Marque FR : 97668059

Image de la marque

Marque française

Marque

(Marque sans texte)

Type de la marque

  • Marque figurative

Informations complémentaires

  • Demande d’extension : Polynésie française

Classification des éléments figuratifs

04.05.21

Déposant / Titulaire

  • The Smiley Company, SPRL - 523 Avenue Louise, 1050 BRUXELLES, BE

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Numéro

97668059

Statut

Marque renouvelée

Revendiquée comme ancienneté par EUTM

EUTM003751344

Date de dépôt / Enregistrement

07/03/1997

Lieu de dépôt

STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Date prévue pour l'expiration

07/03/2027

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

3 ; 5 ; 8 ; 9 ; 11 ; 12 ; 14 ; 15 ; 16 ; 18 ; 20 ; 21 ; 24 ; 25 ; 28 ; 29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35 ; 36 ; 38 ; 39 ; 40 ; 41 ; 42 ; 43 ; 44 ; 45

Produits et services

  • Savons, cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antirouille (pour l'enlèvement de la rouille), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), assouplisseurs, préparations cosmétiques pour le bain, savon à barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau, produits de blanchissage, bois odorants, produits pour faire briller, colorants pour cheveux, préparations pour l'ondulation des cheveux, cils postiches, cirages, cire à épiler, cire à parquet, cire à polir, produits pour la conservation du cuir (cirages), motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, cosmétiques pour animaux, crèmes pour chaussures, crèmes pour le cuir, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, décolorants à usage cosmétique, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits de démaquillage, dentifrices, dépilatoires, produits pour le dérouillement, désodorisants à usage personnel (parfumerie), détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, eaux de toilette, produits contrel'électricité statique à usage ménager, papier émeri, toile émeri, encaustiques, encens, fards, produits pour fumigations (parfums), liquides pour lave-glaces, huiles essentielles, eau de Javel, laques pour les cheveux, lessives, produits pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions après-rasage, lotions capillaires, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, produits pour le soin des ongles, ongles postiches, ouate à usage cosmétique, papier à polir, papier de verre (verré), papiers abrasifs, produits pour le nettoyage des papiers peints, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau et des cheveux, produits pour enlever la peinture, pierre ponce, pierres d'alun (antiseptiques), adhésifs pour fixer les postiches, pots-pourris odorants, produits de rasage, shampooings, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, produits de toilette, produits pour enlever les vernis ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, désinfectants, herbicides, adhésifs pour prothèses dentaires, bandes adhésives pour la médecine, produits pour lapurification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air, aliments et boissons diététiques à usage médical, aliments pour bébés, thé amaigrissant à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, produits pour laver les animaux, produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites, colliers antiparasitaires pour animaux, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), attrape-mouches, préparations thérapeutiques pour le bain, bandes hygiéniques, bandes périodiques, bonbons à usage pharmaceutique, produits pour les soins de la bouche à usage médical, cigarettes (sans tabac) à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, solutions pour verres de contact, coton à usage médical, couches hygiéniques pour incontinents, coussinets d'allaitement, matières pour empreintes dentaires, porcelaine et prothèses dentaires, matières pour plomber les dents, désherbants, désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents (détersifs) à usage médical, droguiers de voyage, sels d'eaux minérales, eaux minérales à usage médical, eaux thermales, graisse à traire, préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse, coton hydrophile, serviettes hygiéniques, infusions médicinales, insecticides,sperme pour l'insémination artificielle, tampons pour la menstruation, alliages de métaux précieux à usage dentaire, préparations pour le nettoyage des verres de contact, sels odorants, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, articles pour pansements, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, pesticides, pharmacies portatives, protège-slips (produits hygiéniques), suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines ; Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts), armes blanches, instruments pour l'affûtage, pierres à affûter, enfile-aiguilles, instruments pour l'aiguisage, cuirs à aiguiser, fusils à aiguiser, pierres à aiguiser, alésoirs, arrache-clous, arracheuses (outils), tondeuses pour la coupe de la barbe, bêches, béliers (outils), instruments à marquer les bestiaux, tondeuses pour le bétail, pieds de biche (outils), instruments pour poinçonner les billets, ouvre-boîtes non électriques, burins, casse-noix non en métaux précieux, appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux, cisailles, ciseaux, clefs (outils), coupe-légumes, coupe-ongles (électriques ou non électriques), crics à main, cueille-fruits, découpoirs (outils), déplantoirs, élagueurs, épées, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, pinces à épiler, équerres (outils), étaux, étuis pour rasoirs, évidoirs, faucilles, faux, fers à friser, fers à gaufrer, forets (outils), fourches, tondeuses à gazon (instruments à main), piolets à glace, gouges, grattoirs (outils), hache-légumes, hache-viande (outils), haches, harpons, ouvre-huîtres, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, lames de rasoirs, leviers, limes, limes