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Marque FR : 1695775

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Marque française

Marque

(Marque sans texte)

Type de la marque

  • Marque figurative

Classification des éléments figuratifs

04.05.21

Déposant / Titulaire

  • THE SMILEY COMPANY SPRL, Société de droit belge - Avenue Louise 523, 1050 Brussels, BE

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Numéro

1695775

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

27/09/1991

Lieu de dépôt

INPI PARIS

Dépôt - précédent

Renouvellement du depot opere le:26 MARS 1982 à l'INPI No 625018 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1199660

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

1 ; 2 ; 4 ; 9 ; 14 ; 15 ; 16 ; 18 ; 20 ; 21 ; 24 ; 25 ; 28 ; 29 ; 30 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35 ; 38 ; 39 ; 41

Produits et services

  • Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels ou artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie ; Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques (y compris la T ; S ; F ; ), photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer appareils extincteurs ; Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses horlogerie et autres instruments chronométriques ; Instruments de musique ; Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; Cuir et imitations du cuir ; peaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ; Meubles, glaces, cadres ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; tissus ; couvertures de lit et de table ; Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; ornements et décoration pour arbres de Noël ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace ; Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Vins, spiritueux et liqueurs ; Tabac, brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs ; allumettes ; Publicité et affaires ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Location de matériel publicitaire ; Impression de travaux publicitaires ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Location de machines à écrire et de matériel de bureau ; Communications ; Agences de presse et d'informations ; Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; Télescription ; Transmission de messages, télégrammes ; Transport et entrepôt ; Transport de personnes ou de marchandises ; Adduction d'eau ; Distribution de journaux ; Déménagement de mobilier ; Exploitation de transbordeurs ; Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; Conditionnement de produits ; Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places exclusivement) ; Location de chevaux, de véhicules de transport ; Entrepôt ; Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; Dépôt, gardiennage d'habits ; Garage de véhicules ; Location de réfrigérateurs ; Location de garages ; Education et divertissement ; Institutions d'enseignement ; Edition de livres, revues ; Abonnements de journaux ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Spectacles ; Divertissements radiophoniques ou par télévision ; Production de films ; Agences pour artistes ; Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.

Inscriptions

  • Saisie notifiee n° 161688 du 04/08/1993

  • Concession de licence n° 174409 du 05/07/1994 - Bénéficiaire : BARTER INTERNATIONAL GROUP SA

  • Mainlevee de saisie n° 182349 du 24/02/1995

  • Concession de licence n° 183880 du 13/03/1995 - Bénéficiaire : MC CAIN ALIMENTAIRE SA

  • Concession de licence n° 233466 du 27/02/1997 - Bénéficiaire : MC CAIN ALIMENTAIRE SA

  • Changement d'adresse n° 283264 du 18/08/1999

  • Concession de licence n° 287652 du 25/10/1999 - Bénéficiaire : THE SMILEY LICENSING CORPORATION LTD

  • Concession de licence n° 333905 du 29/10/2001 - Bénéficiaire : SMILEYWORD

  • Saisie notifiée n° 394599 du 16/06/2004

  • Mainlevée de saisie n° 413271 du 01/06/2005

  • Transmission totale de propriété n° 584033 du 11/09/2012 : BOPI 2012-41 du 12/10/2012 - Bénéficiaire : THE SMILEY COMPANY SPRL

  • Constitution de mandataire n° 0904258 du 08/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024 - Bénéficiaire : Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Historique

  • Enregistrement ancienne loi : BOPI 1992-09

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2208274 du 25/09/2001 : BOPI 2002-06

  • Publication d’inscriptions : BOPI 2004-29

  • Publication d’inscriptions : BOPI 2005-27

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2481341 du 03/10/2011 : BOPI 2012-02 du 13/01/2012

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2795304 du 22/10/2021 : BOPI 2021-49 du 10/12/2021

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Source : INPI

BOPI antérieurs au 2023/45 du 10 novembre 2023
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BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Constitution de mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
03 3230105 11/06/2003 Marque française SMILEY (Marque verbale)
03 3230097 11/06/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253460 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253457 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253459 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253461 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253462 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253458 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
05 3352819 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3352820 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377069 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377067 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377068 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
96619147 28/03/1996 Marque française SMILEY (Marque verbale)
97668059 07/03/1997 Marque française (Marque figurative)
97689256 24/07/1997 Marque française SMILEY (Marque verbale)
98722905 11/03/1998 Marque française SPORTÉLÉ (Marque verbale)
08 3579359 30/05/2008 Marque française HAPPY SPORT (Marque verbale)
08 3580932 06/06/2008 Marque française SMILIES (Marque verbale)
08 3618132 17/12/2008 Marque française HAPPY SPORTS (Marque verbale)
19 4560682 18/06/2019 Marque française Viva Food (Marque verbale)
19 4560689 18/06/2019 Marque française La Food Week (Marque verbale)
19 4562334 24/06/2019 Marque française Paris Food Week (Marque verbale)
99808094 13/08/1999 Marque française (Marque figurative)
99808474 17/08/1999 Marque française SMILEY (Marque verbale)
1646269 22/02/1991 Marque française SMILE (Marque semi-figurative)
1695775 27/09/1991 Marque française (Marque figurative)

Nature de l’inscription

  • Constitution de mandataire (CM)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-15535

N° d’inscription

904258

580Date d’inscription

8 décembre 2023

750Mandataire

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FRANCE

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