Marque FR : 4098827 - The Future Instinct
Marque française
Marque
The Future Instinct
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
ECOBULLES, Société à responsabilité limitée - 25 RUE DES COMPAGNONS, 51350 CORMONTREUIL, FR - Siren : 382021525
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR
Numéro
4098827
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
18/06/2014
Lieu de dépôt
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date prévue pour l'expiration
18/06/2024
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 8 ; 9 ; 10 ; 11 ; 12 ; 16 ; 17 ; 18 ; 19 ; 22 ; 23 ; 24 ; 25 ; 26 ; 31 ; 35 ; 37 ; 38 ; 39 ; 40 ; 41 ; 42 ; 43 ; 44 ; 45
Produits et services
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Classe 01 : Engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, détartrants autres qu'à usage domestique, produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines, cires à greffer les arbres, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour décoller les papiers-peints, colles (apprêts), colles pour papiers-peints, colles pour carrelage, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes ; antigels ;
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Classe 02 : Couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir traitements fongicides, insecticides, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour couleurs ;
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Classe 03 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; compléments alimentaires à usage cosmétiques, shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles ; encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; encens ; bâtons d'encens ; parfums d'ambiance ;
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Classe 04 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, bougies parfumées, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, briquettes de bois pour le barbecue, charbon de bois (combustible), briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustibles), allumes feu, carburants, cire d'abeilles, lubrifiants, parafines ;
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Classe 05 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ;
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Classe 06 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; articles de serrurerie, articles de quincaillerie métalliques à savoir : clous, vis, boulons, écrous et rivets, statues ou statuettes en métaux communs, matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, grillages, panneaux de construction, pergolas, portails, portes de garage, barrières, piscines, piquets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, serrures, échelles, escabeaux, marchepieds, coffres-forts, boîtes aux lettres, câbles non électriques, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, moulures de corniches, cornières, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, escaliers, ferraillage, tuyaux, cloisons, présentoirs, tringles de rideaux, chevilles, ferrures, charnières, pattes d'assemblage, équerres, crochets, pinces, sangles, chaînes, portails, poulies, cadenas, établis, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz, dalles, carrelages, tous ces produits étant métalliques ;
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Classe 07 : Machines (à savoir machines agricoles, machines à battre, machines à laver, machines à vapeur) et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, machines agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes d'arrosage en tant que machines, pompes de vidage, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres (machines de nettoyage), pulvérisateurs (machines), machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture, aspirateurs de piscines, pompes pour piscines, pompes de relevage des eaux usées ;
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Classe 08 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de jardinage à main actionnés manuellement, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à main actionnés manuellement, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage à main actionnés manuellement, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), outils de carreleurs à main actionnés manuellement, cutters, balais à gazon, forets, outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) pour le barbecue, outils à mains actionnés manuellement, outils de précision à main actionnés manuellement, ceintures porte-outils ;
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Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, logiciels ; lunettes de soleil, lunettes de vue, lunettes esthétiques, lunetterie de protection, lunettes pour la pratique d'activités sportives ; montures pour lunettes et masques ; branches de lunettes de soleil, de vue et esthétiques, étuis et coffrets pour étuis et masques de plongée ; chaînes pour lunettes ; verres de contact et étuis pour verres de contact, loupes ; jumelles ; articles et instruments optiques ; Appareils extincteurs, genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques), gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle), casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, chaussures de sécurité, programmateurs, pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie, thermomètres non à usage médical, télécommandes, paraboles, démodulateurs, appareils à souder électriques, prises de courant, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, disjoncteurs, câbles et fils électriques, appareils et instruments pour la commande du courant électrique, accumulateurs électriques, appareils de raccordement pour câblages électriques, appareils électriques pour le traitement de