Brevet : FR2956290 - PROCEDE ET INSTALLATION DE TRANSFORMATION D'UNE SUBSTANCE PATEUSE EN PRODUIT FI...

image notice

Titre

PROCEDE ET INSTALLATION DE TRANSFORMATION D'UNE SUBSTANCE PATEUSE EN PRODUIT FINI ALIMENTAIRE AINSI QU'ATELIER DE TRANSFORMATION

N° et date de publication de la demande

FR2956290 - 19/08/2011 (BOPI 2011-33)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR1000631 - 16/02/2010

N° et date de priorité

FR1000631 - 16/02/2010

Abrégé

L'invention concerne un procédé et une installation de transformation d'une substance pâteuse ainsi qu'un atelier de transformation. Le procédé est caractérisé en ce qu'après une étape de fermentation la substance pâteuse est soumise à une nouvelle étape de travail mécanique de ladite substance, cette succession se produisant au moins une fois. L'installation se compose d'un premier dispositif pour le travail mécanique et la fermentation de la substance pâteuse et d'un second dispositif pour la cuisson de la substance pâteuse, les moyens de réception de la substance pâteuse du premier dispositif étant sous forme d'une cuve et ceux du second dispositif d'au moins une sole (S) et est caractérisée en ce qu'un outil pré-diviseur est associé au moins temporairement au premier dispositif. Application dans le domaine de la préparation culinaire.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

LOISELET MICHEL MARCEL ANDRE - LE CAUSSE - 12490 MONTJAUX - FR

Titulaire

LOISELET MICHEL MARCEL ANDRE - LE CAUSSE - 12490 MONTJAUX - FR

Inventeur

LOISELET MICHEL MARCEL ANDRE - 12490 MONTJAUX - FR

Mandataire

Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 RUE Boileau - 69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT - FR

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

19/08/2011 (BOPI 2011-33)

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

11/01/2013 (BOPI 2013-02)

Dernière annuité payée

23/02/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

15

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2025

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 25/10/2024
Je donne mon avis