Marque FR : 4857903 - UNISEX
Marque française
Marque
UNISEX
Type de la marque
-
Marque figurative
Classification des éléments figuratifs
28.19 ; 24.17.15 ; 27.05.01 ; 27.05.02 ; 29.01.08 ; 29.01.11
Déposant / Titulaire
-
CANAILLE CHIC PRODUCTION, Société par actions simplifiée - 35 RUE JUSSIEU, 75005 PARIS, FR - Siren : 899089890
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
MIIP - MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Numéro
4857903
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
01/04/2022
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
01/04/2032
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
9 ; 16 ; 35 ; 38 ; 41 ; 45
Produits et services
-
Classe 09 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication et le stockage du son ou des images y compris numérique ; dispositifs électroniques numériques portables pour la transmission, le stockage, la manipulation, l'enregistrement et la révision de textes, images, contenus audio, contenus vidéo et données, y compris par le biais de réseaux informatiques mondiaux, de réseaux sans fil et de réseaux de communications électroniques ; appareils de traitement de données ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples d'oeuvres littéraires et artistiques, à savoir enregistrements audio et vidéos, CDs, CD-ROM, DVDs et autres moyens électroniques contenant de la musique, des vidéos, des films, des documentaires, des créations littéraires et artistiques ; Logiciels (programmes préenregistrés) ; logiciels téléchargeables ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; logiciels pour identifier, télécharger, synchroniser, transmettre et recevoir des fichiers audio et vidéo ; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et distribuer des contenus audio, vidéo et textuels ; logiciels de composition musicale ; Logiciels pour la création et l'édition de musique et de sons ; logiciels de rendu, de compression, de composition, de traitement et d'affichage d'images et de vidéos ; logiciels d'affichage et de traitement d'images numériques, de photographies, de films, de vidéos et de données en matière d'infographie dans le domaine des films, de la diffusion, du marketing commercial, des jeux vidéo, du développement de sites web ; logiciels téléchargeables pour la transmission, le stockage, la manipulation, l'enregistrement et la révision de textes, d'images et de données ; logiciels pour la transmission en flux continu, la diffusion, la transmission, la distribution, la reproduction, l'organisation et le partage de musique, contenu audio et vidéo, jeux et autres données ; logiciels de gestion de bases de données, de gestion de données, de gestion de documents, de gestion de projets dans le domaine musical, culturel, littéraire et artistique, du spectacle vivant et du divertissement ; logiciels pour création, distribution, téléchargement, transmission, réception, lecture, édition, extraction, codage, décodage, affichage, stockage et organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia, publications dans le domaine musical, culturel, littéraire et artistique, du spectacle vivant et du divertissement ; logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données, oeuvres et documents ; logiciels pour l'achat, l'accès à et la visualisation de films cinématographiques, émissions télévisées et radiophoniques, vidéos, musique et contenu multimédia ; logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, la lecture, la visualisation, le stockage et l'organisation de textes, données, images et fichiers audio et vidéo ; logiciels pour de messagerie en ligne ; logiciels de jeux ; logiciels pour la création et la fourniture d'accès utilisateur à des bases de données explorables d'informations et données ; logiciels pour sites web sur l'internet de musique, autres activités de divertissement, réunions, discussions et jeux ; logiciels de divertissement téléchargeables sans fil via l'internet et des dispositifs sans fil, à savoir tonalités de sonnerie, économiseurs d'écran et images et fonds d'écran ; applications logicielles permettant de télécharger de la musique et de planifier des listes d'écoute de musiques personnalisées ; logiciels pour les médias et logiciels de publication ; logiciels et plateformes téléphoniques numériques ; logiciels de communication, de réseautage et de réseautage social ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques dans le domaine culturel, littéraire et artistique, du spectacle vivant et du divertissement ; bases de données contenant des fichiers musicaux enregistrés téléchargeables ; fichiers de musique téléchargeables ; musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet ; matériel de vente de billets pour spectacles, concerts sur site à savoir équipement informatique, logiciels, imprimantes et terminaux de traitement de données pour l'achat de tickets pour des concerts et spectacles ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports de stockage et de transmission de données numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et supports phonographiques, photographiques, optiques, magnétiques, numériques, cinématographiques, vidéos ; publications téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables sous la forme de livres, magazines, revues, brochures, feuillets, dépliants et lettres d'information, toutes dans le domaine de la musique et du divertissement ; enregistrements vidéo téléchargeables ; enregistrements vidéo téléchargeables comportant de la musique ; enregistrements audio musicaux ; enregistrements audiovisuels, à savoir disques compacts [CD], cassettes, cassettes audio, bandes audio, disques audio, disques acoustiques, disques optiques compacts, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, DVD, bandes audio numériques (DAT), fichiers MP3 téléchargeables et disques laser, tous contenant de la musique, des bandes sonores d'émissions télévisées ou radiophoniques et de films cinématographiques ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables ; films cinématographiques, émissions radiophoniques, émissions télévisées et vidéos téléchargeables ; contenus multimédias numériques téléchargeables ; fichiers audionumériques téléchargeables contenant de la musique, des actualités et des enregistrements vocaux et de mots parlés sur une variété de sujets ; livres électroniques et livres audio téléchargeables ; musiques, sonneries, graphiques et jeux électroniques téléchargeables via l'internet et des dispositifs sans fil ; lunettes [optique] ; lunettes 3D ; casques d'écoute ; casques de protection ; casques pour téléphones ; casques de réalité virtuelle ; étuis et équipements pour smartphones, téléphones portables et ordinateurs ; étuis pour appareils photographiques et équipements photographiques ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes solaires et montures de lunettes solaires ; montres intelligentes ; périphériques et accessoires pour smartphones, téléphones portables, ordinateurs, dispositifs électroniques numériques portables, à savoir supports pour téléphones portables, cordons, câbles et connecteurs électriques, bancs de batteries, à savoir paquets de batteries ; périphériques et accessoires pour smartphones, téléphones portables, ordinateurs, dispositifs électroniques numériques portables, à savoir périphériques pour téléphones portables destinés à être utilisés avec des ordinateurs portables et des tablettes électroniques et des dispositifs électroniques numériques portatifs portables pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, de données, de contenus audio, d'images et de fichiers vidéo ; étiquettes de communication en champ proche (NFC) pour interagir avec des applications mobiles afin d’obtenir des informations concernant des services d’édition et de production musicale, visuelle, audiovisuelle, télévisuelle, radiophonique, de spectacle vivant, dans un univers virtuel ou réel ; étiquettes de communication en champ proche (NFC) pour promouvoir et authentifier des services d’édition et de production musicale, visuelle, audiovisuelle, télévisuelle, radiophonique, de spectacle vivant, dans un univers virtuel ou réel ; logiciels téléchargeables pour gérer les transactions à l'aide de la technologie de la chaine de blocs ; logiciel téléchargeable pour le commerce, la visualisation, le stockage et/ou la gestion de biens virtuels et de jetons non fongibles ; logiciel téléchargeable contenant des biens virtuels et des jetons non fongibles ; fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] ; portefeuille matériel de biens virtuels ;
