Marque FR : 3067329 - PRESIDENT
Marque française
Marque
PRESIDENT
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Informations complémentaires
- rouge pantone 485 c dore pantone 872 c jaune pantone 109 c blanc, noir
Classification des éléments figuratifs
05.13.01 ; 24.01.09 ; 24.01.10 ; 24.01.23
Déposant / Titulaire
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B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 AVENUE DU MAINE, TOUR MAINE MONTPARNASSE, 75015 PARIS, FR - Siren : 557350253
Mandataire / Destinataire de la correspondance
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MIIP - MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Numéro
3067329
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
28/11/2000
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
28/11/2030
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
1 ; 2 ; 3 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7 ; 8 ; 9 ; 10 ; 11 ; 12 ; 13 ; 14 ; 15 ; 16 ; 17 ; 18 ; 19 ; 20 ; 21 ; 22 ; 23 ; 24 ; 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35 ; 36 ; 37 ; 38 ; 39 ; 40 ; 41 ; 42 ; 43 ; 45
Produits et services
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Classe 01 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ;
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Classe 02 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
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Classe 03 : Assouplisseurs ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eaux de javel ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; papier émeri ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; shampoings ; produits de maquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ;
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Classe 04 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies, mèches ; allume-feu ; graisses pour le cuir ;
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Classe 05 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; produits antiparasitaires ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; Couche-culottes en papier ou en cellulose ; Couches en matières textiles, couches-culottes ;
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Classe 06 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non-électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques, minerais ;
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Classe 07 : Machines-outils, outils tenus à la main actionnés mécaniquement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles, couveuses pour les oeufs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines de cuisine électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; machines pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à coudre et à tricoter ;
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Classe 08 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; ciseaux ; cisailles ; limes et pinces à ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; outils et instruments à main pour le jardinage ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ;
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Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), étuis à lunettes, cartes magnétiques, cireuses à parquet électriques, fers à repasser électriques, aspirateurs de poussière ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ;
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Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs ; articles orthopédiques, matériel de suture, bandes élastiques, bas pour les varices, ceintures médicales, préservatifs, biberons, tétines, thermomètres à usage médical ; alèses ; gants pour massage ; coupecors ;
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Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, baignoires, barbecues, cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs ; allume-gaz, grillepain, appareils à glace ; lampes électriques, installations de sauna, cafetières électriques, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres pour l'eau potable ;
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Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes ;
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Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pistolets à air, carabines, armes de protection à base de gaz lacrymogène, bandoulières pour armes, cartouchières ;
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Classe 14 : Boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes, bougeoirs, étuis à cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vaisselle en métaux précieux ;
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Classe 15 : Instruments de musique ;
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Classe 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales ;
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Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation, produits en matière plastique mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles nonmétalliques, tuyaux d'arrosage, bagues d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, gants isolants ; vernis, papiers, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs ; enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ;
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Classe 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ;
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Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton ; bois d'oeuvre, de construction, de placage, contre-plaqué ; enduits, lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, échafaudages, escaliers non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ;
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Classe 20 : Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; coussins, oreillers, matelas ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ;
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Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge, poubelles ; planches à repasser et housses pour planche à repasser ; pièges à insectes ; blaireaux à barbes, brosses à dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; baignoires portatives pour bébé ;
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Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matière textile ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ;
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Classe 23 : Fils à usage textile ; laine filée, fils élastiques à usage textile ;
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Classe 24 : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de lit et de table, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, torchons, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; Sacs de couchage pour le camping ;
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Classe 25 : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sousvêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables ;
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Classe 26 : Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fruits et fleurs artificiels ; épinglettes, agrafes pour vêtements, rubans élastiques ; badges ornementaux ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, cheveux postiches, perruques, colifichets (broderie) ; bigoudis ; fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression ; boîtes à couture ; lettres et chiffres pour marquer le linge ;
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Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazons artificiels ;
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Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; Cartes à jouer ;
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Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ;
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Classe 30 : Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités ;
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Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ;
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Classe 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ;
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Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins ;
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Classe 34 : Articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs ;
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Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
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Classe 36 : Assurances ; assurances contre les accidents ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage, recouvrement de créances ; services de cartes de crédit ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles ; expertise immobilière ;
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Classe 37 : Construction et réparation ; construction d'édifices ; informations en matière de construction et de réparation ; services d'installation ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; dératisation, désinfection ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; réparation d'appareils photographiques ; nettoyage de vitres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de chauffage, de chaudières, d'appareils électriques, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation), blanchisserie, travaux de cordonnerie ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières, réparation de chaussures, stations-services, construction d'usines, entretien, réparation et lavage de véhicules ;
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Classe 38 : Services de télécommunications ; réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; Radiotéléphonie mobile ; Transmission par satellite ; Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables ; Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ;
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Classe 39 : Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières ; accompagnement de voyageurs ; transport aériens ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places (transports) ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ;
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Classe 40 : Traitement des matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; développement de pellicules photographiques ; recyclage d'ordures et de déchets ; retouche de vêtements ; coutures ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; rabotage ; sciage ; polissage (abrasion) ; étamage ; purification de l'air ; Imprimerie ;
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Classe 41 : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; Montage de bande vidéo ; Organisation de loterie ; Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; services d'échange de correspondances ; Bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; Filmage sur bandes vidéo ;
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Classe 42 : Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; Consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique ; Constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ;
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Classe 43 : restauration (alimentation) ;
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Classe 45 : consultations juridiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur,.