à ongles (électriques), mandrins (outils), nécessaires de manucure (électriques), trousses de manucures, marteaux (outils), matraques, mèches (parties d'outils), nécessaires de rasage, trousses de pédicures, pelles (outils), pieds-de-biche (outils), pinces, pinces à sucre, pincettes, pioches, pistolets (outils), tondeuses pour la coupe du poil des animaux, poinçons (outils), rabots, râpes (outils), rasoirs électriques ou non électriques, râteaux (outils), fers à repasser non électriques, sabres, sarcloirs, scies, (outils), sécateurs, serpes, serre-joints, tenailles, tisonniers, tondeuses (instruments à main), tournevis, truelles, vérins à main, vilebrequins (outils), vrilles(outils) ; Appareils et instruments nautiques, appareils et instruments de pesage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques, aéromètres, appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas électroniques, appareils pour agrandissements, instruments d'alarme, alcoomètres, appareils pour l'analyse des aliments, allume-cigares pour automobiles, altimètres, amplificateurs, antennes, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, dispositifs antiparasites (électricité), lunettes de visée pour armes à feu, appareils et instruments pour l'astronomie, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, distributeursautomatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, instruments azimutaux, bâches de sauvetage, balances, balises lumineuses, ballons météorologiques, bandes (rubans) magnétiques, bandes et cassettes vidéo, baromètres, bascules (appareils de pesage), bigoudis électrothermiques, distributeurs de billets (tickets), bornes (électricité), bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, boussoles, boutons de sonnerie, niveaux à bulle, cadres pour diapositives, caisses enregistreuses, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, distributeurs de carburants pour stations-service, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, appareils cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateur, clignotants (signaux lumineux), lecteurs de codes à barres, combinaisons de plongée, tableaux de commande (électricité), commutateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, compas (instruments demesure), compte-fils, compte-tours, compteurs, connecteurs, verres de contact, appareils de contrôle de chaleur, contrôleurs de vitesse pour véhicules, prises de courant, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), déclencheurs (photographie), appareils pour le démaquillage électriques, dessins animés, détecteurs, appareils pour le diagnostic non à usage médical, diapositives, appareils de projection pour diapositives, machines à dicter, disjoncteurs, disques optiques, disquettes souples, appareils pour le divertissement conçus pour être utlilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, appareils de dosage, échelles de sauvetage, écrans (photographie), écrans de projection, écrans vidéo, batteries électriques, piles électriques, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement du temps, appareils pour l'enregistrement des distances, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, distributeurs d'essence pour stations-service, étuis à lunettes, étuispour verres de contact, extincteurs, fers à repasser électriques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), filets de protection contre les accidents, filets de sauvetage, films (pellicules) impressionnés, fils électriques, fils téléphoniques, flashes (photographie), fusibles, gabarits (instruments de mesure), gants de plongée, appareils pour l'analyse des gaz, gilets de natation, gilets de sauvetage, gilets pare-balles, haut-parleurs, imprimantes d'ordinateurs, indicateurs (électricité), indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), interrupteurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines) à prépaiement, judas optiques pour portes, jumelles (optiques), lampes (optiques), lanternes magiques, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lentilles de contact, logiciels (programmes enregistrés), longue-vues, loupes (optique), articles de lunetterie, lunettes de soleil, machines de traitement de texte, magnétoscopes, masques de plongée, mémoirespour ordinateurs, instruments météorologiques, mètres (instruments de musique), microphones, microprocesseurs, microscopes, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), mobilier spécial de laboratoire, modems, moniteurs (matériel), instruments pour la navigation, objectifs (optiques), périphériques d'ordinateurs, paratonnerres, parcomètres (parcmètres), périscopes, pèse-lettres, photocopieurs, appareils photographiques, pieds d'appareils photographiques, pointeurs (horloges pointeuses), processeurs (unités centrales de traitement), appareils de projection, radars, radeaux de sauvetage, appareils de radio, récepteurs (audio, vidéo), règles (instruments de mesure), régulateurs (variateurs de lumière), répondeurs téléphoniques, scaphandres, semi-conducteurs, triangles de signalisation pour véhicules en panne, signalisation lumineuse ou mécanique, sirènes, sonars, sonneries (appareils avertisseurs), souris (informatique), télécopieurs, appareils téléphoniques, télescopes, appareils de télévision, thermostats, traducteurs électroniques de poche ; Appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air, abat-jour, appareils et installations pour l'adoucissement del'eau, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de conditionnement de l'air, installations de filtrage d'air, allume-gaz, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, dispositifs chauffants antibuée et antigivre pour véhicules, lampes électriques pour arbres de Noël, autocuiseurs électriques, baignoires, chauffe-bains, barbecues, chauffe-biberons électriques, bidets, appareils pour le refroidissement de boissons, bouilloires électriques, bouillottes, brise-jet, broches de