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Recherche avancée Brevets
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Brevets
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Recherche avancée dans la base Brevets
Vous pouvez utiliser les troncatures: *, ?, # et les opérateurs ET, OU, SAUF dans la saisie de la requête.
Choisissez la base de données :
Brevets français (FR)
CCP (FR)
Brevets européens (EP)
Demandes internationales (WO)
Numéro
Numéro de publication
Numéro de dépôt
Exemple : FR3091141 ; EP3672386 ; WO2020124099 ; FR20C1016
Rechercher sur un ou plusieurs numéros de publication ou de dépôt. L'opérateur par défaut est le OU.
Mots-clés
dans le titre
dans l'abrégé
Exemple : algue marine
L’interrogation s’effectue par mot ou groupe de mots en français sur le titre et/ou l'abrégé. L’opérateur par défaut est le ET.
classifications
CIB
Exemple : A01N ; A01N 1 ; A01N 1/02
Rechercher par un ou plusieurs codes de la Classification internationale des brevets (CIB). L’opérateur par défaut est le ET.
CPC
Exemple : Y10T ; Y10T 83 ; Y10T 83/8798
Rechercher par un ou plusieurs codes de la "Cooperative Patent Classification" (CPC). L’opérateur par défaut est le ET.
intervenants
Déposant / Titulaire
Déposant
Titulaire
Exemple : Mobilead
L’interrogation s’effectue par mot ou groupe de mots. L’opérateur par défaut est le ET. A noter : la recherche par titulaire est disponible pour les FR, CCP et EP délivrés.
Mandataire
Exemple : André
Cette recherche est disponible pour les FR, CCP et EP délivrés. L’interrogation s’effectue par mot ou groupe de mots. L’opérateur par défaut est le ET
Inventeur
Exemple : Philippe Dubois
L’interrogation s’effectue par mot ou groupe de mots. L’opérateur par défaut est le ET
Siren
du déposant
du titulaire
Exemple : 503934481
Cette recherche est disponible pour les FR, CCP et EP délivrés. A noter : le siren n'est pas systématiquement renseigné. Rechercher sur un ou plusieurs siren. L'opérateur par défaut est le ET.
Siren du mandataire
Exemple : 662001403
Cette recherche est disponible pour les FR, CCP et EP délivrés. A noter : le siren n'est pas systématiquement renseigné. Rechercher sur un ou plusieurs siren. L'opérateur par défaut est le ET.
Pays
du déposant
du titulaire
Exemple : DE - Allemagne
Sélectionner le(s) pays du déposant et/ou du titulaire dans la liste. A noter : la recherche par pays pour le titulaire est disponible pour les FR, CCP et EP délivrés.
Département et outre-mer
du déposant
du titulaire
Exemple : 54 - Meurthe-et-Moselle
Cette recherche est disponible pour les FR, CCP et EP délivrés. Sélectionner le(s) département(s) du déposant et/ou du titulaire dans la liste.
dates
Date de publication
Depuis le
Entre
Jusqu'au
Le
Exemple : 02/07/2020
Sélectionner la (les) date(s) dans le calendrier
Date de dépôt
Depuis le
Entre
Jusqu'au
Le
Date de délivrance
Depuis le
Entre
Jusqu'au
Le
Date de priorité
Depuis le
Entre
Jusqu'au
Le
inscriptions
Numéro d'inscription au Registre national des brevets (RNB)
Exemple : 199083
Cette recherche porte sur les FR, CCP et EP délivrés. Rechercher sur un ou plusieurs numéros d'inscription. L'opérateur par défaut est le ET.
Type d'inscription au RNB
Exemple : ET - Retrait total
Cette recherche porte sur les FR, CCP et EP délivrés. Sélectionner un ou plusieurs codes d'insciption dans la liste.
Limiter la recherche aux notices mises à jour il y a moins d'une semaine
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