Marque FR : 4715757 - DE LA TERRE AUX HALLES CULTIVER ELEVER PARTAGER
Marque française
Marque
DE LA TERRE AUX HALLES CULTIVER ELEVER PARTAGER
Type de la marque
-
Marque figurative
Informations complémentaires
- Couleur(s) de la marque : Pantone 476C Pantone 376 C
- Marque déposée en couleur
Classification des éléments figuratifs
07.01.09 ; 07.01.11 ; 07.01.14 ; 07.01.15 ; 07.01.23 ; 07.01.25 ; 26.01.16 ; 26.04.16 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
ESPACE TERRENA, société par actions simplifiée - La Noëlle, 44150 Ancenis, FR - Siren : 403035819
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
PLASSERAUD IP, Laure CATTONI - 66 rue de la Chaussée d’Antin, 75440 Paris Cedex 09, FR
Numéro
4715757
Statut
Marque enregistrée
Date de dépôt / Enregistrement
24/12/2020
Lieu de dépôt
92 INPI - Dépôt électronique
Date prévue pour l'expiration
24/12/2030
Langue
Français (Langue de dépôt)
Classification de Nice
35 ; 36 ; 37 ; 38 ; 39 ; 40 ; 41 ; 42 ; 44 ; 45
Produits et services
-
Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires destinés principalement à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et le jardinage ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement des affaires commerciales d'exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; informations en matière d'organisation commerciale d'exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; Services de vente au détail ou en gros de produits étant destinés principalement à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et le jardinage ou adaptés à des exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles, à savoir : Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, fertilisants naturels et synthétiques et préparations fertilisantes, engrais pour les terres, bio-activateurs, soufre, enzymes à usage vinicole, compositions extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides), compositions nutritives pour plantes, adjuvants autres qu'à usage médical ou vétérinaire, agents naturels et synthétiques de croissance des plantes, pansements, tonifiants et agents et produits de contrôle de la mousse, pour le gazon, les pâturages et pelouses, agents de conditionnement des sols, composts, composts à base de sable, composts d`écorce, déchets d`origine végétale, animale ou domestique, tous utilisés comme compost, tourbe ou succédanés de tourbe, Substrats pour plantes, Substrats pour cultures hydroponiques [agriculture], Substrats pour la culture hors sol [agriculture], Substrats destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, Paillis [engrais], produits pour économiser les combustibles, agglutinants pour bois, pâte de bois, agents chimiques pour le durcissement du bois, liquides de transfert thermique destinés à des systèmes de chauffage, agents de rinçage pour système de chauffage, Additifs chimiques pour carburant, additifs chimiques pour huiles, gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois, savons , détergents, lessive, Huiles et graisses industrielles, cires, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, Combustibles, biocombustibles, combustibles minéraux, substances combustibles destinées aux appareils de chauffage, mélanges de combustibles, combustibles à base de bois ou de composites de bois, granulés combustibles, granulés de bois pour le chauffage [combustibles], pellets de bois (combustibles), bois de feu, agglomérés de bois (briquettes de bois), charbon [combustibles], charbon de bois (combustibles), copeaux de bois pour l'allumage, briquettes de tourbe [combustibles], allume feu, Gaz combustibles, carburants, additifs non chimiques pour carburants, gaz solidifiés [combustibles], Produits vétérinaires et hygiéniques pour la médecine vétérinaire, compléments alimentaires, substances diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, Produits de santé et d'hygiène pour animaux d'élevage, détergents à usage vétérinaire, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, quincaillerie métallique agricole, dévidoirs métalliques non mécaniques, cuves métalliques, fûts métalliques [tonneaux ], matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, tuyaux métallique, silos métalliques, fils métalliques, piquets métalliques, pattes d'attache, attaches métalliques filetées, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], bouchons à vis métalliques pour bouteilles, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, barriques métalliques, réservoirs en métal, bacs métalliques de stockage polyvalents, clôtures et barrières métalliques, Hangars de stockage en métal, palettes de stockage en métal, remises de stockage en métal, refuges modulaires métalliques pour animaux d'élevage, cages de contention métalliques pour le bétail, échelles métalliques, échafaudages métalliques, escabeaux métalliques, gouttières métalliques, tôles, grillages métalliques, barbelé (fil de fer), chaînes pour bestiaux, matériaux de construction métalliques pour bâtiments d'élevage, Fil de fer, capsules en métal de surbouchage, coiffes (doublure de capsule), muselets, cuves à vin métalliques, piquets, tuteurs métalliques, palissage (métallique), Métaux communs et leur alliages, serrure métallique non électrique, tous les produits étant destinés principalement à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et le