Marque FR : 3674122 - Jacques VABRE

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Marque française

Marque

Jacques VABRE

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Classification des éléments figuratifs

01.05.15 ; 05.07.01 ; 26.04.06 ; 26.04.07 ; 26.04.12 ; 26.04.16 ; 26.11.12

Déposant / Titulaire

  • KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V, Société dûment organisées et existant en vertu des lois des Pays-Bas - Oosterdoksstraat 80, 1011 DK Amsterdam, NL

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ATMARK, Gilbert PIAT - 16 Rue Milton, 75009 PARIS, FR

Numéro

3674122

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

04/09/2009

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

04/09/2029

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

9 ; 16 ; 18 ; 25 ; 28 ; 35 ; 41

Produits et services

  • Classe 09 : Programmes d'ordinateurs pour jeux vidéo et jeux d'ordinateurs, programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ;

  • Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir filtres à café en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; Matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;

  • Classe 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs à main, malles et valises, parapluies et parasols ;

  • Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts ;

  • Classe 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;

  • Classe 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons ;

  • Classe 41 : Education ; Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films, divertissements télévisés, location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, chronométrage des manifestations sportives, exploitation d'installations sportives, enseignement de disciplines sportives.

Inscriptions

  • Changement d'adresse, Changement de nom, de dénomination n° 656344 du 19/10/2015 : BOPI 2015-47 du 20/11/2015 - Bénéficiaire : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S.

  • Transmission totale de propriété n° 663193 du 23/02/2016 : BOPI 2016-12 du 25/03/2016 - Bénéficiaire : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

  • Changement de nom, de dénomination, Changement d'adresse n° 717594 du 27/02/2018 : BOPI 2018-13 du 30/03/2018 - Bénéficiaire : Jacobs Douwe Egberts FR SAS

  • Transmission totale de propriété n° 0918573 du 13/05/2024 : BOPI 2024-24 du 14/06/2024 - Bénéficiaire : KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V - Oosterdoksstraat 80, 1011 DK Amsterdam, NL

Historique

  • Publication : BOPI 2009-41 du 09/10/2009

  • Enregistrement avec modification : BOPI 2010-05 du 05/02/2010

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2723325 du 13/08/2019 : BOPI 2019-48 du 29/11/2019

BOPI Marques 2024/24 du 14 juin 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
06 3430839 24/05/2006 Marque française VELOURS (Marque verbale)
1426737 07/01/1987 Marque française NECTAR (Marque verbale)
94548466 09/12/1994 Marque française SECRET GRAND'MERE (Marque verbale)
94542875 02/11/1994 Marque française LA TRANSAT JACQUES VABRE (Marque verbale)
95590814 03/10/1995 Marque française JACQUES VABRE, DECOUVREZ LE MONDE DU CAFE (Marque verbale)
1399033 17/03/1987 Marque française JACQUES VABRE (Marque verbale)
07 3497313 26/04/2007 Marque française GRAND'MERE (Marque verbale)
17 4349369 27/03/2017 Marque française GRAND MERE (Marque semi-figurative)
1382965 05/12/1986 Marque française FETE DES GRAND'MERES (Marque verbale)
09 3674122 04/09/2009 Marque française Jacques VABRE (Marque semi-figurative)
1646535 26/02/1991 Marque française VELOURS (Marque verbale)
92415198 15/04/1992 Marque française REGAL (Marque verbale)
1541378 13/07/1989 Marque française VELOURS NOIR (Marque verbale)
12 3930826 29/06/2012 Marque française JACQUES VABRE (Marque semi-figurative)
1606518 27/07/1990 Marque française GRAND'MERE (Marque verbale)
09 3658584 19/06/2009 Marque française VELOURS NOIR (Marque semi-figurative)
1519052 14/03/1989 Marque française (Marque figurative)
09 3682485 09/10/2009 Marque française JACQUES VABRE (Marque verbale)

N° de la formalité concernée

0918573

Nature de l’inscription

  • Transmission totale de propriété (TO)

N° de la demande d’inscription

TN-2024-05766

N° d’inscription

918573

580Date d’inscription

13 mai 2024

730Titulaire

  • KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V, Société dûment organisées et existant en vertu des lois des Pays-Bas - Oosterdoksstraat 80, 1011 DK Amsterdam, PAYS-BAS

750Mandataire

  • ATMARK, Gilbert PIAT - 16 Rue Milton, 75009 PARIS, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 21/03/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 21/03/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 21/03/2025
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