Marque FR : 4103888 - PRÉSIDENT
Marque française
Marque
PRÉSIDENT
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- Demande d’extension : Polynésie française
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
03.01.01 ; 05.13.01 ; 24.01.09 ; 24.01.10 ; 24.01.23 ; 29.02.00
Déposant / Titulaire
-
B.S.A., Société par Actions Simplifiée - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS, FR - Siren : 557350253
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
MIIP MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS, FR
Numéro
4103888
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
08/07/2014
Lieu de dépôt
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date prévue pour l'expiration
08/07/2034
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
5 ; 29 ; 30 ; 43
Produits et services
-
Classe 05 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couches-culottes en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ;
-
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; caviar ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; noix préparées ; agaric ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; gélatine à usage alimentaire ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, lait fermenté, lait en poudre, beurre, beurre aromatisé, margarine, crème (produit laitier), yaourts, desserts lactés, crèmes dessert, yaourts à boire, fromages, fromages à tartiner, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ;
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Classe 30 : Thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; farine de soja ; confiserie, sucreries ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; plats cuisinés à base des produits précités ;
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Classe 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
Inscriptions
-
Retrait partiel n° 635369 du 12/11/2014 : BOPI 2014-50 du 12/12/2014
Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits pour adoucir l'eau ; détartrants autres qu'à usage domestique ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; dissolvants pour vernis ; mastic de vitrier ; papier pour la photographie ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour économiser les combustibles ; alcool ; alcool éthylique ; cellulose ; oxygène ; acétone ; acide chlorhydrique ; papier nitré ; papier chimique pour essais ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée ; Classe 2 : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres d'imprimerie ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; Classe 3 : Lessive ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; savons désinfectants ; parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; Classe 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couches-culottes en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; pelles (outils), râteaux (outils) ; cisailles, clefs (outils) ; étaux ; haches ; marteaux (outils) ; scies (outils) ; équerres (outils) ; drilles ; fers à moulurer ; burins ; sécateurs ; armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; harpons ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; applications logicielles pour téléphones et tablettes ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; balances ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux ; scalpels ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; inhalateurs ; prothèses capillaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ; appareils pour l'allaitement, tire-lait ; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à usage médical, gants pour massage ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; sièges de toilettes (W ; -C ; ) ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; foyers ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; diables ; chariots à bascule ; traîneaux (véhicules) ; camions ; transporteurs aériens ; parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines, fusils, fusils lance harpons ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; parties constitutives des armes à feu (à l'exception des lunettes de visée) ; fusées de signalisation ; Classe 16 : Papier ; papier paraffiné ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; boîtes en carton ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; pâte à modeler ; tables arithmétiques ; encres ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; Classe 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; alpenstocks ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; muselières ; colliers et habits pour animaux ; Classe 20 : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art et statues en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; bambou ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteille ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; garde-feux de ménage ; tableaux accroche-clés ; porte-parapluies ; porte-revues ; tables de massage ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; métiers à broder ; bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation des boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; cercueils ; coquillages (coquilles) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mannequins ; Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre émaillé ; verre peint ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; théières ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs ; brûle-parfums ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housse pour planches à repasser ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; gants de jardinage ; débouchoirs à ventouse ; balais ; plumeaux ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; pièges à insectes ; vases ; pots à fleurs ; cache-pots non en papier ; poteries ; arrosoirs ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; fil dentaire ; nécessaires et ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques ; cure-dents ; blaireaux ; chausse-pieds ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour bébés portatives ; pots de chambre ; tirelires non métallique ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Classe 24 : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; marabout (étoffe) ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; drapeaux, non en papier ; stores en matières textiles ; tapis de billard ; linceuls ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; Classe 25 : Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; couches en matières textiles, couches-culottes ; masques pour dormir ; costumes de mascarade ; Classe 28 : Jeux ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule (jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; jeux d'échecs ; cartes à jouer ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ; matériel de tir à l'arc ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; patins à roulettes ; patins à glace ; planches à roulettes ; planches à voile ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; écrans de camouflage (articles de sport) ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; caviar ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; noix préparées ; agaric ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; gélatine à usage alimentaire ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs ; lait, lait fermenté, lait en poudre, beurre, beurre aromatisé, margarine, crème (produit laitier), yaourts, desserts lactés, crèmes dessert, yaourts à boire, fromages, fromages à tartiner, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ; Classe 30 : Thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; farine de soja ; confiserie, sucreries ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; plats cuisinés à base des produits précités ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt et malt pour brasserie et distillerie à l'exception des bières, ale et porter ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; Classe 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait à l'exception des bières, ale et porter ; boissons non alcooliques composées ou non de lait à l'exception des bières, ale et porter ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; essences et extraits alcooliques ; Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; filtres pour cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes ; Classe 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits (à savoir : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, préparations pour blanchir et lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles, essences pour moteurs, matières éclairantes, bougies et mèche pour l'éclairage, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, serrurerie et quincaillerie métallique, coutellerie, fourchettes et cuillers, outils et instruments à main actionnés manuellement, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, caoutchouc, gomme, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques, glaces (miroirs) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques, cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, joaillerie, bijouterie, horlogerie, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, produits horticoles, agricoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, fleurs et plantes naturelles, aliments pour les animaux, malt à l'exception des bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques à l'exception des bières, ale et porter, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques à l'exception des bières, ale et porter, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ; Classe 37 : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; construction navale ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, de brûleurs, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; entretien et réparation d'avions ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; extraction minière ; stations-service (remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne ; Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet et services d'affichage électronique ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; Classe 39 : Transport de personnes ou de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; adduction d'eau ; transport en bateau ; transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en ambulance ; actionnement des portes d'écluses ; affranchissement et distribution du courrier ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; dressage d'animaux ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation de loteries ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; Classe 42 : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Classe 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ; Classe 44 : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ; services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ; dispensaires ; hospices (maisons d'assistance) ; chiropractie ; physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de cheveux ; aide à l'accouchement ; services de fécondation in vitro ; services d'insémination artificielle ; services d'aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ; salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ; implantation de cheveux ; soins d'hygiène et de beauté ; massages ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; mise à disposition de saunas, de solariums ; services de stations thermales ; locations d'installations sanitaires ; services d'opticiens ; art dentaire ; services d'un psychologue ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; pansage d'animaux ; élevage d'animaux ; services d'agriculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de jardiniers paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ; entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ; chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations agricoles ; Classe 45 : Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services d'agences d'adoption ; clubs de rencontres ; agences matrimoniales ; organisation de réunions religieuses ; protection civile ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de détectives ; enquêtes sur personnes portées disparues ; protection rapprochée (escorte) ; consultation en matière de sécurité ; services d'extinction de feu ; location d'extincteurs ; ouverture de serrures ; établissement d'horoscopes ; location de vêtements, de costumes, de tenues de soirée ; pompes funèbres ; enterrement ; services de crémation ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services d'un bureau des objets trouvés ; gérance de droits d'auteurs ; concession de licences de propriété industrielle et intellectuelle ; services juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; recherches légales ou judiciaires ; enregistrement de noms de domaine dans des fichiers informatiques (services juridiques). -
Constitution de mandataire n° 0901149 du 09/11/2023 : BOPI 2023-50 du 15/12/2023 - Bénéficiaire : MIIP - MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Historique
-
Publication : BOPI 2014-31 du 01/08/2014
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2014-50 du 12/12/2014
-
Renouvellement avec limitation : dossier n° 2874587 du 15/05/2024 : BOPI 2024-28 du 12/07/2024
BOPI Marques 2024/28 du 12 juillet 2024 - Renouvellements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
8 juillet 2014
Nom de la marque
PRÉSIDENT
550Type de la marque
Marque semi-figurative
511Classes de produits ou services
05, 29, 30, 43
Classe n° 05
: Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique, coton hydrophile à usage médical ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; couches-culottes en papier ou en cellulose, tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ;
Classe n° 29
: Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; caviar ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; noix préparées ; agaric ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; gélatine à usage alimentaire ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, lait fermenté, lait en poudre, beurre, beurre aromatisé, margarine, crème (produit laitier), yaourts, desserts lactés, crèmes dessert, yaourts à boire, fromages, fromages à tartiner, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Classe n° 30
: Thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; farine de soja ; confiserie, sucreries ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; plats cuisinés à base des produits précités ;
Classe n° 43
: Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes.
