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Marque FR : 3346278 - DOMMARTIN fontes d'art la valeur de l'authentique
Marque française
Marque
DOMMARTIN fontes d'art la valeur de l'authentique
Type de la marque
-
Marque semi-figurative
Classification des éléments figuratifs
02.05.01 ; 02.05.02 ; 22.05.10 ; 22.05.19 ; 22.05.25 ; 29.01.00
Déposant / Titulaire
-
G.H.M., Société par actions simplifiée - Rue Antoine Durenne, 52220 Sommevoire, FR - Siren : 528902042
Mandataire / Destinataire de la correspondance
-
NOVAGRAAF FRANCE, Alexis THIEBAUT - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-Sur-Seine Cedex, FR
Numéro
3346278
Statut
Marque renouvelée
Date de dépôt / Enregistrement
11/03/2005
Lieu de dépôt
I.N.P.I. NANCY
Langue
Français (Langue de dépôt)
Dépôt associé
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres produits et services : 95563180
Classification de Nice
6 ; 11 ; 20 ; 21
Produits et services
-
Classe 06 : Objets d'art en fonte à savoir : plaques de cheminées, plaques de sol de foyer, grilles de décendrage, pare- feu métallique, chenets métalliques, portes d'entrée métalliques pour fours à pain, fours à bois métalliques, statues ou figurines, humaines ou animalières, fontaine de jardin, grilles, balustrades, barres d'appui ;
-
Classe 11 : Appareils métalliques et installation d'éclairage, candélabres métalliques, lampadaires ; appareil d'éclairage, luminaire, crosse et crossettes, lanternes ; appliques murales décoratives non en matière textile, tous ces objets étant principalement constitués de fonte ;
-
Classe 20 : Salon de jardin, banc de jardin, table de jardin, jardinière ;
-
Classe 21 : Vase coupe.
Inscriptions
-
Modification d'un mandataire n° 863208 du 22/07/2022 : BOPI 2022-34 du 26/08/2022 - Bénéficiaire : NOVAGRAAF France - 2 Rue Sarah Bernhardt CS90017, 92665 Asnières-Sur-Seine Cedex, FR
-
Transmission totale de propriété n° 0925837 du 31/07/2024 : BOPI 2024-36 du 06/09/2024 - Bénéficiaire : G.H.M. - Rue Antoine Durenne, 52220 Sommevoire, FR - Siren : 528902042
Historique
-
Publication : BOPI 2005-15 du 15/04/2005
-
Enregistrement avec modification : BOPI 2005-32
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2585929 du 30/03/2015 : BOPI 2015-32 du 07/08/2015
-
Renouvellement sans limitation : dossier n° 2896485 du 10/02/2025 : BOPI 2025-13 du 28/03/2025
BOPI Marques 2024/36 du 6 septembre 2024 - Registre national des marques : Transmission totale de propriété
| N° de marque | Date de dépôt | Origine de la marque | Nom ou signe de la marque |
|---|---|---|---|
| 05 3346278 | 11/03/2005 | Marque française | DOMMARTIN fontes d'art la valeur de l'authentique (Marque semi-figurative) |
| 95563180 | 14/03/1995 | Marque française | DOMMARTIN FONTES D'ART LA VALEUR DE L'AUTHENTIQUE (Marque semi-figurative) |
N° de la formalité concernée
0925837
Nature de l’inscription
-
Transmission totale de propriété (TO)
N° de la demande d’inscription
TN-2024-10143
N° d’inscription
925837
580Date d’inscription
31 juillet 2024
730Titulaire
-
G.H.M., Société par actions simplifiée - Rue Antoine Durenne, 52220 Sommevoire, FRANCE - Siren : 528902042
750Mandataire
-
NOVAGRAAF FRANCE, Alexis THIEBAUT - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-Sur-Seine Cedex, FRANCE
BOPI Marques 2025/13 du 28 mars 2025 - Renouvellements de marques
111N° de marque
220Date de dépôt
11 mars 2005
Nom de la marque
DOMMARTIN fontes d'art la valeur de l'authentique
550Type de la marque
Marque semi-figurative
511Classes de produits ou services
6, 11, 20, 21
Origine de la marque
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l'intégralité des produits et services de l’enregistrement concerné
156Date de déclaration du renouvellement
10 février 2025
116N° de déclaration de renouvellement
2896485
N° de bulletin dans lequel l'enregistrement ou le dernier renouvellement a été publié
2015/32
730Déclarant
-
G.H.M., Société par actions simplifiée - Rue Antoine Durenne, 52220 Sommevoire, FRANCE - Siren : 528902042
500N° d'inscription de l'acte de transmission de propriété au Registre national des marques
0925837
750Mandataire
-
NOVAGRAAF FRANCE, Alexis THIEBAUT - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017, 92665 Asnières-Sur-Seine Cedex, FRANCE
