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Marque FR : 4803523 - HOMME CARTEL
Marque française
Marque
HOMME CARTEL
Type de la marque
-
Marque verbale
Déposant / Titulaire
-
Adrian BARTACCIONI - Jalan Sawasati #1, 80361 BALI, ID
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
MIIP - MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Numéro
4803523
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
28/09/2021
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
28/09/2031
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
14 ; 18 ; 25 ; 35
Produits et services
-
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie ; bijouterie de fantaisie ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; breloques (bijouterie) ; broches ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; strass ; pierres gemmes, perles et métaux précieux, ainsi que leurs imitations ; pierres précieuses naturelles ou artificielles et pierres semi-précieuses naturelles ou artificielles ; pierres fines naturelles ou artificielles ; objets décoratifs en métaux précieux ou en plaqué ; montres ; bracelets de montre de type lanière ; chaînes de montres ; boîtes à bijoux et boîtiers de montres ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; porte-clefs de fantaisie ;
-
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: sacs, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, porte billets, porte-clefs, étuis pour clés, porte documents, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport, sacs de campeurs, sacs de plage, cartables, sacoches, trousses de voyage, malles et valises, parapluies, cabas à roulettes, trousses de voyage ; cuir brut ou mi-ouvré ; imitations de cuir, similicuir ; peaux d'animaux ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
-
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements pour enfants ; vêtements de sport ; vêtements de grossesse ; vêtements de nuit ; vêtements de pluie ; vêtements de plage ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; pantalons, denims, pantalons en denim ; vestes ; shorts ; jupes ; robes ; cardigans ; chemisettes ; pull-overs ; débardeurs ; collants ; bas ; caleçons ; tee-shirts ; gilets ; manteaux ; pardessus ; parkas ; blousons ; gabardines (vêtements) ; trench coats ; articles chaussants, à savoir chaussures, bottes, bottines, sandales, pantoufles, chaussures de course ; articles de chapellerie, à savoir chapeaux, casquettes, toques, visières, bandeaux pour la tête, bandanas (foulards), bérets ;
-
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir: tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; gestion administrative de lieux d'exposition ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction et à l'organisation des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de promotion publicitaire ; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; informations et recherches pour affaires ; compilations et analyse de statistiques commerciales, analyse des statistiques de données de marchés ; compilation de renseignements commerciaux ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; abonnements à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; expertises en affaires ; mise en ligne d'informations publicitaires et commerciales sur Internet, sur des blogs, des réseaux sociaux et des réseaux communautaires ; sondages d'opinion ; services de démarchage de clientèle notamment par internet, par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; agencement des vitrines ; enquête de satisfaction client ; services de gestion administrative de stocks ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis (services administratifs) ; services d’informations statistiques commerciales ; agences d'import-export ; services de démonstrations et exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité) par tout support informatique, téléinformatique ; gestion d'offres commerciales sur tous supports, promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de marchés, animations commerciales sur tous supports pour les tiers ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; conseils professionnels ou commerciaux concernant l'établissement de franchise ; conseils commerciaux dans le développement d'exploitations de franchises ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; conseils en management ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; réalisation et mise en place d'actions promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, breloques, broches, médailles, médaillons (bijouterie), métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux ; services de vente au détail de strass, pierres gemmes, perles et métaux précieux, ainsi que leurs imitations, pierres précieuses naturelles ou artificielles et pierres semi-précieuses naturelles ou artificielles, pierres fines naturelles ou artificielles, objets décoratifs en métaux précieux ou en plaqué, montres, bracelets de montre de type lanière, chaînes de montres, boîtes à bijoux et boîtiers de montres ; services de vente au détail de étuis ou écrins pour l'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, cuir et imitations du cuir, sacs, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, porte billets, porte-clefs, étuis pour clés, porte documents, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport, sacs de campeurs, sacs de plage, cartables, sacoches, trousses de voyage, malles et valises, parapluies, cabas à roulettes, trousses de voyage ; services de vente au détail de cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir, similicuir, peaux d'animaux, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit (portefeuilles), sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets à provisions ; services de vente au détail des vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, vêtements pour enfants, vêtements de sport, vêtements de grossesse, vêtements de nuit, vêtements de pluie, vêtements de plage, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements ; services de vente au détail des pantalons, denims, pantalons en denim, vestes, shorts, jupes, robes, cardigans, chemisettes, pull-overs, chemises, cravates, débardeurs, collants, bas, caleçons, tee-shirts, gilets, manteaux, pardessus, parkas, blousons, gabardines (vêtements), trench coats, articles chaussants, à savoir chaussures, bottes, bottines, sandales, pantoufles, chaussures de course ; services de vente au détail des articles de chapellerie, à savoir chapeaux, casquettes, toques, visières, bandeaux pour la tête, bandanas (foulards), bérets.