Origine de la marque
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué avec une limitation de la liste des produits et services
156Date de déclaration du renouvellement
15 mai 2024
116N° de déclaration de renouvellement
2874587
N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié
2014/50
730Déclarant
-
B.S.A., Société par Actions Simplifiée - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS, FRANCE - Siren : 557350253
750Mandataire
-
MIIP MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS, FRANCE
Demande d’extension
Polynésie française
BOPI Marques 2023/50 du 15 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
06 3403163 | 13/01/2006 | Marque française | MM MILLE ET UN MASSAGES (Marque semi-figurative) |
06 3403166 | 13/01/2006 | Marque française | MM MILLE ET UN BIEN-ÊTRE (Marque semi-figurative) |
06 3421622 | 06/04/2006 | Marque française | MM (Marque semi-figurative) |
08 3568366 | 08/04/2008 | Marque française | Mille et Un Bien-Être (Marque verbale) |
17 4389267 | 18/09/2017 | Marque française | AFRICANA BEER (Marque semi-figurative) |
17 4389276 | 18/09/2017 | Marque française | ELYSEE BEER (Marque semi-figurative) |
08 3552483 | 30/01/2008 | Marque française | LIMOO (Marque semi-figurative) |
10 3703375 | 08/01/2010 | Marque française | HYTERA (Marque verbale) |
10 3715202 | 22/02/2010 | Marque française | Hytera (Marque verbale) |
10 3741062 | 26/05/2010 | Marque française | Hytera (Marque semi-figurative) |
19 4571506 | 29/07/2019 | Marque française | COVEN GARDEN (Marque semi-figurative) |
20 4642676 | 28/04/2020 | Marque française | Feynman (Marque verbale) |
20 4669132 | 24/07/2020 | Marque française | COLI COLI (Marque figurative) |
20 4669135 | 24/07/2020 | Marque française | COLI COLI (Marque figurative) |
14 4129805 | 29/10/2014 | Marque française | AERIAL (Marque semi-figurative) |
15 4167218 | 23/03/2015 | Marque française | FOOD & LIFE (Marque semi-figurative) |
15 4222600 | 02/11/2015 | Marque française | AERIAL-WBF WELLBEING FOR THE FUTURE (Marque verbale) |
16 4258763 | 22/03/2016 | Marque française | ACUSCIENCE (Marque verbale) |
16 4297520 | 07/09/2016 | Marque française | ZERO GRAVITY (Marque semi-figurative) |
17 4333360 | 30/01/2017 | Marque française | AcuLaser (Marque verbale) |
14 4136959 | 26/11/2014 | Marque française | TANIT IMMOBILIER (Marque verbale) |
06 3442846 | 26/07/2006 | Marque française | ACADEMIE FRANCAISE DE TAEKWONDO (Marque semi-figurative) |
15 4231520 | 06/12/2015 | Marque française | ZAROOQ (Marque semi-figurative) |
17 4372186 | 28/06/2017 | Marque française | ZAROOQ (Marque semi-figurative) |
17 4372197 | 28/06/2017 | Marque française | (Marque figurative) |
09 3629225 | 12/02/2009 | Marque française | (Marque figurative) |
11 3858807 | 13/09/2011 | Marque française | AND SO ON FILMS (Marque verbale) |
18 4499016 | 12/11/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4499026 | 12/11/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4500460 | 16/11/2018 | Marque française | La Song (Marque semi-figurative) |
19 4519739 | 29/01/2019 | Marque française | Arkaphila (Marque semi-figurative) |
20 4703163 | 19/11/2020 | Marque française | SOP (Marque verbale) |
22 4910822 | 04/11/2022 | Marque française | FORTUNAE CAPITAL (Marque figurative) |
23 4947555 | 21/03/2023 | Marque française | ZETA TRAINING (Marque figurative) |
13 4015293 | 26/06/2013 | Marque française | AURELIA (Marque verbale) |
03 3237858 | 23/07/2003 | Marque française | ZOEVOX (Marque verbale) |
11 3794987 | 05/01/2011 | Marque française | FABRICE AUSSET (Marque verbale) |
13 3977798 | 28/01/2013 | Marque française | (Marque figurative) |
13 4008741 | 31/05/2013 | Marque française | SILVERWING (Marque verbale) |
13 4042145 | 23/10/2013 | Marque française | WEBWOOD (Marque verbale) |
15 4223526 | 05/11/2015 | Marque française | MAGIC DESIGN LAB' (Marque semi-figurative) |
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14 4083694 | 11/04/2014 | Marque française | SMA Course au large (Marque semi-figurative) |
14 4086540 | 24/04/2014 | Marque française | SMA Course au large (Marque verbale) |
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14 4120621 | 25/09/2014 | Marque française | SAGEVIE (Marque semi-figurative) |
14 4120623 | 25/09/2014 | Marque française | SAGEVIE (Marque semi-figurative) |
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14 4124558 | 09/10/2014 | Marque française | EXCELLENCE SMA FONDATION D ENTREPRISE DES METIERS DU BTP (Marque semi-figurative) |
