Marque FR : 4111121 - FOU COEUR

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Marque française

Marque

FOU COEUR

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • jerome foucoeur - paulhiac, 24250 daglan, FR

Numéro

4111121

Statut

Marque enregistrée

Revendiquée comme ancienneté par EUTM

EUTM018828309

Date de dépôt / Enregistrement

08/08/2014

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

08/08/2024

Langue

Français (Langue de dépôt)

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Classification de Nice

3 ; 8 ; 14 ; 16 ; 18 ; 21 ; 24 ; 25 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35 ; 36 ; 37 ; 38 ; 39 ; 41 ; 43 ; 45

Produits et services

  • Classe 03 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver  ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser  ; savons  ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux  ; dentifrices  ; dépilatoires  ; produits de démaquillage  ; rouge à lèvres  ; masques de beauté  ; produits de rasage  ; produits pour la conservation du cuir (cirages)  ; crèmes pour le cuir  ;

  • Classe 08 : Outils et instruments à main entraînés manuellement  ; coutellerie, fourchettes et cuillers  ; armes blanches  ; rasoirs  ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie  ; outils à main actionnés manuellement  ; tondeuses (instruments à la main)  ;

  • Classe 14 : Joaillerie  ; bijouterie, pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; objets d'art en métaux précieux  ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre  ; porte-clefs de fantaisie  ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis ou écrins pour l'horlogerie  ; médailles  ;

  • Classe 16 : Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour les artistes  ; pinceaux  ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; clichés  ; papier  ; carton  ; boîtes en carton ou en papier  ; affiches  ; albums  ; cartes  ; livres  ; journaux  ; prospectus  ; brochures  ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés ou lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; patrons pour la couture  ; dessins  ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier  ; papier hygiénique  ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage  ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques  ;

  • Classe 18 : Cuir et imitations du cuir  ; peaux d'animaux  ; malles et valises  ; parapluies, parasols et cannes  ; fouets et sellerie  ; portefeuilles  ; porte-monnaie  ; porte-cartes de crédit (portefeuilles)  ; sacs  ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette  ; colliers ou habits pour animaux  ; filets à provisions  ;

  • Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine  ; peignes et éponges  ; brosses (à l'exception des pinceaux)  ; matériaux pour la brosserie  ; instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; paille de fer  ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)  ; porcelaines  ; faïence  ; bouteilles  ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; ustensiles ou nécessaires de toilette  ; poubelles  ; verres (récipients)  ; vaisselle  ;

  • Classe 24 : Tissus  ; couvertures de lit  ; tissus à usage textile  ; tissus élastiques  ; velours  ; linge de lit  ; linge de maison  ; linge de table non en papier  ; linge de bain (à l'exception de l'habillement)  ;

  • Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie  ; chemises  ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir  ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes  ; chaussons  ; chaussures de plage, de ski ou de sport  ; sous-vêtements  ;

  • Classe 32 : Bières  ; eaux minérales et gazeuses  ; boissons à base de fruits et jus de fruits  ; sirops et autres préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruit  ; sodas  ; apéritifs sans alcool  ;

  • Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; cidres  ; digestifs (alcools et liqueurs)  ; vins  ; spiritueux  ;

  • Classe 34 : Tabac  ; articles pour fumeurs  ; allumettes  ; cigares  ; cigarettes  ; papier à cigarettes  ; pipes  ; briquets pour fumeurs  ; boîtes ou étuis à cigares  ; boîtes ou étuis à cigarettes  ; cendriers pour fumeurs  ; cigarettes électroniques  ;

  • Classe 35 : Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; bureaux de placement  ; portage salarial  ; gestion de fichiers informatiques  ; optimisation du trafic pour les sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication  ; publication de textes publicitaires  ; locations d'espaces publicitaires  ; diffusion d'annonces publicitaires  ; relations publiques  ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie)  ;

  • Classe 36 : Assurances  ; services bancaires  ; service bancaires en ligne  ; affaires immobilières  ; services de caisses de prévoyance  ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit  ; estimations immobilières  ; gestion financière  ; gérance de biens immobiliers  ; services de financement  ; analyse financière  ; constitution ou investissement de capitaux  ; consultation en matière financière  ; estimations financières (assurances, banques, immobilier)  ; placement de fonds  ;