rôtisserie, appareils à bronzer, cabines de douche, cafetières électriques, capteurs solaires (chauffage), accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, chaudières de chauffage, appareils électriques de chauffage, humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, chauffe-eau, chauffe-pieds (électriques ou non électriques), cheminées d'appartement, sèche-cheveux, appareils de climatisation, congélateurs, couvertures chauffantes, non à usage médical, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, cuvettes de toilette (W ; C ; ), appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, diffuseurs (éclairage), douches, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, jets d'eau ornementaux,lampes d'éclairage, radiateurs électriques, éviers, flambeaux, fontaines, fours (à l'exception des fours pour expériences), appareils et machines frigorifiques, friteuses électriques, gaufriers électriques, appareils et machines à glace, glacières, grille-pain, grils (appareils de cuisson), hottes d'aération, lampes à huile, luminaires, lampes de poche, lampions, plaques chauffantes, poêles (appareils de chauffage), pompes à chaleur, radiateurs électriques, réchauds, rôtissoires, réfrigérateurs, robinets, appareils et installations sanitaires, installations de sauna, sèche-cheveux, appareils pour sécher les mains pour lavabos, sécheurs de linge électriques, siège de toilette (W ; C ; ), stérilisateurs, toasteurs, tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs (climatisation), ventilateurs électriques à usage personnel, yaourtières électriques ; Véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, avions, porte-bagages pour véhicules, ballons aérostatiques (aérostats), ballons dirigeables, bateaux, bicyclettes, brouettes, cadres de cycles, canots, capotes de véhicules, caravanes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chambres à air pour pneumatiques,chariots de manutention, charrettes de golf, matériel roulant de chemins de fer, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), cycles, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, diables, chariots élévateurs, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, enjoliveurs, essuie-glace, fauteuils roulants pour malades, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, motocyclettes, pagaies, parachutes, pompes à air (accessoires de véhicules), poussettes, rétroviseurs, téléphériques, télésièges, triporteurs, pare-soleil (stores) pour automobiles, pneus (pneumatiques), avertisseurs sonores pour véhicules, volants pour véhicules, véhicules spatiaux, vélomoteurs, voitures ; Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, boîtes, étuis et coffrets en métaux précieux, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), cadrans solaires, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), chaînes (bijouterie), ornements de chapeaux (en métauxprécieux), chronographes (montres), chronomètres, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, récipients pour la cuisine et le ménage, ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, épingles (bijouterie), horloges, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, montres, bracelets de montres, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), parures (bijouterie), pendules (horlogerie), porte-serviettes en métaux précieux, réveille-matin, services (vaisselle) en métaux précieux, urnes en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux ; Instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, instruments de musique électroniques ; Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, cartes à jouer, affiches, agrafes de bureau, albums, almanachs, aquarelles, aquariums d'appartement, ardoises pour écrire, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), bavettes en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brochures, brosses(pinceaux), buvards, cachets (sceaux), filtres à café en papier, calendriers, calques, carnets, cartes, cartes de vux, cartonnages, catalogues, cavaliers pour fiches, classeurs (articles de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, confettis, corbeilles à courrier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), couvertures (papeterie), craie à écrire, décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, instruments de dessin, dessins, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), machines à écrire électriques ou non électriques, écritoires, instruments d'écriture, gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, encriers, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions en papier, feuilles (papeterie), feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, fiches (papeterie), formulaires, fournitures scolaires, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, papier hygiénique, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres,marques pour livres, livrets, manuels, sachets pour la cuisson par micro-ondes, modèles de broderie, mouchoirs de poche (en papier), articles de papeterie, papier, presse-papiers, pâte à modeler, rouleaux de peintres en bâtiment, peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, photographies, pinceaux, planches (gravures), planches à dessin, plans, plumiers, porte-chéquiers, crayons, porte-crayons, porte-plume, portraits, cartes postales, prospectus, publications, punaises (pointes), registres (livres), règles à dessiner, reliures, répertoires, représentations graphiques, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serre-livres, signets, sous-main, stores en papier, stylos, taille-crayons, tampons encreurs, timbres (cachets), timbres-postes, transparents (papeterie) ; Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, colliers et laisses pour animaux, boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses, cannes-sièges, cartables, porte-cartes (portefeuilles), boîtes à chapeaux en cuir, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinésà contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, filets à provision, habits pour animaux, mallettes, porte-monnaie (non en métaux précieux), ombrelles, portefeuilles, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie) ; Meubles, glaces (miroirs, cadres, tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébés, berceaux, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), boîtes, coffres, coffrets en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, casiers à bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, meubles de bureau, chaises hautes pour enfants, chaises longues, cintres pour vêtements, coffres à jouets, corbeilles non métalliques, matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sacs de couchage pour le camping, coussins, distributeurs fixesde serviettes (non métalliques), travaux d'ébénisterie, écriteaux en bois ou en matières plastiques, échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, housses pour vêtements (rangement), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, mannequins, mobiles (objets pour la décoration), mobilier scolaire, objets de publicité gonflables, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plaques d'immatriculation non métalliques, porte-revues, portemanteaux (meubles), présentoirs, sièges, tableaux accroche-clefs, urnes funéraires ; Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), abreuvoirs, récipients calorifuges pour les aliments, bacs de propreté pour animaux, instruments d'arrosage, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, balais, blaireaux à barbe, bâtonnets pour cocktails, baignoires pour bébés (portatives), chauffe-biberons non électriques, bidons (gourdes), chopes à bière, bocaux, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé(non en métaux précieux), en papier, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bouilloires non électriques, bouteilles, ouvre-bouteilles, brocs, brosses à dents, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, porte-cartes de menus, casseroles, peaux chamoisées pour le nettoyage, chausse-pieds, formes pour chaussures (embauchoirs, tendeurs), coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, couvercles de plats, couvercles de pots, cristaux (verrerie), cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), batteries de cuisine, moules de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, cure-dents, planches à découper pour la cuisine, appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savons, enseignes en porcelaine ou en verre, éponges de ménage, éponges de toilette, torchons (chiffons) pour épousseter, faïence, filtres pour le ménage, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, seaux à glace, glacières portatives,non électriques, moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux, gourdes, pièges à insectes, pinces à linge, ramasse-miettes, moules (ustensiles de cuisine), nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), distributeurs de savon, serviettes en papier et de papier hygiénique, vaporisateurs à parfum, planches à repasser, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-couteaux pour la table, poteries, poubelles, poubelles de table, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, sacs isothermes, services (vaisselle) non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, tirelires non métalliques, torchons (chiffons) de nettoyage, urnes non en métaux précieux, verres (récipients) ; Tissus pour la lingerie, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, toiles cirées (nappes), serviettes à démaquiller en matières textiles, drapeaux (non en papier), étiquettes en tissu, fanions (non en papier), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), housses de protection pour meubles, moustiquaires, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table (non en papier), stores en matières textiles ; Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), costumes de bain, peignoirs de bain, bavettes non en papier, bérets, bonneterie, bottes, bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chapeaux, chaussures de sport, costumes de mascarade, couches-culottes, couvre-oreilles (habillement), cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), layettes, pantoufles, semelles, sous-vêtements, tabliers (vêtements), vêtements de sport ; Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), jouets pour animaux domestiques, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), attrapes (farces), masques de carnaval, cerfs-volants, engins pour exercices corporels, objets de cotillon, hameçons, attirail de pêche, piscines (articles de jeu), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), jeux de société ; Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, charcuterie, fruits confits, croquettesalimentaires, crustacés (non vivants), fromages, herbes potagères conservées, mollusques comestibles (non vivants), préparations pour faire du potage, potages, salaisons, yaourt, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, viandes ou poissons ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, moutarde, vinaigres, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, flocons de céréales séchées, chocolat, condiments, décorations comestibles pour gâteaux, mets à base de farine, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), gommes à mâcher, non à usage médical, infusions non médicinales, miel, sandwiches, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires, de riz ou de céréales ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, algues pour l'alimentationhumaine ou animale, substances fortifiantes alimentaires pour les animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, bulbes, herbes potagères fraîches, produits pour litières, plantes séchées pour la décoration ; Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, de thé, de chocolat ou de cacao et