l'air, antennes, compteurs et tableaux électriques, adaptateurs électriques, interrupteurs électriques, téléphones, répondeurs, télécopieurs, alarmes, piles, rallonges électriques, batteries, appareils à souder électriques, satellites, portiers électroniques, électrovannes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, instruments de mesure et de traçage, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux) ; Programmes informatiques préenregistrés pour gestion d'informations personnelles, logiciels ; publications électroniques téléchargeables sous la forme de livres, pièces, dépliants, brochures, lettres d'information, revues, magazines, et périodiques sur une large variété de thèmes d'intérêt général ; applications informatiques pour téléphones portables et tablettes électronique ; matériel informatique (à savoir logiciels, ordinateurs, modems) permettant d'établir une communication téléphonique intégrée avec des réseaux informatiques mondiaux d'information ; générateurs électroniques audio (logiciels) ; supports de disques informatiques ; équipements informatiques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités ; housses, sacs et étuis conçus ou préformés pour contenir tous les produits précités, en cuir, imitations du cuir, toile, ou matières textiles ;
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Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
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Classe 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, grilles de barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, lampes, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles), filtres pour piscines, chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, bidets, baignoires, douches, douchettes pour hydrothérapie, installations de sauna et de spa, toilettes (WC), éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de climatisation, appareils de ventilation, ventilateurs (climatisation), cheminées et foyers d'appartements, siphons, porte-serviettes chauffants, appareils d'éclairage, boitiers d'éclairage, fours à encastrer, réfrigérateurs à encastrer, lave-vaisselles à encastrer, plaques de cuisson ;
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Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin ;
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Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : billets [tickets] en papier, boîtes en papier ou en carton, carton, cartonnages, enveloppes [papeterie] en papier, étiquettes en papier, feuilles [papeterie] en papier, fiches [papeterie] en papier, flyers en papier ou en carton, imprimés en papier ou en carton, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie à savoir cahiers, carnets, stylo, gommes, tailles crayon, agenda, enveloppes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d'information, timbres-poste ; menus ; cartes postales ; cartes de voeux, porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants (articles de papeterie) ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matière plastique ; instruments d'écriture ; albums photos, papier hygiénique ; , serviettes en papier, nappe en papier ;
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Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, joints en caoutchouc pour bocaux, joints, garnitures d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, feutre pour l'isolation, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage), isolants, joints ; filets et films de protection pour cultures, coussins, mobiliers de jardin ;
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Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les porte-clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; sacs en matière textile ; sacs de sport ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés (maroquinerie) ; valises conçues pour contenir des produits de toilettes ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousse de toilette ; trousses à maquillage (non remplies) ; colliers et vêtements pour animaux ; sacs et filets pour les courses ; sachets et sacs (enveloppes, petits sacs) pour l'emballage (faits de cuir) ; harnais (ceintures) ;
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Classe 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, bassins (piscines), tonnelles, châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable (pour la construction), sable (à l'exception du sable pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris, tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d'évacuation, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, fenêtres de toit, volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, charnières, caniveaux, corniches, moulures de corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage, moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, tous ces produits étant non métalliques ;
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Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, cordeaux de jardin, sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets et films de protection pour cultures ;
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Classe 23 : Fils à usage textile ; fils à broder ; fils à crocheter ; fils à coudre ;
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Classe 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matières textiles, rideaux en matières textiles et voilages ; serviettes de bain ; gants et serviettes de toilette ; linge de lit ; draps ; taies d'oreillers ; édredons ; plaids ; housses d'oreillers ; couettes ; linge de table ; nappes ; sets et serviettes de table ; jetés de lit ; tapis de table ; tissus d'ameublement ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ;
