Marque FR : 4111121 - FOU COEUR
Marque française
Marque
FOU COEUR
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
jerome foucoeur - paulhiac, 24250 daglan, FR
Numéro
4111121
Statut
Marque enregistrée
Revendiquée comme ancienneté par EUTM
Date de dépôt / Enregistrement
08/08/2014
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
08/08/2024
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
3 ; 8 ; 14 ; 16 ; 18 ; 21 ; 24 ; 25 ; 32 ; 33 ; 34 ; 35 ; 36 ; 37 ; 38 ; 39 ; 41 ; 43 ; 45
Produits et services
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Classe 03 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
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Classe 08 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
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Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
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Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
-
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
-
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
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Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
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Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
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Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
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Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
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Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
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Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
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Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
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Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
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Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
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Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
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Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
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Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
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Classe 45 : Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
Inscriptions
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Requête en déchéance partielle n° 841940 du 09/12/2021 : BOPI 2022-01 du 07/01/2022 - Bénéficiaire : LVMH FRAGRANCE BRANDS - 77 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret, FR
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Revendication d’ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n° 0898655 du 16/10/2023 : BOPI 2023-46 du 17/11/2023
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Déchéance partielle n° 0904524 du 12/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024
Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Classe : 03 Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Classe : 08 Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ; Classe : 14 Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Classe : 16 Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Classe : 18 Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; Classe : 21 Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Classe : 24 Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Classe : 25 Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Classe : 32 Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Classe : 33 Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Classe : 34 Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Classe : 35 Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Classe : 36 Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Classe : 37 Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Classe : 38 Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe : 39 Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Classe : 41 Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe : 43 Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Classe : 45 Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile. -
Recours formé devant la Cour d'appel contre une décision de nullité ou déchéance n° 0904525 du 12/12/2023 : BOPI 2024-02 du 12/01/2024
Historique
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Publication : BOPI 2014-35 du 29/08/2014
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Enregistrement sans modification : BOPI 2014-48 du 28/11/2014
BOPI Marques 2023/46 du 17 novembre 2023 - Registre national des marques : Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
1051922 | 01/06/1978 | Marque française | LA TOUR D ARGENT (Marque verbale) |
1158486 | 29/12/1980 | Marque française | ASPEGIC (Marque verbale) |
1185514 | 21/10/1981 | Marque française | KIRI (Marque verbale) |
1254131 | 22/09/1983 | Marque française | SHALIMAR (Marque verbale) |
1257345 | 13/01/1984 | Marque française | AIRMIX (Marque verbale) |
1267161 | 30/03/1984 | Marque française | MILEX (Marque verbale) |
1293863 | 28/12/1984 | Marque française | INFINITY (Marque verbale) |
1303505 | 25/03/1985 | Marque française | GERIMAX (Marque verbale) |
1556413 | 20/10/1989 | Marque française | PRESTIGE (Marque semi-figurative) |
3297036 | 11/06/2004 | Marque française | JOAO (Marque verbale) |
3306149 | 26/07/2004 | Marque française | ARDEJE (Marque verbale) |
3388437 | 26/10/2005 | Marque française | TENAX (Marque verbale) |
1349195 | 04/04/1986 | Marque française | GARIA (Marque verbale) |
02 3199891 | 17/12/2002 | Marque française | HUBBARD (Marque verbale) |
1211913 | 27/08/1982 | Marque française | KEE KLAMP (Marque verbale) |
1228806 | 01/03/1983 | Marque française | NILFISK (Marque verbale) |
1298704 | 28/12/1984 | Marque française | Figurative (Marque verbale) |
1329766 | 05/11/1985 | Marque française | CARGILL (Marque verbale) |
1363648 | 16/07/1986 | Marque française | H (Marque semi-figurative) |
1426960 | 15/09/1987 | Marque française | RUMMIKUB (Marque verbale) |
1712359 | 17/12/1991 | Marque française | MURATEC (Marque semi-figurative) |
03 4073147 | 13/10/2003 | Marque française | AIRPRESS (Marque semi-figurative) |
4101530 | 27/06/2014 | Marque française | PECH LATT (Marque verbale) |
14 4108936 | 29/07/2014 | Marque française | VRAI (Marque semi-figurative) |
14 4139885 | 08/12/2014 | Marque française | ESSEN'CIEL (Marque verbale) |
3992070 | 21/03/2013 | Marque française | Oxymetal (Marque verbale) |
13 3995398 | 04/04/2013 | Marque française | Cook + Design (Marque verbale) |
13 4012606 | 14/06/2013 | Marque française | SOS ATTITUDE (Marque semi-figurative) |
13 4013657 | 14/06/2013 | Marque française | Ketoslim (Marque verbale) |
13 4053961 | 11/12/2013 | Marque française | DERUDDER (Marque verbale) |
12 3970657 | 21/12/2012 | Marque française | HappyGayTV (Marque semi-figurative) |
13 3975103 | 16/01/2013 | Marque française | SOS ATTITUDE (Marque verbale) |
13 4029149 | 30/08/2013 | Marque française | LEON PERDIGAL (Marque verbale) |
13 4039031 | 11/10/2013 | Marque française | CCEI (Marque semi-figurative) |
14 4093809 | 27/05/2014 | Marque française | SURGILAB (Marque verbale) |
96611211 | 16/02/1996 | Marque française | GLEN ORCHY (Marque verbale) |
92434516 | 21/09/1992 | Marque française | UGIMA (Marque verbale) |
92446213 | 11/12/1992 | Marque française | TOMS (Marque semi-figurative) |
93457864 | 03/03/1993 | Marque française | DRY FLOATATION (Marque verbale) |
95571375 | 12/05/1995 | Marque française | MURATEC (Marque semi-figurative) |
92427221 | 17/07/1992 | Marque française | DOMAINE DE SAHARI (Marque verbale) |
92435538 | 28/09/1992 | Marque française | QUADRO (Marque verbale) |
15 4234193 | 16/12/2015 | Marque française | ASSONAL (Marque verbale) |
4284494 | 01/07/2016 | Marque française | LAVANDIN MONT VENTOUX (Marque verbale) |
16 4301892 | 23/09/2016 | Marque française | M manager.one (Marque semi-figurative) |
16 4310104 | 25/10/2016 | Marque française | Biofair Nutrition (Marque verbale) |
17 4330010 | 17/01/2017 | Marque française | RICHARD DIT LECASTOR (Marque verbale) |
4334005 | 31/01/2017 | Marque française | CHATEAU L'EVANGILE (Marque verbale) |
1003392 | 06/12/1976 | Marque française | RAWLINGS (Marque verbale) |
4188057 | 11/06/2015 | Marque française | BAB EL RAID (Marque verbale) |
15 4204899 | 24/08/2015 | Marque française | DOMAINE DE LA METAIRIE D'ALON (Marque verbale) |
16 4248260 | 10/02/2016 | Marque française | (Marque figurative) |
1737219 | 21/11/1991 | Marque française | ECLIPSE (Marque verbale) |
4486912 | 28/09/2018 | Marque française | alcigreen (Marque verbale) |
4515450 | 14/01/2019 | Marque française | alciturf (Marque verbale) |
1388115 | 19/12/1986 | Marque française | SULFAMMO (Marque verbale) |
4852400 | 15/03/2022 | Marque française | STEPHANIX (Marque verbale) |
4878806 | 21/06/2022 | Marque française | WASTE (Marque verbale) |
4923393 | 22/12/2022 | Marque française | LIPOLYSIS (Marque verbale) |
4010204 | 06/06/2013 | Marque française | clearnox (Marque verbale) |
1576883 | 22/02/1990 | Marque française | HYDROCONE (Marque verbale) |
1706824 | 26/02/1990 | Marque française | H (Marque semi-figurative) |
13 3978618 | 30/01/2013 | Marque française | NERTAJET BEVEL (Marque verbale) |
1639246 | 25/10/1989 | Marque française | CONNOLLY (Marque verbale) |
3035133 | 19/06/2000 | Marque française | VIVANZA (Marque verbale) |
03 3248183 | 29/09/2003 | Marque française | LANDESK (Marque verbale) |
08 3709530 | 02/05/2008 | Marque française | FENDOLITE (Marque verbale) |
17 4342861 | 03/03/2017 | Marque française | (Marque figurative) |
1457574 | 25/03/1988 | Marque française | TAMROCK (Marque verbale) |
09 3679796 | 29/09/2009 | Marque française | POWER BOX (Marque verbale) |
98742256 | 17/07/1998 | Marque française | BOMBAY SAPPHIRE (Marque semi-figurative) |
13 4022372 | 25/07/2013 | Marque française | novaquark (Marque verbale) |