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Classe 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: billets [tickets] en papier, emballages en carton ou en papier, enveloppes en carton ou en papier ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: carton, cartonnages, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie] en papier, étiquettes en papier ; fiches [papeterie] en papier, tracts, flyers en papier ou en carton, imprimés en papier ou en carton, contenant des informations dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du spectacle vivant et dans le domaine du divertissement ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; matériel pour les artistes, à savoir pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du spectacle vivant et dans le domaine du divertissement ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; articles de papeterie à savoir brochures, affiches, posters, calendriers, prospectus, albums, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, magazines, livres, livrets, bulletins d'information, périodiques imprimés dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du spectacle vivant et dans le domaine du divertissement ; publications imprimées ; publications imprimées dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du spectacle vivant et dans le domaine du divertissement ; publications promotionnelles ; publications promotionnelles dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du spectacle vivant et dans le domaine du divertissement ; publications publicitaires ; publications publicitaires dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du spectacle vivant et dans le domaine du divertissement ; autocollants ; cartes, à savoir cartes de visite, cartes postales, cartes de vœux ; albums photos ; répertoires ; registres (livres) ; rapports imprimés ; programmes imprimés pour événements particuliers ; livres de partitions, partitions de musique, feuilles de musique ; carnets, guides, boîtes en carton ou en papier, instruments d'écriture, objets d'art gravés, tableaux (peintures) encadrés ou non ;
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Classe 35 : Services de publicité, de marketing et de promotion dans le domaine musical, de l'audiovisuel et radiophonique, du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; services de publicité, de marketing et de promotion dans le domaine musical, de l'audiovisuel et radiophonique, du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques et culturelles ; services de conseils et d'information en organisation et direction des affaires artistiques ; conseils en management, à savoir, gestion promotionnelle d'artistes ; gestion promotionnelle de célébrités ; publicité sur support papier, par télédiffusion, par voie de radiodiffusion, par voie de télécommunications et de communications électroniques ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tract, prospectus, imprimés, échantillons ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, locations d'espaces publicitaires ; services de revues de presse ; services de publicité par voie de presse ; relations publiques ; services de mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels dans le domaine musical, de l'audiovisuel et radiophonique, du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; services de promotion des artistes et de leurs oeuvres ; promotion des œuvres musicales, audiovisuelles, radiophoniques ; promotion des œuvres culturelles, littéraires et artistiques ; promotion de créations artistiques ; promotion de spectacles vivants, promotion de concerts (publicité) ; promotion de manifestations spéciales ; promotion de compétitions et manifestations sportives ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; traitement administratif des autorisations d'exploitation ; gestion d'affaires pour le compte d'artistes, d'acteurs du domaine musical, de l'audiovisuel, de la radiophonie, du spectacle vivant, des domaines culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise à disposition en ligne de répertoires d'informations commerciales sur Internet ; établissement de statistiques ; fourniture d’informations statistiques commerciales ; étude, recherche et rapports de marchés ; compilation de renseignements ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; services de publicité et de marketing fournis par le biais de médias sociaux ; fourniture d'informations commerciales dans le domaine des médias sociaux ; fourniture de conseils en marketing dans le domaine des médias sociaux ; fourniture et location d'espace, de temps et de médias publicitaires ; préparation et réalisation de plans et de concepts médias et publicitaires ; services d'abonnement à des offres groupées de médias ; abonnement à un ensemble de moyen d'information ; abonnement à une chaîne de télévision ; abonnements à des journaux ; abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des supports d'information ; services de réseautage professionnel ; services de réseautage d'affaires ; services de réseautage commercial en ligne ; vente au détail de: appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication et le stockage du son ou des images y compris numérique, dispositifs électroniques numériques portables pour la transmission, le stockage, la manipulation, l'enregistrement et la révision de textes, images, contenus audio, contenus vidéo et données, y compris par le biais de réseaux informatiques mondiaux, de réseaux sans fil et de réseaux de communications électroniques, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: appareils de traitement de données, supports d'enregistrement magnétiques, numériques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples d'oeuvres littéraires et artistiques, à savoir enregistrements audio et vidéos, CDs, CD-ROM, DVDs et autres moyens électroniques contenant de la musique, des vidéos, des films, des documentaires, des créations littéraires et artistiques, des créations de spectacle vivant ; logiciels (programmes préenregistrés), logiciels téléchargeables, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: logiciels et applications pour dispositifs mobiles, logiciels pour identifier, télécharger, synchroniser, transmettre et recevoir des fichiers audio et vidéo, logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et distribuer des contenus audio, vidéo et textuels, logiciels de composition musicale, logiciels pour la création et l'édition de musique et de sons, logiciels de rendu, de compression, de composition, de traitement et d'affichage d'images et de vidéos, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: logiciels d'affichage et de traitement d'images numériques, de photographies, de films, de vidéos et de données en matière d'infographie dans le domaine des films, de la diffusion, du marketing commercial, des jeux vidéo, du développement de sites web, logiciels téléchargeables pour la transmission, le stockage, la manipulation, l'enregistrement et la révision de textes, d'images et de données, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: logiciels pour la transmission en flux continu, la diffusion, la transmission, la distribution, la reproduction, l'organisation et le partage de musique, contenu audio et vidéo, jeux et autres données, logiciels de gestion de bases de données, de gestion de données, de gestion de documents, de gestion de projets dans le domaine musical, culturel, littéraire et artistique, du spectacle vivant et du