Marque FR : 1382965 - FETE DES GRAND'MERES

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Marque française

Marque

FETE DES GRAND'MERES

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V, Société dûment organisées et existant en vertu des lois des Pays-Bas - Oosterdoksstraat 80, 1011 DK Amsterdam, NL

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • ATMARK, Gilbert PIAT - 16 Rue Milton, 75009 PARIS, FR

Numéro

1382965

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

05/12/1986

Lieu de dépôt

INPI PARIS

Date prévue pour l'expiration

05/12/2026

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

3 ; 5 ; 8 ; 14 ; 16 ; 18 ; 21 ; 23 ; 24 ; 25 ; 26 ; 27 ; 28 ; 29 ; 30 ; 31 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35 ; 41 ; 43

Produits et services

  • Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs ; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; Fils à usage textile ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ; Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël ; Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; Publicité et affaires ; Education et divertissement ; Hôtellerie, restauration.

Inscriptions

  • Transmission totale de propriété n° 499243 du 11/02/2009 : BOPI 2009-28 du 10/07/2009 - Bénéficiaire : KRAFT FOODS FRANCE

  • Changement de dénomination n° 513694 du 11/01/2010 : BOPI 2010-06 du 12/02/2010 - Bénéficiaire : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS

  • Changement d'adresse, Changement de nom, de dénomination n° 656344 du 19/10/2015 : BOPI 2015-47 du 20/11/2015 - Bénéficiaire : KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S.

  • Transmission totale de propriété n° 663193 du 23/02/2016 : BOPI 2016-12 du 25/03/2016 - Bénéficiaire : JACOBS DOUWE EGBERTS TRADING FR SAS

  • Changement de nom, de dénomination, Changement d'adresse n° 717594 du 27/02/2018 : BOPI 2018-13 du 30/03/2018 - Bénéficiaire : Jacobs Douwe Egberts FR SAS

  • Transmission totale de propriété n° 0918573 du 13/05/2024 : BOPI 2024-24 du 14/06/2024 - Bénéficiaire : KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V - Oosterdoksstraat 80, 1011 DK Amsterdam, NL

Historique

  • Enregistrement ancienne loi : BOPI 1987-19

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2074610 : BOPI 1996-41

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2318750 du 04/07/2006 : BOPI 2007-30

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2628217 du 20/09/2016 : BOPI 2017-09 du 03/03/2017

BOPI Marques 2024/24 du 14 juin 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
06 3430839 24/05/2006 Marque française VELOURS (Marque verbale)
1426737 07/01/1987 Marque française NECTAR (Marque verbale)
94548466 09/12/1994 Marque française SECRET GRAND'MERE (Marque verbale)
94542875 02/11/1994 Marque française LA TRANSAT JACQUES VABRE (Marque verbale)
95590814 03/10/1995 Marque française JACQUES VABRE, DECOUVREZ LE MONDE DU CAFE (Marque verbale)
1399033 17/03/1987 Marque française JACQUES VABRE (Marque verbale)
07 3497313 26/04/2007 Marque française GRAND'MERE (Marque verbale)
17 4349369 27/03/2017 Marque française GRAND MERE (Marque semi-figurative)
1382965 05/12/1986 Marque française FETE DES GRAND'MERES (Marque verbale)
09 3674122 04/09/2009 Marque française Jacques VABRE (Marque semi-figurative)
1646535 26/02/1991 Marque française VELOURS (Marque verbale)
92415198 15/04/1992 Marque française REGAL (Marque verbale)
1541378 13/07/1989 Marque française VELOURS NOIR (Marque verbale)
12 3930826 29/06/2012 Marque française JACQUES VABRE (Marque semi-figurative)
1606518 27/07/1990 Marque française GRAND'MERE (Marque verbale)
09 3658584 19/06/2009 Marque française VELOURS NOIR (Marque semi-figurative)
1519052 14/03/1989 Marque française (Marque figurative)
09 3682485 09/10/2009 Marque française JACQUES VABRE (Marque verbale)

N° de la formalité concernée

0918573

Nature de l’inscription

  • Transmission totale de propriété (TO)

N° de la demande d’inscription

TN-2024-05766

N° d’inscription

918573

580Date d’inscription

13 mai 2024

730Titulaire

  • KONINKLIJKE DOUWE EGBERTS B.V, Société dûment organisées et existant en vertu des lois des Pays-Bas - Oosterdoksstraat 80, 1011 DK Amsterdam, PAYS-BAS

750Mandataire

  • ATMARK, Gilbert PIAT - 16 Rue Milton, 75009 PARIS, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 21/03/2025
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 21/03/2025
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 21/03/2025
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