  • Classe 37 : Construction  ; informations en matière de construction  ; conseils en construction  ; supervision (direction) de travaux de construction  ; maçonnerie  ; travaux de plâtrerie ou de plomberie  ; travaux de couverture de toits  ; services d'isolation (construction)  ; démolition de constructions  ; location de machines de chantier  ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres  ; nettoyage ou entretien de véhicules  ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)  ; désinfection  ; dératisation  ; nettoyage de vêtements  ; rénovation de vêtements  ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures  ; repassage du linge  ; travaux de cordonnerie  ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus  ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau  ; installation, entretien et réparation de machines  ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs  ; entretien et réparation d'horlogerie  ; réparation de serrures  ; restauration de mobilier  ; construction navale  ;

  • Classe 38 : Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques  ; communications radiophoniques ou téléphoniques  ; services de radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse ou d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques ou télévisées  ; services de téléconférences ou de visioconférences  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux  ;

  • Classe 39 : Transport  ; emballage et entreposage de marchandises  ; organisation de voyages  ; informations en matière de transport  ; services de logistique en matière de transport  ; distribution de journaux  ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie  ; distribution (livraison de produits)  ; remorquage  ; location de garages ou de places de stationnement  ; location de véhicules  ; transport en taxi  ; réservation de places de voyage  ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement  ;

  • Classe 41 : Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement ou d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; production et location de films cinématographiques  ; location d'enregistrements sonores  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; montage de bandes vidéo  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; service de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne  ; micro-édition  ;

  • Classe 43 : Services de restauration (alimentation)  ; hébergement temporaire  ; services de bars  ; services de traiteurs  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires  ; crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; maisons de retraite pour personnes âgées  ; pensions pour animaux  ;

  • Classe 45 : Services juridiques  ; médiation  ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus  ; agences matrimoniales  ; établissement d'horoscopes  ; pompes funèbres  ; services de crémation  ; agences de surveillance nocturne  ; surveillance des alarmes anti-intrusion  ; consultation en matière de sécurité  ; ouverture de serrures  ; location de vêtements  ; agences de détectives  ; recherches judiciaires  ; conseils en propriété intellectuelle  ; services de réseautage social en ligne  ; garde d'enfants à domicile.

Inscriptions

  • Requête en déchéance partielle n° 841940 du 09/12/2021 : BOPI 2022-01 du 07/01/2022 - Bénéficiaire : LVMH FRAGRANCE BRANDS - 77 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret, FR

  • Revendication d’ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n° 0898655 du 16/10/2023 : BOPI 2023-46 du 17/11/2023