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Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour homme, femme et enfant ; sweat-shirts, polos ; chemises de sport ; vestes, pantacourts, pantalons avec sweat-shirts assortis ; shorts de sport ; pull-overs ; chandails ; chemises ; tee-shirts ; pantalons ; vestes ; blousons ; manteaux ; imperméables ; parkas ; foulards ; écharpes ; étoles ; paréos ; sous-vêtements, lingerie de corps ; casquettes, chapeaux et visières ; chaussettes ; maillots ; maillots de bain ; caleçons de bain ; peignoirs de bain ; bonnets ; casquettes ; cravates ; gants ; bottes, chaussures et pantoufles, sandales de bain, accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux, bonnets, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), bas, chaussettes, collants et bretelles ; chaussettes, chaussures, chemises, maillots, pantalons, shorts, souliers, vestes et vêtements de sport ; Tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage ;
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Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, fleurs artificielles, plantes artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
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Classe 31 : Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; plantes vivantes et fleurs naturelles, plantes de pépinière, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration ;
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Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par voie d'affichage ; organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; administration commerciale ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; travaux de bureau ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation et dans la direction d'une entreprise commerciale ; services de vente au détail de engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, détartrants autres qu'à usage domestique, produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines, cires à greffer les arbres, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour décoller les papiers-peints, colles (apprêts), colles pour papiers-peints, colles pour carrelage, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, antigels, couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir traitements fongicides, insecticides, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour couleurs, parfums, eaux de toilette, gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical, savons de toilette, déodorants corporels, cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques), produits de maquillage, compléments alimentaires à usage cosmétiques, shampooings, gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux, laques pour les cheveux, colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux, huiles essentielles, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, encens, bâtons d'encens, parfums d'ambiance, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, bougies parfumées, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, briquettes de bois pour le barbecue, charbon de bois (combustible), briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustibles), allumes feu, carburants, cire d'abeilles, lubrifiants, parafines, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel), métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, articles de serrurerie, articles de quincaillerie métalliques à savoir : clous, vis, boulons, écrous et rivets, statues ou statuettes en métaux communs, matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, grillages, panneaux de construction, pergolas, portails, portes de garage, barrières, piscines, piquets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, serrures, échelles, escabeaux, marchepieds, coffres-forts, boîtes aux lettres, câbles non électriques, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, moulures de corniches, cornières, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, escaliers, ferraillage, tuyaux, cloisons, présentoirs, tringles de rideaux, chevilles, ferrures, charnières, pattes d'assemblage, équerres, crochets, pinces, sangles, chaînes, portails, poulies, cadenas, établis, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz, dalles, carrelages, tous ces produits étant métalliques, machines (machines agricoles, machines à battre, machines à laver et machines à vapeur) et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, machines agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes d'arrosage en tant que machines, pompes de vidage, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, pulvérisateurs (machines), machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, groupes électrogènes, pistolets pour la peinture, aspirateurs de piscines, pompes pour piscines, pompes de relevage des eaux usées, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), cutters, balais à gazon, forets, outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) pour le barbecue, ceintures porte-outils, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, logiciels, lunettes de soleil, lunettes de vue, lunettes esthétiques, lunetterie de protection, lunettes pour la pratique d'activités sportives, montures pour lunettes et masques, pièces et accessoires pour lunettes de soleil, de vue et esthétiques, branches et autres parties de rechange, étuis et coffrets pour étuis et masques, supports et présentoirs pour lunettes, chaînes pour lunettes, verres de contact et étuis pour verres de contact, loupes, jumelles, articles et instruments optiques, appareils extincteurs, genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques), gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle), casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, chaussures