marchepieds non métalliques, cale-bébé (coussins), garnitures de lits non métalliques, barrières de lits, tapis pour parcs pour bébé, supports roulants pour la marche des bébés, mobiles (objets pour la décoration), barrières de porte, barrières d'escalier, bloque porte de placards, bloque porte de tiroirs, bloque porte multi-usages, bloque porte double battant, protection d'angles (pour meubles), amortisseurs de porte, loquets de sécurité pour tiroirs, fermeture d'angles, plans inclinés, matelas de voyage, coussins anti-tête plate, patères, cadres pour photographie, pêle-mêle, boîtes à secret en bois ou en matières plastiques, chaises, pupitres, étagères sur pied, étagères murales, étagères avec bacs de rangement, poufs, fauteuils club, fauteuils de repos pour adulte, cubes de rangement, boîtes de rangement en bois ou en matières plastiques, peignes, éponges, brosses à cheveux pour bébés, boîtes à savon, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, nécessaires de toilette, pots, cuvettes, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, poudreuses, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, récipients calorifuges, ampoules de verres (récipients), baquets, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, ustensiles de cuisine et ustensiles de ménage non en métaux précieux, assiettes, timbales, coquetiers, bols, chauffe-biberons non électriques, stérilisateurs non électriques pour biberons, couvercles de plats, couvercles de pots, écouvillons pour nettoyer les récipients, casiers pour biberons, égouttoirs pour biberons, sacs isothermes, ronds de serviettes non en métaux précieux, pots de chambre, bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux, vide poche (récipient), goupillons, tentes anti-UV pour bébés, balancelles, couvertures, langes (en matières textiles), literie pour bébés (linges), tissus à usage textile, toiles à matelas, couvertures de lits, draps, taies d'oreillers, serviettes de toilette, serviettes de table (non en papier), nappes (non en papier), moustiquaires, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile), gants de toilette, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, housses de matelas à langer, vêtements de grossesse, layettes pour bébés, chaussures pour bébés, vêtements pour enfants, couches, couches-culottes et langes en matières textiles, chancelières (non chauffées électriquement), vêtements, chaussures, chaussettes, collants, chapeaux, sous-vêtements, ceintures (habillement), bretelles, peignoirs, capes de bain, slips de grossesse, soutiens-gorge, tabliers (vêtements), pyjamas, gants (habillement), lingerie de corps, bavoirs non en papier, jumpers, foulards, maillots de bain, chaussons, jouets premier âge, mobiles de voitures, jeux d'extérieurs pour bébés, jouets de bain, tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, peluches (jouets), boîtes à musique (jouets), mobiles (jouets), jouets à bascule, articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets), piscines gonflables à usage récréatif, flotteurs et jouets gonflables, jeux éducatifs, poupées, arches de jeux ;
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Classe 36 : Services de cartes de fidélité associées ou non à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages financiers par octroi de points au prorata d'achats effectués ; services de cartes de paiement prépayées et de cartes de crédit préfinancées destinées à être remises en cadeau à des tiers ; émission de bons d'achat de produits et de services ayant pour support des chèques-cadeaux ou des cartes cadeaux ; émission de chèques-cadeaux et de cartes cadeaux prépayés ; parrainage financier ;
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Classe 41 : Publication de livres et magazines, services d'organisation et conduite de congrès, symposiums et conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ;
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Classe 45 : Tenue de listes de naissance et de baptême ; services juridiques en relation avec les franchises.