Inscriptions
-
Constitution de mandataire n° 0902524 du 23/11/2023 : BOPI 2023-52 du 29/12/2023 - Bénéficiaire : Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FR
Historique
-
Publication : BOPI 2021-42 du 22/10/2021
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2022-05 du 04/02/2022
BOPI Marques 2023/52 du 29 décembre 2023 - Registre national des marques : Constitution de mandataire
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 15 4234343 | 16/12/2015 | Marque française | BRIDELICE DAYLICE (Marque semi-figurative) |
| 16 4240953 | 15/01/2016 | Marque française | CHOCOILLOTTE (Marque verbale) |
| 16 4251611 | 23/02/2016 | Marque française | PRONATIV (Marque verbale) |
| 16 4251615 | 23/02/2016 | Marque française | Prolacta (Marque semi-figurative) |
| 16 4251624 | 23/02/2016 | Marque française | PRONATIV (Marque semi-figurative) |
| 16 4251911 | 24/02/2016 | Marque française | SECRET DE CREME (Marque verbale) |
| 16 4256169 | 11/03/2016 | Marque française | MON PANIER LAITIER (Marque semi-figurative) |
| 16 4263196 | 08/04/2016 | Marque française | LE MATOUILLET (Marque verbale) |
| 16 4271626 | 12/05/2016 | Marque française | LACTOLINERS (Marque semi-figurative) |
| 16 4272726 | 17/05/2016 | Marque française | Le père Eugène (Marque semi-figurative) |
| 16 4289630 | 26/07/2016 | Marque française | FOND'ALPIN (Marque verbale) |
| 16 4291349 | 02/08/2016 | Marque française | LE PETIT LAVALLOIS (Marque verbale) |
| 17 4326663 | 04/01/2017 | Marque française | DELICAL CONCENTRE, ACCELERATEUR NUTRITIONNEL ! (Marque verbale) |
| 17 4360935 | 12/05/2017 | Marque française | PRESIDENT BEURRIER SAVEUR (Marque verbale) |
| 17 4361041 | 12/05/2017 | Marque française | CLIC & ZIP (Marque semi-figurative) |
| 17 4380131 | 31/07/2017 | Marque française | TABLE & PRESTIGE (Marque semi-figurative) |
| 17 4385929 | 04/09/2017 | Marque française | LA CHEVRETTE DU CHATELARD (Marque verbale) |
| 17 4397377 | 18/10/2017 | Marque française | SENTIAL (Marque verbale) |
| 18 4427271 | 09/02/2018 | Marque française | VERTUOZ (Marque verbale) |
| 18 4438490 | 20/03/2018 | Marque française | LACTALIS (Marque semi-figurative) |
| 18 4471717 | 25/07/2018 | Marque française | Et oui, c'est végétal et c'est un régal. (Marque semi-figurative) |
| 18 4472569 | 27/07/2018 | Marque française | Primevère Actif Végétal (Marque semi-figurative) |
| 18 4474052 | 02/08/2018 | Marque française | Santal Envie de Végétal (Marque semi-figurative) |
| 18 4495847 | 30/10/2018 | Marque française | Santal Envie de Riz (Marque semi-figurative) |
| 19 4515126 | 14/01/2019 | Marque française | PRESIDENT, SUR LE CHEMIN... (Marque verbale) |
| 19 4573954 | 07/08/2019 | Marque française | MEULE DU CHATELARD (Marque verbale) |
| 19 4573961 | 07/08/2019 | Marque française | TOMMETTE DU CHATELARD (Marque verbale) |
| 19 4573963 | 07/08/2019 | Marque française | TOMME DU CHATELARD (Marque verbale) |
| 19 4573968 | 07/08/2019 | Marque française | FROMAGERIE VERDANNET Sélection DEPUIS 1904 (Marque semi-figurative) |
| 19 4575012 | 13/08/2019 | Marque française | PRESIDENT (Marque semi-figurative) |
| 19 4575016 | 13/08/2019 | Marque française | PRESIDENT Emmental (Marque semi-figurative) |
| 19 4601973 | 25/11/2019 | Marque française | LES FROMAGES D'AUGUSTIN (Marque verbale) |