de sécurité, programmateurs, pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie, thermomètres non à usage médical, télécommandes, paraboles, démodulateurs, appareils à souder électriques, prises de courant, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, disjoncteurs, câbles et fils électriques, appareils et instruments pour la commande du courant électrique, accumulateurs électriques, appareils de raccordement pour câblages électriques, appareils électriques pour le traitement de l'air, antennes, compteurs et tableaux électriques, adaptateurs électriques, interrupteurs électriques, téléphones, répondeurs, télécopieurs, portiers électriques, alarmes, piles, rallonges électriques, batteries, appareils à souder électriques, satellites, portiers électroniques, électrovannes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, instruments de mesure et de traçage, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux), programmes informatiques préenregistrés pour gestion d'informations personnelles, logiciels, publications électroniques téléchargeables sous la forme de livres, pièces, dépliants, brochures, lettres d'information, revues, magazines, et périodiques sur une large variété de thèmes d'intérêt général, applications informatiques pour téléphones portables et tablettes électronique, matériel informatique et logiciels permettant d'établir une communication téléphonique intégrée avec des réseaux informatiques mondiaux d'information, générateurs électroniques audio (logiciels), supports de disques informatiques, équipements informatiques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités, housses, sacs et étuis conçus ou préformés pour contenir tous les produits précités, en cuir, imitations du cuir, toile, ou matières textiles, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, grilles de barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, lampes, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles), filtres pour piscines, chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, bidets, baignoires, douches, douchettes pour hydrothérapie, installations de sauna et de spa, toilettes (WC), éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de climatisation, appareils de ventilation, ventilateurs (climatisation), cheminées et foyers d'appartements, siphons, porte-serviettes chauffants, appareils d'éclairage, boitiers d'éclairage, fours à encastrer, réfrigérateurs à encastrer, lave-vaisselles à encastrer, plaques de cuisson, véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules, amortisseurs (ressorts) pour véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, carrosseries, arbres de transmission pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, embrayages, essieux, freins de véhicules, roues de véhicules, jantes de roues de véhicules, enjoliveurs de roues, moyeux de roues de véhicules, pneumatiques, volants, sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants, rétroviseurs, essuie-glace, barres de torsion, pare-chocs, baguettes de protection, déflecteurs, becquets, pare-brise, toits-ouvrants, vitres de véhicules, bouchons pour réservoir, porte-bagages de véhicules, brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : billets [tickets] en papier, boîtes en papier ou en carton, carton, cartonnages, enveloppes [papeterie] en papier, étiquettes en papier, feuilles [papeterie] en papier, fiches [papeterie] en papier, flyers en papier ou en carton, imprimés en papier ou en carton, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier pour l'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie à savoir cahiers, carnets, stylo, gommes, tailles crayon, agenda, enveloppes, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, brochures, affiches, posters, almanachs, calendriers, dessins, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettre d'information, timbres-poste, menus, cartes postales, cartes de voeux, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), tableaux (peintures) encadrés ou non, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en matière plastique, instruments d'écriture, albums photos, papier hygiénique ; , serviettes en papier, nappe en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, feutre pour l'isolation, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage), isolants, joints, filets et films de protection pour cultures, coussins, mobiliers de jardin, cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les porte-clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, sacs de voyage, sacs à main, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs en matière textile, sacs de sport, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés (maroquinerie), valises conçues pour contenir des produits de toilettes, trousses de voyage (maroquinerie), trousse de toilette, trousses à maquillage (non remplies), colliers et vêtements pour animaux, sacs et filets pour les courses, sachets et sacs (enveloppes, petits sacs) pour l'emballage (faits de cuir), harnais (ceintures), tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, bassins (piscines), tonnelles, châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable (pour la construction), sable (à l'exception du sable pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris, tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d'évacuation, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, fenêtres de toit, volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, charnières, caniveaux, corniches, moulures de corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage, moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, tous ces produits étant non métalliques, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, cordeaux