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Brevet : EP2451740 - CAVITE ETANCHE ET PROCEDE DE REALISATION D'UNE TELLE CAVITE ETANCHE.
Titre
CAVITE ETANCHE ET PROCEDE DE REALISATION D'UNE TELLE CAVITE ETANCHE.
N° et date de publication de la demande
EP2451740 - 16/05/2012
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP10731511.1 - 06/07/2010
N° et date de priorité
FR0954684 - 07/07/2009
Classification CIB
Classification CPC
B81B2203/0384 ; B81C2203/0136 ; B81C2203/0145 ; B81C 1/00285 ; B81C 1/00285 ; B81C2203/0136 ; B81C2203/0145 ; B81B2203/0384
Famille de brevets
INTERVENANTS
Déposant
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - BATIMENT "LE PONANT D" 25, RUE LEBLANC 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019
Titulaire
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - BATIMENT "LE PONANT D" 25, RUE LEBLANC 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019
Inventeur
PORNIN, JEAN-LOUIS F-38920 CROLLES - FR
JACQUET, FABRICE F-38220 SAINT PIERRE DE MESAGE - FR
Mandataire
BREVALEX - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 PARIS CEDEX 8 - FR - N° Siren : 582120671
STATUT EN FRANCE
Délivrance
30/10/2013
Dernière annuité payée
23/07/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2025
