Marque FR : 3225643 - FRAGONARD MAISON

Image de la marque

Marque française

Marque

FRAGONARD MAISON

Type de la marque

  • Marque verbale

Déposant / Titulaire

  • LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société par actions simplifiée - 20 boulevard Fragonard, 06130 GRASSE, FR - Siren : 403394018

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • MIIP - MADE IN IP, Véronique BICHON - 12 allée Duguay Trouin, 44000 Nantes, FR

Numéro

3225643

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

16/05/2003

Lieu de dépôt

INPI PARIS

Date prévue pour l'expiration

16/05/2033

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

1 ; 3 ; 4 ; 14 ; 16 ; 24 ; 25

Produits et services

  • Classe 03 : Savons, savons liquides, gels douche parfumés, parfums, produits de parfumerie, eaux de toilette, eaux de senteur, extrait de fleur, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps, huiles essentielles, eau de Cologne, parfums sous forme solide, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance à savoir, pierres parfumées, encens, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, sachets parfumés, sels pour le bain, produits de bain moussant, perles pour le bain, laits de toilette, produits démaquillants, baume pour les lèvres, produits cosmétiques sous toutes formes galéniques à savoir : crèmes, huiles, émulsions, poudres, gélules, sous forme d'aérosols, lotions, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, baume après rasage, huiles de massage, shampoing, lotions pour les cheveux, démêlant, masque pour cheveu ;

  • Classe 04 : Bougies parfumées ;

  • Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; Bijoux fantaisie ; joaillerie ; bijouterie, horlogerie ;

  • Classe 16 : Papier, carton, sacs, sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ;

  • Classe 24 : Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles) , nappes (non en papier) , serviettes de table (en matières textiles) , draps, enveloppe de matelas, linge de lit, literie (linge) , housse d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , essuie-mains en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , serviettes de toilette (en matières textiles) , rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, fanions (non en papier) , étiquettes en tissu, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table ;

  • Classe 25 : Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, gants (habillement) , ceintures ; Prêt-à-porter féminin ; Prêt-à-porter masculin.

Inscriptions

  • n° 0902591 du 11/10/2023 : BOPI 2023-52 du 29/12/2023 - Bénéficiaire : Véronique BICHON - 12 allée Duguay Trouin, 44000 Nantes, FR

Historique

  • Publication : BOPI 2003-25 du 20/06/2003

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2003-43

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2517588 du 28/12/2012 : BOPI 2013-09 du 01/03/2013

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2842920 du 25/04/2023 : BOPI 2023-35 du 01/09/2023

  • Errata sur les renouvellements : BOPI 2024-01 du 05/01/2024

BOPI Marques 2023/52 du 29 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
1240052 04/07/1983 Marque française WILDERNESS (Marque verbale)
93466377 23/04/1993 Marque française ALGIFERT (Marque verbale)
93478923 29/07/1993 Marque française (Marque figurative)
93488487 15/10/1993 Marque française KEDS (Marque verbale)
03 3221451 18/04/2003 Marque française ALTEIS (Marque verbale)
03 3225643 16/05/2003 Marque française FRAGONARD MAISON (Marque verbale)
03 3245065 11/09/2003 Marque française ELECTION-EUROPE (Marque verbale)
03 3251431 15/10/2003 Marque française VITASEVE (Marque verbale)
03 3266208 31/12/2003 Marque française LES ROITELIERES (Marque verbale)
13 3980262 05/02/2013 Marque française MOS BURGER (Marque semi-figurative)
13 4025534 07/08/2013 Marque française Hôtel Les Salines (Marque semi-figurative)
13 4025526 07/08/2013 Marque française Thalasso Carnac (Marque semi-figurative)
13 4025529 07/08/2013 Marque française Carnac resort (Marque semi-figurative)
13 4025531 07/08/2013 Marque française spa Carnac (Marque semi-figurative)
13 4041332 21/10/2013 Marque française FRAGONARD (Marque semi-figurative)
13 4052224 04/12/2013 Marque française Denteal (Marque semi-figurative)
13 4052225 04/12/2013 Marque française (Marque figurative)
13 4054540 13/12/2013 Marque française Guest TROTTER (Marque semi-figurative)
10 4528491 25/02/2010 Marque française SOBA (Marque verbale)
20 4631948 11/03/2020 Marque française COR-TEN (Marque verbale)
21 4800428 16/09/2021 Marque française Les Curiosités d'Anjou (Marque verbale)
21 4819255 22/11/2021 Marque française BEL ORANGER (Marque verbale)
22 4868806 12/05/2022 Marque française FRAGONARD RÊVE D'ETE (Marque verbale)
23 4949296 27/03/2023 Marque française EFFEBI PRESS (Marque verbale)
23 4949301 27/03/2023 Marque française EFFEBI SOLDER (Marque verbale)
23 4950331 31/03/2023 Marque française SILOBLOC (Marque figurative)
23 4952588 07/04/2023 Marque française R (Marque de position)
23 4953074 11/04/2023 Marque française COFACATE (Marque verbale)
23 4953086 11/04/2023 Marque française (Marque figurative)
23 4953356 12/04/2023 Marque française Mut complémentaire (Marque figurative)
23 4953651 13/04/2023 Marque française (Marque figurative)
23 4953653 13/04/2023 Marque française (Marque figurative)
23 4955181 19/04/2023 Marque française edenA (Marque figurative)
23 4963334 22/05/2023 Marque française LA MAISON DU PARFUMEUR FRAGONARD (Marque verbale)
23 4963347 22/05/2023 Marque française LA BASTIDE DU PARFUMEUR FRAGONARD (Marque verbale)
23 4963672 23/05/2023 Marque française BALCONI (Marque verbale)
23 4966643 05/06/2023 Marque française REVE D'UNE NUIT (Marque verbale)
23 4966626 05/06/2023 Marque française naolib Nantes Métropole Mobilités (Marque figurative)
23 4966973 06/06/2023 Marque française FRAGONARD BELLE D'AMOUR (Marque verbale)
23 4967819 08/06/2023 Marque française G since 2014 (Marque figurative)
23 4967762 08/06/2023 Marque française LA DALLE NE FAIT QUE COMMENCER (Marque figurative)
23 4967796 08/06/2023 Marque française GLD BURGER (Marque verbale)
23 4967808 08/06/2023 Marque française G GLD BURGER DEPUIS 2014 (Marque figurative)
23 4968174 21/06/2022 Marque française WE DO DATA SMARTER (Marque verbale)
23 4974611 04/07/2023 Marque française PROFAC (Marque figurative)
23 4975103 05/07/2023 Marque française PLAQUAGE EN MOUSSE (Marque verbale)
23 4975190 06/07/2023 Marque française DROP of wine (Marque figurative)
23 4975550 07/07/2023 Marque française R REEMPLOYABLE (Marque de position)
23 4975722 07/07/2023 Marque française FRAGONARD BOIS DANSANT (Marque verbale)
23 4976630 11/07/2023 Marque française N ET C NOTAIRES & CONSEILS ASSOCIES (Marque figurative)
23 4978288 18/07/2023 Marque française LES PONTAVIENES (Marque verbale)