de jardin, sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets et films de protection pour cultures, fils à usage textile, fils à broder, fils à crocheter, fils à coudre, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, jetés de lit, tapis de table, feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matières textiles, rideaux en matières textiles et voilages, serviettes de bain, gants et serviettes de toilette, linge de lit, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, housses d'oreillers, couettes, linge de table, nappes, sets et serviettes de table, jetés de lit, tapis de table, tissus d'ameublement, canevas pour la tapisserie ou la broderie, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour homme, femme et enfant, sweat-shirts, polos, chemises de sport, vestes, pantacourts, pantalons avec sweat-shirts assortis, shorts de sport, pull-overs, chandails, chemises, tee-shirts, pantalons, vestes, blousons, manteaux, imperméables, parkas, foulards, écharpes, étoles, paréos, sous-vêtements, lingerie de corps, casquettes, chapeaux et visières, chaussettes, maillots, maillots de bain, caleçons de bain, peignoirs de bain, bonnets, casquettes, cravates, gants, bottes, chaussures et pantoufles, sandales de bain, accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux, bonnets, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), bas, chaussettes, collants et bretelles, chaussettes, chaussures, chemises, maillots, pantalons, shorts, souliers, vestes et vêtements de sport, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, fleurs artificielles, plantes artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes vivantes et fleurs naturelles, plantes de pépinière, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration ;
-
Classe 37 : Construction ; réparation ; d'appareils et de machines électrodomestiques et de machines et outils pour le bricolage et le jardinage, services de constructions, services d'installations de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électroménagers, de cuisine, location de machines de chantier, location de machines hydrauliques ou électriques pour le bricolage et d'outils manuels, hydrauliques ou électriques pour le bricolage, travaux d'ébénisterie (réparation), information en matière de construction, de maintenance de machines, services d'isolation (construction), installation, entretien et réparation de machines et de mobiliers, location de machines à nettoyer, location de machines et d'appareils pour le bricolage, conseils en construction ; services d'assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), services de conseil en réparation de véhicule, services d'assistance et de réparation au domicile dans les domaines de la plomberie, de la vitrerie, de la serrurerie, de l'électricité, du chauffage, à destination des bénéficiaires de contrats d'assurance et d'assistance au domicile ou à l'occasion de voyages ou déplacements en France ou à l'étranger ; constructions d'édifices permanents, d'immeubles, de routes et de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
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Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo diffusés et téléchargeables via des réseaux de communications électroniques ; diffusion de contenus audio et vidéo via un réseau informatique mondial ; services de téléchargement d'applications pour téléphones mobiles et tablettes électroniques ; téléchargement de logiciels ; Services de communication téléphonique, services de mise en relation téléphonique, services de fourniture d'accès à des bases de données, services de fourniture d'accès à des informations en ligne, services de transmission de messages, à destination des bénéficiaires de contrats d'assurance et d'assistance au domicile ou à l'occasion de voyages ou déplacements en France ou à l'étranger ;
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Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; livraison de marchandises, location de véhicules ; Services d'accompagnement de voyageurs, de réservation de transports de personnes, de réservation de taxi, véhicule de location, train, avion, services de réservation de chauffeur, services de transport médical, services de transport d'animaux, services de rapatriement ou de transports de corps, services de livraison de médicaments et de matériel médical, services de livraison de matériel d'optique ou auditif, services de livraison de pièces détachées automobiles, services de livraison de repas à domicile, à destination des bénéficiaires de contrats d'assurance et d'assistance au domicile ou à l'occasion de voyages ou déplacements en France ou à l'étranger ;
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Classe 40 : Traitement de matériaux, abattage et débitage du bois, abrasion, assemblage de matériaux sur commande pour des tiers, travaux sur bois, coloration de vitres par traitement de surface, décapage, fraisage, galvanisation, dorure, encadrement d'oeuvres d'art, information en matière de traitement des matériaux, location d'appareils de climatisation, location de générateurs, polissage (abrasion), rabotage, sciage, soudure, découpe du verre et des plans de travail, conseils en matière de traitement de matériaux ;
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Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation et de formation, organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, symposiums et séminaires, enseignement par correspondance, informations en matière d'éducation et de formation, organisation et conduite de concours dans le domaine de l'éducation et de la formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, conseils en matière d'éducation et de formation, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services d'édition et de publication de livres, de manuels et de périodiques, services de prêt de livres et de périodiques ;
