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Marque FR : 4292165 - Système de Management Carbone (SMC)
Marque française
Marque
Système de Management Carbone (SMC)
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
Association Bilan Carbone, ASSOCIATION - 41 rue Beauregard, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT, FR - Siren : 538170093
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
TMARK Conseils, Valérie DOREY - 9 Avenue Percier, 75008 Paris, FR
Numéro
4292165
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
05/08/2016
Lieu de dépôt
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date prévue pour l'expiration
05/08/2026
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
42
Produits et services
-
Classe 42 : Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.
Inscriptions
-
Constitution de mandataire n° 0898612 du 16/10/2023 : BOPI 2023-46 du 17/11/2023 - Bénéficiaire : Valérie DOREY - 9 Avenue Percier, 75008 Paris, FR
Historique
-
Publication : BOPI 2016-34 du 26/08/2016
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2017-23 du 09/06/2017
BOPI Marques 2023/46 du 17 novembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 03 3260464 | 02/12/2003 | Marque française | BILAN CARBONE (Marque semi-figurative) |
| 16 4292165 | 05/08/2016 | Marque française | Système de Management Carbone (SMC) (Marque verbale) |
Description de la marque
La dénomination BILAN CARBONE s'imprime en noir sous un dessin en forme d'ellipse ; ce dernier comporte une zone centrale jaune, une zone intermédiaire orange et une zone extérieure rouge cernée d'une ombre. Combinaison de couleurs revendiquée : jaune, orange, rouge et noir.
Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-13660
N° d’inscription
898612
580Date d’inscription
16 octobre 2023
750Mandataire
-
TMARK Conseils, Valérie DOREY - 9 Avenue Percier, 75008 Paris, FRANCE
