Brevet : EP2279869 - Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre, et système pour déterminer l...

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Titre

Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre, et système pour déterminer la cartouche d'encre

N° et date de publication de la demande

EP2279869 - 02/02/2011

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP10189156.2 - 28/02/2008

N° et date de priorité

EP08003699 - 28/02/2008

Classification CIB

B41J 2/175

Abrégé

Une cartouche d'encre comprend un premier signal de blocage d‘une partie, un second signal de blocage d‘une partie, et un troisième signal de blocage d‘une partie. Le passage du premier signal de blocage est configuré de manière à éviter au premier signal de passer à travers ou de modifier un chemin d'accès du premier signal lorsque le premier signal de blocage d‘une partie reçoit le premier signal, le second signal de blocage de partie est configuré de manière à éviter au deuxième signal de traverser par ou pour modifier un chemin d'accès du second signal lorsque le deuxième signal de blocage de partie reçoit le deuxième signal, et le troisième signal de blocage de partie est configuré de manière à éviter au second signal de passer à travers ou de modifier un chemin d'accès du second signal lorsque le troisième signal de blocage de partie reçoit le deuxième signal.

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INTERVENANTS

Déposant

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP

Titulaire

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP

Inventeur

HATTORI, SHINGO NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP

NAKAMURA, HIROTAKE NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP

Mandataire

Fedit-Loriot - 22, Rue du Général Foy - 75008 Paris - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

16/01/2013

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

19/01/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2023

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