Brevet : EP2045079 - Système pour déterminer la cartouche d'encre

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Titre

Système pour déterminer la cartouche d'encre

N° et date de publication de la demande

EP2045079 - 08/04/2009

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP08003699.9 - 28/02/2008

N° et date de priorité

EP08003699 - 28/02/2008

Classification CIB

B41J 2/175

Abrégé

Cartouche d‘encre comprenant une première partie de blocage de signal, une deuxième partie de blocage de signal, et une troisième partie de blocage de signal. La première partie de blocage de signal est configurée pour, soit empêcher un premier signal de la traverser, soit altérer le passage d‘un premier signal lorsque la première partie de blocage de signal reçoit le premier signal, la deuxième partie de blocage de signal est configurée pour, soit empêcher un deuxième signal de la traverser, soit altérer le passage d‘un deuxième signal lorsque la deuxième partie de blocage de signal reçoit le deuxième signal, et la troisième partie de blocage de signal est configurée pour, soit empêcher un deuxième signal de la traverser, soit altérer le passage d‘un deuxième signal lorsque la troisième partie de blocage de signal reçoit le deuxième signal.

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INTERVENANTS

Déposant

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO, MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI-KEN 467-8561 - JP

Titulaire

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO, MIZUHO-KU, NAGOYA-SHI, AICHI-KEN 467-8561 - JP

Inventeur

HATTORI, SHINGO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP

NAKAMURA, HIROTAKE MIZUHO-KU NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP

Mandataire

Fedit-Loriot - 22, Rue du Général Foy - 75008 Paris - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

03/03/2010

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

19/01/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2023

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