divertissement, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: logiciels pour création, distribution, téléchargement, transmission, réception, lecture, édition, extraction, codage, décodage, affichage, stockage et organisation de textes, données, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia, publications dans le domaine musical, culturel, littéraire et artistique, du spectacle vivant et du divertissement, logiciels pour la saisie, la transmission, le stockage et l'indexation de données, oeuvres et documents, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: logiciels pour l'achat, l'accès à et la visualisation de films cinématographiques, émissions télévisées ou radiophoniques, vidéos, musique et contenu multimédia, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, la lecture, la visualisation, le stockage et l'organisation de textes, données, images et fichiers audio et vidéo, logiciels pour de messagerie en ligne, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: logiciels de jeux, logiciels pour la création et la fourniture d'accès utilisateur à des bases de données explorables d'informations et données, logiciels pour sites web sur l'internet de musique, autres activités de divertissement, réunions, discussions et jeux, logiciels de divertissement téléchargeables sans fil via l'internet et des dispositifs sans fil, à savoir tonalités de sonnerie, économiseurs d'écran et images et fonds d'écran, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: applications logicielles permettant de télécharger de la musique et de planifier des listes d'écoute de musiques personnalisées, logiciels pour les médias et logiciels de publication, logiciels et plateformes téléphoniques numériques, logiciels de communication, de réseautage et de réseautage social, plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: applications informatiques pour téléphones mobiles et tablettes électroniques dans le domaine culturel, littéraire et artistique, et du divertissement, bases de données contenant des fichiers musicaux enregistrés téléchargeables, fichiers de musique téléchargeables, musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: matériel de vente de billets pour spectacles, concerts sur site à savoir équipement informatique, logiciels, imprimantes et terminaux de traitement de données pour l'achat de tickets pour des concerts et spectacles, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, périphériques d'ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: supports de stockage et de transmission de données numériques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils et supports phonographiques, photographiques, optiques, magnétiques, numériques, cinématographiques, vidéos, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: publications électroniques téléchargeables sous la forme de livres, magazines, revues, brochures, feuillets, dépliants et lettres d'information, toutes dans le domaine de la musique et du divertissement, enregistrements vidéo téléchargeables, enregistrements vidéo téléchargeables comportant de la musique, enregistrements audio musicaux ; regroupement pour le compte de tiers de services de fourniture de systèmes informatiques virtuels par le biais de l'informatique en nuage, publications téléchargeables, publications électroniques téléchargeables permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément ; vente au détail de: enregistrements audiovisuels, à savoir disques compacts [CD], cassettes, cassettes audio, bandes audio, disques audio, disques acoustiques, disques optiques compacts, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques vidéo, DVD, bandes audio numériques (DAT), fichiers MP3 téléchargeables et disques laser, tous contenant de la musique, des bandes sonores d'émissions télévisées et de films cinématographiques, enregistrements musicaux sonores téléchargeables, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: films cinématographiques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévisuelles et vidéos téléchargeables, contenus multimédias numériques téléchargeables, fichiers audionumériques téléchargeables contenant de la musique, des actualités et des enregistrements vocaux et de mots parlés sur une variété de sujets, livres, livres électroniques et livres audio téléchargeables, musiques, sonneries, graphiques et jeux électroniques téléchargeables via l'internet et des dispositifs sans fil, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: lunettes [optique], lunettes 3D, casques d'écoute, casques de protection, casques pour téléphones, casques de réalité virtuelle, étuis et équipements pour smartphones, téléphones portables, ordinateurs, étuis pour appareils photographiques et équipements photographiques, étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes solaires et montures de lunettes solaires, montres intelligentes, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: périphériques et accessoires pour smartphones, téléphones portables, ordinateurs, dispositifs électroniques numériques portables, à savoir supports pour téléphones portables, cordons, câbles et connecteurs électriques, bancs de batteries, à savoir paquets de batteries, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: périphériques et accessoires pour smartphones, téléphones portables, ordinateurs, dispositifs électroniques numériques portables, à savoir périphériques pour téléphones portables destinés à être utilisés avec des ordinateurs portables et des tablettes électroniques et des dispositifs électroniques numériques portatifs portables pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, de données, de contenus audio, d'images et de fichiers vidéo, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de papier, carton et produits en ces matières, emballages en carton ou en papier, enveloppes en carton ou en papier, carton, cartonnages, enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie] en papier, étiquettes en papier, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: fiches [papeterie] en papier, tracts, flyers en papier ou en carton, imprimés en papier ou en carton, contenant des informations dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, et dans le domaine du divertissement, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier pour l'emballage, produits de l'imprimerie, photographies, clichés, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: matériel pour les artistes, à savoir pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, et dans le domaine du divertissement, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: articles de papeterie à savoir brochures, affiches, posters, calendriers, prospectus, albums, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, catalogues, imprimés, journaux, magazines, livres, livrets, bulletins d'information, périodiques imprimés dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, et dans le domaine du divertissement, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: publications imprimées, publications imprimées dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, du spectacle vivant et dans le domaine du divertissement, publications promotionnelles, publications promotionnelles dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, et dans le domaine du divertissement, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: publications publicitaires, publications publicitaires dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, du spectacle vivant, et dans le domaine du divertissement, autocollants, cartes, à savoir cartes de visite, cartes postales, cartes de voeux, albums photos, répertoires, registres (livres), rapports imprimés, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: programmes imprimés pour événements particuliers, livres de partitions, partitions de musique, feuilles de musique, carnets, guides, boîtes en carton ou en papier, instruments d'écriture, objets d'art gravés, tableaux (peintures) encadrés ou non, ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: malles et valises, bourses, sacs à main, sacs de voyage, porte-documents-serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), bourses, porte-monnaie, sacs de plage, sacs de sport, linges de maison, linge de lit, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, polos, shorts, jupes, robes, vêtements pour le ski, vêtements de nuit, sous-vêtements, bas, collants, peignoirs, vêtements de pluie, parkas, foulards, pull-overs, gilets, vêtements de bain, maillots de bain ces produits étant virtuels ou réels ; vente au détail de: vêtements pour bébés, chaussettes, vêtements de sport, ceintures (habillement), cravates, chandails, pantalons, tee-shirts, costumes, vêtements en imitation cuir, vêtements en cuir, Baskets, Bottes, Pantoufles, tongs, sandales, chaussures de sport, Chapellerie, à savoir chapeaux, bonnets et casquettes ; promotion culturelle des artistes et de leurs œuvres ces produits étant virtuels ou réels ; services de conseils en gestion de carrière autres que conseils en matière d'éducation et de formation, dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, du spectacle vivant, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ;
