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Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI)
BOPI Marques 2024/18 du 3 mai 2024 - Renouvellements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
20 octobre 2003
550Type de la marque
Marque figurative
511Classes de produits ou services
29, 30
Classe n° 29
: Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, charcuterie, fruits confits, croquettes alimentaires, crustacés (non vivants), fromages, herbes potagères conservées, mollusques comestibles (non vivants), préparations pour faire du potage, potages, salaisons, yaourt, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, viandes ou poissons ;
Classe n° 30
: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, levure, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, flocons de céréales séchées, chocolat, condiments, décorations comestibles pour gâteaux, mets à base de farine, gelées royale pour l'alimentation humaine, (non à usage médical), gommes à mâcher, non à usage médical, infusions non médicinales, miel, sandwiches, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales.
Origine de la marque
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué avec une limitation de la liste des produits et services
156Date de déclaration du renouvellement
1 mars 2024
116N° de déclaration de renouvellement
2868036
N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié
2013/51
730Déclarant
-
The Smiley Company SPRL, Société de droit belge - Avenue Louise 523, 1050 BRUXELLES, BELGIQUE
500N° d'inscription de l'acte de transmission de propriété au Registre national des marques
584033
750Mandataire
-
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FRANCE
Demande d’extension
Polynésie française