Inscriptions
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Constitution de mandataire n° 0900961 du 08/11/2023 : BOPI 2023-50 du 15/12/2023 - Bénéficiaire : Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR
Historique
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Publication : BOPI 2016-40 du 07/10/2016
-
Enregistrement sans modification : BOPI 2017-07 du 17/02/2017
BOPI Marques 2023/50 du 15 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
15 4233170 | 11/12/2015 | Marque française | HF HABITATFUTUR (Marque semi-figurative) |
20 4633848 | 20/03/2020 | Marque française | 15-1 DIFFUSION (Marque figurative) |
13 4009358 | 03/06/2013 | Marque française | PLI PAL (Marque verbale) |
19 4580982 | 11/09/2019 | Marque française | Lexilens (Marque verbale) |
18 4428310 | 13/02/2018 | Marque française | DE LEUR TEMPS ADIAF (Marque semi-figurative) |
13 4038869 | 10/10/2013 | Marque française | SANTE EDUCATION (Marque semi-figurative) |
09 3623729 | 20/01/2009 | Marque française | LUCIE ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE (Marque semi-figurative) |
18 4508244 | 14/12/2018 | Marque française | LUCIE MISSION ENGAGE ET RESPONSABLE (Marque semi-figurative) |
19 4599277 | 15/11/2019 | Marque française | TOUMAÏ by LUCIE (Marque semi-figurative) |
19 4599291 | 15/11/2019 | Marque française | Communauté LUCIE (Marque semi-figurative) |
23 4933138 | 31/01/2023 | Marque française | AGENCE LUCIE (Marque figurative) |
23 4933139 | 31/01/2023 | Marque française | LUCIE POSITIVE + (Marque figurative) |
23 4933141 | 31/01/2023 | Marque française | LUCIE PROGRESS (Marque figurative) |
04 3271357 | 03/02/2004 | Marque française | LOGIVIANDE (Marque verbale) |
16 4276707 | 01/06/2016 | Marque française | AGRO Generation (Marque semi-figurative) |
08 3581700 | 12/06/2008 | Marque française | AGROGENERATION (Marque verbale) |
22 4889129 | 02/08/2022 | Marque française | SEVENSEE (Marque verbale) |
20 4665445 | 10/07/2020 | Marque française | Y HEYALINK LE RESEAU DES PROFESSIONNELS DU BTP (Marque figurative) |
16 4268237 | 27/04/2016 | Marque française | THE DREAM LAB (Marque verbale) |
15 4173025 | 13/04/2015 | Marque française | • ÊTRE • GOURMAND (Marque semi-figurative) |
21 4816055 | 10/11/2021 | Marque française | EDONIS (Marque verbale) |
22 4842204 | 09/02/2022 | Marque française | VIGNOBLES EDONIS (Marque figurative) |
22 4842208 | 09/02/2022 | Marque française | VIGNOBLES EDONIS (Marque figurative) |
09 3623619 | 19/01/2009 | Marque française | ANKKA SALADBAR (Marque semi-figurative) |
14 4115920 | 05/09/2014 | Marque française | ANKKA (Marque semi-figurative) |
14 4116370 | 08/09/2014 | Marque française | BIEN PLUS QU'UNE SALADE… (Marque semi-figurative) |
16 4281004 | 17/06/2016 | Marque française | ANKKA PASSIONNEMENT BON! (Marque semi-figurative) |
10 3714391 | 18/02/2010 | Marque française | Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ; ANSES ; Anses ; Ansés ; Ansès ; ANSeS ; ANSéS ; ANSèS ; anses ; ansés ; ansès (Marque verbale) |
10 3733021 | 23/04/2010 | Marque française | anses alimentation, environnement, travail (Marque semi-figurative) |
15 4234733 | 17/12/2015 | Marque française | E-Phy (Marque semi-figurative) |
19 4601341 | 22/11/2019 | Marque française | ANSES (Marque verbale) |
19 4601348 | 22/11/2019 | Marque française | ANSES agence nationale de sécurité sanitaire alimentation, environnement, travail Connaître, évaluer, protéger (Marque semi-figurative) |