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Classe 38 : Transmission de messages, d'informations, de données, de sons, de vidéos et d'images via l'Internet et d'autres systèmes de télécommunications ; Informations et services de télécommunications, à savoir services de transmission et de diffusion d'informations et de données par voie téléphonique, télématique, télévisuelle et numérique dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; fourniture d'accès à des applications proposant des logiciels permettant ou facilitant le téléchargement, la diffusion, la publication, le blogage, la liaison, le partage ou la fourniture par d'autres voies de contenus ou informations électroniques sur des réseaux de communications dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; accès à du contenu, à des sites et à des portails internet dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; services d'accès au répertoire des oeuvres musicales, audiovisuelles, radiophoniques, culturelles, littéraires et artistiques ; services de diffusion via un site Internet de rapports et informations relatifs à la promotion des artistes et de leurs oeuvres ; diffusion et transmission d'émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non, par Internet ou non, dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; services de téléchargement de données numériques ; diffusion et transmission de programmes et d'émissions radiophoniques, télévisées, Webradios, podcast et de contenus médiatiques dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; services d'affichage électronique, de messagerie électronique, transmission de messages et d'informations entre utilisateurs ; transmission de messages, d'informations, de données, de sons, de vidéos et d'images via l'internet et d'autres systèmes de télécommunications ; services de partage de fichiers et de réseaux de pair à pair ; services de visioconférence ; transmission de données informatiques ; transmission de fichiers numériques ; communication par terminaux d'ordinateurs (Internet, Extranet, Intranet), par réseaux de fibres optiques, sans fil, sur terminaux de téléphonie mobile ; diffusion de contenus audio et vidéo sur Internet, par réseaux de téléphonie mobile, par voie de communications électroniques, en téléchargement ou en streaming, par télédiffusion, diffusion radiophonique, par câble ou satellite, diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; diffusion de données en streaming ; fourniture d'accès à des bases de données ; réseaux de communications électroniques ou informatiques ; services de médias mobiles consistant en la transmission électronique de contenus multimédias de divertissement ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par télécommunications ; mise à disposition d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; diffusion de vidéos préenregistrées musicales et de divertissement ; services d'accès à un site Internet d'œuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'œuvres musicales et de vidéoclips ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de communications ; transmission électronique de films, musique et informations vidéo via une base de données sur l'Internet ; services de diffusion sur le Web ; fourniture d'accès à des sites web de jeux et paris sur l'internet ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ; fourniture d'accès à un site Web de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de service] ; location de temps d'accès à des sites Web [fournisseurs d'accès à Internet] ; services d'un fournisseur d'accès à Internet ; services de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs [fournisseurs de services] ; services de radiodiffusion et télédiffusion ; diffusion en ligne, radio, câblée, vidéo et télévisée ; radiodiffusion par câble ; mise à disposition de forums de discussion sur internet et de forums en ligne ; services de diffusion et fourniture d'accès par télécommunication à des films et programmes télévisés fournis par un service de vidéo à la demande ; diffusion audio et vidéo à abonnement par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'un accès sécurisé à une base de données en ligne contenant des informations, données et contacts commerciaux dans le domaine musical, audiovisuel, radiophoniques, culturel, littéraire et artistique, du spectacle vivant dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ;
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Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; activités culturelles et divertissement à savoir concerts, spectacles, festivals, compétitions, événements dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; édition, production et publication de produits imprimés ; édition, production et publication de textes (autres que textes publicitaires), de rapports, d'articles, d'illustrations, d'œuvres graphiques, de photographies, d'événements, de livres, de livres audios, dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; édition, production et publication de revues, de journaux, de magazines, de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias, dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne ; publications de revues électroniques en ligne, à savoir blogs dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; blogs contenant des informations éducatives, culturelles ou de divertissement dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux ; publications en ligne sous forme de bulletins, articles, à l'aide de matériaux multimédias tels que clips audio et vidéo dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement, tous consultables par un réseau informatique mondial ou Internet ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; librairies musicales ; services de divertissement sous la forme de la mise à disposition d'informations, de commentaires et d'articles dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement, par le biais de réseaux informatiques ; organisation et conduite d'évènements, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de cours, d'ateliers, de stages et de concours à buts culturels ou éducatifs dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; animation de manifestations culturelles dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux ; informations en matière de divertissement, de création artistique, d'éducation et de formation dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; location d'enregistrements sonores, de vidéo ; Services de location de musique, de films et de vidéos ; services de location d'instruments de musique ; production audiovisuelle, d’émissions télévisuelles et d’œuvres audiovisuelles ; production de spectacles vivants ; production et édition musicales ; production et distribution de films, films cinématographiques, émissions télévisées, œuvres audiovisuelles et vidéos ; réalisation de clips ; production