jardinage, Machines et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement notamment machines pour la traite des vaches, pour l'abreuvement et l'alimentation des animaux d'élevage, pour la séparation des animaux d'élevage, pour la récolte du fourrage, machines tractées pour la distribution du fourrage et de la paille, compresseurs [machines], machines-outils, perceuses à main électriques, ponceuses électriques, Machines destinées à la vini-viticulture, presse, machines à vendanger, machines à récolter les fruits, machines à boucher ou capsuler les bouteilles, broyeurs (machines), pressoirs (machines), machines-outils de travail du sol, machines pour la laiterie, tondeuses à gazon à moteur, machines d'irrigation, élévateurs, appareils automoteurs, tractés, attelés ou autoportés et leurs parties pour le transport de matériaux, épandeurs de fumier, composants et éléments auxiliaires et leurs parties pour ces machines et appareils, par exemple appareils et matériel hydrauliques, treuils à câble, porte-outils, moteurs, filtres à air pour véhicules terrestres, pots d'échappement, moteurs Diesel à monter sur des machines, boîtes de vitesses, appareils pour commander lesdits produits, accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties de véhicules, à savoir pompes à injection, carburateurs, filtres à huile et à essence, cartouches filtrantes de rechange, démarreurs, alternateurs, refroidisseurs et boîtiers de refroidisseurs, accessoires de véhicules, à savoir bougies d'allumage, bougies de préchauffage, appareils de graissage, outils à main électriques, y compris presses de graissage et pompes à air, appareils de coupe, par exemple lames de tondeuses, hachoirs, couteaux hache-paille, outils industriels et agricoles pour machines, tels que scies, lames de scies, limes, perceuses, pinces, marteaux, forets de chanfreinage, outils à couper le métal, couteaux, outils à marquer, râpes, bêches, binettes, appareils de dépoussiérage et leurs composants, dispositifs d'aspiration et d'échappement, turbocompresseurs pour moteurs à combustion interne de véhicules, pots d'échappement, ventouses pour machines à traire, tondeuses [machines], couveuses pour les oeufs, élévateurs, pompes à eau, malaxeurs, appareils de nettoyage à haute pression, distributeurs automatiques d'aliments et de boissons, compresseurs [machines], appareils à souder, composteurs [machines], Scies à chaîne avec parties, pièces détachées et accessoires, en particulier chaînes de scies, barres de guidage, pignons à chaîne, embrayages, carburateurs, pompes à huile, systèmes d'allumage, silencieux, cylindres, filtres à air, pistons et arbres à manivelle, perches élagueuses à fonctionnement mécanique, scies à fonctionnement mécanique pour le débroussaillage de sous-bois, tondeuses et débroussailleuses à fonctionnement mécanique, coupe-bordures motorisés, taille-haies électriques, tarières à fonctionnement mécanique, brumisateurs à fonctionnement mécanique, pulvérisateurs à fonctionnement mécanique, soufflantes motorisées, broyeurs à vide, cultivateurs, machines et équipements à fonctionnement mécanique, Moissonneuses, équipements de moissonnage [machines], affûteuses pour chaînes de scies, appareils pour le limage de chaînes de scies, nécessaires pour la maintenance mécanique de chaînes de scies et de barres de guidage, Tronçonneuses, chariots pour tronçonneuses, nettoyeurs à haute pression, dispositifs de nettoyage, balais, générateurs, foreuses, équipements de jardinage [machines], machines pour la découpe de béton et de pierre [machines], appareils de nettoyage par aspiration avec parties, pièces détachées et accessoires, appareils et machines portables à alimentation électrique et à essence, broyeurs et déchiqueteuses, motobineuses, charrues, tondeuses à gazon, faucheuses, tondeuses à gazon autoportées, désintégrateurs, scarificateurs de gazon, faucheuses robotisées avec accessoires et pièces détachées, tous les produits précités avec parties, pièces détachées et accessoires, systèmes à énergie solaire [générateurs], composteurs [machines], Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, coutellerie non électrique, pulvérisateurs pour insecticides, appareils non électriques pour détruire les parasites des plantes, tendeurs de fils et bandes métalliques [outils], appareils d'épilation, électriques ou non électriques, tondeuses pour la coupe du poil des animaux, outils à main de marquage, outils à fonctionnement manuel pour l'entretien de chaînes de scies et de barres de guidage, scies à main, scies à élaguer, scies à archet, scies télescopiques, scies pliantes, cisailles, échenilloirs, cisailles à haies, sécateurs, échenilloirs, haches, hachettes, cales, fers d'écorçage, meules et pierres à aiguiser, leviers d'abattage, sapies à main, tourne-grumes, crochets à bûches, crochets de traînage, pinces à bûches à main, marteaux, outils pour l'affûtage de chaînes de scies, riveteuses pour chaînes de scies, coupe-rivets, Matériels informatiques, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, Cédéroms, DVD-roms, imprimantes, scanners, écrans, Webcams, applications smartphones, clôtures électrifiées, instruments de mesure, appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, instruments météorologiques, pluviomètres, hygromètres, systèmes de vidéosurveillance, thermomètres, non