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Marque FR : 95561865 - HYUNDAI

Image de la marque

Marque française

Marque

HYUNDAI

Type de la marque

  • Marque semi-figurative

Classification des éléments figuratifs

26.01.01 ; 26.01.06 ; 26.07.25 ; 26.11.02 ; 26.11.07 ; 26.11.08 ; 26.11.09

Déposant / Titulaire

  • HYUNDAI IBT CO LTD SOCIETE DE DROIT SUD COREEN - 106, APOGONGDAN-GIL, 00000 REPUBLIQUE DE COREE, KR

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • Cabinet HAUTIER, Mélina AVANES-ACOPIAN - 20 Rue de la Liberté, 06000 NICE, FR

Numéro

95561865

Statut

Marque renouvelée

Date de dépôt / Enregistrement

08/03/1995

Lieu de dépôt

I.N.P.I. PARIS

Date prévue pour l'expiration

08/03/2025

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

9

Produits et services

  • Classe 09 : Equipements informatiques.

Inscriptions

  • Changement de nom, de domination n° 388144 du 08/03/2004 : BOPI 2004-15

  • Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et services n° 388145 du 08/03/2004 : BOPI 2004-15

  • Changement de nom, de domination n° 413436 du 08/06/2005 : BOPI 2005-27

  • Concession de licence n° 452174 du 12/04/2007 : BOPI 2007-19 - Bénéficiaire : HYUNDAI CORPORATION

  • Changement de nom, de domination n° 464055 du 30/10/2007 : BOPI 2007-51 - Bénéficiaire : HYUNDAI IT CORPORATION

  • Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et services n° 501907 du 15/07/2009 : BOPI 2009-33 du 14/08/2009 - Bénéficiaire : HYUNDAI CORPORATION

  • Changement d'adresse, Changement de nom, de dénomination n° 650108 du 15/06/2015 : BOPI 2015-29 du 17/07/2015 - Bénéficiaire : Hyundai IBT Co., Ltd.

  • Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n° 777689 du 17/01/2020 : BOPI 2020-08 du 21/02/2020 - Bénéficiaire : HYUNDAI TECHNOLOGY - Villa Golf Este # 89 Dorado, Puerto Rico, US

  • Demande en déchéance partielle n° 789923 du 02/07/2020 : BOPI 2020-31 du 31/07/2020

  • Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n° 829794 du 05/08/2021 : BOPI 2021-35 du 03/09/2021 - Bénéficiaire : HYUNDAI HEAVY INDUSTRIES HOLDINGS CO. - 75 YULGOK-RO, 03058 JONGNO-GU, SEOUL, KR

  • Fin de procédure sans incidence sur le titre n° 857491 du 16/05/2022 : BOPI 2022-24 du 17/06/2022 - Bénéficiaire : HYUNDAI HEAVY INDUSTRIES HOLDINGS CO. - 75 Yulgok-ro Jongno-gu, Seoul, KR

  • Changement d'adresse, Changement de nom n° 891023 du 24/07/2023 : BOPI 2023-34 du 25/08/2023 - Bénéficiaire : HD HYUNDAI CO. - 477 Bundangsuseo-ro, Bundang-gu, Seongnam-si,, Gyeonggi-do, KP

  • Erratum; Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et services n° 0912564 du 27/02/2024 : BOPI 2024-13 du 29/03/2024 - Bénéficiaire : HYUNDAI HEAVY INDUSTRIES HOLDINGS CO., LTD. - 75 YULGOK-RO, 03058 JONGNO-GU, SEOUL, KR
    Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Classe 9 : Equipements informatiques.

Historique

  • Publication : BOPI 1995-15 du 14/04/1995

  • Enregistrement sans modification : BOPI 1995-32

  • Renouvellement sans limitation : dossier n° 2281061 du 18/03/2005 : BOPI 2005-22

  • Renouvellement avec limitation : dossier n° 2284475 du 18/03/2005 : BOPI 2005-37

  • Errata sur les renouvellements : BOPI 2015-19 du 07/05/2015

  • Renouvellement avec limitation : dossier n° 2580049 du 27/02/2015 : BOPI 2015-28 du 10/07/2015

  • Renouvellement avec limitation : dossier n° 2583053 du 31/03/2015 : BOPI 2015-31 du 31/07/2015

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Source : INPI

BOPI antérieurs au 2023/45 du 10 novembre 2023
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BOPI Marques 2024/13 du 29 mars 2024 - Registre national des marques : Erratum, Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et services

