Brevet : EP3075545 - CARTOUCHE D'ENCRE, ENSEMBLE DE CARTOUCHES D'ENCRE ET SYSTÈME POUR DÉTERMINER LA...

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Titre

CARTOUCHE D'ENCRE, ENSEMBLE DE CARTOUCHES D'ENCRE ET SYSTÈME POUR DÉTERMINER LA CARTOUCHE D'ENCRE

N° et date de publication de la demande

EP3075545 - 05/10/2016

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP16162401.0 - 28/02/2008

N° et date de priorité

EP08003699 - 28/02/2008

Classification CIB

B41J 2/175

Abrégé

L‘invention concerne une cartouche dŽencre comprenant une première partie de blocage de signal, une deuxième partie de blocage de signal, et une troisième partie de blocage de signal. La première partie de blocage de signal est configurée pour, soit empêcher un premier signal de la traverser, soit altérer le passage dŽun premier signal lorsque la première partie de blocage de signal reçoit le premier signal, la deuxième partie de blocage de signal est configurée pour, soit empêcher un deuxième signal de la traverser, soit altérer le passage dŽun deuxième signal lorsque la deuxième partie de blocage de signal reçoit le deuxième signal, et la troisième partie de blocage de signal est configurée pour, soit empêcher un deuxième signal de la traverser, soit altérer le passage dŽun deuxième signal lorsque la troisième partie de blocage de signal reçoit le deuxième signal.

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INTERVENANTS

Déposant

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 15-1 NAESHIRO-CHO, MIZUHO-KU NAGOYA, AICHI 467-8561 - JP

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha - 15-1 Naeshiro-cho, Mizuho-ku Nagoya, Aichi 467-8561 - JP

Inventeur

HATTORI, Shingo Nagoya, Aichi 467-8562 - JP

NAKAMURA, Hirotake Nagoya, Aichi 467-8562 - JP

Mandataire

FEDIT-LORIOT - 38 Avenue Hoche - 75008 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE : Déchu

Délivrance

31/07/2019

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

19/01/2022

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2023

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