| 19 4605297 | 05/12/2019 | Marque française | GALBANI LE GOÛT DE LA DOLCE VITA (Marque verbale) |
| 19 4608564 | 18/12/2019 | Marque française | #LACTALIS EXPERIENCE (Marque figurative) |
| 20 4643121 | 29/04/2020 | Marque française | Convertisseur Malin (Marque figurative) |
| 20 4645592 | 07/05/2020 | Marque française | Primevère (Marque figurative) |
| 20 4645605 | 07/05/2020 | Marque française | Primevère (Marque figurative) |
| 20 4650650 | 26/05/2020 | Marque française | (Marque de forme) |
| 20 4679865 | 07/09/2020 | Marque française | #C'ESTL'ASSIETTEQUICOMPTE (Marque verbale) |
| 20 4689624 | 08/10/2020 | Marque française | DELICALPRO (Marque verbale) |
| 20 4689627 | 08/10/2020 | Marque française | Delicalpro (Marque figurative) |
| 21 4725279 | 25/01/2021 | Marque française | #CestlAssietteQuiCompte (Marque figurative) |
| 21 4739148 | 03/03/2021 | Marque française | PRESIDENT, le plaisir c'est important (Marque verbale) |
| 21 4798134 | 08/09/2021 | Marque française | FROMAGES.COM (Marque figurative) |
| 21 4814480 | 04/11/2021 | Marque française | Tendrissime PRESIDENT (Marque figurative) |
| 22 4840639 | 04/02/2022 | Marque française | (Marque figurative) |
| 22 4840649 | 04/02/2022 | Marque française | Enjoy ! (Marque figurative) |
| 22 4850448 | 08/03/2022 | Marque française | LACTALIS (Marque figurative) |
| 22 4874530 | 03/06/2022 | Marque française | PRESIDENT (Marque figurative) |
| 22 4874542 | 03/06/2022 | Marque française | PRESIDENT (Marque figurative) |
| 22 4874552 | 03/06/2022 | Marque française | LACTALIS (Marque figurative) |
| 22 4879166 | 22/06/2022 | Marque française | PRESIDENT, Plaisirs du Monde (Marque verbale) |
| 22 4882628 | 06/07/2022 | Marque française | LEERDAMMER (Marque figurative) |
| 22 4886826 | 25/07/2022 | Marque française | PRESIDENT la Motte (Marque de forme) |
| 22 4889681 | 04/08/2022 | Marque française | SORELAC Ré (Marque verbale) |
| 22 4897812 | 14/09/2022 | Marque française | Bridélice TOUCHE de Saveurs (Marque figurative) |
| 22 4921605 | 15/12/2022 | Marque française | LA FROMAGERIE D'AUGUSTIN (Marque verbale) |
| 22 4924063 | 27/12/2022 | Marque française | LACTAVERSE (Marque verbale) |
| 23 4934122 | 03/02/2023 | Marque française | Primevère DE TOUT COEUR avec les femmes (Marque figurative) |
| 1512246 | 01/02/1989 | Marque française | OURS BLANC (Marque verbale) |
| 1637667 | 10/01/1991 | Marque française | LE REGAL (Marque verbale) |
| 1528579 | 03/05/1989 | Marque française | LE TRIANON (Marque verbale) |
| 1382645 | 03/12/1986 | Marque française | LES TROIS VACHES (Marque verbale) |
| 1491397 | 30/09/1988 | Marque française | PILOTE (Marque verbale) |
| 1413036 | 11/06/1987 | Marque française | LE FAMEUX NORMAND (Marque semi-figurative) |
| 1309040 | 13/05/1985 | Marque française | PRESTIGE (Marque verbale) |
| 1578604 | 05/03/1990 | Marque française | LE PRESIDENT (Marque verbale) |
| 1713356 | 20/12/1991 | Marque française | CHANDOR (Marque verbale) |
| 1252397 | 08/11/1983 | Marque française | LE SAINT LOUIS (Marque semi-figurative) |
| 1259708 | 06/02/1984 | Marque française | LACTIO (Marque verbale) |
| 1282039 | 13/08/1984 | Marque française | LA VACHE GROSJEAN (Marque semi-figurative) |
| 1378606 | 18/02/1986 | Marque française | LES PETITS AMIS D'ALSACE (Marque verbale) |