Inscriptions
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Retrait partiel n° 322950 du 27/04/2001 : BOPI 2001-21
Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Retrait partiel Après renonciation la liste des produits et services en classe 14 s'établit comme suit : "boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie ; montres et bracelets de montres, cadrans solaires ; boîtes, bougeoirs, étuis à cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vaisselle en métaux précieux". -
Renonciation partielle n° 336239 du 04/12/2001 : BOPI 2002-01
Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Renonciation partielle Après retrait la liste des produits et services en classe 14 s'établit comme suit : " boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes, bougeoirs, étuis à cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vaisselle en métaux précieux ". -
Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n° 348613 du 17/06/2002 : BOPI 2002-29
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Concession de licence n° 466974 du 14/01/2008 : BOPI 2008-07 - Bénéficiaire : POLLY SPIELWAREN GMBH = Co. KG
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Renonciation partielle n° 471416 du 11/02/2008 : BOPI 2008-17
Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe 3 : Assouplisseurs ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eaux de javel ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; papier émeri ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; shampoings ; produits de maquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies, mèches ; allume-feu ; graisses pour le cuir ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; produits antiparasitaires ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non-électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques, minerais ; Classe 7 : Machines-outils, outils tenus à la main actionnés mécaniquement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles, couveuses pour les oeufs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines de cuisine électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; machines pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à coudre et à tricoter ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; ciseaux ; cisailles ; limes et pinces à ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; outils et instruments à main pour le jardinage ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), étuis à lunettes, cartes magnétiques, cireuses à parquet électriques, fers à repasser électriques, aspirateurs de poussière ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs ; articles orthopédiques, matériel de suture, bandes élastiques, bas pour les varices, ceintures médicales, préservatifs, biberons, tétines, thermomètres à usage médical ; alèses ; gants pour massage ; coupecors ; Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, baignoires, barbecues, cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs ; allume-gaz, grillepain, appareils à glace ; lampes électriques, installations de sauna, cafetières électriques, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres pour l'eau potable ; Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes ; Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pistolets à air, carabines, armes de protection à base de gaz lacrymogène, bandoulières pour armes, cartouchières ; Classe 14 : Boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes, bougeoirs, étuis à cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vaisselle en métaux précieux ; Classe 15 : Instruments de musique ; Classe 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales ; Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation, produits en matière plastique mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, bagues d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, gants isolants ; vernis, papiers, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs ; enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; Classe 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton ; bois d'oeuvre, de construction, de placage, contre-plaqué ; enduits, lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, échafaudages, escaliers non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; Classe 20 : Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, matelas, pinces à linge, housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge, poubelles ; planches à repasser et housses pour planche à repasser ; pièges à insectes ; blaireaux à barbes, brosses à dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; baignoires portatives pour bébés ; Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matière textile ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; Classe 23 : Fils à usage textile ; laine filée, fils élastiques à usage textile ; Classe 24 : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de lit et de table, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, torchons, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; Classe 25 : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sousvêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables ; Classe 26 : Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fruits et fleurs artificiels ; épinglettes, agrafes pour vêtements, rubans élastiques ; badges ornementaux ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, cheveux postiches, perruques, colifichets (broderie) ; bigoudis ; fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression ; boîtes à couture ; lettres et chiffres pour marquer le linge ; Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazons artificiels ; Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; Classe 30 : Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; Classe 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins ; Classe 34 : Articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe 36 : Assurances ; assurances contre les accidents ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuilles ; prêts sur gage, recouvrement de créances ; services de cartes de crédit ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles ; expertise immobilière ; organisation de loteries ; Classe 37 : Construction et réparation ; construction d'édifices ; informations en matière de construction et de réparation ; services d'installation ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; dératisation, désinfection ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; réparation d'appareils photographiques ; nettoyage de vitres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de chauffage, de chaudières, d'appareils électriques, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation), blanchisserie, travaux de cordonnerie ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières, réparation de chaussures, stations-services, construction d'usines, entretien, réparation et lavage de véhicules ; Classe 38 : Services de télécommunications ; réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; Radiotéléphonie mobile ; Transmission par satellite ; Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables ; Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; Classe 39 : Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières ; accompagnement de voyageurs ; transport aériens ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places (transports) ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; Classe 40 : Traitement des matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; développement de pellicules photographiques ; recyclage d'ordures et de déchets ; retouche de vêtements ; coutures ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; rabotage ; sciage ; polissage (abrasion) ; étamage ; purification de l'air ; Classe 41 : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; Montage de bande vidéo ; Organisation de loterie ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Classe 42 : Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; hébergement de sites (Internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; restauration (alimentation). -
Retrait partiel n° 471307 du 25/03/2008 : BOPI 2008-18
Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; Classe 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Classe 3 : Assouplisseurs ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eaux de javel ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; papier émeri ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; shampoings ; produits de maquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; Classe 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies, mèches ; allume-feu ; graisses pour le cuir ; Classe 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; produits antiparasitaires ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non-électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques, minerais ; Classe 7 : Machines-outils, outils tenus à la main actionnés mécaniquement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles, couveuses pour les oeufs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines de cuisine électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; machines pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à coudre et à tricoter ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; ciseaux ; cisailles ; limes et pinces à ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; outils et instruments à main pour le jardinage ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), étuis à lunettes, cartes magnétiques, cireuses à parquet électriques, fers à repasser électriques, aspirateurs de poussière ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs ; articles orthopédiques, matériel de suture, bandes élastiques, bas pour les varices, ceintures médicales, préservatifs, biberons, tétines, thermomètres à usage médical ; alèses ; gants pour massage ; coupecors ; Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, baignoires, barbecues, cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs ; allume-gaz, grillepain, appareils à glace ; lampes électriques, installations de sauna, cafetières électriques, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres pour l'eau potable ; Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes ; Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pistolets à air, carabines, armes de protection à base de gaz lacrymogène, bandoulières pour armes, cartouchières ; Classe 14 : Boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes, bougeoirs, étuis à cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vaisselle en métaux précieux ; Classe 15 : Instruments de musique ; Classe 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales ; Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation, produits en matière plastique mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles nonmétalliques, tuyaux d'arrosage, bagues d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, gants isolants ; vernis, papiers, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs ; enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; Classe 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ; Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton ; bois d'oeuvre, de construction, de placage, contre-plaqué ; enduits, lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, échafaudages, escaliers non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, matelas ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives nonélectriques, vaisselle, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge, poubelles ; planches à repasser et housses pour planche à repasser ; pièges à insectes ; blaireaux à barbes, brosses à dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; baignoires portatives pour bébés ; Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matière textile ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; Classe 23 : Fils à usage textile ; laine filée, fils élastiques à usage textile ; Classe 24 : Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de lit et de table, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, torchons, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; Classe 