des boissons lactées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, boissons isotoniques, jus végétaux (boissons) ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cidres, cocktails, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux, vins ; Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), cigares, coupe-cigares, étuis à cigares et à cigarettes non en métaux précieux, cigarettes, pipes, pots à tabac (non en métaux précieux) ; Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires,affichage, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, bureaux de placement, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), direction professionnelle des affaires artistiques, reproduction de documents, vente aux enchères, étude de marché, expertises en affaires, orga ; nisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative d'hôtels, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de marché, sondage d'opinion, recrutement de personnel, bureaux de placement, prévisions économiques, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, servicesde relogement pour entreprises, services de secrétariat, information statistique ; Assurances, affaires financières,affaires monétaires, affaires immobilières, affaires bancaires, agences de recouvrement de créances, agences immobilières, estimation d'objets d'art, collectes de bienfaisance, constitution de capitaux, investissements de capitaux, services de cartes de crédits, opérations dechange, émission de chèques de voyage, collectes, épargne, estimations financières (assurances, banques, immobilier), expertises fiscales, estimations immobilières, informations financières, gérance de biens immobiliers, gérance defortunes ; Télécommunications, agences de presse, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, location d'appareils de télécommunication, messagerie électronique, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiotéléphonie mobile, informations en matière de télécommunications ; Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, d'excursions, de croisières, accompagnement de voyageurs, agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), services debateaux de plaisance, services de chauffeurs, conditionnement de produits, distribution de courrier, déménagement, distribution d'énergie, distribution (livraison) de marchandises, location de véhicules, services de parcs de stationnement, services de sauvetage, services de taxis, visites touristiques, transport de valeurs ; Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, dressage d'animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, services de bibliothèques itinérantes, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, de séminaires, de congrès, services de discothèques, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enseignement, exploitation d'installations sportives, exploitation de sallesde cinéma, exploitation de salles de jeux, organisationd'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, jeux d'argent, prêt de livres, publication de livres, location d'appareils audio, location de bandes vidéo, services de loisirs, organisation de loteries, services de musées (présentation, expositions), music-hall, services d'orchestres, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes (autres que textes publicitaires), représentations théâtrales, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, accompagnement (escorte), accompagnement en société (personnes de compagnie), agences de détectives, agences de logement (hôtels, pensions), agences de surveillance nocturne, agences matrimoniales, location de matériel pour exploitations agricoles, élevage d'animaux, toilettage d'animaux, services d'arbitrage, architecture, art dentaire, art vétérinaire, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de banques desang, services de bars, salons de beauté, bureaux de rédaction,cafés-restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, servicesde camps de vacances (hébergement), cantines, chirurgie esthétique, protection civile, clubs de rencontres, salons de coiffures, composition florale, conseils en construction, conseils en propriété intellectuelle, consultation en matière de sécurité, consultation sur la protection de l'environnement, services de contentieux, contrôle de qualité, maisons de convalescence, services d'échange de correspondance, recherches en cosmétologie, crèches d'enfants, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, élaboration (conception) de logiciels, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), gestion de lieux d'expositions, pompes funèbres, services de garde-malades, recherche en généalogie, horticulture, services hospitaliers, services hôteliers, réservation d'hôtels, imprimerie, services d'informations météorologiques, informations sur la mode, jardinage, services de jardiniers paysagistes, restaurants libres-services,concession de licences de propriété intellectuelle, location d'uniformes, location dechaises, tables, linge de table et verrerie, location de distributeurs automatiques, locations de logements temporaires, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de vêtements, maintenance de logiciels d'ordinateurs, maisons de repos, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, services de maîtres de maison, services de manucure, massage, services médicaux, services d'opticiens, consultation en matière d'ordinateur, orientation professionnelle, sélection du personnel par procédés psychotechniques, consultation en matière depharmacie, photographie, reportages photographiques, pouponnières, services d'un psychologue, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services de reporters, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), sanatoriums, services de santé, stylisme (esthétique industrielle), services de traduction, services de traiteurs, tri de déchets et de matières premières de récupération.