Nature de l’inscription

  • Constitution de mandataire (CM)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-10735

N° d’inscription

902591

580Date d’inscription

11 octobre 2023

750Mandataire

  • MIIP - MADE IN IP, Véronique BICHON - 12 allée Duguay Trouin, 44000 Nantes, FRANCE

BOPI Marques 2024/01 du 5 janvier 2024 - Errata relatifs aux renouvellements

111N° de marque

03 3225643

220Date de dépôt

16 mai 2003

Nom de la marque

FRAGONARD MAISON

550Type de la marque

Marque verbale

511Classes de produits ou services

3, 4, 14, 16, 24, 25

Classe n° 3 : Savons, savons liquides, gels douche parfumés, parfums, produits de parfumerie, eaux de toilette, eaux de senteur, extrait de fleur, déodorants en aérosol ou à bille parfumés pour le corps, huiles essentielles, eau de Cologne, parfums sous forme solide, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance à savoir, pierres parfumées, encens, produits pour parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, sachets parfumés, sels pour le bain, produits de bain moussant, perles pour le bain, laits de toilette, produits démaquillants, baume pour les lèvres, produits cosmétiques sous toutes formes galéniques à savoir : crèmes, huiles, émulsions, poudres, gélules, sous forme d'aérosols, lotions, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, baume après rasage, huiles de massage, shampoing, lotions pour les cheveux, démêlant, masque pour cheveu ;

Classe n° 4 : Bougies parfumées ;

Classe n° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; Bijoux fantaisie ; joaillerie ; bijouterie, horlogerie ;

Classe n° 16 : Papier, carton, sacs, sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ;

Classe n° 24 : Tissus et produits textiles à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles) , nappes (non en papier) , serviettes de table (en matières textiles) , draps, enveloppe de matelas, linge de lit, literie (linge) , housse d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , essuie-mains en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , serviettes de toilette (en matières textiles) , rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, calicot, fanions (non en papier) , étiquettes en tissu, textiles non tissés ; couvertures de lit et de table ;

Classe n° 25 : Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, gants (habillement) , ceintures ; Prêt-à-porter féminin ; Prêt-à-porter masculin.

Origine de la marque

Marque française

Portée du renouvellement

Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné

156Date de déclaration du renouvellement

25 avril 2023

116N° de déclaration de renouvellement

2842920

N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié

2013/09

730Déclarant

  • LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société par actions simplifiée - 20 boulevard Fragonard, 06130 GRASSE, FRANCE - Siren : 403394018

Portée de l'erratum

La liste des classes publiée au BOPI 23/35 est erronée, il convient de prendre en compte la présente publication.

750Mandataire

  • Inlex Ip Expertise, Véronique Bichon - 12 allée Duguay Trouin, 44000 Nantes, FRANCE

Dernière mise à jour de la base Française Marques : 12/07/2024
Dernière mise à jour de la base Européenne Marques : 12/07/2024
Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 12/07/2024
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