  • Déchéance partielle n° 0904524 du 12/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024
    Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Classe : 03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver  ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser  ; savons  ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux  ; dentifrices  ; dépilatoires  ; produits de démaquillage  ; rouge à lèvres  ; masques de beauté  ; produits de rasage  ; produits pour la conservation du cuir (cirages)  ; crèmes pour le cuir  ; Classe : 08 Outils et instruments à main entraînés manuellement  ; coutellerie, fourchettes et cuillers  ; armes blanches  ; rasoirs  ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie  ; outils à main actionnés manuellement  ; tondeuses (instruments à la main)  ; Classe : 14 Joaillerie  ; bijouterie, pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; objets d'art en métaux précieux  ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre  ; porte-clefs de fantaisie  ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis ou écrins pour l'horlogerie  ; médailles  ; Classe : 16 Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour les artistes  ; pinceaux  ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; clichés  ; papier  ; carton  ; boîtes en carton ou en papier  ; affiches  ; albums  ; cartes  ; livres  ; journaux  ; prospectus  ; brochures  ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés ou lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; patrons pour la couture  ; dessins  ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier  ; papier hygiénique  ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage  ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques  ; Classe : 18 Cuir et imitations du cuir  ; peaux d'animaux  ; malles et valises  ; parapluies, parasols et cannes  ; fouets et sellerie  ; portefeuilles  ; porte-monnaie  ; porte-cartes de crédit (portefeuilles)  ; sacs  ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette  ; colliers ou habits pour animaux  ; filets à provisions  ; Classe : 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine  ; peignes et éponges  ; brosses (à l'exception des pinceaux)  ; matériaux pour la brosserie  ; instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; paille de fer  ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)  ; porcelaines  ; faïence  ; bouteilles  ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; ustensiles ou nécessaires de toilette  ; poubelles  ; verres (récipients)  ; vaisselle  ; Classe : 24 Tissus  ; couvertures de lit  ; tissus à usage textile  ; tissus élastiques  ; velours  ; linge de lit  ; linge de maison  ; linge de table non en papier  ; linge de bain (à l'exception de l'habillement)  ; Classe : 25 Vêtements, chaussures, chapellerie  ; chemises  ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir  ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes  ; chaussons  ; chaussures de plage, de ski ou de sport  ; sous-vêtements  ; Classe : 32 Bières  ; eaux minérales et gazeuses  ; boissons à base de fruits et jus de fruits  ; sirops et autres préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruit  ; sodas  ; apéritifs sans alcool  ; Classe : 33 Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; cidres  ; digestifs (alcools et liqueurs)  ; vins  ; spiritueux  ; Classe : 34 Tabac  ; articles pour fumeurs  ; allumettes  ; cigares  ; cigarettes  ; papier à cigarettes  ; pipes  ; briquets pour fumeurs  ; boîtes ou étuis à cigares  ; boîtes ou étuis à cigarettes  ; cendriers pour fumeurs  ; cigarettes électroniques  ; Classe : 35 Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; bureaux de placement  ; portage salarial  ; gestion de fichiers informatiques  ; optimisation du trafic pour les sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication  ; publication de textes publicitaires  ; locations d'espaces publicitaires  ; diffusion d'annonces publicitaires  ; relations publiques  ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie)  ; Classe : 36 Assurances  ; services bancaires  ; service bancaires en ligne  ; affaires immobilières  ; services de caisses de prévoyance  ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit  ; estimations immobilières  ; gestion financière  ; gérance de biens immobiliers  ; services de financement  ; analyse financière  ; constitution ou investissement de capitaux  ; consultation en matière financière  ; estimations financières (assurances, banques, immobilier)  ; placement de fonds  ; Classe : 37 Construction  ; informations en matière de construction  ; conseils en construction  ; supervision (direction) de travaux de construction  ; maçonnerie  ; travaux de plâtrerie ou de plomberie  ; travaux de couverture de toits  ; services d'isolation (construction)  ; démolition de constructions  ; location de machines de chantier  ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres  ; nettoyage ou entretien de véhicules  ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)  ; désinfection  ; dératisation  ; nettoyage de vêtements  ; rénovation de vêtements  ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures  ; repassage du linge  ; travaux de cordonnerie  ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus  ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau  ; installation, entretien et réparation de machines  ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs  ; entretien et réparation d'horlogerie  ; réparation de serrures  ; restauration de mobilier  ; construction navale  ; Classe : 38 Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques  ; communications radiophoniques ou téléphoniques  ; services de radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse ou d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques ou télévisées  ; services de téléconférences ou de visioconférences  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux  ; Classe : 39 Transport  ; emballage et entreposage de marchandises  ; organisation de voyages  ; informations en matière de transport  ; services de logistique en matière de transport  ; distribution de journaux  ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie  ; distribution (livraison de produits)  ; remorquage  ; location de garages ou de places de stationnement  ; location de véhicules  ; transport en taxi  ; réservation de places de voyage  ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement  ; Classe : 41 Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement ou d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; production et location de films cinématographiques  ; location d'enregistrements sonores  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; montage de bandes vidéo  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; service de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne  ; micro-édition  ; Classe : 43 Services de restauration (alimentation)  ; hébergement temporaire  ; services de bars  ; services de traiteurs  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires  ; crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; maisons de retraite pour personnes âgées  ; pensions pour animaux  ; Classe : 45 Services juridiques  ; médiation  ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus  ; agences matrimoniales  ; établissement d'horoscopes  ; pompes funèbres  ; services de crémation  ; agences de surveillance nocturne  ; surveillance des alarmes anti-intrusion  ; consultation en matière de sécurité  ; ouverture de serrures  ; location de vêtements  ; agences de détectives  ; recherches judiciaires  ; conseils en propriété intellectuelle  ; services de réseautage social en ligne  ; garde d'enfants à domicile.