14 4124561 | 09/10/2014 | Marque française | EXCELLENCE SMA FONDATION D ENTREPRISE DES METIERS DU BTP (Marque semi-figurative) |
14 4124565 | 09/10/2014 | Marque française | ISUPRA BTP (Marque semi-figurative) |
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14 4141814 | 15/12/2014 | Marque française | GLOBAL CONSTRUCTEUR (Marque verbale) |
14 4145385 | 31/12/2014 | Marque française | GLOBAL CONSTRUCTEUR (Marque verbale) |
15 4151705 | 27/01/2015 | Marque française | BATIREVENU (Marque verbale) |
15 4151709 | 27/01/2015 | Marque française | BATIREVENU RENTE VIAGERE IMMEDIATE (Marque semi-figurative) |
15 4151728 | 27/01/2015 | Marque française | BATIREVENU RENTE VIAGERE IMMEDIATE (Marque semi-figurative) |
15 4151744 | 27/01/2015 | Marque française | BATIREVENU RENTE VIAGERE IMMEDIATE (Marque semi-figurative) |
15 4164797 | 17/03/2015 | Marque française | SMA Musicales (Marque semi-figurative) |
15 4164798 | 13/03/2015 | Marque française | SMA Musicales (Marque verbale) |
15 4164801 | 13/03/2015 | Marque française | SMA MUSICALES (Marque verbale) |
15 4168446 | 26/03/2015 | Marque française | ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN (Marque verbale) |
15 4168449 | 26/03/2015 | Marque française | ENSEMBLE, ALLONS PLUS LOIN ! (Marque semi-figurative) |
15 4168453 | 26/03/2015 | Marque française | ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN ! (Marque semi-figurative) |
15 4168563 | 27/03/2015 | Marque française | SMA ENSEMBLE ALLONS PLUS LOIN (Marque verbale) |
15 4168571 | 27/03/2015 | Marque française | SMA ENSEMBLE, ALLONS PLUS LOIN ! (Marque semi-figurative) |
15 4168576 | 27/03/2015 | Marque française | SMA ENSEMBLE, ALLONS PLUS LOIN ! (Marque semi-figurative) |
15 4168596 | 27/03/2015 | Marque française | CAP SMA (Marque verbale) |
15 4168608 | 27/03/2015 | Marque française | CAP SMA (Marque semi-figurative) |
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15 4186541 | 05/06/2015 | Marque française | SMA ASSISTANCE (Marque verbale) |
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15 4207348 | 04/09/2015 | Marque française | SMA ASSISTANCE (Marque semi-figurative) |
15 4213097 | 28/09/2015 | Marque française | SMA'ART (Marque semi-figurative) |
15 4214312 | 01/10/2015 | Marque française | LOCAZEN (Marque verbale) |
15 4214315 | 01/10/2015 | Marque française | LOCAZEN (Marque semi-figurative) |
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15 4215271 | 05/10/2015 | Marque française | ASSURDRONES (Marque semi-figurative) |
15 4231103 | 04/12/2015 | Marque française | VIGIPRO (Marque verbale) |
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16 4242314 | 21/01/2016 | Marque française | SMA MECENAT (Marque semi-figurative) |
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16 4244556 | 29/01/2016 | Marque française | BATI CREDIT HAUT RENDEMENT (Marque verbale) |
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16 4244564 | 29/01/2016 | Marque française | BATI VOLATILITE 2.5 (Marque semi-figurative) |
16 4244573 | 29/01/2016 | Marque française | BATI ACTIONS ARBITRAGE (Marque verbale) |
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17 4392828 | 02/10/2017 | Marque française | SMA VIE COURTAGE LA MAISON DU COURTAGE (Marque semi-figurative) |
17 4401300 | 03/11/2017 | Marque française | CHRONOS (Marque semi-figurative) |
17 4402516 | 08/11/2017 | Marque française | IMPERIO (Marque verbale) |
17 4402521 | 08/11/2017 | Marque française | IMPERIO (Marque semi-figurative) |
18 4464127 | 25/06/2018 | Marque française | BATIPROTECTION (Marque verbale) |
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19 4579609 | 06/09/2019 | Marque française | KATURI (Marque semi-figurative) |
19 4579619 | 06/09/2019 | Marque française | KATURI (Marque semi-figurative) |
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03 3218666 | 02/04/2003 | Marque française | F ME I'M FAMOUS! BY CATHY & DAVID GUETTA! (Marque semi-figurative) |
04 3271729 | 05/02/2004 | Marque française | Cathy Guetta (Marque verbale) |
04 3271731 | 05/02/2004 | Marque française | David Guetta (Marque verbale) |
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10 3760159 | 12/08/2010 | Marque française | Cathy Guetta (Marque semi-figurative) |
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22 4898475 | 16/09/2022 | Marque française | HALL OF FAME sports-projets-communication (Marque figurative) |
14 4084523 | 16/04/2014 | Marque française | Au bord de la rivière (Marque verbale) |
14 4084525 | 16/04/2014 | Marque française | Déjeuner sous le figuier (Marque verbale) |