à usage médical, bracelets connectés [instruments de mesure], appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, extincteurs, gouttières non métalliques, machines de pesage, casques de protection, chaussures de protection, masques de protection, protections faciales pour la protection contre les accidents ou les blessures, vêtements de protection rembourrés pour la protection contre les accidents, gants pour la protection contre les accidents, Sonde pour cuve de carburant, capteur pour cuve de carburant, logiciels d'application pour smartphones pour le suivi de consommation de carburant ou de lubrifiants ou d’additifs pour carburant en cuve, applications logicielles informatiques téléchargeables pour le suivi de consommation de carburant ou de lubrifiants ou d’additifs pour carburant en cuve, plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour le suivi de consommation de carburant ou de lubrifiants ou d’additifs pour carburant en cuve, Appareils et instruments vétérinaires, couvre-oreilles de protection auditive, Appareils et installations d'éclairage, appareils et installations de ventilation [climatisation], machines fumigènes pour l'apiculture, installations de refroidissement et congélateurs, Appareils et installations de réfrigération, appareils de ventilation, appareils de distribution d'eau, appareils de désinfection, Drones civils, tracteurs, appareils de locomotion par terre, pièces et parties constitutives pour tous les appareils précités, véhicules sur roues, en particulier petits tracteurs, véhicules multifonctions, wagon-remorque, remorques, transporteurs à outils, moteurs et transmissions pour véhicules terrestres et appareils motorisés, parties de ces véhicules, notamment capots, cylindres hélicoïdaux, souffleurs, chargeurs, lames, épandeurs de paillis, châssis, cadres et superstructures, conteneurs mobiles, essieux, roues, freins, embrayages, vitres, bennes basculantes, ainsi que ressorts pour véhicules, sièges, essuie-glaces, volants, amortisseurs, garde-boue, pare-chocs, tableaux de bord, matériel de chargement et de déchargement, dispositifs de déblaiement, lames de tondeuses, attache-remorques, diables, brouettes, chariots de manutention, attelages de remorques pour véhicules, Emballages en papier ou en carton, emballage en plastique, caisses-outres, agrafes, enveloppes en papier ou en carton pour bouteilles, pinceaux, brosses [pinceaux],Sacs en plastique pour le conditionnement, sacs en plastique pour l'emballage, articles de bureau à l’exception des meubles, Carton, emballage, emballages pour les vins, dit « bag in box », produits de l'imprimerie, Produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques, fils en matières plastiques autres qu'à usage textile, flexibles d'irrigation, tuyaux d'irrigation, manchons non métalliques pour tuyaux, rubans isolants, Bouchon en plastique, en caoutchouc, en résine, matières à calfeutrer, couverture pour animaux, Matériaux de construction non métalliques, ciment, plâtre, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix, goudron et bitume, monuments non métalliques, Piquets non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, barrières et clôtures, non métalliques, Hangars de stockage non métalliques, réservoirs de stockage en maçonnerie, silo-couloir, cages de contention non métalliques pour le bétail, échafaudages non métalliques, charpentes non métalliques pour la construction, pierres, pavés non métalliques, Constructions non métalliques transportables ou non pour bâtiments d'élevage, matériaux de construction non métalliques, Palissage (non métallique), tuteurs (non métallique), Attaches non métalliques filetées, attaches pour tuyaux en matières plastiques à usage agricole, barriques non métalliques, fûts non métalliques [tonneaux], casiers à bouteilles, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons à vis non métalliques pour bouteilles, Réservoirs de stockage en matières plastiques, râteliers à fourrage, Contenants de stockage ou de transport non métalliques polyvalents, armoires, niches pour animaux, échelles en bois ou en matières plastiques, escabeaux non métalliques, bacs de rangement non métalliques, cuves non métalliques, matelas pour animaux d’élevage, ruches pour abeilles, étagères, meubles de rangement, meubles de bureau, clapiers pour animaux, cages de transport pour animaux de compagnie, Bouchons en liège, récipients en plastiques, palettes de manutention non métalliques, Matériel et instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arrosoirs, matériel de nettoyage, brosserie, pots de fleurs et autres récipients en terre cuite, abreuvoirs, bouteilles, arroseurs, bacs métalliques pour le bétail, seaux, mangeoires pour animaux, Distributeurs d'aliments pour animaux déclenchés par l'animal, distributeurs non mécanisés d'aliments pour animaux, brosses, cages pour animaux de compagnie, gants de jardinage, Bouteilles en verre, tire-bouchons, verrerie, brosses pour laver les bouteilles, Pots, cache-pots, Récipients pour la culture hydroponique, à usage ménager, supports pour plantes [arrangements floraux], vases, jardinières, verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction, Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), tendeurs, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, emballages en paille