  • Recours formé devant la Cour d'appel contre une décision de nullité ou déchéance n° 0904525 du 12/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024

Historique

  • Publication : BOPI 2014-35 du 29/08/2014

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2014-48 du 28/11/2014

BOPI Marques 2023/46 du 17 novembre 2023 - Registre national des marques : Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
1051922 01/06/1978 Marque française LA TOUR D ARGENT (Marque verbale)
1158486 29/12/1980 Marque française ASPEGIC (Marque verbale)
1185514 21/10/1981 Marque française KIRI (Marque verbale)
1254131 22/09/1983 Marque française SHALIMAR (Marque verbale)
1257345 13/01/1984 Marque française AIRMIX (Marque verbale)
1267161 30/03/1984 Marque française MILEX (Marque verbale)
1293863 28/12/1984 Marque française INFINITY (Marque verbale)
1303505 25/03/1985 Marque française GERIMAX (Marque verbale)
1556413 20/10/1989 Marque française PRESTIGE (Marque semi-figurative)
3297036 11/06/2004 Marque française JOAO (Marque verbale)
3306149 26/07/2004 Marque française ARDEJE (Marque verbale)
3388437 26/10/2005 Marque française TENAX (Marque verbale)
1349195 04/04/1986 Marque française GARIA (Marque verbale)
02 3199891 17/12/2002 Marque française HUBBARD (Marque verbale)
1211913 27/08/1982 Marque française KEE KLAMP (Marque verbale)
1228806 01/03/1983 Marque française NILFISK (Marque verbale)
1298704 28/12/1984 Marque française Figurative (Marque verbale)
1329766 05/11/1985 Marque française CARGILL (Marque verbale)
1363648 16/07/1986 Marque française H (Marque semi-figurative)
1426960 15/09/1987 Marque française RUMMIKUB (Marque verbale)
1712359 17/12/1991 Marque française MURATEC (Marque semi-figurative)
03 4073147 13/10/2003 Marque française AIRPRESS (Marque semi-figurative)
4101530 27/06/2014 Marque française PECH LATT (Marque verbale)
14 4108936 29/07/2014 Marque française VRAI (Marque semi-figurative)
14 4139885 08/12/2014 Marque française ESSEN'CIEL (Marque verbale)
3992070 21/03/2013 Marque française Oxymetal (Marque verbale)
13 3995398 04/04/2013 Marque française Cook + Design (Marque verbale)
13 4012606 14/06/2013 Marque française SOS ATTITUDE (Marque semi-figurative)
13 4013657 14/06/2013 Marque française Ketoslim (Marque verbale)
13 4053961 11/12/2013 Marque française DERUDDER (Marque verbale)
12 3970657 21/12/2012 Marque française HappyGayTV (Marque semi-figurative)
13 3975103 16/01/2013 Marque française SOS ATTITUDE (Marque verbale)
13 4029149 30/08/2013 Marque française LEON PERDIGAL (Marque verbale)
13 4039031 11/10/2013 Marque française CCEI (Marque semi-figurative)
14 4093809 27/05/2014 Marque française SURGILAB (Marque verbale)
96611211 16/02/1996 Marque française GLEN ORCHY (Marque verbale)
92434516 21/09/1992 Marque française UGIMA (Marque verbale)
92446213 11/12/1992 Marque française TOMS (Marque semi-figurative)
93457864 03/03/1993 Marque française DRY FLOATATION (Marque verbale)
95571375 12/05/1995 Marque française MURATEC (Marque semi-figurative)
92427221 17/07/1992 Marque française DOMAINE DE SAHARI (Marque verbale)
92435538 28/09/1992 Marque française QUADRO (Marque verbale)
15 4234193 16/12/2015 Marque française ASSONAL (Marque verbale)
4284494 01/07/2016 Marque française LAVANDIN MONT VENTOUX (Marque verbale)
16 4301892 23/09/2016 Marque française M manager.one (Marque semi-figurative)
16 4310104 25/10/2016 Marque française Biofair Nutrition (Marque verbale)
17 4330010 17/01/2017 Marque française RICHARD DIT LECASTOR (Marque verbale)
4334005 31/01/2017 Marque française CHATEAU L'EVANGILE (Marque verbale)
1003392 06/12/1976 Marque française RAWLINGS (Marque verbale)
4188057 11/06/2015 Marque française BAB EL RAID (Marque verbale)
15 4204899 24/08/2015 Marque française DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON (Marque verbale)
16 4248260 10/02/2016 Marque française (Marque figurative)
1737219 21/11/1991 Marque française ECLIPSE (Marque verbale)
4486912 28/09/2018 Marque française alcigreen (Marque verbale)
4515450 14/01/2019 Marque française alciturf (Marque verbale)
1388115 19/12/1986 Marque française SULFAMMO (Marque verbale)
4852400 15/03/2022 Marque française STEPHANIX (Marque verbale)
4878806 21/06/2022 Marque française WASTE (Marque verbale)
4923393 22/12/2022 Marque française LIPOLYSIS (Marque verbale)
4010204 06/06/2013 Marque française clearnox (Marque verbale)
1576883 22/02/1990 Marque française HYDROCONE (Marque verbale)
1706824 26/02/1990 Marque française H (Marque semi-figurative)
13 3978618 30/01/2013 Marque française NERTAJET BEVEL (Marque verbale)
1639246 25/10/1989 Marque française CONNOLLY (Marque verbale)
3035133 19/06/2000 Marque française VIVANZA (Marque verbale)
03 3248183 29/09/2003 Marque française LANDESK (Marque verbale)
08 3709530 02/05/2008 Marque française FENDOLITE (Marque verbale)
17 4342861 03/03/2017 Marque française (Marque figurative)
1457574 25/03/1988 Marque française TAMROCK (Marque verbale)
09 3679796 29/09/2009 Marque française POWER BOX (Marque verbale)
98742256 17/07/1998 Marque française BOMBAY SAPPHIRE (Marque semi-figurative)
13 4022372 25/07/2013 Marque française novaquark (Marque verbale)
1433020 30/10/1987 Marque française PETER SCOTT (Marque verbale)
1476290 11/12/1987 Marque française CARGILL (Marque verbale)
1692856 06/09/1991 Marque française WATCO (Marque verbale)
01 3105406 13/06/2001 Marque française FRUIT SHOOT (Marque verbale)
92447124 22/12/1992 Marque française CICA-CARE (Marque verbale)
1211196 10/08/1982 Marque française Panasonic (Marque verbale)
1218195 28/09/1982 Marque française PANASONIC (Marque verbale)
1236214 17/05/1983 Marque française (Marque figurative)
1249611 29/07/1983 Marque française Panasonic (Marque verbale)
1354031 09/05/1986 Marque française MARCA DE FABRICA (Marque semi-figurative)
1441881 17/02/1986 Marque française PANASONIC (Marque verbale)
1647616 01/03/1991 Marque française PERLUTEX (Marque verbale)
1660847 07/05/1991 Marque française (Marque figurative)
1686926 12/08/1991 Marque française FOSROC (Marque semi-figurative)
1729572 29/11/1991 Marque française GLASS MEDIC (Marque verbale)
4214552 02/10/2015 Marque française SORDALAB (Marque verbale)
1613370 04/09/1990 Marque française FENDOLITE (Marque verbale)
1608892 08/08/1990 Marque française COLE-HAAN (Marque verbale)
14 4111121 08/08/2014 Marque française FOU COEUR (Marque verbale)
3972280 04/01/2013 Marque française DEL-SYS (Marque verbale)
4732989 15/02/2021 Marque française LAF SANTE (Marque verbale)
15 4221929 30/10/2015 Marque française SUPERVAN (Marque verbale)
13 4040574 17/10/2013 Marque française NORDIC BLUE (Marque verbale)
12 3960239 12/11/2012 Marque française ECHIQUIER CLUB (Marque verbale)
1525863 24/04/1989 Marque française DREFT (Marque verbale)
3593311 07/08/2008 Marque française MAJE (Marque verbale)
1559828 13/11/1989 Marque française QUIKSILVERR (Marque semi-figurative)
1458298 25/03/1988 Marque française CROWN (Marque verbale)
1507764 09/01/1989 Marque française BARBIE (Marque verbale)
3170462 21/06/2002 Marque française MAJE (Marque verbale)
1598304 20/06/1990 Marque française STAEDTLER (Marque verbale)
4341731 28/02/2017 Marque française JFG CLINIC (Marque verbale)
12 3949291 27/09/2012 Marque française INFINISLIM (Marque verbale)
12 3965069 30/11/2012 Marque française NETWORK CHOREOGRAPHY (Marque verbale)
1646214 22/02/1991 Marque française ASTERIX (Marque verbale)