25 : Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sousvêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables ; Classe 26 : Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fruits et fleurs artificiels ; épinglettes, agrafes pour vêtements, rubans élastiques ; badges ornementaux ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, cheveux postiches, perruques, colifichets (broderie) ; bigoudis ; fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression ; boîtes à couture ; lettres et chiffres pour marquer le linge ; Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazons artificiels ; Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; Classe 30 : Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; Classe 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins ; Classe 34 : Articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Classe 36 : Assurances ; assurances contre les accidents ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage, recouvrement de créances ; services de cartes de crédit ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles ; expertise immobilière ; organisation de loteries ; Classe 37 : Construction et réparation ; construction d'édifices ; informations en matière de construction et de réparation ; services d'installation ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; dératisation, désinfection ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; réparation d'appareils photographiques ; nettoyage de vitres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de chauffage, de chaudières, d'appareils électriques, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation), blanchisserie, travaux de cordonnerie ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières, réparation de chaussures, stations-services, construction d'usines, entretien, réparation et lavage de véhicules ; Classe 38 : Services de télécommunications ; réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée ; Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; Radiotéléphonie mobile ; Transmission par satellite ; Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique ; Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables ; Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; Classe 39 : Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières ; accompagnement de voyageurs ; transport aériens ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places (transports) ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; Classe 40 : Traitement des matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; développement de pellicules photographiques ; recyclage d'ordures et de déchets ; retouche de vêtements ; coutures ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; rabotage ; sciage ; polissage (abrasion) ; étamage ; purification de l'air ; Classe 41 : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vid, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; Montage de bande vidéo ; Organisation de loterie ; Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; Classe 42 : Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; consultations juridiques ; hébergement de sites (Internet) ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux ; restauration (alimentation). -
Constitution de mandataire n° 0901149 du 09/11/2023 : BOPI 2023-50 du 15/12/2023 - Bénéficiaire : MIIP - MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Historique
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Publication : BOPI 2001-01 du 05/01/2001
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Enregistrement avec modification : BOPI 2001-26
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Renouvellement avec limitation : dossier n° 2454616 du 05/11/2010 : BOPI 2011-04 du 28/01/2011
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Renouvellement sans limitation : dossier n° 2758228 du 01/09/2020 : BOPI 2020-51 du 18/12/2020
BOPI Marques 2023/50 du 15 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
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06 3403163 | 13/01/2006 | Marque française | MM MILLE ET UN MASSAGES (Marque semi-figurative) |
06 3403166 | 13/01/2006 | Marque française | MM MILLE ET UN BIEN-ÊTRE (Marque semi-figurative) |
06 3421622 | 06/04/2006 | Marque française | MM (Marque semi-figurative) |
08 3568366 | 08/04/2008 | Marque française | Mille et Un Bien-Être (Marque verbale) |
17 4389267 | 18/09/2017 | Marque française | AFRICANA BEER (Marque semi-figurative) |
17 4389276 | 18/09/2017 | Marque française | ELYSEE BEER (Marque semi-figurative) |
08 3552483 | 30/01/2008 | Marque française | LIMOO (Marque semi-figurative) |
10 3703375 | 08/01/2010 | Marque française | HYTERA (Marque verbale) |
10 3715202 | 22/02/2010 | Marque française | Hytera (Marque verbale) |
10 3741062 | 26/05/2010 | Marque française | Hytera (Marque semi-figurative) |
19 4571506 | 29/07/2019 | Marque française | COVEN GARDEN (Marque semi-figurative) |
20 4642676 | 28/04/2020 | Marque française | Feynman (Marque verbale) |
20 4669132 | 24/07/2020 | Marque française | COLI COLI (Marque figurative) |
20 4669135 | 24/07/2020 | Marque française | COLI COLI (Marque figurative) |
14 4129805 | 29/10/2014 | Marque française | AERIAL (Marque semi-figurative) |
15 4167218 | 23/03/2015 | Marque française | FOOD & LIFE (Marque semi-figurative) |
15 4222600 | 02/11/2015 | Marque française | AERIAL-WBF WELLBEING FOR THE FUTURE (Marque verbale) |
16 4258763 | 22/03/2016 | Marque française | ACUSCIENCE (Marque verbale) |
16 4297520 | 07/09/2016 | Marque française | ZERO GRAVITY (Marque semi-figurative) |
17 4333360 | 30/01/2017 | Marque française | AcuLaser (Marque verbale) |
14 4136959 | 26/11/2014 | Marque française | TANIT IMMOBILIER (Marque verbale) |
06 3442846 | 26/07/2006 | Marque française | ACADEMIE FRANCAISE DE TAEKWONDO (Marque semi-figurative) |
15 4231520 | 06/12/2015 | Marque française | ZAROOQ (Marque semi-figurative) |
17 4372186 | 28/06/2017 | Marque française | ZAROOQ (Marque semi-figurative) |
