Marque FR : 94542875 - LA TRANSAT JACQUES VABRE
Marque française
Marque
LA TRANSAT JACQUES VABRE
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V, société de droit néerlandais - Oosterdoksstraat 80,, 1011 DK Amsterdam, NL
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
NOVAGRAAF FRANCE, Aurélie GUETIN - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex, FR
Numéro
94542875
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
02/11/1994
Lieu de dépôt
I.N.P.I. PARIS
Date prévue pour l'expiration
02/11/2034
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
1 ; 2 ; 3 ; 6 ; 8 ; 9 ; 11 ; 12 ; 14 ; 16 ; 18 ; 20 ; 21 ; 22 ; 24 ; 25 ; 26 ; 28 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35 ; 36 ; 37 ; 38 ; 39 ; 40 ; 41 ; 42 ; 43 ; 44 ; 45
Produits et services
-
Classe 01 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie ;
-
Classe 02 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
-
Classe 03 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;
-
Classe 06 : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais ;
-
Classe 08 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs ;
-
Classe 09 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs ;
-
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
-
Classe 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
-
Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ;
-
Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papéterie, adhésif,(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés ;
-
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ;
-
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
-
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie,porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
-
Classe 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ;
-
Classe 24 : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table ;
-
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
-
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles ;
-
Classe 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël ; Cartes à jouer ;
-
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ;
-
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ;
-
Classe 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques,boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
-
Classe 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; ;
-
Classe 34 : Tabac, articles pour fumeurs, allumettes ;
-
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Mécénat, parrainage de compétitions sportives ; Location d'appareils distributeurs ; ;
-
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; Expertise immobilière ; Gérance d'immeuble ;
-
Classe 37 : Constructions et réparations ; services d'installation ; Travaux publics ; Travaux ruraux ; Forage de puits ; Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; Réparation de vêtements ; Rechappage ou vulcanisation de pneus ; Cordonnerie ;
-
Classe 38 : Télécommunications ; Agences de presse et d'informations ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
-
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Distribution de journaux ; Distribution d'eau et d'électricité ; Exploitation de transbordeurs ; Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; Dépôt, gardiennage d'habits ; Location de véhicules ; Locations de garages ; Réservation de places pour le voyage ;
-
Classe 40 : Traitement de matériaux ; Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; Scierie, rabotage ; Broderie, couture ; Découpage, polissage, revêtement métallique ; Teinture de tissus ou vêtements ; Traitement de tissus contre les mites ; Imperméabilisation de tissus ; Reliure de documents ; Etamage ; Purification et régénération de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies ; Imprimerie ; transformation de vêtements ;
-
Classe 41 : Réservation de places pour les spectacles ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Edition de livres, de revues ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de spectacles,de films ; Production de films sur bandes vidéo ; Divertissement télévisé ; Agences pour artistes ; Location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, Organisation de compétitions sportives ; Camps de perfectionnement sportif ; Chronométrage des manifestations sportives ; Exploitation d'installations sportives ; Enseignement de disciplines sportives ; Services de reporters ; Filmage sur bandes vidéo ; Loteries ; Montage de bandes vidéo, ;
-
Classe 42 : recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Travaux du génie (pas pour la construction) ; Prospection ; Essais de matériaux ; Laboratoires ; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; Gestion de lieux d'expositions ;
-
Classe 43 : Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Pouponnières ; Location de literie ;
-
Classe 44 : soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; Location de matériel pour exploitation agricole ; Maisons de repos et de convalescence ;
-
Classe 45 : services juridiques, Agences matrimoniales ; Pompes funèbres ; Location de vêtements.
Inscriptions
-
Changement de dénomination , changement d'adresse n° 334479 du 07/11/2001
-
Changement de dénomination n° 513694 du 11/01/2010 : BOPI 2010-06 du 12/02/2010 - Bénéficiaire : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS
-
Changement d'adresse, Changement de nom, de dénomination n° 656344 du 19/10/2015 : BOPI 2015-47 du 20/11/2015 - Bénéficiaire : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S.