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Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture, architecture d'intérieur, architecture d'extérieur, conseils en matière d'architecture extérieur et d'intérieur, essais de matériaux, conseils en constructions de bâtiments, de maisons et de pièces d'habitation ; Services d'assistance et de consultation en matière de développement de systèmes, bases de données et applications informatiques ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; informations concernant le matériel informatique ou les logiciels fournis en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; création et maintenance de sites Web ; développement de sites Web multimédias ; hébergement de sites Web de tiers ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication ; services d'un fournisseur de services d'application proposant des logiciels ; services d'un fournisseur de services d'application proposant des logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, illustrations graphiques, images, et publications électroniques ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
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Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Crèches d'enfants ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;
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Classe 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; location de matériel agricole, services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes, horticulture, jardinage, conseils en matière d'horticulture et de jardinage ; services d'assistance médicale, services de conseil en matière de santé, service de garde malade, services d'aide-ménagère, services de télémédecine, services de réservation de places en milieu hospitalier, maisons de repos ou de convalescence, services d'assistance psychologique, à destination des bénéficiaires de contrats d'assurance et d'assistance au domicile ou à l'occasion de voyages ou déplacements en France ou à l'étranger ;
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Classe 45 : Conseils et services juridiques ; services d'assistance juridique, d'assistance aux démarches administratives et juridiques, services de conseil en matière de sécurité au voyageur, services de garde d'enfants, services de gardiennage d'animaux, services de conseil et d'information en matière de pompes funèbres, services d'ouverture de serrure, services de gardiennage du domicile, à destination des bénéficiaires de contrats d'assurance et d'assistance au domicile ou à l'occasion de voyages ou déplacements en France ou à l'étranger ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services juridiques, conseils en matière de propriété intellectuelle, recherches judiciaires, services d'arbitrage, services de contentieux, consultations en matières juridiques ; Conseils en propriété intellectuelle et industrielle ; services de conseils, d'assistance, de représentation en vue de l'obtention, du maintien, de l'exploitation et de la défense des droits de propriété industrielle, intellectuelle et droits annexes ; gérance de droits d'auteur ; consultations et études techniques et juridiques ; services d'information en matière juridique et en matière de propriété intellectuelle ; concession de licences de propriété intellectuelle ; rédaction d'actes et en particulier de contrats dans le domaine de la propriété intellectuelle ; service de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; services de prévention et de lutte contre le vol d'identité ; services de protection et d'alerte du citoyen contre toute utilisation frauduleuse de son identité physique et/ou numérique ; service de protection des données personnelles des individus ; services d'aide au dépôt de plainte ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
Inscriptions
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Retrait partiel n° 646260 du 08/04/2015 : BOPI 2015-19 du 07/05/2015
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services d'assistance dans le cadre de contrats d'assurance et d'assistance, service d'avance de fonds et de caution, service d'avance et d'assurance de frais médicaux, à destination des bénéficiaires de contrats d'assurance et d'assistance au domicile ou à l'occasion de voyages ou déplacements en France ou à l'étranger ; collecte de bienfaisance, collecte de fonds, opérations de mécénat financier ; parrainage financier ; services de financement d'établissements. -
Transmission totale de propriété n° 669582 du 12/05/2016 : BOPI 2016-23 du 10/06/2016 - Bénéficiaire : Bernard PERFETTI
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Constitution de mandataire n° 0900961 du 08/11/2023 : BOPI 2023-50 du 15/12/2023 - Bénéficiaire : MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FR
Historique
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Publication : BOPI 2014-28 du 11/07/2014
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Enregistrement avec modification : BOPI 2015-25 du 19/06/2015
BOPI Marques 2023/50 du 15 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
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15 4233170 | 11/12/2015 | Marque française | HF HABITATFUTUR (Marque semi-figurative) |
20 4633848 | 20/03/2020 | Marque française | 15-1 DIFFUSION (Marque figurative) |
13 4009358 | 03/06/2013 | Marque française | PLI PAL (Marque verbale) |
19 4580982 | 11/09/2019 | Marque française | Lexilens (Marque verbale) |
18 4428310 | 13/02/2018 | Marque française | DE LEUR TEMPS ADIAF (Marque semi-figurative) |