14 4084528 | 16/04/2014 | Marque française | A l'heure de la cueillette (Marque verbale) |
14 4084531 | 16/04/2014 | Marque française | (Marque figurative) |
14 4084532 | 16/04/2014 | Marque française | HELOÏSE DE V. PARFUMEUR D'ATTITUDES (Marque semi-figurative) |
14 4084534 | 16/04/2014 | Marque française | (Marque figurative) |
14 4139631 | 05/12/2014 | Marque française | HELOISE DE V. PARFUMEUR D ATTITUDES (Marque semi-figurative) |
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06 3446512 | 18/08/2006 | Marque française | Acque Demi (Marque semi-figurative) |
16 4322472 | 15/12/2016 | Marque française | MS.SU (Marque semi-figurative) |
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05 3386292 | 17/10/2005 | Marque française | L'ART DE CAMPER (Marque verbale) |
10 3766730 | 16/09/2010 | Marque française | CAMPINGS NATURELS (Marque verbale) |
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16 4290450 | 28/07/2016 | Marque française | HUTTOPIA (Marque verbale) |
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18 4489501 | 08/10/2018 | Marque française | Prea Gianca marquer d'une pierre blanche (Marque semi-figurative) |
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17 4412018 | 11/12/2017 | Marque française | cookself (Marque verbale) |
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19 4577938 | 30/08/2019 | Marque française | MUP (Marque semi-figurative) |
19 4556572 | 03/06/2019 | Marque française | NI (Marque semi-figurative) |
22 4920427 | 12/12/2022 | Marque française | All Day in Music Festival (Marque figurative) |
22 4920434 | 12/12/2022 | Marque française | ALL DAY IN (Marque verbale) |
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05 3374857 | 09/08/2005 | Marque française | JACKPOT EN LIGNE (Marque verbale) |
05 3374858 | 09/08/2005 | Marque française | ALLO JACKPOT (Marque verbale) |
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07 3546075 | 27/12/2007 | Marque française | JOACLUB (Marque verbale) |
08 3562106 | 12/03/2008 | Marque française | (Marque figurative) |
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17 4378079 | 21/07/2017 | Marque française | BOUTIQUE CASINO (Marque verbale) |
17 4378080 | 21/07/2017 | Marque française | BOUTIQUE CASINO GROUPE EMERAUDE (Marque verbale) |
17 4387013 | 07/09/2017 | Marque française | JOA (Marque verbale) |
18 4420417 | 17/01/2018 | Marque française | SUPER JACK (Marque verbale) |
18 4502577 | 23/11/2018 | Marque française | hôtel du Béryl*** groupe émeraude (Marque semi-figurative) |
18 4502580 | 23/11/2018 | Marque française | groupe émeraude (Marque semi-figurative) |
18 4502583 | 23/11/2018 | Marque française | hôtel spa casino (Marque semi-figurative) |
18 4502585 | 23/11/2018 | Marque française | GROUPE EMERAUDE (Marque verbale) |
18 4502590 | 23/11/2018 | Marque française | Hôtel du Béryl (Marque verbale) |
19 4590650 | 15/10/2019 | Marque française | CLUB JOA ROYALE PARIS (Marque semi-figurative) |
22 4835892 | 20/01/2022 | Marque française | MY JOA CASINO (Marque verbale) |
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17 4362465 | 18/05/2017 | Marque française | A ACRYLITE (Marque semi-figurative) |
17 4372215 | 28/06/2017 | Marque française | (Marque figurative) |
22 4833572 | 13/01/2022 | Marque française | DAMS (Marque verbale) |
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1331239 | 12/11/1984 | Marque française | FLEURY (Marque verbale) |
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1371557 | 22/09/1986 | Marque française | PEDAT (Marque verbale) |
1371559 | 22/09/1986 | Marque française | LE REEL (Marque verbale) |
1372878 | 01/10/1986 | Marque française | LA BONNE VACHE (Marque semi-figurative) |
1387378 | 25/03/1986 | Marque française | FRANCE-LAIT LA CREME DU CHEF (Marque semi-figurative) |
1397859 | 20/02/1987 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE (Marque semi-figurative) |
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1412715 | 09/06/1987 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4430029 | 19/02/2018 | Marque française | LES P'TITS MOMENTS (Marque verbale) |
18 4430035 | 19/02/2018 | Marque française | LES FACONNEURS du goût (Marque semi-figurative) |
1430446 | 13/10/1987 | Marque française | CHEVRECOEUR (Marque verbale) |
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1434513 | 09/11/1987 | Marque française | PRESIDENT (Marque semi-figurative) |
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1436641 | 18/11/1987 | Marque française | NUALEGE (Marque verbale) |