Nature de l’inscription

  • Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV)

N° de la demande d’inscription

OF-2023-15370

N° d’inscription

898655

580Date d’inscription

16 octobre 2023

BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Déchéance partielle

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
14 4111121 08/08/2014 Marque française FOU COEUR (Marque verbale)

Nature de l’inscription

  • Déchéance partielle (HY)

N° de la demande d’inscription

OF-2023-19146

N° d’inscription

904524

580Date d’inscription

12 décembre 2023

750Mandataire

  • Christophe Caron - 13 AV de Villars, 75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT, FRANCE

511 Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription

03, 08, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43, 45

Classe n° 03 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver  ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser  ; savons  ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux  ; dentifrices  ; dépilatoires  ; produits de démaquillage  ; rouge à lèvres  ; masques de beauté  ; produits de rasage  ; produits pour la conservation du cuir (cirages)  ; crèmes pour le cuir  ;

Classe n° 08 : Outils et instruments à main entraînés manuellement  ; coutellerie, fourchettes et cuillers  ; armes blanches  ; rasoirs  ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie  ; outils à main actionnés manuellement  ; tondeuses (instruments à la main)  ;

Classe n° 14 : Joaillerie  ; bijouterie, pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; objets d'art en métaux précieux  ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre  ; porte-clefs de fantaisie  ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis ou écrins pour l'horlogerie  ; médailles  ;

Classe n° 16 : Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour les artistes  ; pinceaux  ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; clichés  ; papier  ; carton  ; boîtes en carton ou en papier  ; affiches  ; albums  ; cartes  ; livres  ; journaux  ; prospectus  ; brochures  ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés ou lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; patrons pour la couture  ; dessins  ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier  ; papier hygiénique  ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage  ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques  ;

Classe n° 18 : Cuir et imitations du cuir  ; peaux d'animaux  ; malles et valises  ; parapluies, parasols et cannes  ; fouets et sellerie  ; portefeuilles  ; porte-monnaie  ; porte-cartes de crédit (portefeuilles)  ; sacs  ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette  ; colliers ou habits pour animaux  ; filets à provisions  ;

Classe n° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine  ; peignes et éponges  ; brosses (à l'exception des pinceaux)  ; matériaux pour la brosserie  ; instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; paille de fer  ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction)  ; porcelaines  ; faïence  ; bouteilles  ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; ustensiles ou nécessaires de toilette  ; poubelles  ; verres (récipients)  ; vaisselle  ;

Classe n° 24 : Tissus  ; couvertures de lit  ; tissus à usage textile  ; tissus élastiques  ; velours  ; linge de lit  ; linge de maison  ; linge de table non en papier  ; linge de bain (à l'exception de l'habillement)  ;

Classe n° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie  ; chemises  ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir  ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes  ; chaussons  ; chaussures de plage, de ski ou de sport  ; sous-vêtements  ;