13 4038869 | 10/10/2013 | Marque française | SANTE EDUCATION (Marque semi-figurative) |
09 3623729 | 20/01/2009 | Marque française | LUCIE ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE (Marque semi-figurative) |
18 4508244 | 14/12/2018 | Marque française | LUCIE MISSION ENGAGE ET RESPONSABLE (Marque semi-figurative) |
19 4599277 | 15/11/2019 | Marque française | TOUMAÏ by LUCIE (Marque semi-figurative) |
19 4599291 | 15/11/2019 | Marque française | Communauté LUCIE (Marque semi-figurative) |
23 4933138 | 31/01/2023 | Marque française | AGENCE LUCIE (Marque figurative) |
23 4933139 | 31/01/2023 | Marque française | LUCIE POSITIVE + (Marque figurative) |
23 4933141 | 31/01/2023 | Marque française | LUCIE PROGRESS (Marque figurative) |
04 3271357 | 03/02/2004 | Marque française | LOGIVIANDE (Marque verbale) |
16 4276707 | 01/06/2016 | Marque française | AGRO Generation (Marque semi-figurative) |
08 3581700 | 12/06/2008 | Marque française | AGROGENERATION (Marque verbale) |
22 4889129 | 02/08/2022 | Marque française | SEVENSEE (Marque verbale) |
20 4665445 | 10/07/2020 | Marque française | Y HEYALINK LE RESEAU DES PROFESSIONNELS DU BTP (Marque figurative) |
16 4268237 | 27/04/2016 | Marque française | THE DREAM LAB (Marque verbale) |
15 4173025 | 13/04/2015 | Marque française | • ÊTRE • GOURMAND (Marque semi-figurative) |
21 4816055 | 10/11/2021 | Marque française | EDONIS (Marque verbale) |
22 4842204 | 09/02/2022 | Marque française | VIGNOBLES EDONIS (Marque figurative) |
22 4842208 | 09/02/2022 | Marque française | VIGNOBLES EDONIS (Marque figurative) |
09 3623619 | 19/01/2009 | Marque française | ANKKA SALADBAR (Marque semi-figurative) |
14 4115920 | 05/09/2014 | Marque française | ANKKA (Marque semi-figurative) |
14 4116370 | 08/09/2014 | Marque française | BIEN PLUS QU'UNE SALADE… (Marque semi-figurative) |
16 4281004 | 17/06/2016 | Marque française | ANKKA PASSIONNEMENT BON! (Marque semi-figurative) |
10 3714391 | 18/02/2010 | Marque française | Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ; ANSES ; Anses ; Ansés ; Ansès ; ANSeS ; ANSéS ; ANSèS ; anses ; ansés ; ansès (Marque verbale) |
10 3733021 | 23/04/2010 | Marque française | anses alimentation, environnement, travail (Marque semi-figurative) |
15 4234733 | 17/12/2015 | Marque française | E-Phy (Marque semi-figurative) |
19 4601341 | 22/11/2019 | Marque française | ANSES (Marque verbale) |
19 4601348 | 22/11/2019 | Marque française | ANSES agence nationale de sécurité sanitaire alimentation, environnement, travail Connaître, évaluer, protéger (Marque semi-figurative) |
19 4601364 | 22/11/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
14 4061108 | 16/01/2014 | Marque française | 1001 Remedies (Marque verbale) |
96608922 | 30/01/1996 | Marque française | ARCHI LIGNE CREATION ESPACE IMAGE (Marque semi-figurative) |
1758534 | 20/09/1990 | Marque française | L'ARPEGE (Marque verbale) |
00 3035447 | 20/06/2000 | Marque française | L'ARPEGE (Marque verbale) |
08 3557296 | 20/02/2008 | Marque française | TARTE BOUQUET DE ROSES (Marque verbale) |
08 3557298 | 20/02/2008 | Marque française | TARTE BOUTONS DE ROSE (Marque verbale) |
13 3984547 | 20/02/2013 | Marque française | ALAIN PASSARD (Marque semi-figurative) |
19 4597189 | 07/11/2019 | Marque française | Les jardins d'Alain (Marque semi-figurative) |
00 3043838 | 28/07/2000 | Marque française | ART PRO *L ESPRIT CREATIF (Marque semi-figurative) |
01 3087922 | 09/03/2001 | Marque française | ARTEIS (Marque verbale) |
01 3121492 | 18/09/2001 | Marque française | ARTEIS L'ESPRIT CREATIF (Marque semi-figurative) |
08 3616869 | 10/12/2008 | Marque française | artéïs l'esprit créatif (Marque semi-figurative) |
99819427 | 14/10/1999 | Marque française | " ARTPRO " (Marque verbale) |
14 4131277 | 04/11/2014 | Marque française | VINOLIB (Marque verbale) |
20 4612689 | 08/01/2020 | Marque française | Jouets Dejou (Marque verbale) |
20 4613218 | 10/01/2020 | Marque française | DEJOU (Marque verbale) |
20 4712406 | 15/12/2020 | Marque française | RADIGUET & MASSIOT (Marque verbale) |
20 4712428 | 15/12/2020 | Marque française | MOLTENI (Marque verbale) |
20 4712446 | 15/12/2020 | Marque française | JOUJOULAC (Marque verbale) |
21 4723344 | 20/01/2021 | Marque française | MASSIOT (Marque verbale) |
21 4780258 | 25/06/2021 | Marque française | Urbancust (Marque figurative) |
07 3541650 | 04/12/2007 | Marque française | « OLD'UP » La Génération Des Vieux Debout G.D.V.D. (Marque verbale) |
15 4171693 | 08/04/2015 | Marque française | VIEILLISSEMENT DURABLE (Marque verbale) |
16 4284471 | 01/07/2016 | Marque française | PLUS SI JEUNES, MAIS PAS SI VIEUX (Marque verbale) |
16 4284479 | 01/07/2016 | Marque française | OLD UP (Marque semi-figurative) |
1555265 | 13/10/1989 | Marque française | TEXAFFAIRES (Marque verbale) |
00 3025175 | 02/05/2000 | Marque française | JARDIN SECRET (Marque verbale) |
09 3655072 | 05/06/2009 | Marque française | jalla happycolor (Marque semi-figurative) |
94502196 | 19/01/1994 | Marque française | PETIT DESCAMPS (Marque semi-figurative) |
10 3709895 | 03/02/2010 | Marque française | DESCAMPS (Marque verbale) |
10 3731244 | 19/04/2010 | Marque française | jalla (Marque semi-figurative) |
11 3848204 | 25/07/2011 | Marque française | HL 1881 (Marque semi-figurative) |
11 3849739 | 29/07/2011 | Marque française | D1888 (Marque semi-figurative) |
11 3850475 | 02/08/2011 | Marque française | D 1802 (Marque semi-figurative) |
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N° de la formalité concernée
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Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10733
N° d’inscription
900961
580Date d’inscription
8 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Hermine COUDRY - 60 rue Pierre Charron, 75008 PARIS, FRANCE