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Marque FR : 4941454 - AIRSCOOTER BY ZAPATA

Image de la marque

Marque française

Marque

AIRSCOOTER BY ZAPATA

Type de la marque

  • Marque figurative

Classification des éléments figuratifs

27.05.01 ; 29.01.08 ; 29.01.11

Déposant / Titulaire

  • ZIPAIR, Société par actions simplifiée à associé unique - Quartier de la Glacière 873 Route du Jai , 13220 Châteauneuf-les-Martigues, FR - Siren : 821975612

Mandataire / Destinataire de la correspondance

  • MIIP - MADE IN IP, Charlotte URMAN - 42 Boulevard Carnot, 06400 CANNES, FR

Numéro

4941454

Statut

Marque enregistrée

Date de dépôt / Enregistrement

01/03/2023

Lieu de dépôt

92 INPI - Dépôt électronique

Date prévue pour l'expiration

01/03/2033

Langue

Français (Langue de dépôt)

Image de la marque

Classification de Nice

12 ; 37 ; 39 ; 41 ; 42

Produits et services

  • Classe 12 : Véhicules aériens ; appareils de locomotion par air ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; véhicules et propulseurs à hélices ; drones civils et militaires ;

  • Classe 37 : Installation, entretien et réparation de véhicules à moteur ; maintenance de véhicules ; maintenance et réparation de moteurs ;

  • Classe 39 : Services de location de véhicules ; location d'aéronefs ;

  • Classe 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'événements sportifs ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'événements de divertissement ; services de divertissement ;

  • Classe 42 : Services de recherche et développement ; conception et développement de produits pour des tiers ; conception de prototypes ; conception d'aéronefs.

Inscriptions

  • Constitution de mandataire n° 0896755 du 03/10/2023 : BOPI 2023-44 du 03/11/2023 - Bénéficiaire : MIIP - MADE IN IP, Charlotte URMAN - 26 boulevard Carnot, 06400 CANNES, FR

  • Modification d'un mandataire n° 0921479 du 11/06/2024 : BOPI 2024-28 du 12/07/2024 - Bénéficiaire : MIIP - MADE IN IP, Charlotte URMAN - 42 Boulevard Carnot, 06400 CANNES, FR

  • Renonciation partielle n° 0941706 du 21/02/2025 : BOPI 2025-12 du 21/03/2025
    Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription : Classe 12 : Véhicules aériens ; appareils de locomotion par air ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; véhicules et propulseurs à hélices ; drones civils et militaires ; Classe 37 : Installation, entretien et réparation de véhicules à moteur ; maintenance de véhicules ; maintenance et réparation de moteurs ; Classe 39 : Services de location de véhicules ; location d'aéronefs ; Classe 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'événements sportifs ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'événements de divertissement ; services de divertissement ; Classe 42 : Services de recherche et développement ; conception et développement de produits pour des tiers ; conception de prototypes ; conception d'aéronefs.

Historique

  • Publication : BOPI 2023-12 du 24/03/2023

  • Enregistrement sans modification : BOPI 2023-32 du 11/08/2023

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Source : INPI

BOPI antérieurs au 2023/45 du 10 novembre 2023
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BOPI Marques 2024/28 du 12 juillet 2024 - Registre national des marques : Modification d'un mandataire