| 1390613 | 23/01/1987 | Marque française | FROMADOR (Marque verbale) |
| 1539281 | 24/03/1988 | Marque française | FRAIDOU (Marque verbale) |
| 1472434 | 21/06/1988 | Marque française | LE CELESTIN CELIA (Marque semi-figurative) |
| 1538519 | 28/06/1989 | Marque française | SUPRAVO (Marque verbale) |
| 1538531 | 28/06/1989 | Marque française | LE GALANT (Marque semi-figurative) |
| 1662075 | 16/05/1991 | Marque française | COEUR DE NORMANDIE (Marque semi-figurative) |
| 1591172 | 10/05/1990 | Marque française | BOULE D'OR (Marque verbale) |
| 1701157 | 27/06/1990 | Marque française | PRE FLEURI (Marque semi-figurative) |
| 1344063 | 25/02/1986 | Marque française | GROSJEAN (Marque verbale) |
| 1342653 | 14/02/1986 | Marque française | LAICRAN (Marque verbale) |
| 1368094 | 19/08/1986 | Marque française | L'OISEAU BLEU SAFR (Marque semi-figurative) |
| 1368093 | 19/08/1986 | Marque française | LUXE ROUY SAFR (Marque semi-figurative) |
| 1368097 | 19/08/1986 | Marque française | LE ROITELET (Marque semi-figurative) |
| 1360735 | 27/06/1986 | Marque française | PÉCHÉ MIGNON (Marque verbale) |
| 1390611 | 23/01/1987 | Marque française | NOVITA (Marque verbale) |
| 1393748 | 12/02/1987 | Marque française | FLEURY (Marque semi-figurative) |
| 1414781 | 22/06/1987 | Marque française | BONA (Marque verbale) |
| 1455890 | 22/06/1987 | Marque française | MOKA (Marque verbale) |
| 1414789 | 22/06/1987 | Marque française | CEMA (Marque verbale) |
| 1414788 | 22/06/1987 | Marque française | CLE D'OR (Marque verbale) |
| 1431295 | 20/10/1987 | Marque française | LE MOUILLOTIN (Marque semi-figurative) |
| 1457714 | 28/03/1988 | Marque française | PRIMEVERE (Marque verbale) |
| 1539282 | 24/03/1988 | Marque française | BONJURA (Marque verbale) |
| 1539284 | 24/03/1988 | Marque française | LE PETIT LAVALLOIS (Marque semi-figurative) |
| 1473505 | 22/06/1988 | Marque française | BAMBINO (Marque verbale) |
| 1469023 | 01/06/1988 | Marque française | CAMEMBERT LE VOYAGEUR (Marque semi-figurative) |
| 1469017 | 01/06/1988 | Marque française | DONJON (Marque verbale) |
| 1463891 | 06/05/1988 | Marque française | LE BRAVE (Marque verbale) |
| 1487326 | 08/09/1988 | Marque française | BRIDEL (Marque verbale) |
| 1491270 | 29/09/1988 | Marque française | PRESIDENT BESNIER (Marque semi-figurative) |
| 1512242 | 01/02/1989 | Marque française | VIR (Marque semi-figurative) |
| 1510354 | 24/01/1989 | Marque française | CHAUSSÉE AUX MOINES (Marque verbale) |
| 1542421 | 20/07/1989 | Marque française | FERIA (Marque verbale) |
| 1538522 | 28/06/1989 | Marque française | COEUR DE DAME (Marque verbale) |
| 1589126 | 27/04/1990 | Marque française | ONCTUA (Marque verbale) |
| 1196348 | 23/02/1982 | Marque française | PROLACTA (Marque verbale) |
| 1714154 | 24/12/1991 | Marque française | ROUY (Marque semi-figurative) |
| 1223459 | 02/12/1982 | Marque française | BLASON (Marque verbale) |
| 1256268 | 04/01/1984 | Marque française | PATON D'OR (Marque verbale) |
| 1275667 | 13/06/1984 | Marque française | LACTA D'OR (Marque semi-figurative) |
| 1275668 | 13/06/1984 | Marque française | LA BOUILLE (Marque verbale) |
| 1275666 | 13/06/1984 | Marque française | PRESID'OR (Marque semi-figurative) |