et montage de bandes vidéos dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; location de décors pour manifestations, spectacles et concerts ; location de studio de répétition et d'enregistrement ; production d'enregistrements de sons, musique et vidéos dans le domaine musical, dans le domaine de l'audiovisuel et radiophonique, dans le domaine du spectacle vivant, dans le domaine culturel, littéraire et artistique, dans le domaine du digital, dans le domaine des jeux et dans le domaine du divertissement ; mise en place d'événements culturels ; mise en place et animation d'activités culturelles ; mise en place et animation d'activités de divertissement ; Services d'enregistrements musicaux, audiovisuels ; services de studios d'enregistrement ; gestion et exploitation de studios d'enregistrement, de théâtres, de cinémas, de musées, de salles de spectacles ou de salles de réception ; réservation de places de spectacles ou de concerts ou pour des manifestations culturelles ou de divertissement ; service de billetterie en ligne ; location de moyens de vente de billets sur site (bornes, imprimantes) ; microédition ; services de bibliothèque et location de supports médias ; organisation, production, présentation et conduite d'événements, soirées, spectacles, concerts, festivals, tournées et autres représentations, manifestations et activités musicales, culturelles et de divertissements ; fourniture d'informations relatives aux divertissements, aux sports, à la musique, aux films, à la télévision et aux arts par le biais de l'internet et dans des publications imprimées ; organisation d'événements récréatifs et sportifs communautaires, compétitions, jeux et activités récréatives, culturelles et de divertissement ; organisation de compétitions de jeux électroniques ; organisation de jeux et concours ; services de jeux d'argent ; mise à disposition de jeux informatiques en ligne ; services liés aux jeux interactifs ; organisation de conférences et congrès à buts commerciaux et de publicité ; Services de billetterie (guichet) ; Services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ; Services de divertissement, à savoir fourniture en ligne de produits virtuels non téléchargeable, personnages et dessins numériques animés et non animés, avatars, incrustations et habillage numériques destinés à être utilisés dans des environnements virtuels ; services d’édition et de production musicale, visuelle, audiovisuelle, télévisuelle, radiophonique, de spectacle vivant, dans un univers virtuel ;
-
Classe 45 : Concession de licences [services juridiques] de droit de propriété intellectuelle ; concession de licences [services juridiques] dans le cadre de l’édition musicale, audiovisuelle, télévisuelle et du spectacle vivant.
Inscriptions
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Constitution de mandataire n° 0902524 du 23/11/2023 : BOPI 2023-52 du 29/12/2023 - Bénéficiaire : Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Historique
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Publication : BOPI 2022-16 du 22/04/2022
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Enregistrement avec modification : BOPI 2022-37 du 16/09/2022
BOPI Marques 2023/52 du 29 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
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15 4234343 | 16/12/2015 | Marque française | BRIDELICE DAYLICE (Marque semi-figurative) |
16 4240953 | 15/01/2016 | Marque française | CHOCOILLOTTE (Marque verbale) |
16 4251611 | 23/02/2016 | Marque française | PRONATIV (Marque verbale) |
16 4251615 | 23/02/2016 | Marque française | Prolacta (Marque semi-figurative) |
16 4251624 | 23/02/2016 | Marque française | PRONATIV (Marque semi-figurative) |
16 4251911 | 24/02/2016 | Marque française | SECRET DE CREME (Marque verbale) |
16 4256169 | 11/03/2016 | Marque française | MON PANIER LAITIER (Marque semi-figurative) |
16 4263196 | 08/04/2016 | Marque française | LE MATOUILLET (Marque verbale) |
16 4271626 | 12/05/2016 | Marque française | LACTOLINERS (Marque semi-figurative) |
16 4272726 | 17/05/2016 | Marque française | Le père Eugène (Marque semi-figurative) |
16 4289630 | 26/07/2016 | Marque française | FOND'ALPIN (Marque verbale) |
16 4291349 | 02/08/2016 | Marque française | LE PETIT LAVALLOIS (Marque verbale) |
17 4326663 | 04/01/2017 | Marque française | DELICAL CONCENTRE, ACCELERATEUR NUTRITIONNEL ! (Marque verbale) |
17 4360935 | 12/05/2017 | Marque française | PRESIDENT BEURRIER SAVEUR (Marque verbale) |
17 4361041 | 12/05/2017 | Marque française | CLIC & ZIP (Marque semi-figurative) |
17 4380131 | 31/07/2017 | Marque française | TABLE & PRESTIGE (Marque semi-figurative) |
17 4385929 | 04/09/2017 | Marque française | LA CHEVRETTE DU CHATELARD (Marque verbale) |
17 4397377 | 18/10/2017 | Marque française | SENTIAL (Marque verbale) |
18 4427271 | 09/02/2018 | Marque française | VERTUOZ (Marque verbale) |
18 4438490 | 20/03/2018 | Marque française | LACTALIS (Marque semi-figurative) |
18 4471717 | 25/07/2018 | Marque française | Et oui, c'est végétal et c'est un régal. (Marque semi-figurative) |
18 4472569 | 27/07/2018 | Marque française | Primevère Actif Végétal (Marque semi-figurative) |
18 4474052 | 02/08/2018 | Marque française | Santal Envie de Végétal (Marque semi-figurative) |
18 4495847 | 30/10/2018 | Marque française | Santal Envie de Riz (Marque semi-figurative) |
19 4515126 | 14/01/2019 | Marque française | PRESIDENT, SUR LE CHEMIN... (Marque verbale) |
19 4573954 | 07/08/2019 | Marque française | MEULE DU CHATELARD (Marque verbale) |
19 4573961 | 07/08/2019 | Marque française | TOMMETTE DU CHATELARD (Marque verbale) |
19 4573963 | 07/08/2019 | Marque française | TOMME DU CHATELARD (Marque verbale) |
19 4573968 | 07/08/2019 | Marque française | FROMAGERIE VERDANNET Sélection DEPUIS 1904 (Marque semi-figurative) |
19 4575012 | 13/08/2019 | Marque française | PRESIDENT (Marque semi-figurative) |
19 4575016 | 13/08/2019 | Marque française | PRESIDENT Emmental (Marque semi-figurative) |
19 4601973 | 25/11/2019 | Marque française | LES FROMAGES D'AUGUSTIN (Marque verbale) |
19 4605297 | 05/12/2019 | Marque française | GALBANI LE GOÛT DE LA DOLCE VITA (Marque verbale) |
19 4608564 | 18/12/2019 | Marque française | #LACTALIS EXPERIENCE (Marque figurative) |
20 4643121 | 29/04/2020 | Marque française | Convertisseur Malin (Marque figurative) |
20 4645592 | 07/05/2020 | Marque française | Primevère (Marque figurative) |
20 4645605 | 07/05/2020 | Marque française | Primevère (Marque figurative) |
20 4650650 | 26/05/2020 | Marque française | (Marque de forme) |
20 4679865 | 07/09/2020 | Marque française | #C'ESTL'ASSIETTEQUICOMPTE (Marque verbale) |
20 4689624 | 08/10/2020 | Marque française | DELICALPRO (Marque verbale) |
20 4689627 | 08/10/2020 | Marque française | Delicalpro (Marque figurative) |
21 4725279 | 25/01/2021 | Marque française | #CestlAssietteQuiCompte (Marque figurative) |
21 4739148 | 03/03/2021 | Marque française | PRESIDENT, le plaisir c'est important (Marque verbale) |
21 4798134 | 08/09/2021 | Marque française | FROMAGES.COM (Marque figurative) |
21 4814480 | 04/11/2021 | Marque française | Tendrissime PRESIDENT (Marque figurative) |
22 4840639 | 04/02/2022 | Marque française | (Marque figurative) |
22 4840649 | 04/02/2022 | Marque française | Enjoy ! (Marque figurative) |
22 4850448 | 08/03/2022 | Marque française | LACTALIS (Marque figurative) |
22 4874530 | 03/06/2022 | Marque française | PRESIDENT (Marque figurative) |
22 4874542 | 03/06/2022 | Marque française | PRESIDENT (Marque figurative) |
22 4874552 | 03/06/2022 | Marque française | LACTALIS (Marque figurative) |
22 4879166 | 22/06/2022 | Marque française | PRESIDENT, Plaisirs du Monde (Marque verbale) |
22 4882628 | 06/07/2022 | Marque française | LEERDAMMER (Marque figurative) |
22 4886826 | 25/07/2022 | Marque française | PRESIDENT la Motte (Marque de forme) |
22 4889681 | 04/08/2022 | Marque française | SORELAC Ré (Marque verbale) |
22 4897812 | 14/09/2022 | Marque française | Bridélice TOUCHE de Saveurs (Marque figurative) |