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
02 3179707 14/08/2002 Marque française LA MONTAGNETTE (Marque verbale)
17 4401318 03/11/2017 Marque française À MUVRELLA (Marque verbale)
17 4352938 07/04/2017 Marque française ABATTOIRS DU PAYS D APT (Marque semi-figurative)
15 4234905 18/12/2015 Marque française ABRICONILLA FLEUR DE SEL (Marque semi-figurative)
21 4763899 06/05/2021 Marque française ADCOVERY (Marque verbale)
05 3359360 17/05/2005 Marque française AFFAIRES OU NE PAS FAIRE (Marque verbale)
10 3715341 12/02/2010 Marque française AGNEAU DE CRAU (Marque semi-figurative)
01 3090788 14/03/2001 Marque française AGNEAU DU SOLEIL (Marque verbale)
23 4941454 01/03/2023 Marque française AIRSCOOTER BY ZAPATA (Marque figurative)
17 4340288 23/02/2017 Marque française AIXFLOR (Marque verbale)
19 4594928 30/10/2019 Marque française AKILA (Marque semi-figurative)
11 3879540 06/12/2011 Marque française ALAZARD ET ROUX MAISON FAMILIALE EN PROVENCE DEPUIS 1934 (Marque semi-figurative)
11 3879535 06/12/2011 Marque française ALAZARD ET ROUX (Marque verbale)
10 3716260 25/02/2010 Marque française ALICE FARAUD (Marque semi-figurative)
14 4118324 16/09/2014 Marque française allerg N (Marque semi-figurative)
12 3937433 27/07/2012 Marque française ALLOBEBE TOUT L UNIVERS DE BEBE (Marque semi-figurative)
12 3937477 27/07/2012 Marque française ALLOBEBE TOUT L UNIVERS DE BEBE (Marque semi-figurative)
21 4805243 04/10/2021 Marque française altermès_ (Marque figurative)
23 4925856 05/01/2023 Marque française altermès_ (Marque figurative)
22 4919538 08/12/2022 Marque française ALTOBRAK (Marque verbale)
22 4919545 08/12/2022 Marque française ALTOBRAK RANDO & SPORT LAGUIOLE AUBRAC (Marque figurative)
24 5020973 12/01/2024 Marque française AMBIANTICA (Marque verbale)
21 4792490 13/08/2021 Marque française AP (Marque figurative)
23 4981621 31/07/2023 Marque française APERUGBY (Marque verbale)
16 4321956 13/12/2016 Marque française AQUALINK INTERNATIONAL (Marque verbale)
18 4462646 19/06/2018 Marque française AQUALINK INTERNATIONAL (Marque semi-figurative)
16 4245087 01/02/2016 Marque française AQUAVIVA (Marque semi-figurative)
19 4609293 20/12/2019 Marque française ARLEQUIN (Marque verbale)
06 3404572 12/01/2006 Marque française ARMONY (Marque semi-figurative)
16 4264683 14/04/2016 Marque française ARROSOL (Marque semi-figurative)
12 3956147 25/10/2012 Marque française ARSIS (Marque semi-figurative)
16 4306874 13/10/2016 Marque française B ARTISAN BOUCHER PROVENCAL (Marque semi-figurative)
16 4245235 01/02/2016 Marque française ARTSY MOODS (Marque verbale)
22 4904346 12/10/2022 Marque française ARTSY MOODS (Marque verbale)
19 4564610 03/07/2019 Marque française ARTYS SOCIETE D'AVOCATS (Marque verbale)
20 4629741 04/03/2020 Marque française asd GROUP' (Marque figurative)
21 4784439 12/07/2021 Marque française asd KYANITE. (Marque figurative)
21 4785719 16/07/2021 Marque française asd SPW (Marque figurative)
09 3662815 07/07/2009 Marque française [ASSURANCEVIE.COM] (Marque semi-figurative)
22 4855631 25/03/2022 Marque française AU FIL DU GRAIN (Marque verbale)
21 4723020 19/01/2021 Marque française AU MARCHE MARAICHER Un professionel depuis plusieurs générations (Marque figurative)
23 5017497 28/12/2023 Marque française A AUBERGE ALPINA (Marque figurative)
20 4689398 07/10/2020 Marque française Audit Azur Prévention (Marque figurative)
23 4948315 23/03/2023 Marque française A AURORE INNOVATIONS (Marque figurative)
16 4263696 11/04/2016 Marque française AVENTURE SCOOTER (Marque verbale)
22 4907162 21/10/2022 Marque française AZUR CONCEPT INGENIERIE (Marque verbale)
22 4907165 21/10/2022 Marque française AZUR CONCEPT INGENIERIE (Marque figurative)
22 4832969 11/01/2022 Marque française BAM Box (Marque figurative)
22 4877674 16/06/2022 Marque française BEC D'OR (Marque figurative)

N° de la formalité concernée

0921479

Nature de l’inscription

  • Modification d'un mandataire (MM)

N° de la demande d’inscription

TN-2024-07971

N° d’inscription

921479

580Date d’inscription

11 juin 2024

750Mandataire

  • MIIP - MADE IN IP, Charlotte URMAN - 42 Boulevard Carnot, 06400 CANNES, FRANCE

n Code Inid : Identification numérique internationale des données bibliographiques

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BOPI Marques 2025/12 du 21 mars 2025 - Registre national des marques : Renonciation partielle

N° de marque Date de dépôt Origine de la marque Nom ou signe de la marque
23 4941454 01/03/2023 Marque française AIRSCOOTER BY ZAPATA (Marque figurative)

N° de la formalité concernée

0941706

Nature de l’inscription

  • Renonciation partielle (RP)

N° de la demande d’inscription

TA-2025-00394

N° d’inscription

941706

580Date d’inscription

21 février 2025

750Mandataire

  • MIIP - MADE IN IP, Charlotte URMAN - 42 Boulevard Carnot, 06400 CANNES, FRANCE

511 Produits et services auxquels s’applique la marque après l’inscription

12, 37, 39, 41, 42

Classe n° 12 : Véhicules aériens ; appareils de locomotion par air ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; véhicules et propulseurs à hélices ; drones civils et militaires ;

Classe n° 37 : Installation, entretien et réparation de véhicules à moteur ; maintenance de véhicules ; maintenance et réparation de moteurs ;

Classe n° 39 : Services de location de véhicules ; location d'aéronefs ;

Classe n° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'événements sportifs ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'événements de divertissement ; services de divertissement ;

Classe n° 42 : Services de recherche et développement ; conception et développement de produits pour des tiers ; conception de prototypes ; conception d'aéronefs.

n Code Inid : Identification numérique internationale des données bibliographiques

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Dernière mise à jour de la base Française Marques : 21/03/2025
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