-
Transmission totale de propriété n° 663193 du 23/02/2016 : BOPI 2016-12 du 25/03/2016 - Bénéficiaire : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS
-
Changement de nom, de dénomination, Changement d'adresse n° 717594 du 27/02/2018 : BOPI 2018-13 du 30/03/2018 - Bénéficiaire : Jacobs Douwe Egberts FR SAS
-
Transmission totale de propriété n° 0918573 du 13/05/2024 : BOPI 2024-24 du 14/06/2024 - Bénéficiaire : KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V - Oosterdoksstraat 80, 1011 DK Amsterdam, NL
Historique
-
Publication : BOPI 1994-49 du 09/12/1994
-
Enregistrement sans modification : BOPI 1995-14
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2266010 du 01/06/2004 : BOPI 2004-42
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2568773 du 02/10/2014 : BOPI 2014-49 du 05/12/2014
-
Renouvellement avec limitation : dossier n° 2886985 du 21/10/2024 : BOPI 2024-52 du 27/12/2024
BOPI Marques 2024/52 du 27 décembre 2024 - Renouvellements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
2 novembre 1994
Nom de la marque
LA TRANSAT JACQUES VABRE
550Type de la marque
Marque verbale
511Classes de produits ou services
1, 2, 3, 6, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45
Classe n° 1
: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie ;
Classe n° 2
: Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classe n° 3
: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;
Classe n° 6
: Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais ;
Classe n° 8
: Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs ;
Classe n° 9
: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs ;
Classe n° 11
: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe n° 12
: Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Classe n° 14
: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ;
Classe n° 16
: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papéterie, adhésif,(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés ;
Classe n° 18
: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ;
Classe n° 20
: Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Classe n° 21
: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie,porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
Classe n° 22
: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ;
Classe n° 24
: Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table ;
Classe n° 25
: Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe n° 26
: Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles ;
Classe n° 28
: Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël ; Cartes à jouer ;
Classe n° 30
: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ;
Classe n° 31
: Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ;
Classe n° 32
: Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques,boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe n° 33
: Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; ;
Classe n° 34
: Tabac, articles pour fumeurs, allumettes ;
Classe n° 35
: Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Distribution de prospectus, d'échantillons ; Services d'abonnement de journaux pour des tiers ; Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Mécénat, parrainage de compétitions sportives ; Location d'appareils distributeurs ; ;
Classe n° 36
: Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; Expertise immobilière ; Gérance d'immeuble ;
Classe n° 37
: Constructions et réparations ; services d'installation ; Travaux publics ; Travaux ruraux ; Forage de puits ; Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; Réparation de vêtements ; Rechappage ou vulcanisation de pneus ; Cordonnerie ;
Classe n° 38
: Télécommunications ; Agences de presse et d'informations ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
Classe n° 39
: Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Distribution de journaux ; Distribution d'eau et d'électricité ; Exploitation de transbordeurs ; Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; Dépôt, gardiennage d'habits ; Location de véhicules ; Locations de garages ; Réservation de places pour le voyage ;
Classe n° 40
: Traitement de matériaux ; Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; Scierie, rabotage ; Broderie, couture ; Découpage, polissage, revêtement métallique ; Teinture de tissus ou vêtements ; Traitement de tissus contre les mites ; Imperméabilisation de tissus ; Reliure de documents ; Etamage ; Purification et régénération de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies ; Imprimerie ; transformation de vêtements ;
Classe n° 41
: Réservation de places pour les spectacles ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Edition de livres, de revues ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de spectacles,de films ; Production de films sur bandes vidéo ; Divertissement télévisé ; Agences pour artistes ; Location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, Organisation de compétitions sportives ; Camps de perfectionnement sportif ; Chronométrage des manifestations sportives ; Exploitation d'installations sportives ; Enseignement de disciplines sportives ; Services de reporters ; Filmage sur bandes vidéo ; Loteries ; Montage de bandes vidéo, ;
Classe n° 42
: recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Travaux du génie (pas pour la construction) ; Prospection ; Essais de matériaux ; Laboratoires ; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; Gestion de lieux d'expositions ;
Classe n° 43
: Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Pouponnières ; Location de literie ;
Classe n° 44
: soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; Location de matériel pour exploitation agricole ; Maisons de repos et de convalescence ;
Classe n° 45
: services juridiques, Agences matrimoniales ; Pompes funèbres ; Location de vêtements.
Origine de la marque
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué avec une limitation de la liste des produits et services
156Date de déclaration du renouvellement
21 octobre 2024
116N° de déclaration de renouvellement
2886985
N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié
2014/49
730Déclarant
-
KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V, société de droit néerlandais - Oosterdoksstraat 80,, 1011 DK Amsterdam, PAYS-BAS
500N° d'inscription de l'acte de transmission de propriété au Registre national des marques
663193 ; 0918573
750Mandataire
-
NOVAGRAAF FRANCE, Aurélie GUETIN - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex, FRANCE
BOPI Marques 2024/24 du 14 juin 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
06 3430839 | 24/05/2006 | Marque française | VELOURS (Marque verbale) |
1426737 | 07/01/1987 | Marque française | NECTAR (Marque verbale) |
94548466 | 09/12/1994 | Marque française | SECRET GRAND'MERE (Marque verbale) |
94542875 | 02/11/1994 | Marque française | LA TRANSAT JACQUES VABRE (Marque verbale) |
95590814 | 03/10/1995 | Marque française | JACQUES VABRE, DECOUVREZ LE MONDE DU CAFE (Marque verbale) |
1399033 | 17/03/1987 | Marque française | JACQUES VABRE (Marque verbale) |
07 3497313 | 26/04/2007 | Marque française | GRAND'MERE (Marque verbale) |
17 4349369 | 27/03/2017 | Marque française | GRAND MERE (Marque semi-figurative) |
1382965 | 05/12/1986 | Marque française | FETE DES GRAND'MERES (Marque verbale) |
09 3674122 | 04/09/2009 | Marque française | Jacques VABRE (Marque semi-figurative) |
1646535 | 26/02/1991 | Marque française | VELOURS (Marque verbale) |
92415198 | 15/04/1992 | Marque française | REGAL (Marque verbale) |
1541378 | 13/07/1989 | Marque française | VELOURS NOIR (Marque verbale) |
12 3930826 | 29/06/2012 | Marque française | JACQUES VABRE (Marque semi-figurative) |
1606518 | 27/07/1990 | Marque française | GRAND'MERE (Marque verbale) |
09 3658584 | 19/06/2009 | Marque française | VELOURS NOIR (Marque semi-figurative) |
1519052 | 14/03/1989 | Marque française | (Marque figurative) |
09 3682485 | 09/10/2009 | Marque française | JACQUES VABRE (Marque verbale) |
N° de la formalité concernée
0918573
Nature de l’inscription
-
Transmission totale de propriété (TO)
N° de la demande d’inscription
TN-2024-05766
N° d’inscription
918573
580Date d’inscription
13 mai 2024
730Titulaire
-
KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V, Société dûment organisées et existant en vertu des lois des Pays-Bas - Oosterdoksstraat 80, 1011 DK Amsterdam, PAYS-BAS
750Mandataire
-
ATMARK, Gilbert PIAT - 16 Rue Milton, 75009 PARIS, FRANCE