22 4921605 | 15/12/2022 | Marque française | LA FROMAGERIE D'AUGUSTIN (Marque verbale) |
22 4924063 | 27/12/2022 | Marque française | LACTAVERSE (Marque verbale) |
23 4934122 | 03/02/2023 | Marque française | Primevère DE TOUT COEUR avec les femmes (Marque figurative) |
1512246 | 01/02/1989 | Marque française | OURS BLANC (Marque verbale) |
1637667 | 10/01/1991 | Marque française | LE REGAL (Marque verbale) |
1528579 | 03/05/1989 | Marque française | LE TRIANON (Marque verbale) |
1382645 | 03/12/1986 | Marque française | LES TROIS VACHES (Marque verbale) |
1491397 | 30/09/1988 | Marque française | PILOTE (Marque verbale) |
1413036 | 11/06/1987 | Marque française | LE FAMEUX NORMAND (Marque semi-figurative) |
1309040 | 13/05/1985 | Marque française | PRESTIGE (Marque verbale) |
1578604 | 05/03/1990 | Marque française | LE PRESIDENT (Marque verbale) |
1713356 | 20/12/1991 | Marque française | CHANDOR (Marque verbale) |
1252397 | 08/11/1983 | Marque française | LE SAINT LOUIS (Marque semi-figurative) |
1259708 | 06/02/1984 | Marque française | LACTIO (Marque verbale) |
1282039 | 13/08/1984 | Marque française | LA VACHE GROSJEAN (Marque semi-figurative) |
1378606 | 18/02/1986 | Marque française | LES PETITS AMIS D'ALSACE (Marque verbale) |
1390613 | 23/01/1987 | Marque française | FROMADOR (Marque verbale) |
1539281 | 24/03/1988 | Marque française | FRAIDOU (Marque verbale) |
1472434 | 21/06/1988 | Marque française | LE CELESTIN CELIA (Marque semi-figurative) |
1538519 | 28/06/1989 | Marque française | SUPRAVO (Marque verbale) |
1538531 | 28/06/1989 | Marque française | LE GALANT (Marque semi-figurative) |
1662075 | 16/05/1991 | Marque française | COEUR DE NORMANDIE (Marque semi-figurative) |
1591172 | 10/05/1990 | Marque française | BOULE D'OR (Marque verbale) |
1701157 | 27/06/1990 | Marque française | PRE FLEURI (Marque semi-figurative) |
1344063 | 25/02/1986 | Marque française | GROSJEAN (Marque verbale) |
1342653 | 14/02/1986 | Marque française | LAICRAN (Marque verbale) |
1368094 | 19/08/1986 | Marque française | L'OISEAU BLEU SAFR (Marque semi-figurative) |
1368093 | 19/08/1986 | Marque française | LUXE ROUY SAFR (Marque semi-figurative) |
1368097 | 19/08/1986 | Marque française | LE ROITELET (Marque semi-figurative) |
1360735 | 27/06/1986 | Marque française | PÉCHÉ MIGNON (Marque verbale) |
1390611 | 23/01/1987 | Marque française | NOVITA (Marque verbale) |
1393748 | 12/02/1987 | Marque française | FLEURY (Marque semi-figurative) |
1414781 | 22/06/1987 | Marque française | BONA (Marque verbale) |
1455890 | 22/06/1987 | Marque française | MOKA (Marque verbale) |
1414789 | 22/06/1987 | Marque française | CEMA (Marque verbale) |
1414788 | 22/06/1987 | Marque française | CLE D'OR (Marque verbale) |
1431295 | 20/10/1987 | Marque française | LE MOUILLOTIN (Marque semi-figurative) |
1457714 | 28/03/1988 | Marque française | PRIMEVERE (Marque verbale) |
1539282 | 24/03/1988 | Marque française | BONJURA (Marque verbale) |
1539284 | 24/03/1988 | Marque française | LE PETIT LAVALLOIS (Marque semi-figurative) |
1473505 | 22/06/1988 | Marque française | BAMBINO (Marque verbale) |
1469023 | 01/06/1988 | Marque française | CAMEMBERT LE VOYAGEUR (Marque semi-figurative) |
1469017 | 01/06/1988 | Marque française | DONJON (Marque verbale) |
1463891 | 06/05/1988 | Marque française | LE BRAVE (Marque verbale) |
1487326 | 08/09/1988 | Marque française | BRIDEL (Marque verbale) |
1491270 | 29/09/1988 | Marque française | PRESIDENT BESNIER (Marque semi-figurative) |
1512242 | 01/02/1989 | Marque française | VIR (Marque semi-figurative) |
1510354 | 24/01/1989 | Marque française | CHAUSSÉE AUX MOINES (Marque verbale) |
1542421 | 20/07/1989 | Marque française | FERIA (Marque verbale) |
1538522 | 28/06/1989 | Marque française | COEUR DE DAME (Marque verbale) |
1589126 | 27/04/1990 | Marque française | ONCTUA (Marque verbale) |
1196348 | 23/02/1982 | Marque française | PROLACTA (Marque verbale) |
1714154 | 24/12/1991 | Marque française | ROUY (Marque semi-figurative) |
1223459 | 02/12/1982 | Marque française | BLASON (Marque verbale) |
1256268 | 04/01/1984 | Marque française | PATON D'OR (Marque verbale) |
1275667 | 13/06/1984 | Marque française | LACTA D'OR (Marque semi-figurative) |
1275668 | 13/06/1984 | Marque française | LA BOUILLE (Marque verbale) |
1275666 | 13/06/1984 | Marque française | PRESID'OR (Marque semi-figurative) |
1283684 | 11/09/1984 | Marque française | BELLE VALLEE (Marque verbale) |
1299210 | 14/02/1985 | Marque française | FRERE ALEXANDRE (Marque verbale) |
1296807 | 21/01/1985 | Marque française | MENU DU ROY (Marque verbale) |
1295315 | 09/01/1985 | Marque française | CLAIRALIM (Marque verbale) |
1295316 | 09/01/1985 | Marque française | CLAIR'VIT (Marque verbale) |
1299212 | 14/02/1985 | Marque française | CLAIRVO (Marque verbale) |
1267104 | 28/03/1984 | Marque française | SOLIOR (Marque verbale) |
1343947 | 17/12/1984 | Marque française | VAL DE FRANCE (Marque verbale) |
1319395 | 05/08/1985 | Marque française | MOULIN DU BOULAY (Marque verbale) |
1364424 | 26/06/1985 | Marque française | COEURMANDIE (Marque verbale) |
1333692 | 03/12/1985 | Marque française | PLAISIR DE SAVOIE (Marque verbale) |
1369445 | 03/09/1986 | Marque française | 3 ECUS (Marque semi-figurative) |
1360365 | 24/06/1986 | Marque française | CREME DES PRES (Marque verbale) |
1371610 | 22/09/1986 | Marque française | VIRE BOCAGE (Marque semi-figurative) |
1396209 | 27/02/1987 | Marque française | VAL DES MOINES (Marque verbale) |
1413038 | 11/06/1987 | Marque française | ROI NORMAND (Marque verbale) |
1413073 | 11/06/1987 | Marque française | LAKTODEM (Marque verbale) |
1413074 | 11/06/1987 | Marque française | LAKTODOU (Marque verbale) |
1413070 | 11/06/1987 | Marque française | LAKTIBLE (Marque verbale) |
1413072 | 11/06/1987 | Marque française | DILAKTO (Marque verbale) |
1415430 | 26/06/1987 | Marque française | TENDRESSE (Marque semi-figurative) |
1714120 | 24/12/1991 | Marque française | LEPETIT (Marque verbale) |
1415110 | 24/06/1987 | Marque française | PRESIDENT BESNIER (Marque semi-figurative) |
1415105 | 24/06/1987 | Marque française | PRESIDENT (Marque verbale) |
1426700 | 24/06/1987 | Marque française | BESNIER (Marque verbale) |
1444680 | 06/01/1988 | Marque française | LE POCHAT (Marque verbale) |
1444684 | 06/01/1988 | Marque française | LE MONTBARON (Marque verbale) |
1444681 | 06/01/1988 | Marque française | LA TOURNETTE (Marque verbale) |
1497933 | 15/12/1987 | Marque française | LE CAMPAGNARD (Marque verbale) |
1452618 | 03/03/1988 | Marque française | BRIDEL (Marque semi-figurative) |
1473502 | 22/06/1988 | Marque française | FROMY (Marque semi-figurative) |
1457155 | 24/03/1988 | Marque française | BOURDON (Marque verbale) |
1469702 | 06/06/1988 | Marque française | CONSTELLATION (Marque verbale) |
1510383 | 24/01/1989 | Marque française | LE ROITELET (Marque verbale) |
1487345 | 08/09/1988 | Marque française | PAYSANS NORMANDS (Marque verbale) |
1518815 | 13/03/1989 | Marque française | VIRBOCAGE (Marque verbale) |
1552753 | 28/09/1989 | Marque française | COEUR DE TERROIR (Marque verbale) |
1552757 | 28/09/1989 | Marque française | DAME TARTINE (Marque verbale) |
1583455 | 19/12/1989 | Marque française | LES FERMIERS SAVOYARDS (Marque semi-figurative) |
01 3106549 | 19/06/2001 | Marque française | AVELA (Marque verbale) |
19 4589090 | 10/10/2019 | Marque française | AVELA (Marque semi-figurative) |
08 3584663 | 26/06/2008 | Marque française | L'ATELIER D'ÉDITION (Marque semi-figurative) |
16 4262175 | 05/04/2016 | Marque française | K KOMLA LE GOUT DES ANTILLES (Marque semi-figurative) |
16 4262180 | 05/04/2016 | Marque française | KOMLA K (Marque semi-figurative) |
16 4262182 | 05/04/2016 | Marque française | KOMLA (Marque verbale) |
17 4364805 | 30/05/2017 | Marque française | LAVOCAT LAURE-ANNE CORNELIE COMPETENCE ET DETERMINATION AU SERVICE DE VOS DROITS (Marque semi-figurative) |
15 4155936 | 10/02/2015 | Marque française | LE PETIT CARTEL (Marque verbale) |
21 4803523 | 28/09/2021 | Marque française | HOMME CARTEL (Marque verbale) |
