Brevet : FR2773579 - FERRURE DE VERROUILLAGE POUR PORTE, PORTE-FENETRE OU ANALOGUE MUNIE D'UN PENE D...

Titre

FERRURE DE VERROUILLAGE POUR PORTE, PORTE-FENETRE OU ANALOGUE MUNIE D'UN PENE DEMI-TOUR A RAPPEL ELASTIQUE EN POSITION DE VERROUILLAGE

N° et date de publication de la demande

FR2773579 - 16/07/1999 (BOPI 1999-28)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR9803504 - 18/03/1998

N° et date de priorité

FR09800284 - 09/01/1998

Famille de brevets

ATE196178T1 ; US6361087B1 ; FR2773579A1 ; DE69800295T2 ; EP0928868A1 ; DE69900006T2 ; EP0928869A1 ; GR3034914T3 ; ES2151762T3 ; DK0928868T3

Abrégé

L'invention a trait à une ferrure de verrouillage pour ouvrant de porte, porte-fenêtre ou analogue, du type serrure, crémone-serrure ou autre, comprenant au moins un pêne demi-tour (2) à rappel élastique en position de verrouillage et apte à être actionné au travers d'un mécanisme de commande approprié, notamment par une poignée ou un bouton de commande.Cette ferrure de verrouillage est caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de retenue (10) associés audit pêne demi-tour (2) et prévus aptes, d'une part, à maintenir ce dernier dans une position déverrouillée ou semi-verrouillée lorsque l'ouvrant est ouvert et, d'autre part, à être désactivés pour libérer le pêne demi-tour (2) par le cadre dormant de ladite porte ou porte-fenêtre, tout particulièrement par une gâche (11) équipant ce cadre dormant et destinée à accueillir ledit pêne demi-tour (2).