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1447057 | 27/01/1988 | Marque française | TARTIMALIN (Marque verbale) |
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1450511 | 18/02/1988 | Marque française | CALCIA (Marque verbale) |
1457151 | 24/03/1988 | Marque française | CALCIA (Marque verbale) |
1457152 | 24/03/1988 | Marque française | CALCIANE (Marque verbale) |
1463097 | 02/05/1988 | Marque française | SCOONY (Marque verbale) |
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1505138 | 23/12/1988 | Marque française | LA BELLE VACHE (Marque verbale) |
1528569 | 03/05/1989 | Marque française | COEUR DE NONNETTE (Marque verbale) |
1533140 | 29/09/1988 | Marque française | L'EMMENTALIERE (Marque verbale) |
1538536 | 28/06/1989 | Marque française | BESNIER (Marque semi-figurative) |
1563726 | 30/11/1989 | Marque française | PRELETIN (Marque verbale) |
1575587 | 15/02/1990 | Marque française | (Marque figurative) |
1580848 | 09/03/1990 | Marque française | NOUS SOMMES TOUS PRESIDENT (Marque verbale) |
1581263 | 10/01/1990 | Marque française | FRUIDGE (Marque verbale) |
1584895 | 15/12/1988 | Marque française | DELICES DE CAMPAGNE (Marque verbale) |
1599295 | 27/06/1990 | Marque française | PRESIDENT (Marque semi-figurative) |
1616980 | 25/09/1990 | Marque française | PRESIDENT LA CREME DES BEURRES (Marque verbale) |
1616982 | 25/09/1990 | Marque française | PRESIDENT LE ROI DES CAMEMBERTS (Marque verbale) |
1627210 | 07/09/1990 | Marque française | FROMAGERIE DES VIGNOTTES (Marque semi-figurative) |
1631145 | 23/09/1988 | Marque française | TARTILIGHT (Marque verbale) |
1632538 | 05/07/1988 | Marque française | BRIDELIGHT (Marque verbale) |
1643951 | 12/02/1991 | Marque française | CHAUSSEE AUX MOINES CELIA (Marque semi-figurative) |
1644503 | 19/05/1989 | Marque française | COEUR DE BLEU (Marque verbale) |
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1692170 | 29/07/1991 | Marque française | BA (Marque semi-figurative) |
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00 3005757 | 25/01/2000 | Marque française | Nutra'Pote (Marque verbale) |
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03 3252804 | 22/10/2003 | Marque française | LE MARIN AUX CRISTAUX DE SELS DE GUÈRANDE (Marque semi-figurative) |
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04 3286598 | 13/04/2004 | Marque française | PRESIDENT LA BRIQUE DOUCE & FONDANTE (Marque semi-figurative) |
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07 3541691 | 03/12/2007 | Marque française | MOSAIC (Marque verbale) |
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08 3564444 | 20/03/2008 | Marque française | BOULE D'OR, UN PLAISIR EN OR (Marque verbale) |
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08 3599758 | 19/09/2008 | Marque française | PONT DE LA PIERRE (Marque semi-figurative) |
08 3600911 | 25/09/2008 | Marque française | Effi'crème (Marque verbale) |
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93451526 | 20/01/1993 | Marque française | PRESIDENT (Marque semi-figurative) |
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09 3671415 | 19/08/2009 | Marque française | LE PALET GOURMAND (Marque verbale) |
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09 3671417 | 19/08/2009 | Marque française | LE FIN PALET (Marque verbale) |
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09 3675939 | 11/09/2009 | Marque française | … ACCOMPAGNE LES PETITS SUR LE CHEMIN DES GRANDS (Marque verbale) |
09 3679426 | 25/09/2009 | Marque française | Mr CHOLESTEROL (Marque verbale) |
09 3690180 | 09/11/2009 | Marque française | ENVIES DE FROMAGES POURQUOI CHOISIR?! (Marque semi-figurative) |
09 3690745 | 10/11/2009 | Marque française | PRESIDENT (Marque semi-figurative) |
09 3693404 | 23/11/2009 | Marque française | LA FRUITIERE D'AUGUSTIN (Marque verbale) |
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94507421 | 14/02/1994 | Marque française | BOUDANNE (Marque verbale) |
94523828 | 08/06/1994 | Marque française | PETIT SAINT-PAULIN (Marque semi-figurative) |
94528543 | 11/07/1994 | Marque française | GROSJEAN LA CARRE A LA CREME (Marque verbale) |
94529343 | 12/07/1994 | Marque française | CANCOILLOTTE RAGUIN (Marque semi-figurative) |
94530426 | 21/07/1994 | Marque française | LA POINTE PERCEE (Marque verbale) |
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95562865 | 15/03/1995 | Marque française | CHAUSSEE AUX MOINES (Marque semi-figurative) |
95567307 | 12/04/1995 | Marque française | OVILAC (Marque verbale) |
