Marque FR : 3253457

Image de la marque

Marque française

Marque

(Marque sans texte)

Type de la marque

  • Marque figurative

Informations complémentaires

  • Demande d’extension : Polynésie française

Classification des éléments figuratifs

04.05.21 ; 26.15.25

Déposant / Titulaire

  • The Smiley Company SPRL, Société de droit belge - Avenue Louise 523, 1050 BRUXELLES, BE

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Numéro

3253457

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

20/10/2003

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

20/10/2033

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

29 ; 30

Produits et services

  • Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, charcuterie, fruits confits, croquettes alimentaires, crustacés (non vivants), fromages, herbes potagères conservées, mollusques comestibles (non vivants), préparations pour faire du potage, potages, salaisons, yaourt, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, viandes ou poissons ;

  • Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, levure, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, flocons de céréales séchées, chocolat, condiments, décorations comestibles pour gâteaux, mets à base de farine, gelées royale pour l'alimentation humaine, (non à usage médical), gommes à mâcher, non à usage médical, infusions non médicinales, miel, sandwiches, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales.

Inscriptions

  • Transmission totale de propriété n° 584033 du 11/09/2012 : BOPI 2012-41 du 12/10/2012 - Bénéficiaire : THE SMILEY COMPANY SPRL

  • Renonciation partielle n° 712448 du 01/12/2017 : BOPI 2017-52 du 29/12/2017
    Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Légumes surgelés.

  • Constitution de mandataire n° 0904258 du 08/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024 - Bénéficiaire : Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Historique

  • Publication : BOPI 2003-49 du 05/12/2003

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2004-14

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2542344 du 16/10/2013 : BOPI 2013-51 du 20/12/2013

  • Renouvellement avec limitation : dossier n° 2868036 du 01/03/2024 : BOPI 2024-18 du 03/05/2024

BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Constitution de mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
03 3230105 11/06/2003 Marque française SMILEY (Marque verbale)
03 3230097 11/06/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253460 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253457 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253459 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253461 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253462 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253458 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
05 3352819 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3352820 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377069 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377067 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377068 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
96619147 28/03/1996 Marque française SMILEY (Marque verbale)
97668059 07/03/1997 Marque française (Marque figurative)
97689256 24/07/1997 Marque française SMILEY (Marque verbale)
98722905 11/03/1998 Marque française SPORTÉLÉ (Marque verbale)
08 3579359 30/05/2008 Marque française HAPPY SPORT (Marque verbale)
08 3580932 06/06/2008 Marque française SMILIES (Marque verbale)
08 3618132 17/12/2008 Marque française HAPPY SPORTS (Marque verbale)
19 4560682 18/06/2019 Marque française Viva Food (Marque verbale)
19 4560689 18/06/2019 Marque française La Food Week (Marque verbale)
19 4562334 24/06/2019 Marque française Paris Food Week (Marque verbale)
99808094 13/08/1999 Marque française (Marque figurative)
99808474 17/08/1999 Marque française SMILEY (Marque verbale)
1646269 22/02/1991 Marque française SMILE (Marque semi-figurative)
1695775 27/09/1991 Marque française (Marque figurative)

Nature de l’inscription

  • Constitution de mandataire (CM)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-15535

N° d’inscription

904258

580Date d’inscription

8 décembre 2023

750Mandataire

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FRANCE

BOPI Marques 2024/18 du 3 mai 2024 - Renouvellements de marques

111N° de marque

03 3253457

220Date de dépôt

20 octobre 2003

550Type de la marque

Marque figurative

511Classes de produits ou services

29, 30

Classe n° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, charcuterie, fruits confits, croquettes alimentaires, crustacés (non vivants), fromages, herbes potagères conservées, mollusques comestibles (non vivants), préparations pour faire du potage, potages, salaisons, yaourt, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, viandes ou poissons ;

Classe n° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, levure, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, flocons de céréales séchées, chocolat, condiments, décorations comestibles pour gâteaux, mets à base de farine, gelées royale pour l'alimentation humaine, (non à usage médical), gommes à mâcher, non à usage médical, infusions non médicinales, miel, sandwiches, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales.

Origine de la marque

Marque française

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué avec une limitation de la liste des produits et services

156Date de déclaration du renouvellement

1 mars 2024

116N° de déclaration de renouvellement

2868036

N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié

2013/51

730Déclarant

  • The Smiley Company SPRL, Société de droit belge - Avenue Louise 523, 1050 BRUXELLES, BELGIQUE

500N° d'inscription de l'acte de transmission de propriété au Registre national des marques

584033

750Mandataire

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FRANCE

Demande d’extension

Polynésie française

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 05/07/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 05/07/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 05/07/2024
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