19 4601364 | 22/11/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
14 4061108 | 16/01/2014 | Marque française | 1001 Remedies (Marque verbale) |
96608922 | 30/01/1996 | Marque française | ARCHI LIGNE CREATION ESPACE IMAGE (Marque semi-figurative) |
1758534 | 20/09/1990 | Marque française | L'ARPEGE (Marque verbale) |
00 3035447 | 20/06/2000 | Marque française | L'ARPEGE (Marque verbale) |
08 3557296 | 20/02/2008 | Marque française | TARTE BOUQUET DE ROSES (Marque verbale) |
08 3557298 | 20/02/2008 | Marque française | TARTE BOUTONS DE ROSE (Marque verbale) |
13 3984547 | 20/02/2013 | Marque française | ALAIN PASSARD (Marque semi-figurative) |
19 4597189 | 07/11/2019 | Marque française | Les jardins d'Alain (Marque semi-figurative) |
00 3043838 | 28/07/2000 | Marque française | ART PRO *L ESPRIT CREATIF (Marque semi-figurative) |
01 3087922 | 09/03/2001 | Marque française | ARTEIS (Marque verbale) |
01 3121492 | 18/09/2001 | Marque française | ARTEIS L'ESPRIT CREATIF (Marque semi-figurative) |
08 3616869 | 10/12/2008 | Marque française | artéïs l'esprit créatif (Marque semi-figurative) |
99819427 | 14/10/1999 | Marque française | " ARTPRO " (Marque verbale) |
14 4131277 | 04/11/2014 | Marque française | VINOLIB (Marque verbale) |
20 4612689 | 08/01/2020 | Marque française | Jouets Dejou (Marque verbale) |
20 4613218 | 10/01/2020 | Marque française | DEJOU (Marque verbale) |
20 4712406 | 15/12/2020 | Marque française | RADIGUET & MASSIOT (Marque verbale) |
20 4712428 | 15/12/2020 | Marque française | MOLTENI (Marque verbale) |
20 4712446 | 15/12/2020 | Marque française | JOUJOULAC (Marque verbale) |
21 4723344 | 20/01/2021 | Marque française | MASSIOT (Marque verbale) |
21 4780258 | 25/06/2021 | Marque française | Urbancust (Marque figurative) |
07 3541650 | 04/12/2007 | Marque française | « OLD'UP » La Génération Des Vieux Debout G.D.V.D. (Marque verbale) |
15 4171693 | 08/04/2015 | Marque française | VIEILLISSEMENT DURABLE (Marque verbale) |
16 4284471 | 01/07/2016 | Marque française | PLUS SI JEUNES, MAIS PAS SI VIEUX (Marque verbale) |
16 4284479 | 01/07/2016 | Marque française | OLD UP (Marque semi-figurative) |
1555265 | 13/10/1989 | Marque française | TEXAFFAIRES (Marque verbale) |
00 3025175 | 02/05/2000 | Marque française | JARDIN SECRET (Marque verbale) |
09 3655072 | 05/06/2009 | Marque française | jalla happycolor (Marque semi-figurative) |
94502196 | 19/01/1994 | Marque française | PETIT DESCAMPS (Marque semi-figurative) |
10 3709895 | 03/02/2010 | Marque française | DESCAMPS (Marque verbale) |
10 3731244 | 19/04/2010 | Marque française | jalla (Marque semi-figurative) |
11 3848204 | 25/07/2011 | Marque française | HL 1881 (Marque semi-figurative) |
11 3849739 | 29/07/2011 | Marque française | D1888 (Marque semi-figurative) |
11 3850475 | 02/08/2011 | Marque française | D 1802 (Marque semi-figurative) |
15 4158224 | 18/02/2015 | Marque française | D 1802 DESCAMPS (Marque semi-figurative) |
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13 4016447 | 01/07/2013 | Marque française | BERNARD LONCLAS (Marque verbale) |
23 4941593 | 01/03/2023 | Marque française | BLC BERNARD LONCLAS (Marque figurative) |
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Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10733
N° d’inscription
900961
580Date d’inscription
8 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE