Brevet : EP3075545 - CARTOUCHE D'ENCRE, ENSEMBLE DE CARTOUCHES D'ENCRE ET SYSTÈME POUR DÉTERMINER LA...
Titre
CARTOUCHE D'ENCRE, ENSEMBLE DE CARTOUCHES D'ENCRE ET SYSTÈME POUR DÉTERMINER LA CARTOUCHE D'ENCRE
N° et date de publication de la demande
EP3075545 - 05/10/2016
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP16162401.0 - 28/02/2008
N° et date de priorité
EP08003699 - 28/02/2008
Classification CIB
Classification CPC
B41J 2/17513 ; B41J 2/1752 ; B41J 2/17523 ; B41J 2/17546 ; B41J 2/17553 ; B41J 2/17566
Famille de brevets
EP2147797A2 ; PL2045079T3 ; DE202008017956U1 ; ES2400340T3 ; EP3205505A1 ; EP3075545A1 ; DK2279869T3 ; EP2279870A2 ; ES2399076T3 ; EP2433801A2 ; PL2279869T3 ; DK2045079T3 ; ES2433144T3 ; DK2161134T3 ; HK1129084A1 ; ES2370142T3 ; ATE459480T2 ; EP3075546A1 ; DK2433801T3 ; DE202008017957U1 ; PL2161134T3 ; PL2279870T3 ; EP3205506A1 ; ATE526171T1 ; DE202008017959U1 ; DE202008017719U1 ; PL2147797T3 ; EP2279869A2 ; EP2045079A1 ; EP2433802A2 ; PL2433801T3 ; ES2338720T3 ; DK2147797T3 ; ES2428735T3 ; DK2279870T3 ; EP2161134A2
Abrégé
L‘invention concerne une cartouche dŽencre comprenant une première partie de blocage de signal, une deuxième partie de blocage de signal, et une troisième partie de blocage de signal. La première partie de blocage de signal est configurée pour, soit empêcher un premier signal de la traverser, soit altérer le passage dŽun premier signal lorsque la première partie de blocage de signal reçoit le premier signal, la deuxième partie de blocage de signal est configurée pour, soit empêcher un deuxième signal de la traverser, soit altérer le passage dŽun deuxième signal lorsque la deuxième partie de blocage de signal reçoit le deuxième signal, et la troisième partie de blocage de signal est configurée pour, soit empêcher un deuxième signal de la traverser, soit altérer le passage dŽun deuxième signal lorsque la troisième partie de blocage de signal reçoit le deuxième signal.
INTERVENANTS
Déposant
BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO, MIZUHO-KU NAGOYA, AICHI 467-8561 - JP
Titulaire
Brother Kogyo Kabushiki Kaisha - 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku Nagoya, Aichi 467-8561 - JP
Inventeur
HATTORI, Shingo Nagoya, Aichi 467-8562 - JP
NAKAMURA, Hirotake Nagoya, Aichi 467-8562 - JP
Mandataire
FEDIT-LORIOT - 38 Avenue Hoche - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Délivrance
31/07/2019
Date de constatation de déchéance
-
05/10/2023 (BOPI 2023-44)
Dernière annuité payée
19/01/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2023