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Brevet : EP2536289 - PROCEDE ET INSTALLATIONS DE BOULANGERIE
Titre
PROCEDE ET INSTALLATIONS DE BOULANGERIE
N° et date de publication de la demande
EP2536289 - 26/12/2012
Type de la demande
A2
N° et date de dépôt
EP11709986.1 - 15/02/2011
N° et date de priorité
FR1000631 - 16/02/2010
Classification CIB
Classification CPC
A21B 7/00 ; A21C 1/003 ; A21C 11/02 ; A21C 11/10 ; A21C 13/00 ; A21D 8/02
Famille de brevets
INTERVENANTS
Déposant
LOISELET, MICHEL - LE CAUSSE 12490 MONTJAUX - FR
Titulaire
Loiselet, Michel - Le Causse - 12490 Montjaux - FR
Inventeur
Loiselet, Michel - 12490 Montjaux - FR
Mandataire
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 RUE Boileau - 69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
05/06/2019
Dernière annuité payée
23/02/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
14
Date de paiement de la prochaine annuité
28/02/2025
