Brevet : EP2147797 - Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre, et système pour déterminer l...

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Titre

Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre, et système pour déterminer la cartouche d'encre

N° et date de publication de la demande

EP2147797 - 27/01/2010

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP09175170.1 - 28/02/2008

N° et date de priorité

EP08003699 - 28/02/2008

Classification CIB

B41J 2/175

Abrégé

Cartouche d‘encre comprenant une première partie de blocage de signal, une deuxième partie de blocage de signal, et une troisième partie de blocage de signal. La première partie de blocage de signal est configurée pour soir empêcher un premier signal de la traverser soit altérer le passage du premier signal lorsque la première partie de blocage le reçoit, la deuxième partie de blocage de signal est configurée pour soit empêcher un deuxième signal de la traverser soit altérer le passage du deuxième signal lorsque la deuxième partie de blocage reçoit le deuxième signal, et le troisième partie de blocage est configurée pour soit empêcher le deuxième signal de la traverser soit d‘altérer le passage du deuxième signal lorsque la troisième partie de blocage le reçoit.

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INTERVENANTS

Déposant

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP

Titulaire

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP

Inventeur

HATTORI, SHINGO NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP

NAKAMURA, HIROTAKE NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP

Mandataire

Fedit-Loriot - 22, Rue du Général Foy - 75008 Paris - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

28/09/2011

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

19/01/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2023

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