Brevet : EP2147797 - Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre, et système pour déterminer l...
Titre
Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre, et système pour déterminer la cartouche d'encre
N° et date de publication de la demande
EP2147797 - 27/01/2010
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP09175170.1 - 28/02/2008
N° et date de priorité
EP08003699 - 28/02/2008
Classification CIB
Classification CPC
B41J 2/17513 ; B41J 2/1752 ; B41J 2/17523 ; B41J 2/17546 ; B41J 2/17553 ; B41J 2/17566
Famille de brevets
PL2045079T3 ; EP2147797A2 ; DE202008017956U1 ; ES2400340T3 ; EP3075545A1 ; EP3205505A1 ; DK2279869T3 ; EP2279870A2 ; ES2399076T3 ; EP2433801A2 ; PL2279869T3 ; DK2045079T3 ; ES2433144T3 ; DK2161134T3 ; HK1129084A1 ; ES2370142T3 ; ATE459480T2 ; EP3075546A1 ; DK2433801T3 ; DE202008017957U1 ; PL2161134T3 ; PL2279870T3 ; EP3205506A1 ; ATE526171T1 ; DE202008017959U1 ; DE202008017719U1 ; PL2147797T3 ; EP2279869A2 ; EP2045079A1 ; EP2433802A2 ; PL2433801T3 ; ES2338720T3 ; DK2147797T3 ; ES2428735T3 ; DK2279870T3 ; EP2161134A2
Abrégé
Cartouche d‘encre comprenant une première partie de blocage de signal, une deuxième partie de blocage de signal, et une troisième partie de blocage de signal. La première partie de blocage de signal est configurée pour soir empêcher un premier signal de la traverser soit altérer le passage du premier signal lorsque la première partie de blocage le reçoit, la deuxième partie de blocage de signal est configurée pour soit empêcher un deuxième signal de la traverser soit altérer le passage du deuxième signal lorsque la deuxième partie de blocage reçoit le deuxième signal, et le troisième partie de blocage est configurée pour soit empêcher le deuxième signal de la traverser soit d‘altérer le passage du deuxième signal lorsque la troisième partie de blocage le reçoit.
INTERVENANTS
Déposant
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP
Titulaire
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP
Inventeur
HATTORI, SHINGO NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP
NAKAMURA, HIROTAKE NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP
Mandataire
Fedit-Loriot - 22, Rue du Général Foy - 75008 Paris - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
28/09/2011
Date de constatation de déchéance
-
05/10/2023 (BOPI 2023-44)
Dernière annuité payée
19/01/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2023