pour bouteilles, enveloppes en paille pour bouteilles, toiles de sol, Sacs à fourrage, sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac, sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac, Vêtements dédiés aux agriculteurs, sylviculteurs, horticulteurs et jardiniers, articles chaussants dédiés aux agriculteurs, sylviculteurs, horticulteurs et jardiniers, chapellerie dédiés aux agriculteurs, sylviculteurs, horticulteurs et jardiniers, gants dédiés aux agriculteurs, sylviculteurs, horticulteurs et jardiniers, Viande, poisson, volaille et gibier, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier, préparations et produits élaborés à base de viande, de volaille, de gibier, charcuterie, salaisons, conserves à base de viande, de volaille, de gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers, huiles et graisses à usage alimentaire, Café, thé, cacao et succédanés du café, riz, pâtes alimentaires et nouilles, tapioca et sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, chocolat, biscuits, crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, assaisonnements, épices, herbes conservées, vinaigre, sauces et autres condiments, sandwiches, beignets, épices, pâtés à la viande, ferments pour pâte, Sucres à usage viticole, additifs alimentaires pour l'oenologie, Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), céréales en grains non travaillés, animaux vivants, fruits et légumes frais, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour les animaux, boissons pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, produits pour l'engraissement des animaux, fourrages, paille [fourrage], graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, litière pour animaux, Paillis, litières, écorces taillées et compostées utilisées comme paillis, gazon, semis et semences, Paillis horticoles, malt, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, bois bruts, Bières, boissons sans alcool, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons, Boissons alcoolisées à l'exception des bières, préparations alcoolisées pour faire des boissons ; négociation de contrats en matière d’achat et de vente de produits agricoles ; obtention de contrats d'achat et de vente de marchandises et de services agricoles ; Publicité concernant les produits faisant l’objet de commerce de détail ou en gros susvisés ; médiation commerciale pour l'achat et la vente, ainsi que l'importation et l'exportation concernant les produits faisant l’objet de commerce de détail ou en gros susvisés, à savoir via Internet, notamment via une boutique en ligne ; Services administratifs pour les exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; informations commerciales en matière d'organisation d'exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; gestion de fichiers informatiques se rapportant au domaine de l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et le jardinage ; services d'intermédiation commerciale destinés principalement à l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et le jardinage ; services de comptabilité pour les exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; services de conseils en recrutement pour les exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; services de conseillers en ressources humaines pour les exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; Conseil en matière d'élaboration de l'image d'entreprise agricole ; service d’abonnement à une plateforme informatique de suivi de consommation de carburant à destination d’une clientèle principalement d’exploitants agricoles ;
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Classe 36 : Opérations sur contrats à terme de céréales, protéagineux et oléagineux non transformés ; services de marchés à terme de céréales, protéagineux et oléagineux non transformés ; fourniture d'informations et de conseils dans le domaine de la finance à destination des exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; informations en matière d'assurances agricoles ; prestation de conseils en matière de placement et retraite à destination des exploitants agricoles ;
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Classe 37 : Stations-service [remplissage en carburant et entretien] ; nettoyage de bâtiments [ménage] ; services de nettoyage industriel ; Installation, entretien et réparation de bâtiments agricoles, de machines agricoles, d'instruments agricoles et d'outils agricoles ; Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de dépannage, de réparation et de mise en service d'installations énergétiques visant principalement une clientèle agricole ; services de télégestion des installations énergétiques visant principalement une clientèle agricole ; installation (y compris les travaux d'excavation et de remblaiement), réparation et entretien de bouteilles, citernes, conteneurs, réservoirs, cuves et récipients pour le gaz liquéfié ou sous pression ; conseils et informations en matière de construction, de réparation et d'entretien d'exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; conseils et informations sur l'installation, la mise en oeuvre, la maintenance et la réparation de matériels agricoles ; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'instruments et de machines agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation de chauffage ;
