Marque FR : 3580932 - SMILIES
Marque française
Marque
SMILIES
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
THE SMILEY COMPANY SPRL, Société de droits belges - Rue des trois Arbres 16, B 1180, BRUXELLES, BE
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR
Numéro
3580932
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
06/06/2008
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
06/06/2028
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 16 ; 28 ; 38 ; 41 ; 42
Produits et services
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Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
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Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
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Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
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Classe 38 : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
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Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisirs ; Publication de livres ; Prêt de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéos ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Services de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
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Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Authentification d'œuvres d'art.
Inscriptions
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Constitution de mandataire n° 0904258 du 08/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024 - Bénéficiaire : Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FR
Historique
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Publication : BOPI 2008-29 du 18/07/2008
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Enregistrement sans modification : BOPI 2008-46
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2685614 du 25/06/2018 : BOPI 2018-43 du 26/10/2018
BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
03 3230105 | 11/06/2003 | Marque française | SMILEY (Marque verbale) |
03 3230097 | 11/06/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
03 3253460 | 20/10/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
03 3253457 | 20/10/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
03 3253459 | 20/10/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
03 3253461 | 20/10/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
03 3253462 | 20/10/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
03 3253458 | 20/10/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
05 3352819 | 04/04/2005 | Marque française | (Marque figurative) |
05 3352820 | 04/04/2005 | Marque française | (Marque figurative) |
05 3377069 | 26/08/2005 | Marque française | (Marque figurative) |
05 3377067 | 26/08/2005 | Marque française | (Marque figurative) |
05 3377068 | 26/08/2005 | Marque française | (Marque figurative) |
96619147 | 28/03/1996 | Marque française | SMILEY (Marque verbale) |
97668059 | 07/03/1997 | Marque française | (Marque figurative) |
97689256 | 24/07/1997 | Marque française | SMILEY (Marque verbale) |
98722905 | 11/03/1998 | Marque française | SPORTÉLÉ (Marque verbale) |
08 3579359 | 30/05/2008 | Marque française | HAPPY SPORT (Marque verbale) |
08 3580932 | 06/06/2008 | Marque française | SMILIES (Marque verbale) |
08 3618132 | 17/12/2008 | Marque française | HAPPY SPORTS (Marque verbale) |
19 4560682 | 18/06/2019 | Marque française | Viva Food (Marque verbale) |
19 4560689 | 18/06/2019 | Marque française | La Food Week (Marque verbale) |
19 4562334 | 24/06/2019 | Marque française | Paris Food Week (Marque verbale) |
99808094 | 13/08/1999 | Marque française | (Marque figurative) |
99808474 | 17/08/1999 | Marque française | SMILEY (Marque verbale) |
1646269 | 22/02/1991 | Marque française | SMILE (Marque semi-figurative) |
1695775 | 27/09/1991 | Marque française | (Marque figurative) |
Nature de l’inscription
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Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-15535
N° d’inscription
904258
580Date d’inscription
8 décembre 2023
750Mandataire
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ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Anna SEDGWICK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin, 75009 Paris, FRANCE