| 1283684 | 11/09/1984 | Marque française | BELLE VALLEE (Marque verbale) |
| 1299210 | 14/02/1985 | Marque française | FRERE ALEXANDRE (Marque verbale) |
| 1296807 | 21/01/1985 | Marque française | MENU DU ROY (Marque verbale) |
| 1295315 | 09/01/1985 | Marque française | CLAIRALIM (Marque verbale) |
| 1295316 | 09/01/1985 | Marque française | CLAIR'VIT (Marque verbale) |
| 1299212 | 14/02/1985 | Marque française | CLAIRVO (Marque verbale) |
| 1267104 | 28/03/1984 | Marque française | SOLIOR (Marque verbale) |
| 1343947 | 17/12/1984 | Marque française | VAL DE FRANCE (Marque verbale) |
| 1319395 | 05/08/1985 | Marque française | MOULIN DU BOULAY (Marque verbale) |
| 1364424 | 26/06/1985 | Marque française | COEURMANDIE (Marque verbale) |
| 1333692 | 03/12/1985 | Marque française | PLAISIR DE SAVOIE (Marque verbale) |
| 1369445 | 03/09/1986 | Marque française | 3 ECUS (Marque semi-figurative) |
| 1360365 | 24/06/1986 | Marque française | CREME DES PRES (Marque verbale) |
| 1371610 | 22/09/1986 | Marque française | VIRE BOCAGE (Marque semi-figurative) |
| 1396209 | 27/02/1987 | Marque française | VAL DES MOINES (Marque verbale) |
| 1413038 | 11/06/1987 | Marque française | ROI NORMAND (Marque verbale) |
| 1413073 | 11/06/1987 | Marque française | LAKTODEM (Marque verbale) |
| 1413074 | 11/06/1987 | Marque française | LAKTODOU (Marque verbale) |
| 1413070 | 11/06/1987 | Marque française | LAKTIBLE (Marque verbale) |
| 1413072 | 11/06/1987 | Marque française | DILAKTO (Marque verbale) |
| 1415430 | 26/06/1987 | Marque française | TENDRESSE (Marque semi-figurative) |
| 1714120 | 24/12/1991 | Marque française | LEPETIT (Marque verbale) |
| 1415110 | 24/06/1987 | Marque française | PRESIDENT BESNIER (Marque semi-figurative) |
| 1415105 | 24/06/1987 | Marque française | PRESIDENT (Marque verbale) |
| 1426700 | 24/06/1987 | Marque française | BESNIER (Marque verbale) |
| 1444680 | 06/01/1988 | Marque française | LE POCHAT (Marque verbale) |
| 1444684 | 06/01/1988 | Marque française | LE MONTBARON (Marque verbale) |
| 1444681 | 06/01/1988 | Marque française | LA TOURNETTE (Marque verbale) |
| 1497933 | 15/12/1987 | Marque française | LE CAMPAGNARD (Marque verbale) |
| 1452618 | 03/03/1988 | Marque française | BRIDEL (Marque semi-figurative) |
| 1473502 | 22/06/1988 | Marque française | FROMY (Marque semi-figurative) |
| 1457155 | 24/03/1988 | Marque française | BOURDON (Marque verbale) |
| 1469702 | 06/06/1988 | Marque française | CONSTELLATION (Marque verbale) |
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| 16 4322458 | 15/12/2016 | Marque française | FASHION FAUX PAS, ILS NE LAISSERONT RIEN PASSER (Marque verbale) |
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| 11 3829221 | 06/05/2011 | Marque française | NATURE SAUVAGE LE SAUNIER DE CAMARGUE (Marque semi-figurative) |
| 11 3879543 | 06/12/2011 | Marque française | NATURE SAUVAGE LE SAUNIER DE CAMARGUE FLEU DE SEL DE CAMARGUE (Marque de forme) |
| 11 3879548 | 06/12/2011 | Marque française | NATURE SAUVAGE LE SAUNIER DE CAMARGUE FLEUR DE SEL DE CAMARGUE (Marque semi-figurative) |
| 12 3892463 | 27/01/2012 | Marque française | LA BALEINE ESSENTIEL SELS MINERAUX DE MER (Marque semi-figurative) |
| 12 3932173 | 05/07/2012 | Marque française | SUPRAGESTATION (Marque verbale) |