17 4372197 | 28/06/2017 | Marque française | (Marque figurative) |
09 3629225 | 12/02/2009 | Marque française | (Marque figurative) |
11 3858807 | 13/09/2011 | Marque française | AND SO ON FILMS (Marque verbale) |
18 4499016 | 12/11/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4499026 | 12/11/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4500460 | 16/11/2018 | Marque française | La Song (Marque semi-figurative) |
19 4519739 | 29/01/2019 | Marque française | Arkaphila (Marque semi-figurative) |
20 4703163 | 19/11/2020 | Marque française | SOP (Marque verbale) |
22 4910822 | 04/11/2022 | Marque française | FORTUNAE CAPITAL (Marque figurative) |
23 4947555 | 21/03/2023 | Marque française | ZETA TRAINING (Marque figurative) |
13 4015293 | 26/06/2013 | Marque française | AURELIA (Marque verbale) |
03 3237858 | 23/07/2003 | Marque française | ZOEVOX (Marque verbale) |
11 3794987 | 05/01/2011 | Marque française | FABRICE AUSSET (Marque verbale) |
13 3977798 | 28/01/2013 | Marque française | (Marque figurative) |
13 4008741 | 31/05/2013 | Marque française | SILVERWING (Marque verbale) |
13 4042145 | 23/10/2013 | Marque française | WEBWOOD (Marque verbale) |
15 4223526 | 05/11/2015 | Marque française | MAGIC DESIGN LAB' (Marque semi-figurative) |
1424676 | 26/08/1987 | Marque française | ELVSTROM SAILS (Marque semi-figurative) |
03 3216266 | 20/03/2003 | Marque française | Prunelax (Marque verbale) |
20 4675712 | 20/08/2020 | Marque française | WAÏ (Marque verbale) |
00 3054837 | 02/10/2000 | Marque française | REVI-CLAP (Marque verbale) |
14 4078388 | 24/03/2014 | Marque française | WHIZZSEARCH (Marque verbale) |
14 4078391 | 24/03/2014 | Marque française | WhizzSearch home (Marque semi-figurative) |
14 4078393 | 24/03/2014 | Marque française | WhizzSearch interior (Marque semi-figurative) |
14 4078396 | 24/03/2014 | Marque française | WhizzSearch rating (Marque semi-figurative) |
17 4414022 | 19/12/2017 | Marque française | TENNIS MANAGER SHAPE YOUR CHAMPION. BECOME A LEGEND (Marque semi-figurative) |
19 4514661 | 11/01/2019 | Marque française | IMAL - INTERNATIONAL MEDICAL AESTHETIC LINK (Marque semi-figurative) |
1203599 | 07/05/1982 | Marque française | DAK (Marque semi-figurative) |
13 4054638 | 13/12/2013 | Marque française | STORYVILLE (Marque verbale) |
16 4266186 | 19/04/2016 | Marque française | BEIHANG UNIVERSITY (Marque semi-figurative) |
19 4563159 | 27/06/2019 | Marque française | Tentation éternelle (Marque semi-figurative) |
19 4567843 | 15/07/2019 | Marque française | FIVEER (Marque semi-figurative) |
19 4571515 | 29/07/2019 | Marque française | LOUIS HUAYI (Marque verbale) |
19 4594278 | 28/10/2019 | Marque française | SCEAU DE NOBLESSE (Marque semi-figurative) |
20 4711271 | 11/12/2020 | Marque française | chérie doux (Marque figurative) |
20 4711273 | 11/12/2020 | Marque française | mi (Marque figurative) |
20 4715483 | 23/12/2020 | Marque française | VICTORIA'S HUAYI (Marque verbale) |
20 4716790 | 30/12/2020 | Marque française | nu (Marque figurative) |
19 4543620 | 15/04/2019 | Marque française | Daisy Fellowes (Marque semi-figurative) |
20 4675489 | 19/08/2020 | Marque française | DARK NEMESIS INFINITE QUEST (Marque figurative) |
21 4755814 | 15/04/2021 | Marque française | Daisy Fellowes (Marque figurative) |
15 4184134 | 28/05/2015 | Marque française | LOVEFUN (Marque semi-figurative) |
15 4189085 | 15/06/2015 | Marque française | A A MOUR (Marque semi-figurative) |
15 4233409 | 14/12/2015 | Marque française | MANSNA (Marque semi-figurative) |
20 4611195 | 02/01/2020 | Marque française | Flora Ark (Marque verbale) |
20 4648026 | 15/05/2020 | Marque française | YDOR (Marque verbale) |
20 4633077 | 17/03/2020 | Marque française | O'beslove (Marque figurative) |
21 4752490 | 07/04/2021 | Marque française | (Marque figurative) |
19 4591602 | 18/10/2019 | Marque française | ROYXURY (Marque semi-figurative) |
18 4511164 | 27/12/2018 | Marque française | i-Cook Steam (Marque semi-figurative) |
20 4611805 | 06/01/2020 | Marque française | Carey Kay (Marque figurative) |
20 4700428 | 11/11/2020 | Marque française | Christian Angelo (Marque figurative) |
21 4755316 | 14/04/2021 | Marque française | Ivlisa (Marque verbale) |
21 4794807 | 26/08/2021 | Marque française | (Marque figurative) |
21 4799899 | 14/09/2021 | Marque française | AI DBS (Marque verbale) |
19 4591227 | 17/10/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
20 4633493 | 19/03/2020 | Marque française | Go Go Bird (Marque figurative) |
19 4573365 | 05/08/2019 | Marque française | Beetla (Marque semi-figurative) |
18 4506951 | 11/12/2018 | Marque française | Crisp (Marque semi-figurative) |
19 4524798 | 13/02/2019 | Marque française | YuQée (Marque semi-figurative) |
19 4526954 | 20/02/2019 | Marque française | Magic Motion (Marque semi-figurative) |
19 4605923 | 09/12/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
12 3913358 | 16/04/2012 | Marque française | ECOFILL (Marque verbale) |
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18 4459576 | 07/06/2018 | Marque française | CAP ROUGE (Marque semi-figurative) |
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19 4551934 | 16/05/2019 | Marque française | NOIR D'ENCRE (Marque verbale) |
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19 4573426 | 05/08/2019 | Marque française | château Charleval (Marque semi-figurative) |
20 4645700 | 07/05/2020 | Marque française | le PAG château Charleval (Marque figurative) |
20 4665976 | 15/07/2020 | Marque française | Mélancolie euphorique (Marque verbale) |
21 4777163 | 16/06/2021 | Marque française | Composition en expeau majeure (Marque verbale) |
21 4777177 | 16/06/2021 | Marque française | Composition en (Marque verbale) |
21 4779464 | 23/06/2021 | Marque française | NOZIGLIA (Marque verbale) |
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14 4101365 | 27/06/2014 | Marque française | FIDELIO (Marque verbale) |
08 3575343 | 15/05/2008 | Marque française | save your logo (Marque verbale) |
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03 3250420 | 07/10/2003 | Marque française | (Marque figurative) |