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Classe 38 : Fourniture d'accès à des réseaux de transmission de données et d'informations en ligne se rapportant au domaine de l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et le jardinage ; transmission d'informations d'aide à la prise de décision par la communication électronique de données dans le domaine de l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et le jardinage ; transmission par satellite de données dans le domaine de l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et le jardinage ;
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Classe 39 : Transport, emballage et entreposage de marchandises agricoles ; services de collecte et de stockage des productions animales et végétales ; Transport, stockage, entreposage, emballage et distribution de carburants ; approvisionnement (livraison) de marchandises commercialisées en station-service notamment combustibles ; ravitaillement en carburant ; informations et conseils en matière de location de véhicules agricoles ;
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Classe 40 : Transformation de produits agricoles ; conseils en matière de transformation de produits agricoles, de séchage et de broyage de céréales, de protéagineux et d'oléagineux ; Traitement de carburants, production d'énergie, raffinage ;
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Classe 41 : Organisation de formations visant principalement une clientèle d’agriculteurs, sylviculteurs, horticulteurs et jardiniers ;
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Classe 42 : Services de recherches scientifiques ; services d'analyses et de recherches industrielles (travaux d'ingénieurs) ; évaluations et recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception), développement, installation et maintenance de logiciels ; création, hébergement et développement de sites Internet ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de laboratoire, à savoir analyses chimiques, recherches biologiques et bactériologiques ; recherches et consultations en matière de protection de l'environnement ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de contrôle de qualité ; analyses chimiques notamment analyses des sols ; services de recherche et de sélection de produits d'alimentation animale, de production végétale, agricoles, phytosanitaires, bio-activateurs ; Services de recherche scientifique en matière de semences florales, bulbes à fleurs et autres produits agricoles, notamment pour la sélection et la multiplication de semences florales, bulbes à fleurs et autres produits agricoles ; audits en matière d'énergie ; Services de conseillers techniques dans le domaine de l'économie d'énergie et du rendement énergétique ; Services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de l'énergie ; services d'analyses, de recherches et d'expertises techniques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs aux installations de production ; stockage, distribution, fourniture d'énergie et suivi de consommation d’énergie ; services de recherche scientifique et industrielle (travaux d'ingénieurs) liés à la protection de l'environnement ; Etablissement de plans pour la construction de bâtiments d'élevage et de bâtiments de production végétale ; Création, hébergement et gestion de fichiers pour sites Internet ; tous les services précités étant plus particulièrement rendus dans le domaine de l'agriculture ou pour une clientèle agricole ;
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Classe 44 : Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière d’exploitation agricole, horticole, viticole et sylvicole ; services vinicoles ; services d'informations sur le mode d'utilisation des produits agricoles ; services de location d'instruments agricoles ; conseils dans les systèmes de production agricoles, diagnostic personnalisé de parcelles ; conseils dans l'analyse des sols et profil de sols, et dans l'analyse des végétaux ; conseils en fertilisation, services d'insémination artificielle pour animaux ; marquage au fer d'animaux ; services de tatouage d'animaux domestiques à des fins d'identification ; Location d'instruments de jardinage ; location de matériel de jardinage ; Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; Plantation de flore ; Mise à disposition d'informations en matière de plantation d'arbres de jardin ; Conseils en jardinage ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Service de jardinages et location d’instrument de jardinage ; Service de ferme urbaine ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; Mise à disposition d'informations en matière de location de matériel pour exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; location de matériels pour exploitations agricoles, horticoles, viticoles et sylvicoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage ; services vétérinaires ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; conseils techniques en élevage d'animaux ; Elevage d'animaux ; Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ;
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Classe 45 : Services d'audit à des fins de conformité réglementaire et services d'assistance juridique à destination des agriculteurs, sylviculteurs, horticulteurs et jardiniers.