16 4322258 | 14/12/2016 | Marque française | rafix (Marque semi-figurative) |
03 3209302 | 12/02/2003 | Marque française | ETILABEL (Marque verbale) |
03 3221102 | 16/04/2003 | Marque française | Etilabel (Marque semi-figurative) |
18 4465620 | 29/06/2018 | Marque française | BANG REVOLUTION (Marque verbale) |
18 4465633 | 29/06/2018 | Marque française | MELTDOWN (Marque verbale) |
18 4465658 | 29/06/2018 | Marque française | BANG (Marque verbale) |
1318443 | 26/02/1985 | Marque française | HEXAGONE (Marque verbale) |
96646669 | 18/10/1996 | Marque française | HEXAGONE (Marque semi-figurative) |
15 4211369 | 21/09/2015 | Marque française | HEXAGONAL (Marque verbale) |
15 4211375 | 21/09/2015 | Marque française | HEXAGONALE (Marque verbale) |
15 4214109 | 01/10/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
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18 4468595 | 12/07/2018 | Marque française | L'argent ne fait pas le bonheur (Marque verbale) |
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18 4485974 | 26/09/2018 | Marque française | CA NE SORTIRA PAS D'ICI! (Marque verbale) |
18 4490371 | 11/10/2018 | Marque française | L'AVENTURE CONTINUE (Marque verbale) |
18 4493777 | 23/10/2018 | Marque française | La boîte à histoires (Marque verbale) |
18 4508771 | 17/12/2018 | Marque française | Le quai (Marque verbale) |
18 4508793 | 17/12/2018 | Marque française | Rançon (Marque verbale) |
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19 4516138 | 16/01/2019 | Marque française | À TABLE AVEC LES FRANÇAIS (Marque verbale) |
19 4522668 | 06/02/2019 | Marque française | LA BOÎTE A SOUVENIRS (Marque verbale) |
19 4522892 | 07/02/2019 | Marque française | Je crois en toi! quand jury et public parlent d'une seule voix (Marque verbale) |
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19 4531011 | 05/03/2019 | Marque française | LE VOYAGEUR (Marque verbale) |
19 4534307 | 15/03/2019 | Marque française | newen all about stories (Marque semi-figurative) |
19 4548598 | 03/05/2019 | Marque française | all about stories (Marque verbale) |
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19 4552919 | 20/05/2019 | Marque française | ALLODOCTEURS.AFRICA (Marque verbale) |
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20 4695535 | 27/10/2020 | Marque française | Faites entrer l'accusé (Marque verbale) |
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16 4290791 | 29/07/2016 | Marque française | Humain. Urbain. Demain (Marque verbale) |
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18 4500204 | 15/11/2018 | Marque française | LES DESSOUS DE LA VIE (Marque verbale) |
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19 4580543 | 10/09/2019 | Marque française | AQUA CLASSIC (Marque semi-figurative) |
19 4580562 | 10/09/2019 | Marque française | AQUA NATURE (Marque semi-figurative) |
19 4580572 | 10/09/2019 | Marque française | AQUA PRO (Marque semi-figurative) |
19 4580591 | 10/09/2019 | Marque française | AQUA PROTECT (Marque semi-figurative) |
19 4591492 | 17/10/2019 | Marque française | Le Saunier de CAMARGUE (Marque semi-figurative) |
19 4591500 | 17/10/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
19 4596821 | 06/11/2019 | Marque française | LES Sels du Monde La BALEINE Depuis 1934 (Marque semi-figurative) |
19 4597206 | 08/11/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
19 4602242 | 26/11/2019 | Marque française | Le Paludier de Guérande Etablissements Bourdic (Marque semi-figurative) |
20 4617468 | 24/01/2020 | Marque française | Je CHOISIS un univers propre (Marque figurative) |
20 4620335 | 03/02/2020 | Marque française | Saline d'Einville (Marque figurative) |
20 4620336 | 03/02/2020 | Marque française | Saline d'Einville (Marque figurative) |
20 4627112 | 25/02/2020 | Marque française | Zenaé (Marque figurative) |
20 4631631 | 10/03/2020 | Marque française | C'hwegat holen Flour eus Gwenrann ! sel breton (Marque figurative) |
20 4631916 | 11/03/2020 | Marque française | Le Saunier des Charentes-Maritimes Etablissements Bourlie (Marque figurative) |
20 4631937 | 11/03/2020 | Marque française | Bonheur du Jour (Marque verbale) |
20 4632358 | 12/03/2020 | Marque française | Le Saunier Rétais (Marque figurative) |
20 4651072 | 27/05/2020 | Marque française | ECLAE MOUSSE EXQUISE (Marque verbale) |
20 4651083 | 27/05/2020 | Marque française | ECLAE ABSOLU REGARD (Marque verbale) |
20 4651088 | 27/05/2020 | Marque française | ECLAE ELIXIR DE SOIE (Marque verbale) |
20 4651094 | 27/05/2020 | Marque française | ECLAE PERLES PRECIEUSES (Marque verbale) |
20 4683558 | 18/09/2020 | Marque française | SODI Cheval'ail (Marque figurative) |
20 4683563 | 18/09/2020 | Marque française | SODI Patur'ail (Marque figurative) |
20 4696886 | 02/11/2020 | Marque française | INNOSANS Eclaé (Marque figurative) |
20 4702760 | 18/11/2020 | Marque française | Le Rétais (Marque figurative) |
21 4725164 | 25/01/2021 | Marque française | Terres de LA BALEINE (Marque figurative) |
21 4768246 | 19/05/2021 | Marque française | SELI Fécondité (Marque figurative) |
21 4768259 | 19/05/2021 | Marque française | SELI Fécondité (Marque figurative) |
21 4781753 | 01/07/2021 | Marque française | SODI Respi (Marque figurative) |
22 4841792 | 08/02/2022 | Marque française | La Baleine Verte (Marque figurative) |
1252318 | 02/09/1983 | Marque française | KISAL (Marque semi-figurative) |
1353718 | 06/05/1986 | Marque française | SALINOR (Marque verbale) |
1398575 | 09/01/1987 | Marque française | EQUIBLOC (Marque verbale) |
1675189 | 21/11/1988 | Marque française | ZINCOSEL (Marque verbale) |
18 4487110 | 01/10/2018 | Marque française | BEUZELIN (Marque verbale) |
18 4487113 | 01/10/2018 | Marque française | BZ (Marque semi-figurative) |
20 4624082 | 14/02/2020 | Marque française | ALLMONIA (Marque figurative) |
12 3919189 | 10/05/2012 | Marque française | OPERA ROUGE (Marque verbale) |
13 4049291 | 22/11/2013 | Marque française | ORGANIC CHIC (Marque verbale) |
13 4052191 | 04/12/2013 | Marque française | ALINE AU PAYS DES MERVEILLES (Marque verbale) |
18 4508989 | 18/12/2018 | Marque française | SYMON (Marque verbale) |
19 4568846 | 18/07/2019 | Marque française | L'ASCENSEUR EMOTIONNEL (Marque verbale) |
20 4654576 | 08/06/2020 | Marque française | TOSHARE CAFE RESTAURANT (Marque figurative) |
21 4772902 | 02/06/2021 | Marque française | LE RESTAURANT FRANCAIS PAR JEAN IMBERT (Marque figurative) |
22 4857903 | 01/04/2022 | Marque française | UNISEX (Marque figurative) |
19 4580487 | 10/09/2019 | Marque française | Beli beautiful life (Marque semi-figurative) |
13 4031367 | 10/09/2013 | Marque française | EURO POLE SOLUTIONS LUMINEUSES (Marque semi-figurative) |
1725488 | 22/11/1990 | Marque française | TARTE JULIE (Marque verbale) |
1725489 | 22/11/1990 | Marque française | TARTE JULIE (Marque semi-figurative) |
00 3057555 | 12/10/2000 | Marque française | TARTE JULIE (Marque semi-figurative) |
00 3057559 | 12/10/2000 | Marque française | TARTE JULIE (Marque semi-figurative) |
96632238 | 01/07/1996 | Marque française | LA TERRASSE DE PARIS (Marque semi-figurative) |
21 4744038 | 15/03/2021 | Marque française | eData Voice (Marque figurative) |
09 3687071 | 28/10/2009 | Marque française | SETCARGO INTERNATIONAL (Marque verbale) |
95578053 | 28/06/1995 | Marque française | LUIGI BOSCA (Marque verbale) |
11 3834964 | 27/05/2011 | Marque française | FINCA LA LINDA (Marque verbale) |
09 3674189 | 04/09/2009 | Marque française | SUNRIVER (Marque semi-figurative) |
09 3674191 | 04/09/2009 | Marque française | SHOGUN (Marque verbale) |
10 3733194 | 26/04/2010 | Marque française | RU-ZET (Marque semi-figurative) |
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10 3786854 | 01/12/2010 | Marque française | PRINCESS THERESA POUR MADEMOISELLE (Marque semi-figurative) |
11 3857159 | 07/09/2011 | Marque française | CTM C EST TOUT MOI (Marque semi-figurative) |
15 4162605 | 06/03/2015 | Marque française | BPI (Marque semi-figurative) |
09 3681268 | 06/10/2009 | Marque française | (Marque figurative) |
16 4309881 | 25/10/2016 | Marque française | MABLICOVO (Marque verbale) |
