Brevet : FR2947812 - CAVITE ETANCHE ET PROCEDE DE REALISATION D'UNE TELLE CAVITE ETANCHE

image notice

Titre

CAVITE ETANCHE ET PROCEDE DE REALISATION D'UNE TELLE CAVITE ETANCHE

N° et date de publication de la demande

FR2947812 - 14/01/2011 (BOPI 2011-02)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR0954684 - 07/07/2009

N° et date de priorité

FR0954684 - 07/07/2009

Classification CIB

B81B 1/00 ; B81C 1/00

Abrégé

Procédé de réalisation d'une cavité étanche (120), comportant les étapes suivantes : a) réalisation d'une couche sacrificielle sur une partie d'une face d'un substrat (104, 106), b) réalisation d'une couche capot (112) recouvrant la couche sacrificielle et comportant des flancs latéraux (114) formant, avec la partie de la face du substrat recouverte par la couche sacrificielle, un angle inférieur à 90°, c) réalisation d'un trou à travers un des flancs latéraux de la couche capot tels qu'une distance maximale entre ladite face du substrat et un bord du trou se trouvant du côté d'une face (113) de la couche capot disposée contre la couche sacrificielle soit inférieure à environ 3 µm, d) élimination de la couche sacrificielle à travers le trou, l'espace libéré par cette élimination formant la cavité, e) dépôt d'au moins un matériau (122) bouchant de manière étanche le trou.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - 25 RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - 25 RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019

Inventeur

PORNIN JEAN-LOUIS - 38920 CROLLES - FR

JACQUET FABRICE - 38220 SAINT PIERRE DE MESAGE - FR

Mandataire

BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Publication du rapport de recherche préliminaire

14/01/2011 (BOPI 2011-02)

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

10/02/2012 (BOPI 2012-06)

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

31/07/2014

Quantième- N° de l'annuité payée

6

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 13/09/2024
Je donne mon avis