Marque FR : 3618132 - HAPPY SPORTS

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Marque française

Marque

HAPPY SPORTS

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • THE SMILEY COMPANY SPRL, SPRL - 16 RUE DES TROIS ARBRES, 1180 BRUXELLES, BE

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Numéro

3618132

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

17/12/2008

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

17/12/2028

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

3 ; 18 ; 24 ; 25 ; 28 ; 29 ; 30 ; 32

Produits et services

  • Classe 03 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

  • Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

  • Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

  • Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

  • Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

  • Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

  • Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

  • Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Inscriptions

  • Constitution de mandataire n° 0904258 du 08/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024 - Bénéficiaire : Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Historique

  • Publication : BOPI 2009-04 du 23/01/2009

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2009-21 du 22/05/2009

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2699092 du 26/11/2018 : BOPI 2019-11 du 15/03/2019

BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Constitution de mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
03 3230105 11/06/2003 Marque française SMILEY (Marque verbale)
03 3230097 11/06/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253460 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253457 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253459 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253461 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253462 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253458 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
05 3352819 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3352820 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377069 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377067 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377068 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
96619147 28/03/1996 Marque française SMILEY (Marque verbale)
97668059 07/03/1997 Marque française (Marque figurative)
97689256 24/07/1997 Marque française SMILEY (Marque verbale)
98722905 11/03/1998 Marque française SPORTÉLÉ (Marque verbale)
08 3579359 30/05/2008 Marque française HAPPY SPORT (Marque verbale)
08 3580932 06/06/2008 Marque française SMILIES (Marque verbale)
08 3618132 17/12/2008 Marque française HAPPY SPORTS (Marque verbale)
19 4560682 18/06/2019 Marque française Viva Food (Marque verbale)
19 4560689 18/06/2019 Marque française La Food Week (Marque verbale)
19 4562334 24/06/2019 Marque française Paris Food Week (Marque verbale)
99808094 13/08/1999 Marque française (Marque figurative)
99808474 17/08/1999 Marque française SMILEY (Marque verbale)
1646269 22/02/1991 Marque française SMILE (Marque semi-figurative)
1695775 27/09/1991 Marque française (Marque figurative)

Nature de l’inscription

  • Constitution de mandataire (CM)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-15535

N° d’inscription

904258

580Date d’inscription

8 décembre 2023

750Mandataire

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 05/07/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 05/07/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 05/07/2024
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