17 4374432 | 06/07/2017 | Marque française | LECAUMIER (Marque semi-figurative) |
19 4520447 | 30/01/2019 | Marque française | de Luce (Marque semi-figurative) |
19 4518169 | 23/01/2019 | Marque française | LOVEBAE (Marque verbale) |
18 4498539 | 09/11/2018 | Marque française | QooCam (Marque semi-figurative) |
1475294 | 06/07/1988 | Marque française | BOOGIE (Marque verbale) |
08 3615415 | 03/12/2008 | Marque française | X-431 (Marque semi-figurative) |
11 3854622 | 25/08/2011 | Marque française | TOMTOP (Marque verbale) |
18 4506662 | 10/12/2018 | Marque française | LADEON (Marque semi-figurative) |
19 4610828 | 30/12/2019 | Marque française | TILTA (Marque figurative) |
21 4747211 | 23/03/2021 | Marque française | COLORBAY (Marque figurative) |
21 4747213 | 23/03/2021 | Marque française | Adeline (Marque figurative) |
14 4069146 | 17/02/2014 | Marque française | MICRO SMART ACTIVE (Marque semi-figurative) |
14 4070346 | 20/02/2014 | Marque française | MILLESIS (Marque verbale) |
14 4072139 | 27/02/2014 | Marque française | CLOTHOLINE (Marque verbale) |
14 4076847 | 18/03/2014 | Marque française | TWAINMOIST (Marque verbale) |
14 4076858 | 18/03/2014 | Marque française | LUCEMINE (Marque verbale) |
14 4076868 | 18/03/2014 | Marque française | COLLAMUNG (Marque verbale) |
15 4163814 | 11/03/2015 | Marque française | BEAUTY OF THE FUTURE (Marque semi-figurative) |
16 4242010 | 20/01/2016 | Marque française | SKINLYS (Marque verbale) |
16 4248235 | 10/02/2016 | Marque française | Skinlys / COSMETIC MANUFACTURER / (Marque semi-figurative) |
16 4312182 | 04/11/2016 | Marque française | VITALISIS (Marque verbale) |
17 4414920 | 21/12/2017 | Marque française | Sollivia FX (Marque verbale) |
17 4414923 | 21/12/2017 | Marque française | Mucillis (Marque verbale) |
19 4571890 | 30/07/2019 | Marque française | la parisi (Marque semi-figurative) |
02 3183558 | 16/09/2002 | Marque française | EURO MILLIONS (Marque semi-figurative) |
01 3115339 | 03/08/2001 | Marque française | RAVEL (Marque verbale) |
02 3179618 | 07/08/2002 | Marque française | RAVEL® (Marque semi-figurative) |
03 3218659 | 02/04/2003 | Marque française | CLICK & PACK (Marque verbale) |
05 3349113 | 25/03/2005 | Marque française | Alertes évasion (Marque verbale) |
05 3359389 | 17/05/2005 | Marque française | ALERTES VACANCES (Marque semi-figurative) |
06 3441686 | 20/07/2006 | Marque française | L'ECOCOMPARATEUR (Marque semi-figurative) |
06 3465619 | 27/11/2006 | Marque française | EXAGO (Marque verbale) |
07 3490955 | 27/03/2007 | Marque française | L'INSTITUT DES VOYAGES (Marque verbale) |
08 3589624 | 22/07/2008 | Marque française | Porte @ Porte (Marque verbale) |
11 3840377 | 21/06/2011 | Marque française | €CO COMPARATEUR (Marque semi-figurative) |
11 3841183 | 24/06/2011 | Marque française | LOVETEAM (Marque verbale) |
11 3857723 | 09/09/2011 | Marque française | MYTRIPSET (Marque semi-figurative) |
12 3886490 | 05/01/2012 | Marque française | HEXATOURISME (Marque verbale) |
12 3912185 | 11/04/2012 | Marque française | LE GRAND VOYAGE ENTRE AMIS (Marque verbale) |
17 4352485 | 06/04/2017 | Marque française | TEAMLOCO (Marque semi-figurative) |
17 4367806 | 12/06/2017 | Marque française | LES TITINERANTS (Marque verbale) |
22 4915269 | 22/11/2022 | Marque française | Connect&vous (Marque figurative) |
22 4915276 | 22/11/2022 | Marque française | Connect&vous (Marque figurative) |
18 4488441 | 04/10/2018 | Marque française | SOLIDEO (Marque verbale) |
20 4702516 | 17/11/2020 | Marque française | Cluster des médias SOLIDEO (Marque figurative) |
20 4702520 | 17/11/2020 | Marque française | Village des médias SOLIDEO (Marque figurative) |
20 4702522 | 17/11/2020 | Marque française | Village des journalistes SOLIDEO (Marque figurative) |
20 4702523 | 17/11/2020 | Marque française | Village des athlètes SOLIDEO (Marque figurative) |
20 4703942 | 20/11/2020 | Marque française | THE NOVICK'S STADIUM (Marque figurative) |
20 4704435 | 23/11/2020 | Marque française | THE STADIUM (Marque figurative) |
12 3961922 | 19/11/2012 | Marque française | PIROTAIS (Marque verbale) |
15 4203158 | 12/08/2015 | Marque française | CHARLI CHARGER (Marque semi-figurative) |
06 3434756 | 14/06/2006 | Marque française | SOFRADE L'UNIVERS DE L'EAU (Marque semi-figurative) |
14 4061340 | 17/01/2014 | Marque française | S360 (Marque verbale) |
07 3505373 | 07/06/2007 | Marque française | LIVOUXY CREAM FUDGE (Marque semi-figurative) |
20 4614176 | 14/01/2020 | Marque française | SYMENT (Marque verbale) |
13 3996047 | 08/04/2013 | Marque française | FRUIDYLLIC (Marque verbale) |
17 4376864 | 17/07/2017 | Marque française | FRUIDYLLIC (Marque semi-figurative) |
1310896 | 30/05/1985 | Marque française | (Marque figurative) |
1310899 | 30/05/1985 | Marque française | (Marque figurative) |
1310900 | 30/05/1985 | Marque française | (Marque figurative) |
1310902 | 30/05/1985 | Marque française | (Marque figurative) |
1328404 | 30/05/1985 | Marque française | TETE DE RIZ (Marque verbale) |
1449450 | 11/02/1988 | Marque française | TANG FRERES (Marque verbale) |
1516339 | 24/02/1989 | Marque française | (Marque figurative) |
1663591 | 30/05/1985 | Marque française | GAO TAM TO THOM (Marque verbale) |
1663592 | 30/05/1985 | Marque française | GAO THOM PHUNG HOANG (Marque verbale) |
1703218 | 31/10/1991 | Marque française | NUIDECHINE (Marque verbale) |
01 3115233 | 03/08/2001 | Marque française | MO-LY (Marque semi-figurative) |
01 3123622 | 01/10/2001 | Marque française | TANG FRERES (Marque semi-figurative) |
02 3162883 | 03/05/2002 | Marque française | MO-LY (Marque semi-figurative) |
04 3311668 | 08/09/2004 | Marque française | INDOCHINE (Marque verbale) |
06 3401558 | 03/01/2006 | Marque française | L'ASIE AU COEUR DE VOTRE SUPERMARCHE (Marque verbale) |
06 3401560 | 03/01/2006 | Marque française | A LA CROISEE DES DEUX MONDES (Marque verbale) |
06 3401563 | 03/01/2006 | Marque française | LE SUPERMARCHE DE L'ASIE (Marque verbale) |
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99774546 | 11/02/1999 | Marque française | OISEAUX CELESTES (Marque semi-figurative) |
99774547 | 11/02/1999 | Marque française | (Marque figurative) |
99780493 | 12/03/1999 | Marque française | THAI MERMAID (BRAND) (Marque semi-figurative) |
99799380 | 24/06/1999 | Marque française | (Marque figurative) |
99799382 | 24/06/1999 | Marque française | (Marque figurative) |
11 3850403 | 01/08/2011 | Marque française | MO-LY LITCHIS AU SIROP (Marque semi-figurative) |
14 4133161 | 12/11/2014 | Marque française | JIN PAI (Marque semi-figurative) |
15 4194035 | 02/07/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
19 4577120 | 27/08/2019 | Marque française | TANG FRERES SELECTION (Marque semi-figurative) |
20 4710782 | 10/12/2020 | Marque française | Bio TANG FRERES (Marque figurative) |
21 4776131 | 11/06/2021 | Marque française | MIYOKO (Marque figurative) |
22 4837076 | 25/01/2022 | Marque française | OhyO! (Marque figurative) |
22 4860439 | 11/04/2022 | Marque française | VIET CHOICE (Marque figurative) |
1458694 | 18/12/1987 | Marque française | COCK (Marque semi-figurative) |
1560215 | 15/11/1989 | Marque française | SQUID (Marque semi-figurative) |
05 3341495 | 16/02/2005 | Marque française | TANG GOURMET (Marque semi-figurative) |
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05 3378634 | 06/09/2005 | Marque française | TANG MEDIA (Marque semi-figurative) |
96649518 | 06/11/1996 | Marque française | TANG GOURMET (Marque verbale) |
12 3926418 | 12/06/2012 | Marque française | Yo System (Marque semi-figurative) |
20 4711173 | 11/12/2020 | Marque française | TANG GOURMET (Marque figurative) |
20 4711183 | 11/12/2020 | Marque française | TANG GOURMET (Marque figurative) |
04 3300649 | 30/06/2004 | Marque française | TEMPKA (Marque verbale) |
21 4808394 | 14/10/2021 | Marque française | VM VILLA MINDA (Marque figurative) |
Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10744
N° d’inscription
902524
580Date d’inscription
23 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FRANCE