Classe n° 32 : Bières  ; eaux minérales et gazeuses  ; boissons à base de fruits et jus de fruits  ; sirops et autres préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruit  ; sodas  ; apéritifs sans alcool  ;

Classe n° 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; cidres  ; digestifs (alcools et liqueurs)  ; vins  ; spiritueux  ;

Classe n° 34 : Tabac  ; articles pour fumeurs  ; allumettes  ; cigares  ; cigarettes  ; papier à cigarettes  ; pipes  ; briquets pour fumeurs  ; boîtes ou étuis à cigares  ; boîtes ou étuis à cigarettes  ; cendriers pour fumeurs  ; cigarettes électroniques  ;

Classe n° 35 : Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; bureaux de placement  ; portage salarial  ; gestion de fichiers informatiques  ; optimisation du trafic pour les sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication  ; publication de textes publicitaires  ; locations d'espaces publicitaires  ; diffusion d'annonces publicitaires  ; relations publiques  ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie)  ;

Classe n° 36 : Assurances  ; services bancaires  ; service bancaires en ligne  ; affaires immobilières  ; services de caisses de prévoyance  ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit  ; estimations immobilières  ; gestion financière  ; gérance de biens immobiliers  ; services de financement  ; analyse financière  ; constitution ou investissement de capitaux  ; consultation en matière financière  ; estimations financières (assurances, banques, immobilier)  ; placement de fonds  ;

Classe n° 37 : Construction  ; informations en matière de construction  ; conseils en construction  ; supervision (direction) de travaux de construction  ; maçonnerie  ; travaux de plâtrerie ou de plomberie  ; travaux de couverture de toits  ; services d'isolation (construction)  ; démolition de constructions  ; location de machines de chantier  ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres  ; nettoyage ou entretien de véhicules  ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation)  ; désinfection  ; dératisation  ; nettoyage de vêtements  ; rénovation de vêtements  ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures  ; repassage du linge  ; travaux de cordonnerie  ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus  ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau  ; installation, entretien et réparation de machines  ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs  ; entretien et réparation d'horlogerie  ; réparation de serrures  ; restauration de mobilier  ; construction navale  ;

Classe n° 38 : Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques  ; communications radiophoniques ou téléphoniques  ; services de radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse ou d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques ou télévisées  ; services de téléconférences ou de visioconférences  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux  ;

Classe n° 39 : Transport  ; emballage et entreposage de marchandises  ; organisation de voyages  ; informations en matière de transport  ; services de logistique en matière de transport  ; distribution de journaux  ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie  ; distribution (livraison de produits)  ; remorquage  ; location de garages ou de places de stationnement  ; location de véhicules  ; transport en taxi  ; réservation de places de voyage  ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement  ;

Classe n° 41 : Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement ou d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; production et location de films cinématographiques  ; location d'enregistrements sonores  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; montage de bandes vidéo  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; service de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne  ; micro-édition  ;

Classe n° 43 : Services de restauration (alimentation)  ; hébergement temporaire  ; services de bars  ; services de traiteurs  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires  ; crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; maisons de retraite pour personnes âgées  ; pensions pour animaux  ;

Classe n° 45 : Services juridiques  ; médiation  ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus  ; agences matrimoniales  ; établissement d'horoscopes  ; pompes funèbres  ; services de crémation  ; agences de surveillance nocturne  ; surveillance des alarmes anti-intrusion  ; consultation en matière de sécurité  ; ouverture de serrures  ; location de vêtements  ; agences de détectives  ; recherches judiciaires  ; conseils en propriété intellectuelle  ; services de réseautage social en ligne  ; garde d'enfants à domicile.

BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Recours formé devant la Cour d'appel contre une décision de nullité ou déchéance

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
14 4111121 08/08/2014 Marque française FOU COEUR (Marque verbale)

Nature de l’inscription

  • Recours formé devant la Cour d'appel contre une décision de nullité ou déchéance (RS)

N° de la demande d’inscription

OF-2023-19147

N° d’inscription

904525

580Date d’inscription

12 décembre 2023

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 12/07/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 12/07/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 12/07/2024
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