| 12 3948914 | 26/09/2012 | Marque française | LA SALORGE DE GUERANDE (Marque semi-figurative) |
| 12 3948915 | 26/09/2012 | Marque française | Le Paludier de Guérande (Marque semi-figurative) |
| 12 3955715 | 24/10/2012 | Marque française | AQUASWIM UNIVERSEL (Marque verbale) |
| 12 3955716 | 24/10/2012 | Marque française | RESIMAX PROTECT (Marque verbale) |
| 13 3981360 | 08/02/2013 | Marque française | (Marque figurative) |
| 13 3981389 | 08/02/2013 | Marque française | NATURE SAUVAGE LE SAUNIER DE CAMARGUE FLEUR DE SEL DE CAMARGUE (Marque de forme) |
| 13 3981809 | 11/02/2013 | Marque française | (Marque figurative) |
| 13 4019461 | 12/07/2013 | Marque française | DUNALIA (Marque verbale) |
| 13 4019487 | 12/07/2013 | Marque française | DUNALIELLA SALINA (Marque verbale) |
| 13 4051535 | 02/12/2013 | Marque française | ECLAE (Marque verbale) |
| 14 4076061 | 14/03/2014 | Marque française | ECLAE PRODIGE DES EAUX ROSES (Marque verbale) |
| 14 4076513 | 17/03/2014 | Marque française | Eclæ (Marque semi-figurative) |
| 15 4148744 | 15/01/2015 | Marque française | ETANGS DE FARAMAN (Marque verbale) |
| 15 4148746 | 15/01/2015 | Marque française | CHATEAU DE FARAMAN (Marque verbale) |
| 15 4149089 | 16/01/2015 | Marque française | DOMAINE DE FARAMAN (Marque verbale) |
| 15 4149090 | 16/01/2015 | Marque française | CLOS DE FARAMAN (Marque verbale) |
| 15 4185118 | 01/06/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
| 15 4185128 | 01/06/2015 | Marque française | Salin d'Aigues-Mortes (Marque semi-figurative) |
| 17 4370519 | 21/06/2017 | Marque française | LA BALEINE ESSENTIEL (Marque verbale) |
| 17 4384082 | 24/08/2017 | Marque française | LA BALEINE (Marque semi-figurative) |
| 17 4384096 | 24/08/2017 | Marque française | LA BALEINE (Marque semi-figurative) |
| 17 4384099 | 24/08/2017 | Marque française | LA BALEINE (Marque semi-figurative) |
| 17 4385980 | 04/09/2017 | Marque française | LE PALUDIER DE GUERANDE (Marque semi-figurative) |
| 17 4414128 | 19/12/2017 | Marque française | Patur'Ail (Marque verbale) |
| 17 4415270 | 22/12/2017 | Marque française | SODI (Marque semi-figurative) |
| 17 4415275 | 22/12/2017 | Marque française | SELI (Marque semi-figurative) |
| 18 4417461 | 05/01/2018 | Marque française | PRODIGE DE L'ALGUE ROSE (Marque verbale) |
| 18 4485479 | 24/09/2018 | Marque française | Zenaé (Marque verbale) |
| 18 4492878 | 19/10/2018 | Marque française | Eclaé PRODIGE DE L'ALGUE ROSE (Marque semi-figurative) |
| 18 4510476 | 21/12/2018 | Marque française | Le Saunier de Noirmoutier (Marque semi-figurative) |
| 19 4532662 | 11/03/2019 | Marque française | SODIVER'ACTIF (Marque semi-figurative) |
| 19 4557181 | 05/06/2019 | Marque française | je CHOISIS UN UNIVERS PROPRE (Marque semi-figurative) |
| 19 4557194 | 05/06/2019 | Marque française | m'y METS Pour un univers propre (Marque semi-figurative) |
| 19 4562804 | 26/06/2019 | Marque française | SODIVert' Actif (Marque semi-figurative) |
| 19 4576512 | 23/08/2019 | Marque française | La Baleine PROVENCE (Marque semi-figurative) |
| 19 4580543 | 10/09/2019 | Marque française | AQUA CLASSIC (Marque semi-figurative) |
| 19 4580562 | 10/09/2019 | Marque française | AQUA NATURE (Marque semi-figurative) |
| 19 4580572 | 10/09/2019 | Marque française | AQUA PRO (Marque semi-figurative) |
