Brevet : EP2279869 - Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre, et système pour déterminer l...
Titre
Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre, et système pour déterminer la cartouche d'encre
N° et date de publication de la demande
EP2279869 - 02/02/2011
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP10189156.2 - 28/02/2008
N° et date de priorité
EP08003699 - 28/02/2008
Classification CIB
Classification CPC
B41J 2/17513 ; B41J 2/1752 ; B41J 2/17523 ; B41J 2/17546 ; B41J 2/17553 ; B41J 2/17566
Famille de brevets
EP2147797A2 ; PL2045079T3 ; DE202008017956U1 ; ES2400340T3 ; EP3075545A1 ; EP3205505A1 ; DK2279869T3 ; EP2279870A2 ; ES2399076T3 ; EP2433801A2 ; PL2279869T3 ; DK2045079T3 ; ES2433144T3 ; DK2161134T3 ; HK1129084A1 ; ES2370142T3 ; ATE459480T2 ; EP3075546A1 ; DK2433801T3 ; DE202008017957U1 ; PL2161134T3 ; PL2279870T3 ; EP3205506A1 ; ATE526171T1 ; DE202008017959U1 ; DE202008017719U1 ; PL2147797T3 ; EP2279869A2 ; EP2045079A1 ; EP2433802A2 ; PL2433801T3 ; ES2338720T3 ; DK2147797T3 ; ES2428735T3 ; DK2279870T3 ; EP2161134A2
Abrégé
Une cartouche d'encre comprend un premier signal de blocage d‘une partie, un second signal de blocage d‘une partie, et un troisième signal de blocage d‘une partie. Le passage du premier signal de blocage est configuré de manière à éviter au premier signal de passer à travers ou de modifier un chemin d'accès du premier signal lorsque le premier signal de blocage d‘une partie reçoit le premier signal, le second signal de blocage de partie est configuré de manière à éviter au deuxième signal de traverser par ou pour modifier un chemin d'accès du second signal lorsque le deuxième signal de blocage de partie reçoit le deuxième signal, et le troisième signal de blocage de partie est configuré de manière à éviter au second signal de passer à travers ou de modifier un chemin d'accès du second signal lorsque le troisième signal de blocage de partie reçoit le deuxième signal.
INTERVENANTS
Déposant
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP
Titulaire
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP
Inventeur
HATTORI, SHINGO NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP
NAKAMURA, HIROTAKE NAGOYA-SHI AICHI 467-8562 - JP
Mandataire
Fedit-Loriot - 22, Rue du Général Foy - 75008 Paris - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
16/01/2013
Date de constatation de déchéance
-
05/10/2023 (BOPI 2023-44)
Dernière annuité payée
19/01/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2023