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
95561865 08/03/1995 Marque française HYUNDAI (Marque semi-figurative)
99829220 15/12/1999 Marque française HYUNDAI (Marque verbale)

N° de la formalité concernée

0912564

Nature de l’inscription

  • Erratum (ER)

  • Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et services (PP)

N° de la demande d’inscription

OF-2024-03969

N° d’inscription

912564

580Date d’inscription

27 février 2024

750Mandataire

  • CABINET HAUTIER, Ségolène LUHERNE - CABINET HAUTIER, 20 RUE de la Liberté, 06000 NICE, FRANCE

511 Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription

9

Classe n° 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques autre que les équipements informatiques, ensembles à panneaux de circuits imprimés, notamment pour équipements informatiques, appareils téléphoniques et à puces à semi-conducteurs autre que les équipements informatiques, notamment pour automobiles, équipements téléphoniques et récepteurs radio pour automobiles, enregistreurs à cassette à bande magnétique, récepteurs de télévision, et amplificateurs à faible bruit.

n Code Inid : Identification numérique internationale des données bibliographiques

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BOPI Marques 2024/50 du 13 décembre 2024 - Errata relatifs au Registre national des marques : Changement d'adresse, Changement de nom

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
01 3107888 25/06/2001 Marque française HYUNDAI (Marque verbale)
03 3222322 24/04/2003 Marque française HYUNDAI (Marque semi-figurative)
04 3287105 21/04/2004 Marque française HYUNDAI (Marque semi-figurative)
04 3326264 26/11/2004 Marque française HYUNDAI (Marque semi-figurative)
08 3594173 13/08/2008 Marque française HYUNDAI (Marque verbale)
09 3697428 09/12/2009 Marque française HYUNDAI (Marque semi-figurative)
11 3835802 31/05/2011 Marque française HYUNDAI (Marque semi-figurative)
15 4152644 30/01/2015 Marque française HYUNDAI (Marque verbale)
15 4174762 20/04/2015 Marque française (Marque semi-figurative)
18 4511044 26/12/2018 Marque française (Marque semi-figurative)
95561865 08/03/1995 Marque française HYUNDAI (Marque semi-figurative)
99829220 15/12/1999 Marque française HYUNDAI (Marque verbale)
19 4574428 09/08/2019 Marque française (Marque semi-figurative)
20 4675162 18/08/2020 Marque française (Marque figurative)

Portée de l'erratum

L'inscription telle que publiée au BOPI 23/34 indique un pays erroné pour le bénéficiaire. Il convient de prendre en compte la présente publication.

N° de la formalité concernée

0891023

Nature de l’inscription

  • Changement d'adresse (CA)

  • Changement de nom (CD)

N° de la demande d’inscription

TN-2023-05284

N° d’inscription

891023

580Date d’inscription

24 juillet 2023

730Titulaire

  • HD HYUNDAI CO., LTD., Société de droit sud coréen - 477 Bundangsuseo-ro, Bundang-gu, Seongnam-si, , Gyeonggi-do, RÉPUBLIQUE DE CORÉE

750Mandataire

  • Cabinet HAUTIER, Mélina AVANES-ACOPIAN - 20 Rue de la Liberté, 06000 NICE, FRANCE

n Code Inid : Identification numérique internationale des données bibliographiques

Afficher l'extrait du BOPI

BOPI Marques 2024/13 du 29 mars 2024 - Errata relatifs au Registre national des marques : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
95561865 08/03/1995 Marque française HYUNDAI (Marque verbale)
99829220 15/12/1999 Marque française HYUNDAI (Marque verbale)

Portée de l'erratum

L'inscription telle que publiée au BOPI 21/35 est erronée. au lieu de : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires (PT)il faut lire : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits et services (PP)

N° de la formalité concernée

0829794

Nature de l’inscription

  • Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires (PT)

N° de la demande d’inscription

TN-2021-02996

N° d’inscription

829794

580Date d’inscription

5 août 2021

750Mandataire

  • CABINET HAUTIER, Ségolène LUHERNE - CABINET HAUTIER, 20 RUE de la Liberté, 06000 NICE, FRANCE

n Code Inid : Identification numérique internationale des données bibliographiques

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Dernière mise à jour de la base Française Marques : 28/03/2025
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Dernière mise à jour de la base Internationale Marques : 28/03/2025
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