95568062 | 14/04/1995 | Marque française | PETIT PATRE (Marque semi-figurative) |
95570279 | 02/05/1995 | Marque française | BRIDELICE, UNE ENVIE, UN DELICE (Marque verbale) |
95571495 | 11/05/1995 | Marque française | BRIDELICE (Marque semi-figurative) |
95579348 | 03/07/1995 | Marque française | FLORIDINE (Marque verbale) |
95582342 | 21/07/1995 | Marque française | POLYDIET (Marque verbale) |
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96629011 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE (Marque semi-figurative) |
96629012 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL ET FINES HERBES (Marque semi-figurative) |
96629013 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC (Marque semi-figurative) |
96629014 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE (Marque semi-figurative) |
96629015 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL (Marque semi-figurative) |
96629018 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE (Marque semi-figurative) |
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96640923 | 09/09/1996 | Marque française | BRIDELICE (Marque semi-figurative) |
96654611 | 06/12/1996 | Marque française | NUGIER (Marque verbale) |
96654612 | 06/12/1996 | Marque française | ANDRÉ COLLET (Marque verbale) |
96655400 | 13/12/1996 | Marque française | ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL (Marque semi-figurative) |
96656488 | 20/12/1996 | Marque française | PRESIDENT (Marque verbale) |
96656489 | 20/12/1996 | Marque française | PRESI (Marque verbale) |
97659967 | 16/01/1997 | Marque française | LE NEVE (Marque verbale) |
97661372 | 30/01/1997 | Marque française | (Marque figurative) |
97669836 | 21/03/1997 | Marque française | BEURRE MARIN AUX CRISTAUX DE SEL DE GUERANDE CELIA (Marque semi-figurative) |
97672216 | 07/04/1997 | Marque française | CROC'LAIT (Marque verbale) |
97673084 | 11/04/1997 | Marque française | MINI TOM (Marque verbale) |
97679180 | 23/05/1997 | Marque française | LES PETITS AMIS (Marque semi-figurative) |
97679870 | 28/05/1997 | Marque française | BRIDEL, SA NATURE VOUS APPELLE (Marque verbale) |
97680796 | 29/05/1997 | Marque française | FIBRELINE (Marque verbale) |
97681974 | 09/06/1997 | Marque française | LES DESSERTS DE CHEZ NOUS (Marque semi-figurative) |
97685312 | 02/07/1997 | Marque française | QUAND ON AIME LA VIE, ON AIME PRESIDENT (Marque verbale) |
97704883 | 19/11/1997 | Marque française | PRESIDENT BESNIER (Marque semi-figurative) |
97708076 | 03/12/1997 | Marque française | LA CAMPAGNARDE (Marque verbale) |
98712578 | 07/01/1998 | Marque française | EPAILIS (Marque verbale) |
98712579 | 07/01/1998 | Marque française | NEUROAL (Marque verbale) |
98716867 | 06/02/1998 | Marque française | CHAUSSEE AUX MOINES (Marque semi-figurative) |
98733695 | 18/05/1998 | Marque française | Realdiet (Marque verbale) |
98763631 | 10/12/1998 | Marque française | Le Crémiot Normand (Marque verbale) |
98766742 | 29/12/1998 | Marque française | LACTALIS (Marque verbale) |
98766743 | 29/12/1998 | Marque française | LACTALIS (Marque verbale) |
98766744 | 29/12/1998 | Marque française | BSA (Marque verbale) |
99769444 | 18/01/1999 | Marque française | (Marque de forme) |
99772937 | 01/02/1999 | Marque française | CARRE DE BRETAGNE (Marque de forme) |
99774868 | 12/02/1999 | Marque française | LACTOPÔLE (Marque verbale) |
99781455 | 15/03/1999 | Marque française | LA MOTTE DE NORMANDIE (Marque verbale) |
99781456 | 15/03/1999 | Marque française | LE PETIT COEUR DE MEULE DE PRÉSIDENT (Marque verbale) |
99783061 | 19/03/1999 | Marque française | GELODIET (Marque verbale) |
99783949 | 24/03/1999 | Marque française | PRESIDENT La MOTTE de Normandie (Marque de forme) |
99783950 | 24/03/1999 | Marque française | PRESIDENT La Motte de Normandie (Marque de forme) |
99787687 | 15/04/1999 | Marque française | DELICAL (Marque verbale) |
99802887 | 09/07/1999 | Marque française | NUTRIDINE (Marque verbale) |
99804453 | 20/07/1999 | Marque française | SAINT-FARON M FROMAGERIE DE MEAUX SAINT-FARON (Marque semi-figurative) |
99813110 | 15/09/1999 | Marque française | LA GOURDE FROMAGÈRE (Marque verbale) |
99827126 | 03/12/1999 | Marque française | ACROBAT' (Marque verbale) |
99828971 | 15/12/1999 | Marque française | CHAUSSÉE AUX MOINES, PARDON MAIS C'EST TROP BON (Marque verbale) |
10 3704237 | 12/01/2010 | Marque française | LES TOQUES DU DESSERT (Marque semi-figurative) |
10 3737436 | 10/05/2010 | Marque française | NO V.I.L. (Marque verbale) |
10 3739757 | 20/05/2010 | Marque française | PARTENAIRE CHOLESTEROL (Marque verbale) |