Inscriptions
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Modification d'un mandataire n° 0914049 du 14/03/2024 : BOPI 2024-16 du 19/04/2024 - Bénéficiaire : Laure CATTONI - 66 rue de la Chaussée d’Antin, 75440 Paris Cedex 09, FR
Historique
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Publication : BOPI 2021-02 du 15/01/2021
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Enregistrement sans modification : BOPI 2021-25 du 25/06/2021
BOPI Marques 2024/16 du 19 avril 2024 - Registre national des marques : Modification d'un mandataire
N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
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14 4059448 | 09/01/2014 | Marque française | #NouveauMonde (Marque semi-figurative) |
18 4492088 | 17/10/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4474962 | 07/08/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4474956 | 07/08/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4463759 | 22/06/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
18 4431635 | 23/02/2018 | Marque française | (Marque figurative) |
16 4245931 | 03/02/2016 | Marque française | (Marque figurative) |
15 4220512 | 26/10/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
15 4220509 | 26/10/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
15 4220505 | 26/10/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
15 4220504 | 26/10/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
15 4220498 | 26/10/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
98756426 | 27/10/1998 | Marque française | (Marque figurative) |
98756425 | 27/10/1998 | Marque française | (Marque figurative) |
98756424 | 27/10/1998 | Marque française | (Marque figurative) |
13 4043026 | 28/10/2013 | Marque française | (Marque figurative) |
13 4043018 | 28/10/2013 | Marque française | (Marque figurative) |
05 3398882 | 20/12/2005 | Marque française | (Marque figurative) |
15 4151767 | 27/01/2015 | Marque française | (Marque figurative) |
94540868 | 17/10/1994 | Marque française | (Marque figurative) |
94540867 | 17/10/1994 | Marque française | (Marque figurative) |
94540866 | 17/10/1994 | Marque française | (Marque figurative) |
99770290 | 21/01/1999 | Marque française | AB Agriculture Biologique Nature de France Volaille Fermière Gastronome (Marque semi-figurative) |
07 3499116 | 03/05/2007 | Marque française | ARONDOR (Marque verbale) |
94519147 | 04/05/1994 | Marque française | ACTIFAUNE (Marque verbale) |
12 3922371 | 23/05/2012 | Marque française | ACTION DURABLE (Marque verbale) |
94535145 | 05/09/1994 | Marque française | ACTIPRO (Marque verbale) |
08 3610033 | 06/11/2008 | Marque française | ACTISOL (Marque verbale) |
94512971 | 24/03/1994 | Marque française | ACTIVAL (Marque verbale) |
94512970 | 24/03/1994 | Marque française | ACTIVERT (Marque verbale) |
16 4267749 | 26/04/2016 | Marque française | ADB L ATELIER DES BOUCHELIERS (Marque semi-figurative) |
18 4439169 | 21/03/2018 | Marque française | advalo (Marque semi-figurative) |
08 3615496 | 03/12/2008 | Marque française | AFFECT (Marque verbale) |
16 4294126 | 22/08/2016 | Marque française | AGI LAIT (Marque semi-figurative) |
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16 4280005 | 14/06/2016 | Marque française | Tendre & Plus (Marque semi-figurative) |
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Nature de l’inscription
-
Modification d'un mandataire (MM)
N° de la demande d’inscription
TN-2023-08844
N° d’inscription
914049
580Date d’inscription
14 mars 2024
750Mandataire
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PLASSERAUD IP, Laure CATTONI - 66 rue de la Chaussée d’Antin, 75440 Paris Cedex 09, FRANCE