1433020 | 30/10/1987 | Marque française | PETER SCOTT (Marque verbale) |
1476290 | 11/12/1987 | Marque française | CARGILL (Marque verbale) |
1692856 | 06/09/1991 | Marque française | WATCO (Marque verbale) |
01 3105406 | 13/06/2001 | Marque française | FRUIT SHOOT (Marque verbale) |
92447124 | 22/12/1992 | Marque française | CICA-CARE (Marque verbale) |
1211196 | 10/08/1982 | Marque française | Panasonic (Marque verbale) |
1218195 | 28/09/1982 | Marque française | PANASONIC (Marque verbale) |
1236214 | 17/05/1983 | Marque française | (Marque figurative) |
1249611 | 29/07/1983 | Marque française | Panasonic (Marque verbale) |
1354031 | 09/05/1986 | Marque française | MARCA DE FABRICA (Marque semi-figurative) |
1441881 | 17/02/1986 | Marque française | PANASONIC (Marque verbale) |
1647616 | 01/03/1991 | Marque française | PERLUTEX (Marque verbale) |
1660847 | 07/05/1991 | Marque française | (Marque figurative) |
1686926 | 12/08/1991 | Marque française | FOSROC (Marque semi-figurative) |
1729572 | 29/11/1991 | Marque française | GLASS MEDIC (Marque verbale) |
4214552 | 02/10/2015 | Marque française | SORDALAB (Marque verbale) |
1613370 | 04/09/1990 | Marque française | FENDOLITE (Marque verbale) |
1608892 | 08/08/1990 | Marque française | COLE-HAAN (Marque verbale) |
14 4111121 | 08/08/2014 | Marque française | FOU COEUR (Marque verbale) |
3972280 | 04/01/2013 | Marque française | DEL-SYS (Marque verbale) |
4732989 | 15/02/2021 | Marque française | LAF SANTE (Marque verbale) |
15 4221929 | 30/10/2015 | Marque française | SUPERVAN (Marque verbale) |
13 4040574 | 17/10/2013 | Marque française | NORDIC BLUE (Marque verbale) |
12 3960239 | 12/11/2012 | Marque française | ECHIQUIER CLUB (Marque verbale) |
1525863 | 24/04/1989 | Marque française | DREFT (Marque verbale) |
3593311 | 07/08/2008 | Marque française | MAJE (Marque verbale) |
1559828 | 13/11/1989 | Marque française | QUIKSILVERR (Marque semi-figurative) |
1458298 | 25/03/1988 | Marque française | CROWN (Marque verbale) |
1507764 | 09/01/1989 | Marque française | BARBIE (Marque verbale) |
3170462 | 21/06/2002 | Marque française | MAJE (Marque verbale) |
1598304 | 20/06/1990 | Marque française | STAEDTLER (Marque verbale) |
4341731 | 28/02/2017 | Marque française | JFG CLINIC (Marque verbale) |
12 3949291 | 27/09/2012 | Marque française | INFINISLIM (Marque verbale) |
12 3965069 | 30/11/2012 | Marque française | NETWORK CHOREOGRAPHY (Marque verbale) |
1646214 | 22/02/1991 | Marque française | ASTERIX (Marque verbale) |
Nature de l’inscription
-
Revendication d'ancienneté relative à une marque communautaire (RV)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-15370
N° d’inscription
898655
580Date d’inscription
16 octobre 2023
BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Déchéance partielle
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
14 4111121 | 08/08/2014 | Marque française | FOU COEUR (Marque verbale) |
Nature de l’inscription
-
Déchéance partielle (HY)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-19146
N° d’inscription
904524
580Date d’inscription
12 décembre 2023
750Mandataire
-
Christophe Caron - 13 AV de Villars, 75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT, FRANCE
511 Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription
03, 08, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 43, 45
Classe n° 03
: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe n° 08
: Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe n° 14
: Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe n° 16
: Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe n° 18
: Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Classe n° 21
: Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe n° 24
: Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Classe n° 25
: Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe n° 32
: Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe n° 33
: Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe n° 34
: Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Classe n° 35
: Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Classe n° 36
: Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe n° 37
: Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Classe n° 38
: Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe n° 39
: Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe n° 41
: Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe n° 43
: Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe n° 45
: Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
BOPI Marques 2024/02 du 12 janvier 2024 - Registre national des marques : Recours formé devant la Cour d'appel contre une décision de nullité ou déchéance
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
---|---|---|---|
14 4111121 | 08/08/2014 | Marque française | FOU COEUR (Marque verbale) |
Nature de l’inscription
-
Recours formé devant la Cour d'appel contre une décision de nullité ou déchéance (RS)
N° de la demande d’inscription
OF-2023-19147
N° d’inscription
904525
580Date d’inscription
12 décembre 2023