03 3251152 | 14/10/2003 | Marque française | CHAUSSÉE AUX MOINES (Marque semi-figurative) |
03 3252803 | 22/10/2003 | Marque française | LE MARIN AUX CRISTAUX DE SEL DE GUÉRANDE (Marque semi-figurative) |
03 3252804 | 22/10/2003 | Marque française | LE MARIN AUX CRISTAUX DE SELS DE GUÈRANDE (Marque semi-figurative) |
03 3256159 | 30/10/2003 | Marque française | DELICAL (Marque semi-figurative) |
03 3263767 | 18/12/2003 | Marque française | Palme d'Or (Marque verbale) |
03 3265118 | 29/12/2003 | Marque française | LA BELLE NORMANDE (Marque verbale) |
03 3265121 | 29/12/2003 | Marque française | MEULE DE CAMPAGNE (Marque verbale) |
03 3265795 | 29/12/2003 | Marque française | PRÉSIDENT Motte Légère (Marque semi-figurative) |
04 3275765 | 19/02/2004 | Marque française | PRESIDENT PROFESSIONNEL (Marque semi-figurative) |
04 3280295 | 12/03/2004 | Marque française | PRESIDENT LA BUCHE FONDANTE (Marque semi-figurative) |
04 3282183 | 25/03/2004 | Marque française | LE MONTFAUCON (Marque verbale) |
04 3286597 | 13/04/2004 | Marque française | PRESIDENT LE CHEVRE FINESSE & CARACTERE (Marque semi-figurative) |
04 3286598 | 13/04/2004 | Marque française | PRESIDENT LA BRIQUE DOUCE & FONDANTE (Marque semi-figurative) |
04 3292601 | 18/05/2004 | Marque française | SON GOÛT FAIT UN MALHEUR (Marque verbale) |
04 3304476 | 21/07/2004 | Marque française | Brin de Campagne (Marque verbale) |
04 3307510 | 28/07/2004 | Marque française | (Marque figurative) |
04 3307512 | 28/07/2004 | Marque française | TOUCHE DE SEL (Marque verbale) |
04 3311812 | 06/09/2004 | Marque française | EUROVO (Marque semi-figurative) |
04 3311977 | 03/09/2004 | Marque française | EFFIMAX (Marque verbale) |
04 3316554 | 29/09/2004 | Marque française | PRESIDENT (Marque semi-figurative) |
04 3316555 | 29/09/2004 | Marque française | BRIDEL LE CREMIOT CREMEUX ET SI DOUX… (Marque semi-figurative) |
04 3319826 | 20/10/2004 | Marque française | STRENGOR (Marque verbale) |
04 3320637 | 21/10/2004 | Marque française | PROLACTA (Marque verbale) |
04 3331504 | 17/12/2004 | Marque française | PRIMEVERE (Marque semi-figurative) |
05 3333892 | 05/01/2005 | Marque française | BRIDÉLICE CLUB MALICE (Marque verbale) |
05 3335813 | 13/01/2005 | Marque française | PRESIDENT LE CREMIOT (Marque semi-figurative) |
05 3336359 | 14/01/2005 | Marque française | ESTREMO (Marque verbale) |
05 3342665 | 22/02/2005 | Marque française | LE RAPE FONDANT (Marque semi-figurative) |
05 3348697 | 14/03/2005 | Marque française | PRIMEVERE ESSENTIEL (Marque verbale) |
05 3359973 | 19/05/2005 | Marque française | CHAUSSÉE AUX MOINES (Marque semi-figurative) |
05 3369091 | 06/07/2005 | Marque française | PRESIDENT CREME DE CAMAMBERT (Marque semi-figurative) |
05 3387706 | 18/10/2005 | Marque française | BÛCHE DE CAMPAGNE (Marque verbale) |
05 3387707 | 18/10/2005 | Marque française | CRÈME DE CAMPAGNE (Marque verbale) |
05 3387709 | 18/10/2005 | Marque française | MERCI LE LAIT (Marque verbale) |
05 3395835 | 06/12/2005 | Marque française | BEURRIER DE CAMPAGNE (Marque verbale) |
05 3401289 | 26/12/2005 | Marque française | LE VIEUX COLOMBIER (Marque verbale) |
06 3403069 | 05/01/2006 | Marque française | SNACKY BILLE (Marque verbale) |
06 3406228 | 23/01/2006 | Marque française | RACLETTE DE CAMPAGNE (Marque verbale) |
06 3407755 | 31/01/2006 | Marque française | LE BAL DES SAVEURS (Marque verbale) |
06 3412117 | 23/02/2006 | Marque française | CAMEMBERT DE CAMPAGNE (Marque semi-figurative) |
06 3424447 | 18/04/2006 | Marque française | TRANCHE DE CAMPAGNE (Marque verbale) |
06 3431494 | 23/05/2006 | Marque française | SERPENTINE (Marque verbale) |
06 3432751 | 01/06/2006 | Marque française | T (Marque semi-figurative) |
06 3445226 | 07/08/2006 | Marque française | AUGUSTE LEPETIT (Marque verbale) |
06 3446511 | 21/08/2006 | Marque française | LE PETIT ST PAULIN TRES DOUX ET FONDANT NATURELLEMENT Riche EN CALCIUM (Marque semi-figurative) |
06 3448528 | 01/09/2006 | Marque française | NATURE DE CAMPAGNE (Marque verbale) |
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06 3458000 | 20/10/2006 | Marque française | POCHAT & FILS DEPUIS 1919 (Marque semi-figurative) |
06 3458255 | 10/10/2006 | Marque française | LACTALIS INTERNATIONAL (Marque semi-figurative) |
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06 3467448 | 04/12/2006 | Marque française | les hauts de savoie (Marque semi-figurative) |
06 3469100 | 11/12/2006 | Marque française | LACTALIS (Marque semi-figurative) |
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07 3487322 | 08/03/2007 | Marque française | DÔME SAVEUR (Marque verbale) |
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07 3487328 | 08/03/2007 | Marque française | RESERVE A FROMAGE (Marque verbale) |
07 3487329 | 08/03/2007 | Marque française | LA RESERVE (Marque verbale) |
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07 3488130 | 14/03/2007 | Marque française | Beurre Le Marin, tendrement marin (Marque verbale) |
07 3490734 | 23/03/2007 | Marque française | Le Roitelet (Marque semi-figurative) |
07 3490750 | 23/03/2007 | Marque française | NUTRA'JUICE (Marque verbale) |
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07 3499130 | 04/05/2007 | Marque française | SOLYA (Marque verbale) |
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07 3524266 | 12/09/2007 | Marque française | (Marque figurative) |
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07 3539030 | 22/11/2007 | Marque française | FIBRELINE (Marque semi-figurative) |
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07 3540617 | 29/11/2007 | Marque française | L.N.S. (Marque verbale) |
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07 3543902 | 12/12/2007 | Marque française | MILKREM (Marque verbale) |
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08 3559674 | 29/02/2008 | Marque française | PRESIDENT'S TASTE (Marque verbale) |
08 3564444 | 20/03/2008 | Marque française | BOULE D'OR, UN PLAISIR EN OR (Marque verbale) |
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08 3599758 | 19/09/2008 | Marque française | PONT DE LA PIERRE (Marque semi-figurative) |