Inscriptions

  • Changement d'adresse n° 283264 du 18/08/1999

  • Concession de licence n° 287652 du 25/10/1999 - Bénéficiaire : THE SMILEY LICENSING CORPORATION LTD

  • Concession de licence n° 333905 du 29/10/2001 - Bénéficiaire : SMILEYWORD

  • Saisie notifiée n° 394599 du 16/06/2004

  • Concession de licence n° 401583 du 21/10/2004 - Bénéficiaire : JEANNE ARTHES

  • Mainlevée de saisie n° 413271 du 01/06/2005

  • Changement d'adresse n° 518969 du 16/03/2010 : BOPI 2010-15 du 16/04/2010

  • Transmission totale de propriété n° 584033 du 11/09/2012 : BOPI 2012-41 du 12/10/2012 - Bénéficiaire : THE SMILEY COMPANY SPRL

  • Constitution de mandataire n° 0904258 du 08/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024 - Bénéficiaire : Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Historique

  • Publication : BOPI 1997-16

  • Publication : BOPI 1997-29 du 18/07/1997

  • Enregistrement avec modification : BOPI 1997-41

  • Publication d’inscriptions : BOPI 2004-29

  • Publication d’inscriptions : BOPI 2004-47

  • Publication d’inscriptions : BOPI 2005-27

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2337852 du 28/03/2007 : BOPI 2007-46

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2634901 du 16/12/2016 : BOPI 2017-36 du 08/09/2017

BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Constitution de mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
03 3230105 11/06/2003 Marque française SMILEY (Marque verbale)
03 3230097 11/06/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253460 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253457 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253459 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253461 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253462 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253458 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
05 3352819 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3352820 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377069 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377067 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377068 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
96619147 28/03/1996 Marque française SMILEY (Marque verbale)
97668059 07/03/1997 Marque française (Marque figurative)
97689256 24/07/1997 Marque française SMILEY (Marque verbale)
98722905 11/03/1998 Marque française SPORTÉLÉ (Marque verbale)
08 3579359 30/05/2008 Marque française HAPPY SPORT (Marque verbale)
08 3580932 06/06/2008 Marque française SMILIES (Marque verbale)
08 3618132 17/12/2008 Marque française HAPPY SPORTS (Marque verbale)
19 4560682 18/06/2019 Marque française Viva Food (Marque verbale)
19 4560689 18/06/2019 Marque française La Food Week (Marque verbale)
19 4562334 24/06/2019 Marque française Paris Food Week (Marque verbale)
99808094 13/08/1999 Marque française (Marque figurative)
99808474 17/08/1999 Marque française SMILEY (Marque verbale)
1646269 22/02/1991 Marque française SMILE (Marque semi-figurative)
1695775 27/09/1991 Marque française (Marque figurative)

Nature de l’inscription

  • Constitution de mandataire (CM)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-15535

N° d’inscription

904258

580Date d’inscription

8 décembre 2023

750Mandataire

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 05/07/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 05/07/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 05/07/2024
Je donne mon avis