Brevet : EP2433801 - Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre et système pour déterminer la...

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Titre

Cartouche d'encre, ensemble de cartouches d'encre et système pour déterminer la cartouche d'encre

N° et date de publication de la demande

EP2433801 - 28/03/2012

Type de la demande

A2

N° et date de dépôt

EP11190785.3 - 28/02/2008

N° et date de priorité

EP08003699 - 28/02/2008

Classification CIB

B41J 2/175

Abrégé

L‘invention concerne une cartouche d‘encre comprenant une première partie de blocage de signal, une deuxième partie de blocage de signal, et une troisième partie de blocage de signal. La première partie de blocage de signal est configurée pour soit empêcher un premier signal de la traverser soit modifier le passage du premier signal lorsque la première partie de blocage le reçoit ; la deuxième partie de blocage de signal est configurée pour soit empêcher un deuxième signal de la traverser soit modifier le passage du deuxième signal lorsque la deuxième partie de blocage reçoit le deuxième signal, et la troisième partie de blocage est configurée pour soit empêcher le deuxième signal de la traverser soit modifier le passage du deuxième signal lorsque la troisième partie de blocage le reçoit.

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INTERVENANTS

Déposant

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP

Titulaire

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO MIZUHO-KU NAGOYA-SHI, AICHI 467-8561 - JP

Inventeur

HATTORI, SHINGO NAGOYA, AICHI 467-8562 - JP

NAKAMURA, HIROTAKE NAGOYA, AICHI 467-8562 - JP

Mandataire

CABINET FEDIT LORIOT - 38 AVENUE HOCHE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 300088747

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

16/10/2013

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

19/01/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2023

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