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93451526 | 20/01/1993 | Marque française | PRESIDENT (Marque semi-figurative) |
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93462786 | 06/04/1993 | Marque française | GALLOWAY (semi-figurative) (Marque verbale) |
09 3629337 | 11/02/2009 | Marque française | PARCE QU'ON NE PLAISANTE PAS AVEC LE PLAISIR (Marque verbale) |
09 3629338 | 11/02/2009 | Marque française | ENVIE DE BIEN MANGER.FR (Marque semi-figurative) |
09 3640662 | 31/03/2009 | Marque française | LEERDAMMER LE MOELLEUX (Marque semi-figurative) |
09 3665384 | 20/07/2009 | Marque française | REGUL'VO (Marque semi-figurative) |
09 3666362 | 24/07/2009 | Marque française | MAUVAISE NOUVELLE POUR LE CHOLESTEROL (Marque verbale) |
09 3667143 | 27/07/2009 | Marque française | PRESIDENT LA FROMAGERIE BIO (Marque semi-figurative) |
09 3667144 | 27/07/2009 | Marque française | NOPHENYL (Marque verbale) |
09 3667544 | 28/07/2009 | Marque française | LE DELICE POUR TARTIFLETTE (Marque verbale) |
09 3671415 | 19/08/2009 | Marque française | LE PALET GOURMAND (Marque verbale) |
09 3671416 | 19/08/2009 | Marque française | TENDRE PALET (Marque verbale) |
09 3671417 | 19/08/2009 | Marque française | LE FIN PALET (Marque verbale) |
09 3671418 | 19/08/2009 | Marque française | LE DOUX PALET (Marque verbale) |
09 3675939 | 11/09/2009 | Marque française | … ACCOMPAGNE LES PETITS SUR LE CHEMIN DES GRANDS (Marque verbale) |
09 3679426 | 25/09/2009 | Marque française | Mr CHOLESTEROL (Marque verbale) |
09 3690180 | 09/11/2009 | Marque française | ENVIES DE FROMAGES POURQUOI CHOISIR?! (Marque semi-figurative) |
09 3690745 | 10/11/2009 | Marque française | PRESIDENT (Marque semi-figurative) |
09 3693404 | 23/11/2009 | Marque française | LA FRUITIERE D'AUGUSTIN (Marque verbale) |
09 3694313 | 27/11/2009 | Marque française | LEERDAMMER SPECIAL BAGUETTE (Marque semi-figurative) |
94507421 | 14/02/1994 | Marque française | BOUDANNE (Marque verbale) |
94523828 | 08/06/1994 | Marque française | PETIT SAINT-PAULIN (Marque semi-figurative) |
94528543 | 11/07/1994 | Marque française | GROSJEAN LA CARRE A LA CREME (Marque verbale) |
94529343 | 12/07/1994 | Marque française | CANCOILLOTTE RAGUIN (Marque semi-figurative) |
94530426 | 21/07/1994 | Marque française | LA POINTE PERCEE (Marque verbale) |
95553093 | 06/01/1995 | Marque française | CALCIPROTEINE (Marque verbale) |
95557305 | 08/02/1995 | Marque française | LE GRAND TENDRE (Marque verbale) |
95562865 | 15/03/1995 | Marque française | CHAUSSEE AUX MOINES (Marque semi-figurative) |
95567307 | 12/04/1995 | Marque française | OVILAC (Marque verbale) |
95568062 | 14/04/1995 | Marque française | PETIT PATRE (Marque semi-figurative) |
95570279 | 02/05/1995 | Marque française | BRIDELICE, UNE ENVIE, UN DELICE (Marque verbale) |
95571495 | 11/05/1995 | Marque française | BRIDELICE (Marque semi-figurative) |
95579348 | 03/07/1995 | Marque française | FLORIDINE (Marque verbale) |
95582342 | 21/07/1995 | Marque française | POLYDIET (Marque verbale) |
95585173 | 14/08/1995 | Marque française | MALTODEXTRIDINE (Marque verbale) |
96621099 | 12/04/1996 | Marque française | POITREY (Marque verbale) |
96629011 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE (Marque semi-figurative) |
96629012 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL ET FINES HERBES (Marque semi-figurative) |
96629013 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AU VIN BLANC (Marque semi-figurative) |
96629014 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE (Marque semi-figurative) |
96629015 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE AIL (Marque semi-figurative) |
96629018 | 06/06/1996 | Marque française | CANCOILLOTTE LA BELLE ETOILE NATURE (Marque semi-figurative) |
96631354 | 21/06/1996 | Marque française | LA CANCOILLOTTE A FAIRE SOI MEME POITREY (Marque semi-figurative) |
96632680 | 03/07/1996 | Marque française | RECETTES MALICES (Marque verbale) |
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96633619 | 04/07/1996 | Marque française | LA POINTE PERCEE FRUITIER (Marque verbale) |
96635973 | 25/07/1996 | Marque française | (Marque de forme) |
96636162 | 24/07/1996 | Marque française | LES TARTIFONDUS (Marque verbale) |
96640923 | 09/09/1996 | Marque française | BRIDELICE (Marque semi-figurative) |
96654611 | 06/12/1996 | Marque française | NUGIER (Marque verbale) |
96654612 | 06/12/1996 | Marque française | ANDRÉ COLLET (Marque verbale) |
96655400 | 13/12/1996 | Marque française | ROUY LES SAVEURS DE L'AUTOMNE BEL (Marque semi-figurative) |
96656488 | 20/12/1996 | Marque française | PRESIDENT (Marque verbale) |
96656489 | 20/12/1996 | Marque française | PRESI (Marque verbale) |
97659967 | 16/01/1997 | Marque française | LE NEVE (Marque verbale) |
97661372 | 30/01/1997 | Marque française | (Marque figurative) |
97669836 | 21/03/1997 | Marque française | BEURRE MARIN AUX CRISTAUX DE SEL DE GUERANDE CELIA (Marque semi-figurative) |
97672216 | 07/04/1997 | Marque française | CROC'LAIT (Marque verbale) |
97673084 | 11/04/1997 | Marque française | MINI TOM (Marque verbale) |
97679180 | 23/05/1997 | Marque française | LES PETITS AMIS (Marque semi-figurative) |
97679870 | 28/05/1997 | Marque française | BRIDEL, SA NATURE VOUS APPELLE (Marque verbale) |
97680796 | 29/05/1997 | Marque française | FIBRELINE (Marque verbale) |
97681974 | 09/06/1997 | Marque française | LES DESSERTS DE CHEZ NOUS (Marque semi-figurative) |
97685312 | 02/07/1997 | Marque française | QUAND ON AIME LA VIE, ON AIME PRESIDENT (Marque verbale) |
97704883 | 19/11/1997 | Marque française | PRESIDENT BESNIER (Marque semi-figurative) |
97708076 | 03/12/1997 | Marque française | LA CAMPAGNARDE (Marque verbale) |
98712578 | 07/01/1998 | Marque française | EPAILIS (Marque verbale) |
98712579 | 07/01/1998 | Marque française | NEUROAL (Marque verbale) |
98716867 | 06/02/1998 | Marque française | CHAUSSEE AUX MOINES (Marque semi-figurative) |
98733695 | 18/05/1998 | Marque française | Realdiet (Marque verbale) |
98763631 | 10/12/1998 | Marque française | Le Crémiot Normand (Marque verbale) |
98766742 | 29/12/1998 | Marque française | LACTALIS (Marque verbale) |
