Brevet : EP0928868 - Cremone ou cremone-serrure pour porte, fenêtre ou analogue
Titre
Cremone ou cremone-serrure pour porte, fenêtre ou analogue
N° et date de publication de la demande
EP0928868 - 14/07/1999
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP98440213.1 - 23/09/1998
N° et date de priorité
FR9800284 - 09/01/1998 ; FR9803504 - 18/03/1998
Classification CIB
Classification CPC
E05B 63/20 ; E05B2063/207 ; E05C 9/002 ; Y10S 292/24 ; Y10T 292/098 ; Y10T 292/558 ; Y10T 292/1016 ; Y10T 292/098 ; Y10T 292/558 ; Y10T 292/1016 ; E05B 63/20 ; E05B2063/207 ; E05C 9/002 ; Y10S 292/24
Famille de brevets
ATE196178T1 ; FR2773579A1 ; US6361087B1 ; DE69800295T2 ; EP0928868A1 ; DE69900006T2 ; EP0928869A1 ; GR3034914T3 ; ES2151762T3 ; DK0928868T3
Abrégé
L'invention concerne une crémone ou crémone-serrure pour porte ou analogue, comprenant un mécanisme de commande (3) comportant, d'une part, des moyens élastiques (8) pour le rappel automatique en position de verrouillage d'une tringle de manoeuvre (4), et, d'autre part, un dispositif de blocage (10) apte à maintenir dans sa position déverrouillée cette tringle de manoeuvre (4) après ouverture de l'ouvrant. La dispositif de blocage (10) consiste en un levier (21) monté basculant dans le boîtier (2) autour d'un axe (22) perpendiculaire au plan de ce dernier, entre une position inactive et une position active (24) dans laquelle il coopère avec une butée d'arrêt (26) rendue solidaire, directement ou indirectement, de la tringle de manoeuvre (4) pour s'opposer au déplacement de cette dernière sous l'impulsion des moyens élastiques (8), ledit levier (21) étant prolongé, au-delà de son axe de pivotement (22), par un doigt de commande (29) sur lequel sont à même d'agir des moyens de déblocage (11) sous forme d'un actionneur solidaire directement ou indirectement d'un pêne demi-tour (18).
INTERVENANTS
Déposant
FERCO INT USINE FERRURES (FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET SERRURES DE BATIMENT) - FR
Titulaire
FERCO INTERNATIONAL FERRURES ET S
Inventeur
COLLET JEAN-YVES (COLLET, JEAN-YVES) - FR
Mandataire
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON - 4A RUE DE L'INDUSTRIE - 67450 MUNDOLSHEIM - FR - N° Siren : 401798400
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Délivrance
06/09/2000
Date de constatation de déchéance
-
31/05/2010 (BOPI 2010-25)
Dernière annuité payée
12/09/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
11