| 19 4580591 | 10/09/2019 | Marque française | AQUA PROTECT (Marque semi-figurative) |
| 19 4591492 | 17/10/2019 | Marque française | Le Saunier de CAMARGUE (Marque semi-figurative) |
| 19 4591500 | 17/10/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
| 19 4596821 | 06/11/2019 | Marque française | LES Sels du Monde La BALEINE Depuis 1934 (Marque semi-figurative) |
| 19 4597206 | 08/11/2019 | Marque française | (Marque figurative) |
| 19 4602242 | 26/11/2019 | Marque française | Le Paludier de Guérande Etablissements Bourdic (Marque semi-figurative) |
| 20 4617468 | 24/01/2020 | Marque française | Je CHOISIS un univers propre (Marque figurative) |
| 20 4620335 | 03/02/2020 | Marque française | Saline d'Einville (Marque figurative) |
| 20 4620336 | 03/02/2020 | Marque française | Saline d'Einville (Marque figurative) |
| 20 4627112 | 25/02/2020 | Marque française | Zenaé (Marque figurative) |
| 20 4631631 | 10/03/2020 | Marque française | C'hwegat holen Flour eus Gwenrann ! sel breton (Marque figurative) |
| 20 4631916 | 11/03/2020 | Marque française | Le Saunier des Charentes-Maritimes Etablissements Bourlie (Marque figurative) |
| 20 4631937 | 11/03/2020 | Marque française | Bonheur du Jour (Marque verbale) |
| 20 4632358 | 12/03/2020 | Marque française | Le Saunier Rétais (Marque figurative) |
| 20 4651072 | 27/05/2020 | Marque française | ECLAE MOUSSE EXQUISE (Marque verbale) |
| 20 4651083 | 27/05/2020 | Marque française | ECLAE ABSOLU REGARD (Marque verbale) |
| 20 4651088 | 27/05/2020 | Marque française | ECLAE ELIXIR DE SOIE (Marque verbale) |
| 20 4651094 | 27/05/2020 | Marque française | ECLAE PERLES PRECIEUSES (Marque verbale) |
| 20 4683558 | 18/09/2020 | Marque française | SODI Cheval'ail (Marque figurative) |
| 20 4683563 | 18/09/2020 | Marque française | SODI Patur'ail (Marque figurative) |
| 20 4696886 | 02/11/2020 | Marque française | INNOSANS Eclaé (Marque figurative) |
| 20 4702760 | 18/11/2020 | Marque française | Le Rétais (Marque figurative) |
| 21 4725164 | 25/01/2021 | Marque française | Terres de LA BALEINE (Marque figurative) |
| 21 4768246 | 19/05/2021 | Marque française | SELI Fécondité (Marque figurative) |
| 21 4768259 | 19/05/2021 | Marque française | SELI Fécondité (Marque figurative) |
| 21 4781753 | 01/07/2021 | Marque française | SODI Respi (Marque figurative) |
| 22 4841792 | 08/02/2022 | Marque française | La Baleine Verte (Marque figurative) |
| 1252318 | 02/09/1983 | Marque française | KISAL (Marque semi-figurative) |
| 1353718 | 06/05/1986 | Marque française | SALINOR (Marque verbale) |
| 1398575 | 09/01/1987 | Marque française | EQUIBLOC (Marque verbale) |
| 1675189 | 21/11/1988 | Marque française | ZINCOSEL (Marque verbale) |
| 18 4487110 | 01/10/2018 | Marque française | BEUZELIN (Marque verbale) |
| 18 4487113 | 01/10/2018 | Marque française | BZ (Marque semi-figurative) |
| 20 4624082 | 14/02/2020 | Marque française | ALLMONIA (Marque figurative) |
| 12 3919189 | 10/05/2012 | Marque française | OPERA ROUGE (Marque verbale) |
| 13 4049291 | 22/11/2013 | Marque française | ORGANIC CHIC (Marque verbale) |
| 13 4052191 | 04/12/2013 | Marque française | ALINE AU PAYS DES MERVEILLES (Marque verbale) |
| 18 4508989 | 18/12/2018 | Marque française | SYMON (Marque verbale) |