98766743 | 29/12/1998 | Marque française | LACTALIS (Marque verbale) |
98766744 | 29/12/1998 | Marque française | BSA (Marque verbale) |
99769444 | 18/01/1999 | Marque française | (Marque de forme) |
99772937 | 01/02/1999 | Marque française | CARRE DE BRETAGNE (Marque de forme) |
99774868 | 12/02/1999 | Marque française | LACTOPÔLE (Marque verbale) |
99781455 | 15/03/1999 | Marque française | LA MOTTE DE NORMANDIE (Marque verbale) |
99781456 | 15/03/1999 | Marque française | LE PETIT COEUR DE MEULE DE PRÉSIDENT (Marque verbale) |
99783061 | 19/03/1999 | Marque française | GELODIET (Marque verbale) |
99783949 | 24/03/1999 | Marque française | PRESIDENT La MOTTE de Normandie (Marque de forme) |
99783950 | 24/03/1999 | Marque française | PRESIDENT La Motte de Normandie (Marque de forme) |
99787687 | 15/04/1999 | Marque française | DELICAL (Marque verbale) |
99802887 | 09/07/1999 | Marque française | NUTRIDINE (Marque verbale) |
99804453 | 20/07/1999 | Marque française | SAINT-FARON M FROMAGERIE DE MEAUX SAINT-FARON (Marque semi-figurative) |
99813110 | 15/09/1999 | Marque française | LA GOURDE FROMAGÈRE (Marque verbale) |
99827126 | 03/12/1999 | Marque française | ACROBAT' (Marque verbale) |
99828971 | 15/12/1999 | Marque française | CHAUSSÉE AUX MOINES, PARDON MAIS C'EST TROP BON (Marque verbale) |
10 3704237 | 12/01/2010 | Marque française | LES TOQUES DU DESSERT (Marque semi-figurative) |
10 3737436 | 10/05/2010 | Marque française | NO V.I.L. (Marque verbale) |
10 3739757 | 20/05/2010 | Marque française | PARTENAIRE CHOLESTEROL (Marque verbale) |
10 3749924 | 28/06/2010 | Marque française | PRIMEVERE (Marque semi-figurative) |
10 3749925 | 28/06/2010 | Marque française | (Marque figurative) |
10 3758954 | 04/08/2010 | Marque française | LE MONTARLIER (Marque verbale) |
10 3792880 | 22/12/2010 | Marque française | LA CITE DU LAIT (Marque verbale) |
11 3815665 | 17/03/2011 | Marque française | LACTAPRO (Marque semi-figurative) |
11 3821494 | 05/04/2011 | Marque française | TOUTE LA SAVEUR DE LA CAMPAGNE (Marque verbale) |
11 3825973 | 22/04/2011 | Marque française | ACCOMPAGNE LES CHEFS DE L'ECOLE AUX ETOILES (Marque verbale) |
11 3871761 | 04/11/2011 | Marque française | GOÛT DE FOUDRE (Marque verbale) |
11 3872276 | 07/11/2011 | Marque française | LA MOTTE (Marque de forme) |
11 3877462 | 28/11/2011 | Marque française | ENFIN MOI (Marque verbale) |
11 3877501 | 28/11/2011 | Marque française | BIEN AVEC MOI-MÊME (Marque verbale) |
11 3883666 | 21/12/2011 | Marque française | (Marque figurative) |
11 3883671 | 21/12/2011 | Marque française | POCHAT & FILS DEPUIS 1919 (Marque semi-figurative) |
12 3908891 | 28/03/2012 | Marque française | LACTALIS (Marque semi-figurative) |
12 3936348 | 24/07/2012 | Marque française | NOPHENYL (Marque semi-figurative) |
12 3937259 | 27/07/2012 | Marque française | EFFIMAX (Marque verbale) |
12 3952061 | 09/10/2012 | Marque française | PRESIDENT LE BLEU (Marque semi-figurative) |
13 3974405 | 14/01/2013 | Marque française | LA CREME DES CHEFS (Marque verbale) |
13 3987568 | 04/03/2013 | Marque française | PLACE AU PLAISIR, PAS AU CHOLESTEROL (Marque verbale) |
13 4053205 | 09/12/2013 | Marque française | APURNA (Marque verbale) |
13 4058253 | 30/12/2013 | Marque française | SON CREMEUX FAIT DES HEUREUX (Marque verbale) |
14 4062398 | 20/01/2014 | Marque française | PRIMEVERE AU MIEL (Marque semi-figurative) |
14 4076542 | 17/03/2014 | Marque française | DELICAL (Marque semi-figurative) |
14 4078793 | 25/03/2014 | Marque française | ATTEINDRE SON SOMMET (Marque verbale) |
14 4081686 | 04/04/2014 | Marque française | LE PLATEAU EN OR (Marque verbale) |
14 4085381 | 18/04/2014 | Marque française | APURNA (Marque semi-figurative) |
14 4094195 | 20/05/2014 | Marque française | BREIZH'POM MAD IN BREIZH (Marque semi-figurative) |
14 4095772 | 04/06/2014 | Marque française | SPLO (Marque semi-figurative) |
14 4102300 | 01/07/2014 | Marque française | GESTE DE CHEF (Marque verbale) |
14 4103888 | 08/07/2014 | Marque française | PRÉSIDENT (Marque semi-figurative) |
14 4104209 | 26/06/2014 | Marque française | Mr CHOLESTEROL (Marque semi-figurative) |
14 4143459 | 19/12/2014 | Marque française | LEERDAMMER (Marque de forme) |
14 4143461 | 19/12/2014 | Marque française | LEERDAMMER (Marque de forme) |
14 4145268 | 30/12/2014 | Marque française | LES FROMAGES DES IDEES SUR UN PLATEAU ! (Marque semi-figurative) |
15 4153403 | 02/02/2015 | Marque française | FROMAGES & CHEFS (Marque semi-figurative) |
15 4158698 | 20/02/2015 | Marque française | BRIDELICE DESSERTS CREATIFS (Marque semi-figurative) |
15 4159227 | 23/02/2015 | Marque française | PRESIDENT BURGER GOURMAND (Marque semi-figurative) |
15 4172552 | 10/04/2015 | Marque française | LES ARDOISES DU FROMAGER (Marque verbale) |
15 4182410 | 21/05/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
15 4182566 | 21/05/2015 | Marque française | OUVRIR LE MONDE AU MEILLEUR DU LAIT (Marque verbale) |
15 4182687 | 22/05/2015 | Marque française | DELICAL PRORESIST (Marque verbale) |
15 4193272 | 30/06/2015 | Marque française | Liberté, égalité, camembert (Marque verbale) |
15 4200531 | 30/07/2015 | Marque française | PRESIDENT LES SOIREES COMPLETEMENT FONDUES (Marque semi-figurative) |
15 4200543 | 30/07/2015 | Marque française | JACKPOT DES SOIREES BONNE HUMEUR (Marque semi-figurative) |
15 4200547 | 30/07/2015 | Marque française | A VOS GAGES, PRÊT... FONDEZ ! (Marque verbale) |
15 4200553 | 30/07/2015 | Marque française | BOÎTE A GAGES (Marque verbale) |
15 4211901 | 23/09/2015 | Marque française | POITREY FROMAGERIE DEPUIS 1880 (Marque semi-figurative) |
15 4221587 | 29/10/2015 | Marque française | FLOWHEY (Marque verbale) |
15 4227512 | 20/11/2015 | Marque française | WELL GREEN (Marque verbale) |
15 4231223 | 04/12/2015 | Marque française | CONFORT MAT (Marque semi-figurative) |
15 4231671 | 07/12/2015 | Marque française | PLAISIR DE CHEF (Marque verbale) |
N° de la formalité concernée
0901149
Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10742
N° d’inscription
901149
580Date d’inscription
9 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FRANCE