Marque FR : 3230097

Image de la marque

Marque française

Marque

(Marque sans texte)

Type de la marque

  • Marque figurative

Informations complémentaires

  • Demande d’extension : Polynésie française

Classification des éléments figuratifs

04.05.21

Déposant / Titulaire

  • The Smiley Company SPRL, SPRL de droit belge - Avenue Louise 523, 1050 BRUXELLES, BE

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Numéro

3230097

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

11/06/2003

Lieu de dépôt

I.N.P.I. STRASBOURG

Date prévue pour l'expiration

11/06/2033

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

10

Produits et services

  • Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, ceintures abdominales, corsets abdominaux, matelas pour l'accouchement, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, instruments électriques pour l'acupuncture, coussins à air à usage médical, matelas à air à usage médical, oreillers à air à usage médical, alaises, appareils pour l'allaitement, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang, appareils d'anesthésie, masques anesthésiques, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, attelles (chirurgie), bandages élastiques, bandages plâtrés, bas pour les varices, béquilles pour infirmes, biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, brancards pour malades, ceintures médicales, chaussures orthopédiques, civières, contraceptifs non chimiques, appareils médicaux pour exercices corporels, coupe-cors, couveuses pour bébés, gants de crin pour massages, cure-oreilles, appareils pour massages esthétiques, fauteuils à usage médical ou dentaire, gants pour massages, inhalateurs, tire-lait, masques utilisés par le personnel médical, appareils de massage, cuillers pour médicaments, mobilier spécial à usage médical, appareils d'orthodontie, pilulaires, préservatifs, prothèses, seins artificiels, semelles orthopédiques, sucettes (tétines), appareils pour le traitement de la surdité, appareils pour la mesure de la tension artérielle, thermomètres à usage médical, vêtements spéciaux pour salles d'opération, vibromasseurs.

Inscriptions

  • Transmission totale de propriété n° 584033 du 11/09/2012 : BOPI 2012-41 du 12/10/2012 - Bénéficiaire : THE SMILEY COMPANY SPRL

  • Constitution de mandataire n° 0904258 du 08/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024 - Bénéficiaire : Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR

Historique

  • Publication : BOPI 2003-29 du 18/07/2003

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2003-46

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2537650 du 07/06/2013 : BOPI 2013-42 du 18/10/2013

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2858790 du 23/11/2023 : BOPI 2024-06 du 09/02/2024

BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Constitution de mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
03 3230105 11/06/2003 Marque française SMILEY (Marque verbale)
03 3230097 11/06/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253460 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253457 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253459 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253461 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253462 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
03 3253458 20/10/2003 Marque française (Marque figurative)
05 3352819 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3352820 04/04/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377069 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377067 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
05 3377068 26/08/2005 Marque française (Marque figurative)
96619147 28/03/1996 Marque française SMILEY (Marque verbale)
97668059 07/03/1997 Marque française (Marque figurative)
97689256 24/07/1997 Marque française SMILEY (Marque verbale)
98722905 11/03/1998 Marque française SPORTÉLÉ (Marque verbale)
08 3579359 30/05/2008 Marque française HAPPY SPORT (Marque verbale)
08 3580932 06/06/2008 Marque française SMILIES (Marque verbale)
08 3618132 17/12/2008 Marque française HAPPY SPORTS (Marque verbale)
19 4560682 18/06/2019 Marque française Viva Food (Marque verbale)
19 4560689 18/06/2019 Marque française La Food Week (Marque verbale)
19 4562334 24/06/2019 Marque française Paris Food Week (Marque verbale)
99808094 13/08/1999 Marque française (Marque figurative)
99808474 17/08/1999 Marque française SMILEY (Marque verbale)
1646269 22/02/1991 Marque française SMILE (Marque semi-figurative)
1695775 27/09/1991 Marque française (Marque figurative)

Nature de l’inscription

  • Constitution de mandataire (CM)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-15535

N° d’inscription

904258

580Date d’inscription

8 décembre 2023

750Mandataire

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FRANCE

BOPI Marques 2024/06 du 9 février 2024 - Renouvellements de marques

111N° de marque

03 3230097

220Date de dépôt

11 juin 2003

550Type de la marque

Marque figurative

511Classes de produits ou services

10

Origine de la marque

Marque française

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

156Date de déclaration du renouvellement

23 novembre 2023

116N° de déclaration de renouvellement

2858790

N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié

2013/42

730Déclarant

  • The Smiley Company SPRL, SPRL de droit belge - Avenue Louise 523, 1050 BRUXELLES, BELGIQUE

500N° d'inscription de l'acte de transmission de propriété au Registre national des marques

584033

750Mandataire

  • ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FRANCE

Demande d’extension

Polynésie française

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 05/07/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 05/07/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 05/07/2024
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