Brevet : EP3205506 - CARTOUCHE D'ENCRE, ENSEMBLE DE CARTOUCHES D'ENCRE ET SYSTÈME DE DÉTERMINATION D...

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Titre

CARTOUCHE D'ENCRE, ENSEMBLE DE CARTOUCHES D'ENCRE ET SYSTÈME DE DÉTERMINATION DE CARTOUCHE D'ENCRE

N° et date de publication de la demande

EP3205506 - 16/08/2017

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP17162682.3 - 28/02/2008

N° et date de priorité

EP08003699 - 28/02/2008

Classification CIB

B41J 2/175

Abrégé

Cartouche d'encre comprenant une première partie de blocage de signal, une deuxième partie de blocage de signal et une troisième partie de blocage de signal. La première partie de blocage de signal est configurée soit pour empêcher un premier signal de la traverser ou pour altérer le passage du premier signal lorsque la première partie de blocage de signal reçoit le premier signal, la deuxième partie de blocage de signal est configurée soit pour empêcher un deuxième signal de la traverser ou pour altérer le passage du deuxième signal lorsque la deuxième partie de blocage de signal reçoit le deuxième signal, et la troisième partie de blocage de signal est configurée soit pour empêcher le deuxième signal de la traverser ou pour altérer le passage du deuxième signal lorsque la troisième partie de blocage de signal reçoit le deuxième signal.

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INTERVENANTS

Déposant

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA, AICHI 467-8561 - JP

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha - 15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya, Aichi 467-8561 - JP

Inventeur

HATTORI, Shingo Nagoya, Aichi 467-8562 - JP

NAKAMURA, Hirotake Nagoya, Aichi 467-8562 - JP

Mandataire

FEDIT-LORIOT - 38 Avenue Hoche - 75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

01/07/2020

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

19/01/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2023

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