10 3749924 | 28/06/2010 | Marque française | PRIMEVERE (Marque semi-figurative) |
10 3749925 | 28/06/2010 | Marque française | (Marque figurative) |
10 3758954 | 04/08/2010 | Marque française | LE MONTARLIER (Marque verbale) |
10 3792880 | 22/12/2010 | Marque française | LA CITE DU LAIT (Marque verbale) |
11 3815665 | 17/03/2011 | Marque française | LACTAPRO (Marque semi-figurative) |
11 3821494 | 05/04/2011 | Marque française | TOUTE LA SAVEUR DE LA CAMPAGNE (Marque verbale) |
11 3825973 | 22/04/2011 | Marque française | ACCOMPAGNE LES CHEFS DE L'ECOLE AUX ETOILES (Marque verbale) |
11 3871761 | 04/11/2011 | Marque française | GOÛT DE FOUDRE (Marque verbale) |
11 3872276 | 07/11/2011 | Marque française | LA MOTTE (Marque de forme) |
11 3877462 | 28/11/2011 | Marque française | ENFIN MOI (Marque verbale) |
11 3877501 | 28/11/2011 | Marque française | BIEN AVEC MOI-MÊME (Marque verbale) |
11 3883666 | 21/12/2011 | Marque française | (Marque figurative) |
11 3883671 | 21/12/2011 | Marque française | POCHAT & FILS DEPUIS 1919 (Marque semi-figurative) |
12 3908891 | 28/03/2012 | Marque française | LACTALIS (Marque semi-figurative) |
12 3936348 | 24/07/2012 | Marque française | NOPHENYL (Marque semi-figurative) |
12 3937259 | 27/07/2012 | Marque française | EFFIMAX (Marque verbale) |
12 3952061 | 09/10/2012 | Marque française | PRESIDENT LE BLEU (Marque semi-figurative) |
13 3974405 | 14/01/2013 | Marque française | LA CREME DES CHEFS (Marque verbale) |
13 3987568 | 04/03/2013 | Marque française | PLACE AU PLAISIR, PAS AU CHOLESTEROL (Marque verbale) |
13 4053205 | 09/12/2013 | Marque française | APURNA (Marque verbale) |
13 4058253 | 30/12/2013 | Marque française | SON CREMEUX FAIT DES HEUREUX (Marque verbale) |
14 4062398 | 20/01/2014 | Marque française | PRIMEVERE AU MIEL (Marque semi-figurative) |
14 4076542 | 17/03/2014 | Marque française | DELICAL (Marque semi-figurative) |
14 4078793 | 25/03/2014 | Marque française | ATTEINDRE SON SOMMET (Marque verbale) |
14 4081686 | 04/04/2014 | Marque française | LE PLATEAU EN OR (Marque verbale) |
14 4085381 | 18/04/2014 | Marque française | APURNA (Marque semi-figurative) |
14 4094195 | 20/05/2014 | Marque française | BREIZH'POM MAD IN BREIZH (Marque semi-figurative) |
14 4095772 | 04/06/2014 | Marque française | SPLO (Marque semi-figurative) |
14 4102300 | 01/07/2014 | Marque française | GESTE DE CHEF (Marque verbale) |
14 4103888 | 08/07/2014 | Marque française | PRÉSIDENT (Marque semi-figurative) |
14 4104209 | 26/06/2014 | Marque française | Mr CHOLESTEROL (Marque semi-figurative) |
14 4143459 | 19/12/2014 | Marque française | LEERDAMMER (Marque de forme) |
14 4143461 | 19/12/2014 | Marque française | LEERDAMMER (Marque de forme) |
14 4145268 | 30/12/2014 | Marque française | LES FROMAGES DES IDEES SUR UN PLATEAU ! (Marque semi-figurative) |
15 4153403 | 02/02/2015 | Marque française | FROMAGES & CHEFS (Marque semi-figurative) |
15 4158698 | 20/02/2015 | Marque française | BRIDELICE DESSERTS CREATIFS (Marque semi-figurative) |
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15 4172552 | 10/04/2015 | Marque française | LES ARDOISES DU FROMAGER (Marque verbale) |
15 4182410 | 21/05/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
15 4182566 | 21/05/2015 | Marque française | OUVRIR LE MONDE AU MEILLEUR DU LAIT (Marque verbale) |
15 4182687 | 22/05/2015 | Marque française | DELICAL PRORESIST (Marque verbale) |
15 4193272 | 30/06/2015 | Marque française | Liberté, égalité, camembert (Marque verbale) |
15 4200531 | 30/07/2015 | Marque française | PRESIDENT LES SOIREES COMPLETEMENT FONDUES (Marque semi-figurative) |
15 4200543 | 30/07/2015 | Marque française | JACKPOT DES SOIREES BONNE HUMEUR (Marque semi-figurative) |
15 4200547 | 30/07/2015 | Marque française | A VOS GAGES, PRÊT... FONDEZ ! (Marque verbale) |
15 4200553 | 30/07/2015 | Marque française | BOÎTE A GAGES (Marque verbale) |
15 4211901 | 23/09/2015 | Marque française | POITREY FROMAGERIE DEPUIS 1880 (Marque semi-figurative) |
15 4221587 | 29/10/2015 | Marque française | FLOWHEY (Marque verbale) |
15 4227512 | 20/11/2015 | Marque française | WELL GREEN (Marque verbale) |
15 4231223 | 04/12/2015 | Marque française | CONFORT MAT (Marque semi-figurative) |
15 4231671 | 07/12/2015 | Marque française | PLAISIR DE CHEF (Marque verbale) |
N° de la formalité concernée
0901149
Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10742
N° d’inscription
901149
580Date d’inscription
9 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FRANCE