| 19 4568846 | 18/07/2019 | Marque française | L'ASCENSEUR EMOTIONNEL (Marque verbale) |
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| 1725488 | 22/11/1990 | Marque française | TARTE JULIE (Marque verbale) |
| 1725489 | 22/11/1990 | Marque française | TARTE JULIE (Marque semi-figurative) |
| 00 3057555 | 12/10/2000 | Marque française | TARTE JULIE (Marque semi-figurative) |
| 00 3057559 | 12/10/2000 | Marque française | TARTE JULIE (Marque semi-figurative) |
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| 12 3912185 | 11/04/2012 | Marque française | LE GRAND VOYAGE ENTRE AMIS (Marque verbale) |
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| 22 4915276 | 22/11/2022 | Marque française | Connect&vous (Marque figurative) |
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| 14 4061340 | 17/01/2014 | Marque française | S360 (Marque verbale) |
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| 1310900 | 30/05/1985 | Marque française | (Marque figurative) |
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| 1703218 | 31/10/1991 | Marque française | NUIDECHINE (Marque verbale) |
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| 06 3401560 | 03/01/2006 | Marque française | A LA CROISEE DES DEUX MONDES (Marque verbale) |
| 06 3401563 | 03/01/2006 | Marque française | LE SUPERMARCHE DE L'ASIE (Marque verbale) |
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| 99799382 | 24/06/1999 | Marque française | (Marque figurative) |
| 11 3850403 | 01/08/2011 | Marque française | MO-LY LITCHIS AU SIROP (Marque semi-figurative) |
| 14 4133161 | 12/11/2014 | Marque française | JIN PAI (Marque semi-figurative) |
| 15 4194035 | 02/07/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
| 19 4577120 | 27/08/2019 | Marque française | TANG FRERES SELECTION (Marque semi-figurative) |
| 20 4710782 | 10/12/2020 | Marque française | Bio TANG FRERES (Marque figurative) |
| 21 4776131 | 11/06/2021 | Marque française | MIYOKO (Marque figurative) |
| 22 4837076 | 25/01/2022 | Marque française | OhyO! (Marque figurative) |
| 22 4860439 | 11/04/2022 | Marque française | VIET CHOICE (Marque figurative) |
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| 1560215 | 15/11/1989 | Marque française | SQUID (Marque semi-figurative) |
| 05 3341495 | 16/02/2005 | Marque française | TANG GOURMET (Marque semi-figurative) |
| 05 3341496 | 16/02/2005 | Marque française | (Marque figurative) |
| 05 3378634 | 06/09/2005 | Marque française | TANG MEDIA (Marque semi-figurative) |
| 96649518 | 06/11/1996 | Marque française | TANG GOURMET (Marque verbale) |
| 12 3926418 | 12/06/2012 | Marque française | Yo System (Marque semi-figurative) |
| 20 4711173 | 11/12/2020 | Marque française | TANG GOURMET (Marque figurative) |
| 20 4711183 | 11/12/2020 | Marque française | TANG GOURMET (Marque figurative) |
| 04 3300649 | 30/06/2004 | Marque française | TEMPKA (Marque verbale) |
| 21 4808394 | 14/10/2021 | Marque française | VM VILLA MINDA (Marque figurative) |
Nature de l’inscription
-
Constitution de mandataire (CM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-10744
N° d’inscription
902524
580Date d’inscription
23 novembre 2023
750Mandataire
-
MIIP - MADE IN IP, Clotilde PIEDNOEL - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris, FRANCE
